Table des matières
Nicholas Kasirer
PréfacePremière partie. Droit d’auteur et traduction : une archéologie
III. Le contexte français
- 1. LES LUMIÈRES PRÉRÉVOLUTIONNAIRES
- A. VOLTAIRE (1694-1778)
- B. LE SENNE (DATES INCONNUES)
- C. BRISSOT (1754-1793)
- 2. LES IDÉES QUI ONT FAIT LA RÉVOLUTION
- A. MALESHERBES (1721-1794) : DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION
- B. BEAUMARCHAIS (1732-1799), THÉÂTRE ET DROIT D’AUTEUR
- C. DIDEROT (1713-1784), LES AUTEURS ET LA LIBRAIRIE
- D. CONDORCET (1743-1794) ET LA LIBERTÉ D’IMPRIMER
- 3. LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE AU CŒUR DES IDÉOLOGIES
- A. BALZAC (1799-1850)
- B. VIGNY (1797-1863)
- C. LA MARTINE (1790-1869)
- D. LA CRITIQUE SOCIALISTE
- E. HUGO (1802-1885)
- F. DE LA LIBERTÉ DE LA PRESSE
Deuxième partie. Du droit de traduction au droit de la traduction Histoire et philosophie d’un nouveau droit
II. Du droit de traduction
- 1. DES CONGRÈS INTERNATIONAUX DES GENS DE LETTRES À L’ALAI
- 2. DE L’ALAI À L’UNION DE BERNE
- 3. DE L’UNION DE BERNE À LA CONVENTION
- 4. DE LA CONVENTION DE BERNE À SES RÉVISIONS
- A. CONFÉRENCE DE PARIS (1896)
- B. CONFÉRENCE DE BERLIN (1908)
- C. CONFÉRENCE DE BRUXELLES (1948)
- 5. L’INFLUENCE DE L’ÉVOLUTION DU CONTEXTE INTERNATIONAL
- A. DE L’EMPIRE DES TSARS À L’URSS : UNE TROISIÈME CONCEPTION DU DA ?
- B. DES EMPIRES COLONIAUX AUX INDÉPENDANCES : DES DÉFIS PUREMENT ÉCONOMIQUES ?
- 6. LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES SUR LE DA : DE L’UNION DE BERNE À LA CUDA
- A. BRAZZAVILLE : L’ÉVEIL
- B. CONFÉRENCE DE STOCKHOLM (1967)
- C. LA RECOMMANDATION DE WASHINGTON : LE PACKAGE DEAL
- D. LA CONFÉRENCE DE PARIS (1971) : UN COMPROMIS TEMPORAIRE ?
- 7. L’ANNEXE DE BERNE : TENTATIVE D’ANALYSE
- A. ARTICLE I : QU’EST-CE QU’UN « PAYS EN DÉVELOPPEMENT » ?
- B. ARTICLE II : CONCESSIONS LIMITATIVES OU LIMITATIONS CONCESSIVES ?
- a) La concession relative à la durée
- b) Les conditions de la langue
- c) La limitation de la finalité d’enseignement
- d) Le pouvoir de l’auteur de révoquer une licence
- C. ARTICLE IV : S’AGIT-IL VRAIMENT D’UN SYSTÈME DE LICENCE OBLIGATOIRE ?
- a) Le pouvoir du détenteur des droits d’autoriser une licence
- b) L’enregistrement : la trahison d’une tradition ?
- c) Les limitations d’exportation
- d) Le paiement des droits
- 8. DE L’OMPI À L’OMC
III. Le droit du traducteur
- 1. LE STATUT INFÉRIEUR DU TRADUCTEUR
- A. LA RECOMMANDATION DE NAIROBI (1976)
- B. LA CHARTE DU TRADUCTEUR (1963-1994)
- C. TRADUCTIONS DU MONDE
- D. QUATRE PÔLES ET UN CONFLIT D’INTÉRÊTS
- a) La perspective de l’auteur
- b) La perspective de l’éditeur
- c) La perspective du traducteur
- d) La perspective de l’utilisateur
- 2. INVISIBILITÉ DU TRADUCTEUR
- A. LES CHOIX DE GYGÈS
- B. ÉTHIQUE DE LA VISIBILITÉ
IV. Le droit de la traduction
- 1. L’ASPECT ÉCONOMICO-POLITIQUE DU DROIT DE LA TRADUCTION
- A. DES EMPIRES COLONIAUX À L’EMPIRE POSTMODERNE
- B. LA DETTE : UNE CONSTRUCTION DISCURSIVE
- a) Enjeux philosophiques relatifs à la traduction
- b) La perspective progressiste de la critique littéraire
- c) La traduction comme processus par opposition au produit de la traduction
- d) Les leçons de l’inversion de la relation
- e) La dette de la colonisation comme dette de la traduction
- 2. ENTRE ÉCONOMIE ET CULTURE
- A. LA DIMENSION CULTURELLE DU DÉVELOPPEMENT
- B. DA, DÉVELOPPEMENT ET CULTURE DANS LES ADPIC
- 3. L’ASPECT POLITICO-CULTUREL : POUR UN DROIT ÉTHIQUE DE LA TRADUCTION
- A. DE LA TRADUCTION DU DROIT AU DROIT DE LA TRADUCTION
- B. ENJEUX ET OBJECTIFS DU DROIT DE LA TRADUCTION
- C. LE DROIT DE LA TRADUCTION COMME POLITIQUE CULTURELLE
Annexes
Annexe II : Recommandation de Nairobi (1976)
- I. DÉFINITION ET CHAMP D’APPLICATION
- II. SITUATION JURIDIQUE GÉNÉRALE DES TRADUCTEURS
- III. MESURES PROPRES À ASSURER L’APPLICATION EFFECTIVE DE LA PROTECTION DONT BÉNÉFICIENT LES TRADUCTEURS AU TITRE DES CONVENTIONS INTERNATIONALES ET DES LÉGISLATIONS NATIONALES SUR LE DROIT D’AUTEUR
- IV. SITUATION SOCIALE ET FISCALE DES TRADUCTEURS
- V. FORMATION ET CONDITIONS DE TRAVAIL DES TRADUCTEURS
- VI. PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT
- VII. CLAUSE FINALE
