Table des matières
Sandrine Maljean-Dubois
Avant-proposThierry Dutoit et Roland Séférian
Entretien préliminaire
Regards croisés sur les concepts d’ingénierie environnementale et d’ingénierie climatiqueAlexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne
Introduction
Quel droit face aux ingénieries climatiques ? Pour une approche croisée des enjeux climatiques et écosystémiques- Définition des ingénieries climatiques
- Pluralité des techniques à des stades de développement peu avancés : quels enjeux de classification des IC ?
- La place des écosystèmes dans la définition des IC
- Processus de légitimation politique des IC
- Légitimation de la neutralité carbone par l’expertise scientifique du GIEC
- Légitimation politique et juridique de la neutralité carbone
- État du droit encadrant les IC
- Un droit ad hoc construit en réaction aux risques sécuritaires et environnementaux
- Des réponses juridiques fragmentées, par secteur et par technique
- Renforcer les synergies entre les normes applicables au changement climatique et à la biodiversité pour encadrer les IC
- La protection des écosystèmes, condition sine qua non de développement des IC
- Comment le droit peut-il intégrer les enjeux climatiques et écosystémiques pour encadrer les IC ?
- Ambition générale de l’ouvrage
- État de l’art en SHS et en droit sur les IC
- Généalogie et originalité de l’ouvrage
- Disciplines mobilisées et panorama de l’ouvrage
Partie 1 – Décrypter le sens des options technologiques destinées à « sauver le climat »
Sébastien Dutreuil
Chapitre 1
L’enjeu décisif des débats sur la géo-ingénierie porte-t-il vraiment sur des questions de représentation de la nature ? Gaïa contre (ou avec ?) Prométhée ?- Introduction
- Le discours prométhéen
- Histoire de la géophysique : une reconfiguration des sciences de la Terre pendant la guerre froide
- L’ontologie des prométhéens
- Une épistémologie basée sur la prédiction quantitative à l’aide de modèles
- Une anthropologie du contrôle et de la maîtrise de la nature
- L’importance contemporaine de la branche prométhéenne… et de sa critique philosophique
- Le discours gaïen du système Terre
- Histoire de l’hypothèse Gaïa et des sciences du système Terre : revirement holiste et biologisant à partir des années 1980
- L’ontologie de Gaïa et du système Terre
- L’épistémologie du système Terre héritée des systèmes complexes
- L’anthropologie des gaïens : le soin aux entités auxquelles nous sommes liées
- L’émergence récente du discours gaïen soutenant la géo-ingénierie
- Conclusion et perspectives : qu’est-ce que Gaïa ou le système Terre change aux débats sur la géo-ingénierie ?
Régis Briday
Chapitre 2
Les développements poussifs des technologies de captage et stockage industriels du CO2 (CCS). Acteurs et enjeux- Introduction
- Enjeux de définition, enjeux politiques
- Le CCS : une technique d’atténuation avec des applications dans le domaine de l’ingénierie climatique
- Une technologie d’ingénierie environnementale aux impacts potentiellement importants
- La communauté publique-privée du sous-sol au centre du jeu
- L’industrie pétro-gazière : la plaque tournante historique du CCS
- Experts publics du sous-sol, industriels, cabinets de conseil, start-up
- Obstacles et récentes métamorphoses
- Une gouvernance trop faible pour faire face à la crise économique post-2008 et à certaines oppositions citoyennes
- Un foisonnement d’initiatives depuis le tournant des années 2010
- Conclusion
Alain Papaux
Chapitre 3
Éthique de la nature et philosophie du droit : peut-on (bien) penser l’ingénierie du climat et de l’environnement ? Si faber savait, si sapiens pouvait- De l’effacement des fins à l’exhaussement des moyens : Homo faber maître ?
- Dispositions psychologiques de faber en Modernité : de l’optimisme technologique
- Dispositions anthropologiques de faber en Modernité : l’animal laborans
- La question politique du « bien » avalée par la géo-ingénierie ?
- Si sapiens pouvait…
Partie 2 – Interroger la cohérence du cadre juridique des ingénieries climatiques par les techniques ou par les milieux
Benoit Mayer
Chapitre 4
Bioénergie avec captage et stockage du carbone. Principes légaux existants et émergentsAnwar Sadat
Chapitre 5
Challenges in Governing Solar Radiation Management (SRM) through Principle of No-Harm- Introduction
- No-harm rule and SAI activity
- The risks of SAI and Trans-boundary Environmental Impact Assessment
- States, private persons and trans-boundary harm
- Post-environmental impact assessment monitoring of measures
- Doctrine of necessity and non-compliance with no-harm rule
- Would the victims of geo-engineering be eligible for compensation?
- Compensation re-incarnated in Costa Rica v. Nicaragua judgment
- Enforceability of no-harm rule
- Conclusion
Solange Teles da Silva, Marcia Dieguez Leuzinger et Gabriel Coutinho
Chapitre 6
Les enjeux juridiques de l’afforestation au croisement de la géo-ingénierie climatique et de la conservation de la biodiversité- Introduction
- Analyse des notions : forêts, afforestation et géo-ingénierie climatique
- De la définition de la « bonne » échelle de l’afforestation… pour concilier captage de carbone et préservation de la biodiversité
- La dimension spatiale et temporelle
- Les regards croisés entre biodiversité et changement climatique
- … à la prise en compte de la complexité des enjeux écologiques, sociaux et économiques
- L’afforestation et la reforestation : les processus écologiques et le principe de précaution
- La gouvernance pour la géo-ingénierie climatique
- Conclusion
Odile Delfour-Samama
Chapitre 7
Le piégeage et le stockage du CO2 dans le sol et le sous-sol des océans. Quelles garanties offertes par le droit ?- Introduction
- L’évolution du cadre conventionnel en faveur du stockage du CO2 dans les fonds marins
- La Convention de Montego Bay, cadre de droit commun
- La Convention et le Protocole de Londres, cadre juridique spécifique
- Des principes garde-fous susceptibles de freiner l’évolution du cadre conventionnel
- L’approche de précaution, un garde-fou nécessaire
- La diligence requise, l’obligation de « veiller à » la protection de l’environnement marin
Sophie Gambardella
Chapitre 8
L’avènement de la géo-ingénierie climatique appliquée aux océans. Un chemin de Charybde en Scylla pour le droit international de l’environnement- Introduction
- Le droit international de l’environnement marin face aux propositions de recours à la géo-ingénierie climatique
- Les raisons de l’inscription de la géo-ingénierie climatique à l’ordre du jour de l’agenda du droit international de l’environnement marin
- L’appréhension à travers le prisme du principe de précaution de la géo-ingénierie par le droit international de l’environnement marin
- Les réactions juridiquement souhaitables du droit international de l’environnement marin face aux propositions de recours à la géo-ingénierie climatique
- Dépasser les limites institutionnelles de la gouvernance internationale de l’environnement marin
- Articuler les droits relatifs aux activités de géo-ingénierie appliquée aux océans
- Conclusion
Alexandra Aragão
Chapitre 9
La restauration écologique ou le « droit de l’éco-ingénierie ». Du devoir d’abstention au devoir d’action- Introduction
- Promouvoir l’éco-ingénierie : justifications juridiques, écologiques, éthiques et économiques
- Obligation juridique
- Motivations praeter-juridiques
- Les enjeux d’un droit de l’éco-ingénierie
- Les conditions : l’éco-ingénierie par précaution
- Les limites : l’éco-ingénierie avec précaution
- Les conséquences : l’éco-ingénierie responsable
- Conclusion
Partie 3 – La nécessité d'une approche par les droits humains
William C. G. Burns
Chapitre 10
Dimensions des droits humains de la bioénergie avec captage et stockage du carbone (BECCS). Un cadre pour la justice climatique dans le domaine de la géo-ingénierie climatique- Introduction
- L’élan croissant en faveur de la géo-ingénierie climatique et de la BECCS
- La BECCS et ses conséquences possibles sur le plan des droits humains
- La BECCS et le droit humain à l’alimentation
- La BECCS et le droit humain à l’eau
- La BECCS et les violations potentielles des droits humains
- La protection effective des droits humains dans le cadre de l’Accord de Paris dans le contexte de la BECCS et de la géo-ingénierie climatique
- Les contours d’une approche fondée sur les droits humains
- Évaluations de l’impact sur les droits humains
- Analyse et recommandations
- Mettre en œuvre l’approche fondée sur les droits humains pour la géo-ingénierie climatique dans le cadre de l’Accord de Paris
- Conclusion
Sophie Thériault
Chapitre 11
Les droits des peuples autochtones et la justice environnementale à l’ère de l’Anthropocène. Réflexions autour de la gestion du rayonnement solaireAlexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne
Synthèse et recommandations. Pour un droit et une gouvernance des ingénieries climatiques qui intègrent les enjeux écosystémiques- Catégorisation des IC par le droit : enjeux des approches globalisantes et des approches spécifiques par technique
- Catégoriser les IC
- Quelle échelle de gouvernance et de réglementation ?
- Les IC, enjeux de respect des droits humains et de justice climatique et environnementale
- Anticiper et gérer les risques des IC grâce au droit de l’environnement
- Pour un droit procédural harmonisé de recours aux IC permettant une prévention des risques sur un temps court et long
- Prévention des atteintes aux écosystèmes
- Garantir que les IC demeurent complémentaires aux réductions brutes et définir dans quelle proportion
- Ambivalence du recours au principe de précaution
- L’expression juridique d’une protection intégrée du climat et de la biodiversité
- Une protection efficace des écosystèmes pour les IC
- Pas d’IC sans protection intégrée du climat et de la biodiversité
Jean-Sylvestre Bergé
Postface
