Construire le droit des ingénieries climatiques
Au croisement des enjeux climatiques et écosystémiques
Quel besoin de droit et de gouvernance face aux ingénieries développées pour lutter contre les changements climatiques ? Faut-il créer des normes ad hoc ou s’appuyer sur la réglementation existante ? Dans un paysage juridique fragmenté, du fait des diverses arènes où sont débattues les options technologiques et au regard de leurs spécificités respectives, comment orienter un déploiement de ces ingénieries qui permette une protection intégrée du climat et de la biodiversité ? Cet ouvrage explo...
Note de l’éditeur
Cet ouvrage a été publié avec le soutien du programme IDEX Université Grenoble Alpes et a bénéficié du soutien du CNRS, de l’Université de Rennes, de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE – UMR CNRS 6262), de l’Institut des Amériques, de l’Observatoire des Sciences de l’Univers de Rennes (OSUR – UMR CNRS 3343), de Rennes Métropole et de la Région Bretagne.
Éditeur : UGA Éditions
Lieu d’édition : Grenoble
Publication sur OpenEdition Books : 19 février 2024
ISBN numérique : 978-2-37747-469-1
DOI : 10.4000/books.ugaeditions.33727
Collection : Écotopiques
Année d’édition : 2024
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-37747-434-9
Nombre de pages : 416
Sandrine Maljean-Dubois
Avant-proposThierry Dutoit et Roland Séférian
Entretien préliminaire
Regards croisés sur les concepts d’ingénierie environnementale et d’ingénierie climatiqueAlexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne
Introduction
Quel droit face aux ingénieries climatiques ? Pour une approche croisée des enjeux climatiques et écosystémiquesPartie 1 – Décrypter le sens des options technologiques destinées à « sauver le climat »
Sébastien Dutreuil
Chapitre 1
L’enjeu décisif des débats sur la géo-ingénierie porte-t-il vraiment sur des questions de représentation de la nature ? Gaïa contre (ou avec ?) Prométhée ?Régis Briday
Chapitre 2
Les développements poussifs des technologies de captage et stockage industriels du CO2 (CCS). Acteurs et enjeuxAlain Papaux
Chapitre 3
Éthique de la nature et philosophie du droit : peut-on (bien) penser l’ingénierie du climat et de l’environnement ? Si faber savait, si sapiens pouvaitPartie 2 – Interroger la cohérence du cadre juridique des ingénieries climatiques par les techniques ou par les milieux
Benoit Mayer
Chapitre 4
Bioénergie avec captage et stockage du carbone. Principes légaux existants et émergentsAnwar Sadat
Chapitre 5
Challenges in Governing Solar Radiation Management (SRM) through Principle of No-HarmSolange Teles da Silva, Marcia Dieguez Leuzinger et Gabriel Coutinho
Chapitre 6
Les enjeux juridiques de l’afforestation au croisement de la géo-ingénierie climatique et de la conservation de la biodiversitéOdile Delfour-Samama
Chapitre 7
Le piégeage et le stockage du CO2 dans le sol et le sous-sol des océans. Quelles garanties offertes par le droit ?Sophie Gambardella
Chapitre 8
L’avènement de la géo-ingénierie climatique appliquée aux océans. Un chemin de Charybde en Scylla pour le droit international de l’environnementAlexandra Aragão
Chapitre 9
La restauration écologique ou le « droit de l’éco-ingénierie ». Du devoir d’abstention au devoir d’actionPartie 3 – La nécessité d'une approche par les droits humains
William C. G. Burns
Chapitre 10
Dimensions des droits humains de la bioénergie avec captage et stockage du carbone (BECCS). Un cadre pour la justice climatique dans le domaine de la géo-ingénierie climatiqueSophie Thériault
Chapitre 11
Les droits des peuples autochtones et la justice environnementale à l’ère de l’Anthropocène. Réflexions autour de la gestion du rayonnement solaireAlexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne
Synthèse et recommandations. Pour un droit et une gouvernance des ingénieries climatiques qui intègrent les enjeux écosystémiquesJean-Sylvestre Bergé
PostfaceQuel besoin de droit et de gouvernance face aux ingénieries développées pour lutter contre les changements climatiques ? Faut-il créer des normes ad hoc ou s’appuyer sur la réglementation existante ? Dans un paysage juridique fragmenté, du fait des diverses arènes où sont débattues les options technologiques et au regard de leurs spécificités respectives, comment orienter un déploiement de ces ingénieries qui permette une protection intégrée du climat et de la biodiversité ? Cet ouvrage explore ces questions sous un angle résolument interdisciplinaire, en décloisonnant le droit applicable au changement climatique et celui applicable à la biodiversité et en accordant une place essentielle aux enjeux de justice environnementale et de protection des droits humains. Cette perspective ouvre une réflexion inédite sur le développement de ces ingénieries susceptibles de transformer durablement le rapport humain/nature.
Alexandra Langlais, directrice de recherche au CNRS (IODE UMR 6262), spécialiste des problématiques touchant au rapport droit/science appliqué à la biodiversité et aux questions couplant l’agriculture et l’environnement.
Marion Lemoine-Schonne, chargée de recherche au CNRS (IODE UMR 6262), est membre du Haut Conseil Breton pour le Climat. Ses travaux portent sur la normativité en droit international du climat, les outils de marché, le GIEC et le droit face aux technologies.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
L’aménagement face à la menace climatique
Le défi de l’adaptation
Vincent Berdoulay et Olivier Soubeyran
2020
Les esprits scientifiques
Savoirs et croyances dans les agricultures alternatives
Jean Foyer, Aurélie Choné et Valérie Boisvert (dir.)
2022