1 Philippe Bezes, Réinventer l’État. Les réformes de l’administration française, Paris, PUF, 2009.
2 Magali Nonjon, « Professionnels de la participation : savoir gérer son image militante. », Politix, n° 70, 2005 ; Magali Nonjon, Quand la démocratie se professionnalise : enquête sur les experts de la participation, thèse pour le doctorat en science politique, Université Lille 2, 2006.
3 Voir Thomas Alam, Quand la vache folle retrouve son champ. Une comparaison transnationale de la remise en ordre d’un secteur d’action publique, thèse pour le doctorat en science politique, Université Lille 2, 2007 ; Daniel Benamouzig, Julien Besançon, « Administrer un monde incertain : les nouvelles bureaucraties techniques. Le cas des agences sanitaires en France », Sociologie du travail, 47 (3), 2005 ; François Buton, Frédéric Pierru, « Instituer la police des risques sanitaires », Gouvernement et action publique, n° 4, 2012.
4 Martine Revel et al., Le débat public : une expérience française de démocratie participative, Paris, La Découverte, 2007.
5 Mario Gauthier, Louis Simard, « Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement du Québec : genèse et développement d’un instrument voué à la participation publique », Télescope, 17 (1), 2011 ; Mario Gauthier, Louis Simard, « Le BAPE et l’institutionnalisation du débat public au Québec : mise en œuvre et effets » in Martine Revel et al., Le débat public, op. cit. ; Mario Gauthier, Louis Simard, « La gouvernance par la mise en discussion publique des grands projets : le cas du BAPE », in Christian Rouillard, Nathalie Burlone, dir., L’État et la société civile sous le joug de la gouvernance, Québec, Presses de l’Université Laval, 2011.
6 Julien O’Miel, Mirages de la démocratie. L’indétermination de l’action publique participative. Comparaison transnationale des politiques participatives du Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais et de la Toscane, thèse pour le doctorat en science politique, Université Lille 2, 2015, p. 280-295.
7 Patrick Hassenteufel, Sociologie politique : l’action publique, Paris, Armand Colin, 2011.
8 Michel Callon, « Éléments pour une sociologie de la traduction : la domestication des coquilles Saint-Jacques et des marins-pêcheurs dans la baie de Saint-Brieuc », L’Année sociologique, 36, 1986.
9 On renvoie ici à la littérature sur les notions de « marginaux sécants », de « courtiers » (voir respectivement : Haroun Jamous, Sociologie de la décision : la réforme des études médicales et des structures hospitalières, Paris, Editions du CNRS, 1969 ; Paul Sabatier, « Policy change over a decade or more », in Paul Sabatier, Hank Jenkins-Smith, dir., Policy change and learning. An advocacy coalition framework, Boulder, Westview Press, 1993).
10 Philippe Bezes, Patrick Le Lidec, « Ordre institutionnel et genèse des réformes », in Jacques Lacroye, Michel Offerlé, dir., La sociologie de l’institution, Paris, Belin, 2011.
11 Maxime Huré, « La différenciation des modèles standards urbains. Le cas de la réception d’un système de vélos en libre-service à Barcelone », Gouvernement et action publique, n° 4, 2014.
12 Philippe Bezes, Patrick Le Lidec, « Ordre institutionnel et genèse des réformes », art. cité.
13 Cécile Blatrix, La « démocratie participative », de mai 1968 aux mobilisations anti-TGV. Processus de consolidation d’institutions sociales émergentes, thèse pour le doctorat en science politique, Université Panthéon-Sorbonne Paris I, 2000.
14 Philippe Garraud, « Politiques nationales : élaboration de l’agenda », L’Année sociologique, 40, 1990.
15 Guillaume Gourgues, Le consensus participatif, les politiques de démocratie de quatre régions françaises, thèse pour le doctorat en science politique, IEP de Grenoble, 2010, p. 313-317.
16 Pour une analyse précise du dispositif et de la configuration politique dans laquelle il se déroule voir Jérôme Van Praet, Prise de rôle et crise d’institution. La présidence Blandin au conseil régional du Nord-Pas-de-Calais (1992-1998), mémoire pour le DEA de science politique, IEP de Lille, 2000.
17 Voir notamment Paola Cossart, Julien Talpin, Lutte urbaine : participation et démocratie d’interpellation à l’Alma-Gare, Bellecombe-en-Bauges, Éditions du Croquant, 2015.
18 Pour une analyse des effets des rapports entre écologistes et socialistes sur le déploiement d’un dispositif participatif en région Nord-Pas-de-Calais, voir Julien O’Miel, Aymeric Mongy, « Réformer par l’expérimentation : la réception du budget participatif des lycées en région Nord-Pas-de-Calais », Participations, n° 9, 2014.
19 Par commodité de langage, nous nommerons « spécialistes » l’ensemble des acteurs politiques et administratifs occupant un rôle spécifique dans le déploiement de la participation eu égard à leur statut au sein de l’institution.
20 En effet, même si les acteurs usent de stratégies budgétaires en agrégeant des budgets issus d’anciennes politiques publiques participatives, ils n’en ont pas la maîtrise. Les ressources financières en investissement disponibles sont de fait particulièrement faibles et se résument le plus souvent à quelques centaines de milliers d’euros. Du point de vue des personnels administratifs disponibles, les deux configurations donnent à voir un nombre de fonctionnaires spécialisés quantitativement faible (un puis deux en Nord-Pas-de-Calais, deux en Toscane) néanmoins dans le cas toscan il s’agit non seulement de leur seule attribution mais ils occupent également des positions plus élevées dans la hiérarchie administrative et sont directement rattachés à la vice-présidence.
21 Le nom de ces acteurs a été changé.
22 Ces deux experts ainsi que ceux de la RNM composeront avec les spécialistes toscans un « groupe politico-technique » qui suivra l’ensemble du processus d’élaboration de la loi toscane.
23 Luigi Bobbio, « discutibile e indiscussa. L’Alta Velocità alla prova della democrazia », Il Mulino, n° 1, 2006.
24 Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, Schéma régional d’aménagement et de développement du territoire, p. 89.
25 Attention consultants, Étude de faisabilité d’une mise en place d’une Commission régionale du débat public, mars 2010, p. 50.
26 Nos observations sur le long terme montrent que les discussions du projet d’instance sont régulièrement reléguées en fin de réunion voire sorties de l’ordre du jour.
27 Compte-rendu. Processo per definire i contenuti del Town Meeting. Nota in preparazione della riunione dell’8 settembre 2006, Foresteria Giunta Regionale, Firenze, 6 septembre 2006.
28 Ibid.
29 Ibid.
30 Ibid. Les passages en gras sont le fait des auteurs.
31 Avventura Urbana, Le vie della partecipazione. Verso une legge regionale per la partecipazione des cittadini. Guida del partecipante, Electronic Town Meeting, Carrara fiere, 18 novembre 2006, p. 30.
32 Le vie della partecipazione. Verso une legge regionale per la partecipazione des cittadini. Guida del partecipante, Report preliminare, Electronic Town Meeting, Carrara fiere, 18 novembre 2006, p. 17-18.
33 Philippe Bezes, Patrick Le Lidec, « Ordre institutionnel et genèse des réformes », art. cité.
34 Entretien avec Camilla Perrone, chercheuse en urbanisme au LAPEI et ex-membre de la RNM, Université de Florence, Florence, 21 février 2012.
35 Conseil régional de Toscane, compte rendu de l’assemblée plénière, 17 décembre 2007 (souligné par nous).
36 Intervention du conseiller Roggiolani. Conseil régional de Toscane, compte rendu de l’assemblée plénière, 17 décembre 2007 (souligné par nous).
37 Entretien avec Agostino Fragai, vice-président à la démocratie participative, Pistoia, 6 juin 2013 (souligné par nous).
38 Entretien Manuele Braghero, siège du conseil régional, Florence, 1er décembre 2011 (souligné par nous).
39 Il s’agit ici d’un italianisme. Le mot en italien est « monocratico », qui signifie « occupé par une seule personne ». Il est utilisé sous sa forme francisée pour éviter d’alourdir le style.
40 Entretien Agostino Fragai, vice-président à la démocratie participative, Pistoia, 6 juin 2013.
41 Entretien Camilla Perrone, chercheuse en urbanisme au LAPEI et ex-membre de la RNM, Université de Florence, Florence, 21 février 2012.
42 Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, rapport au bureau exécutif, 4 décembre 2011.
43 Entretien Christine Momont, directrice de projet « instance régionale du débat public », siège du Conseil régional, Lille, 22 janvier 2013.
44 Frédéric Lebaron, « Les fondements sociaux de la neutralité économique. Le conseil de la politique monétaire de la Banque de France », Actes de la recherche en sciences sociales, n° 116-117, 1997.
45 Cécile Blatrix, « La démocratie participative en représentation », Sociétés contemporaines, n° 74, 2009.