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Dictionnaire critique de la RSE

 | 
Nicolas Postel
, 
Richard Sobel

Théorie

Histoire de la RSE

Béatrice Touchelay

Texte intégral

1La responsabilité sociale et sociétale de l’entreprise (RSE) est souvent vue comme le résultat de la transition institutionnelle liée à la perte d’efficacité du fordisme (Postel, Sobel, Rousseau, 2006 ; Capron, Petit, 2011), à la mise en cause du bien-fondé des interventions de l’État et à l’augmentation concomitante des fonctions sociales et sociétales dévolues à l’entreprise. Phénomène hybride, la RSE se manifesterait alors par la privatisation de certaines des attributions confiées à un État, devenu Providence entre la fin du XIXe siècle (Ewald, 1986) et les Vingt Glorieuses (1950-1970). Elle résulterait du blocage du mode de régulation fordiste issu de l’essoufflement de la productivité au milieu des années 1960, de l’affirmation de la critique artiste (Chiapello, Boltanski, 1999), puis du dérèglement du système monétaire international. La capitulation des anciennes nations industrialisées face aux difficultés de financement de l’État Providence est avérée. Les mécanismes de solidarité et de redistribution qui soutiennent la croissance depuis un siècle et l’État Providence sont emportés par la vague libérale des années 1980, puis par la bourrasque néolibérale et la crise financière du tournant du XXIe siècle. Un défi écologique sans précédent, connu depuis l’alerte du club de Rome de 1974, s’ajoute à ces dérèglements, sans être pris en compte par les dirigeants politiques occidentaux. Les États se retirent face aux nouveaux défis. Amputant leurs budgets de façon drastique, ils cherchent à maquiller leur démission en modifiant les indicateurs de croissance et les critères d’évaluation des politiques publiques, remplaçant la production tangible par des éléments plus subjectifs comme le bien-être, ou érigeant en dogme des indices financiers. Des « experts », ceux des agences de notation, des cabinets privés ou des institutions transnationales souvent proches des États-Unis, apprécient les performances des nations et les évaluent selon leur capacité à rembourser la dette, et non plus suivant l’efficacité économique et sociale de leurs politiques. Les États abandonnent une partie de leur souveraineté à ces « experts » méconnus du public. Les menaces que ces « experts » font peser sur les démocraties incitent à s’interroger sur les mécanismes qui les portent au pouvoir et à chercher leur origine dans la genèse de la RSE au début de l’industrialisation.

2Il convient ici de proposer quelques hypothèses de travail et des pistes de recherches futures pour envisager la RSE dans une perspective historique.

3La prise de conscience d’une responsabilité sociale par l’entrepreneur l’écarte de sa vocation première qui est de faire du profit. Elle apparaît pourtant au moment où le facteur travail, dont il faut garantir la reproduction, est jugé fragile et où les matières premières, dont il faut assurer la pérennité, paraissent limitées. Elle est aussi contemporaine des premières définitions de l’entreprise perçue comme une unité de travail au XVIIIe. Analyser l’émergence de la RSE oblige à revenir sur la définition même de l’entreprise et sur son histoire depuis le début de l’industrialisation française au tournant des XVIIIe et XIXe siècles. Ce point de départ distingue l’approche de la RSE de celle du droit positif pour lequel le concept de « responsabilité » n’apparaît qu’avec la sanction, c’est-à-dire à la fin du XIXe siècle (loi de 1898 sur les accidents du travail – Ewald, 1986). En France en effet, les pratiques « protectrices » à l’égard de la main-d’œuvre, qui visent à s’assurer de sa fidélité, précédent la définition d’un droit du travail. Ce constat incite d’abord à chercher les origines de la RSE dans les transformations des formes de l’entreprise et dans celles de la législation sur les sociétés, puis à s’intéresser à l’évolution du droit du travail dans un second temps. On constate alors que les transformations de l’entreprise exercent des effets contradictoires sur l’évolution de leur responsabilité : si le Code de commerce de 1803 leur permet d’être responsables en consacrant la propriété privée, les lois de 1863 et de 1867 puis celle de 1925, qui autorisent l’anonymat des associés et distinguent la propriété du capital de la direction de l’affaire, diluent au contraire les responsabilités en créant des dirigeants d’affaires rentiers et irresponsables. La concentration économique et financière qui accompagne l’industrialisation renforce cette dilution des responsabilités en émiettant les lieux de production et en introduisant dans les entreprises de nouveaux intermédiaires (les ingénieurs) qui participent au brouillage de la responsabilité.

4Le recours au temps long devrait montrer quand et comment l’entreprise s’est attribuée, ou s’est vue attribuer, une responsabilité sociale, puis sociétale, avant la mise en place de la régulation fordiste. Trois périodes peuvent être distinguées pour éclairer l’analyse. La première est une phase transitoire entre l’Ancien régime économique et la diffusion de l’industrialisation, la pluriactivité paysanne et familiale domine alors. Cette période correspond chez les donneurs d’ouvrages, les patrons, artisans et négociants, au début d’une prise de conscience de la rareté relative de la main-d’œuvre, surtout si elle est qualifiée, et des difficultés inhérentes à sa mise au travail. En réaction à ces difficultés, une partie du patronat textile de Mulhouse s’affirme convaincue du fait que sa relation avec les ouvriers ne se limite pas au seul salaire (1791-1840). Cette prise de conscience est partagée par certains membres de l’élite politique de la Restauration (1815-1830) puis de la Monarchie de Juillet (1830-1848). Elle aboutit à la première intrusion réglementaire de l’État dans l’entreprise, la loi de 1841 limitant le travail des enfants, qui ouvre la seconde étape de cette notice (1841-1897). La loi de 1841 innove. Elle reconnaît aux donneurs d’ouvrages et au législateur une responsabilité à l’égard des individus les plus vulnérables. Les textes complémentaires tardent à venir, le développement de la législation du travail subit des forces contradictoires. Il est accéléré par la hantise de la classe laborieuse, jugée dangereuse (Louis Chevalier), et freiné par les résistances des propriétaires du capital et par leurs alliés politiques. Cette législation commence par produire des règles défendant les travailleurs les plus exposés. La République proclamée en 1870 s’intéresse lentement au sort des travailleurs jusqu’à la loi sur les accidents du travail de 1898 qui, inversant la charge de la preuve aux dépens de l’employeur, inaugure un partage progressif de responsabilités entre l’État et l’entreprise et annonce le fordisme. Cette loi marque le début de la dernière période examinée (1898-1945). La période est coupée par les deux guerres mondiales, puis par la crise des années 1930. Elle voit s’effriter les dernières résistances de l’État qui s’approprie une partie des responsabilités sociales de l’entreprise et lui impose le paritarisme et la recherche de compromis.

Conditions permissives de la RSE (1791-1840)

5Plusieurs conditions paraissent essentielles à la prise de conscience d’une responsabilité sociale de l’entreprise : l’une est l’autonomie, l’individuation du travailleur, une autre la définition de l’entreprise, une autre encore l’existence de revendications ouvrières et de pressions morales exercées par des notables sur les donneurs d’ouvrage. Ces conditions se réunissent progressivement entre la Révolution française et la monarchie de Juillet. Les lois d’Allarde et Le Chapelier de 1791 éliminent les solidarités de métiers antérieures à la Révolution. En interdisant les corporations, elles privent les travailleurs de toute protection. Le Code civil de 1804 leur reconnaît surtout des devoirs. Parallèlement au début de l’industrialisation, les réflexions sur la définition de l’entreprise apparaissent timidement et posent d’entrée de jeu la question de leur responsabilité. Dans son Traité d’économie politique de 1803, Jean-Baptiste Say est l’un des rares auteurs à définir l’entrepreneur : « l’entrepreneur » est « celui qui entreprend de créer pour son propre compte, à ses risques et profits, un produit quelconque ». Responsable pour lui-même, il l’est aussi à l’égard de ceux qu’il engage dans son (ses) entreprise(s). Selon cette définition, la responsabilité est inhérente à la fondation même de l’entreprise et elle est indépendante de toute intervention extérieure. La révolte des canuts lyonnais, artisans de la soie réclamant une augmentation des tarifs, et son écrasement (1830-1831), puis les premiers travaux des observateurs sociaux comme Frédéric Le Play (1806-1882) constatant la dégradation physique et morale des ouvriers à mesure de l’industrialisation incitent à réagir et à réglementer les pratiques de gestion de la main-d’œuvre. Le patronage ne suffit plus à contrôler ni à fixer la main-d’œuvre (Noiriel, 1988). Ses pratiques apparues avec la proto industrialisation dans les verreries des Vosges ou à Baccarat, mais aussi d’autres formes d’organisation du travail comme les couvents usines (Tuffery-Andrieu, 2011), témoignent déjà de la nécessité d’adapter les pratiques pour attirer et conserver cette main-d’œuvre. À mesure de l’industrialisation, le besoin croissant de main-d’œuvre ouvrière, le regroupement des ateliers en usines, l’élimination des activités complémentaires et des réseaux de solidarités ouvrières aboutissent au renforcement du contrôle de la main-d’œuvre et au paternalisme (Woronoff, 1998). Le chocolatier Menier à Noisiel, l’entreprise Godin, le Bon Marché des Boucicaut témoignent du succès de ces politiques. Pourtant, les réactions des entrepreneurs ne peuvent plus rester facultatives ni individuelles. La pression des notables convaincus par les observateurs sociaux du caractère dramatique de la situation physique et morale des ouvriers et la nécessité de garantir la disponibilité de la main-d’œuvre imposent une réaction législative. Le médecin hygiéniste Louis René Villermé (1782-1863) répondant à une commande de la Chambre des députés de la Monarchie de Juillet pose la question morale de la responsabilité du donneur d’ouvrage à l’égard de ses ouvriers.

Prise de conscience de la responsabilité sociale et sociétale par l’entreprise (1841-1898)

6Le rapport Villermé de 1840 aboutit à la loi de 1841 sur le travail des enfants qui marque la première intrusion du législateur dans l’entreprise, prescrivant un contrôle extérieur et chargeant l’entrepreneur d’une responsabilité. Les limites de ce texte poussent les industriels de Mulhouse à réclamer la création d’un corps d’inspecteur du travail (Tuffery-Andrieu, 2011). L’idée d’un droit du travail protecteur et non plus seulement répressif à l’égard des ouvriers fait son chemin. Elle s’accompagne de la mise en place d’instances de contrôle (inspection du travail) et d’institutions spécifiques (commission du travail en 1848, office du travail en 1890 et dans la dernière période, ministère du Travail en 1906). La diffusion des thèses socialistes dénonçant la misère ouvrière et l’exploitation, le début du regroupement des ouvriers à partir de 1864 (droit de grève), puis l’avènement de la IIIe République, inaugurée par la Commune, rendent la question des rapports entre l’entreprise, la société et les ouvriers incontournable. La reconnaissance du droit syndical en 1884 (loi Waldeck-Rousseau) comme les débats et travaux du Musée social et des conseils de prud’homme, dont les archives restent à exploiter en détail, la poussée de l’industrialisation et la dénonciation de « l’usine bagne » (Varlin, Zola) obligent la République à poser la question sociale. La bourgeoisie s’intéresse au sort des ouvriers, non plus seulement parce qu’il inquiète, mais parce qu’il engage la collectivité. L’ouvrage d’Émile Levasseur (L’histoire des classes ouvrières et de l’industrie en France), comme les travaux d’Émile Durkheim sur la société organique, selon laquelle l’entreprise peut être un intégrateur social ou un repoussoir source d’anomie, en témoignent. Le paternalisme de l’école de Mulhouse est importé par les patrons alsaciens immigrés en France après le rattachement de la ville à l’Allemagne en 1871. Les protestants ne sont pas les seuls que cette question préoccupe. L’encyclique Rerum Novarum (1891) visant à rallier les catholiques à la République pose clairement la responsabilité du chef d’entreprise et invite au paternalisme. L’État républicain s’en mêle. Les entreprises tentent de résister dans un marché où la main-d’œuvre se raréfie. Ils introduisent des règlements d’usine rigoureux et le paternalisme défensif. Ni le recours à l’immigration et au travail féminin, ni l’introduction de nouveaux échelons intermédiaires dans l’usine (ingénieurs) qui favorisent les divisions ouvrières, ni la dilution des responsabilités liée à l’évolution des formes des sociétés ne peuvent empêcher l’intrusion de l’État dans l’entreprise. La question environnementale, celle de la responsabilité sociétale de l’entreprise, est également posée dès la fin du Second empire lorsque, dans un objectif d’hygiène publique, la politique urbaine d’Haussmann chasse les industries polluantes du centre de Paris. La reconnaissance des nuisances provoquées par certaines activités productives est alors avérée et la responsabilité des entrepreneurs n’est pas discutée. La question de la prise de conscience collective d’une responsabilité environnementale de l’entreprise au XIXe siècle est un vaste chantier encore peu balisé. Ces évolutions aboutissent à la loi de 1898 sur les accidents du travail qui charge explicitement l’entreprise d’une responsabilité totale et l’enjoint également de réparer sa faute.

Intrusion de l’État et régulation fordiste (1899-1945)

7Entre 1899 et la Seconde Guerre mondiale, la responsabilité sociale impartie à l’entreprise augmente sous la pression de l’État. Ainsi par exemple, la loi sur les délégués mineurs pose les jalons d’une réglementation du droit d’alerte. Ces interventions répondent à l’accélération de l’industrialisation et elles s’inscrivent aussi dans l’affirmation du solidarisme impulsé par Léon Bourgeois au tournant du XXe siècle. La reconnaissance d’abord ponctuelle de maladies professionnelles, la prise en compte des effets du plomb pour les verriers qui conduit à trouver de nouvelles composantes par exemple, confirme la responsabilité des entreprises. La catastrophe de Courrières en 1906, les répressions musclées des grèves ouvrières rappellent néanmoins les limites des interventions extérieures dans l’entreprise. La médecine du travail est alors à peine embryonnaire.

8La Grande Guerre entraîne une rupture. C’est une guerre industrielle qui conduit à poser la question du travail à l’échelle internationale, ce qui conduira à la création du Bureau international du travail (BIT), et qui force l’État à intervenir davantage dans l’économie. En France cependant et dès 1919, l’État renonce à une partie des prérogatives exceptionnelles qu’il s’était attribuées pendant la guerre. À l’échelle internationale en revanche, une concertation coordonnée par les États se met bien en place dans le cadre du BIT, qui s’engage à définir des règles universelles d’organisation du travail (Cayet, 2010). Dans les années 1930, en réaction à la crise économique et au durcissement des rapports politiques et sociaux, les tentatives de Jean Coutrot en faveur d’une économie concertée, soutenues par Charles Spinasse, ministre du Front populaire, visent à édifier une société sans classe dans laquelle la responsabilité sociale de l’entreprise serait négociée et partagée entre l’État, le patronat et les syndicats professionnels (Margairaz, 1991).

9Ces évolutions constituent les prémices de la régulation fordiste qui n’attend que l’intervention de l’État pour prospérer après le choc de la Seconde Guerre mondiale. La question de la RSE est donc bien posée avant 1945.

Conclusion

10L’approche historique de la RSE est un vaste chantier qui devra tenir compte des conditions particulières de l’industrialisation française, et en particulier de l’importance du rôle de l’État depuis le colbertisme, de la forte empreinte du Saint simonisme, du poids des utopistes et de la fréquence des expérimentations de nouvelles formes d’organisation du travail (Godin, Menier). Ces expérimentations reposent sur trois présupposés : l’entreprise a une responsabilité à l’égard de ses ouvriers et de la société ; elle peut être un modèle de développement de la vie sociale (familistère de Guise) ; la situation de chacun est perfectible.

11Cette approche vise à décrypter les fondations de la RSE offensive d’aujourd’hui, elle cherche à analyser les mécanismes de déconstruction de l’État Providence en pointant les étapes de sa lente formation depuis le début de l’industrialisation au XVIIIe siècle.

12Trois enseignements peuvent être tirés de ces premières réflexions. En premier lieu, la responsabilité sociale de l’entreprise est d’abord reconnue et définie par l’entreprise elle-même. En second lieu, l’intrusion massive de l’État (fordisme et État Providence) ne constitue qu’une brève parenthèse d’une vingtaine d’années, au cours des deux siècles qui séparent la fin de l’Ancien Régime de la fin du XXe siècle. Enfin, cette brève chronique invite à définir la RSE comme un construit, une convention, et non comme une donnée.

13Cette histoire contient aussi de nombreuses zones d’ombre qu’il conviendra d’éliminer : la définition de l’entreprise sur le long terme, celle de ses composantes, de ses finalités, de ses frontières, tout d’abord. La question de la forme et de la nature des dirigeants de cette entreprise ensuite, parties prenantes d’un système (le capitalisme), propriétaires du capital, acteurs d’une relation d’exploitation et de dépendance (on pense aux nouveaux rapports entre le salarié et son employeur introduits par les entreprises d’intérim, ce qui pose différemment la question de la RSE). L’approche historique invite aussi à cerner clairement les contours de l’activité et de l’inactivité et du rapport salarial, que pensez de l’auto exploitation dans un cadre familial ? La question du périmètre de la RSE reste également à préciser : de quelle responsabilité s’agit-il, comment analyser l’impact de l’activité économique sur les salariés et sur l’environnement ? Enfin, la question de l’expertise reste à creuser en tenant compte du réel danger représenté par la présence d’une élite technocratique dite « éclairée », intégrée à des institutions privées, et qui menacent les démocraties actuelles. Quid de la responsabilité des universitaires et des savants face à ces enjeux ?

Bibliographie

Boltanski L., Chapiello E. (1999), Le nouvel esprit du capitalisme, Paris, Gallimard.

Capron M., Petit P. (2011), « Responsabilité sociale des entreprises et diversité des capitalismes », Revue de la régulation [En ligne], n° 9, 1er semestre 2011, mis en ligne le 15 juin 2011. URL : http://regulation.revues.org/index9142.html.

Cayet T. (2010), Rationaliser le travail. Organiser la production. Le Bureau international du travail et la modernisation économique durant l’entre-deux-guerres, Rennes, Presses Universitaires de Rennes.

Chadeau E. (1988), L’économie du risque : les entrepreneurs 1850-1980, Paris, O. Orban.

Daumas J.-C. (dir.) (1997), « Les politiques sociales des entreprises en France 1880-1970 », in Frechet H. (dir.), Industrialisation et société, Paris, Éditions du Temps, p. 105-125.

Ewald F. (1986), L’État providence, Paris, Grasset.

Margairaz M. (1991), L’état, les finances et l’économie, histoire d’une conversion : 1932-1952, Paris, CHEFF, 2 vol.

Moutet A. (1997), La logique de l’entreprise, la rationalisation dans l’industrie française entre les deux guerres, Paris, EHESS.

Noiriel G. (1988), « Du “patronage” au “paternalisme” : la restructuration des formes de domination de la main-d’œuvre ouvrière dans l’industrie métallurgique française », Le Mouvement social, n° 144, Paternalismes d’Hier et d’Aujourd’hui, juillet-septembre 1988, p. 17-35.

Postel N., Rousseau S., Sobel R. (2006), « La responsabilité sociale et environnementale des entreprises : une reconfiguration du rapport salarial fordiste ? », Économie appliquée, Tome LIX, n° 4, p. 77-104.

Tuffery-Andrieu J-M. (2011), La responsabilité sociale de l’entreprise en Alsace et en Lorraine du XIXe au XXsiècle, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, coll. « Pour une histoire du travail ».

Woronoff D. (1994), Histoire de l’industrie en France du XVIsiècle à nos jours, Paris, Le Seuil.

Annexes

Voir aussi

Commerce équitable, Comptabilités environnementales, Conceptions de la RSE, Consommation responsable, Développement durable, Employabilité, Paternalisme, Rente environnementale

© Presses universitaires du Septentrion, 2013

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