Version classiqueVersion mobile
OpenEdition Books

Dictionnaire critique de la RSE

 | 
Nicolas Postel
, 
Richard Sobel

Pratique

Économie Sociale et Solidaire

Nardjes Boudjemai et Hervé Defalvard

Texte intégral

1Quel que soit le champ – professionnel, politique ou académique – dans lequel l’économie sociale et solidaire est considérée, sa définition soulève de nombreuses difficultés liées à l’hétérogénéité des réalités qu’elle recouvre, d’une part, et à la pluralité des points de vue qu’elle suscite, d’autre part. Du côté des réalités, elle est dispatchée entre des secteurs très différents où elle se trouve très implantée comme l’action sociale, les banques et assurances, le sport et le tourisme Bisault (2011) ; elle s’y trouve de plus cloisonnée entre des statuts puisqu’on l’identifie aux associations, aux mutuelles, aux coopératives et aux fondations. Il y a enfin les nouvelles réalités où elle a émergé plus récemment, celles du commerce équitable, des services à la personne ou encore de l’insertion par l’activité économique. Du côté des points de vue, trois grandes familles sont en général retenues : le tiers secteur, l’économie sociale et l’économie solidaire (Laville, 2010). La théorie du tiers secteur développe une analyse néoclassique en termes d’offre et de demande où l’existence des organisations à but non lucratif est liée aux imperfections du marché. Le courant de l’économie sociale relève de la théorie des organisations en mettant notamment en avant le principe de la double qualité comme spécificité commune aux organisations de l’économie sociale. Enfin, dans une ligne socio-économique, l’économie solidaire introduit la dimension politique dans son analyse en élargissant l’horizon pour tenir compte du lien des associations avec l’espace public. Au total, l’économie sociale et solidaire renvoie à une grande diversité de définitions qui peuvent être l’objet de conflits. Toutefois, au-delà de cette diversité historique, des évolutions se produisent aujourd’hui dans le sens d’une approche transversale dont l’expression « économie sociale et solidaire » (ESS) se veut porteuse, qui soit susceptible d’en proposer une « compréhension commune » pour reprendre le titre du guide de l’ESS que l’OIT vient de publier OIT (2010).

2Nous nous placerons dans le droit fil de cette approche unitaire et transversale de l’ESS pour analyser son lien avec la RSE. Plus précisément, nous choisirons d’aborder les réalités de l’ESS comme relevant d’un même modèle économique défini et spécifié selon une approche institutionnaliste. L’ESS et la RSE apparaîtront alors comme deux variantes du couplage institutions/comportements, ayant une frontière commune. Dans un second temps, nous présenterons plusieurs analyses empiriques des liens aujourd’hui observés entre l’ESS et la RSE. Enfin, nous conclurons par un éclairage théorique des résultats dégagés par ces analyses empiriques.

L’ESS comme idéal-type et la RSE

3Au-delà de la grande variété de ses secteurs, de ses statuts et de ses nouvelles réalités, notre hypothèse avance que l’économie sociale et solidaire relève d’un même modèle économique que nous définirons selon un point de vue institutionnaliste. Ce dernier revient à intégrer les institutions dans la construction de son objet sans les réduire aux individus comme c’est le cas dans l’approche économique standard illustrée par Aoki (2006). Nous ne réduirons pas non plus les individus aux institutions puisque nous définirons notre objet économique en termes de couplage entre des institutions et des relations économiques entre individus. Comme dans l’approche de Hall et Soskice (2001), notre analyse ne rapporte pas directement les institutions aux individus mais attache celles-ci aux relations entre individus faisant des institutions des règles ordonnant les interactions entre des individus.

4Selon notre hypothèse, l’unité de l’économie sociale et solidaire se trouve dans le modèle économique que ses réalités très diverses partagent. Ses réalités sont ainsi comprises comme économiques, concernant des relations entre la production et la consommation. Le modèle économique de l’ESS sera donc défini comme un couplage spécifique entre des institutions et des interactions entre individus en termes de production et de consommation. Nous retiendrons, en utilisant le schéma de l’idéal-type que Max Weber définissait comme « un tableau de pensée homogène qu’on ne trouvera nulle part empiriquement dans sa pureté conceptuelle », trois grands types de gouvernance économique, dont chacun se dédoublera selon le sens des institutions, leur esprit objectif.

  • Une gouvernance individuelle où les règles ordonnent des relations entre individus avec deux sens possibles pour ses règles : un sens autocentré où chacun interagit avec les autres en agissant pour soi ou un sens pluricentré qui conduit à interagir avec les autres en agissant aussi pour les autres.
  • Une gouvernance participative dans laquelle les règles se réfèrent à des entités collectives instituées impliquant la participation de tous leurs membres. Le terme participatif est plus large que le terme démocratique qui impose une participation selon la règle « une voix, une personne ». Cette gouvernance participative pourra avoir un sens autocentré où les interactions des membres de l’entité collective avec les autres seront au service des seuls membres ou pluricentré avec des membres qui interagissent avec les autres en étant aussi au service des autres.
  • Une gouvernance capitaliste qui institue la société de capitaux dans l’objectif d’un partage des bénéfices entre apporteurs de capitaux au prorata de leurs parts sociales. Selon le sens de la gouvernance capitaliste, les interactions qui lui seront associées pourront être autocentrées (exemple de la valeur pour l’actionnaire) ou pluricentrées en tenant compte d’autres intérêts que ceux des actionnaires.

5Notre modèle identifie finalement six idéaux-types de couplage institutions/relations économiques entre individus représentés sur le tableau ci-dessous où chacun d’eux est qualifié :

Fig. 1. Six idéaux-types de modèles économiques.

Institutions Interactions Gouvernance individuelle Gouvernance participative Gouvernance capitaliste
Relations autocentrées Marché libéral ES Capitalisme libéral
Relations pluricentrées Charities business ESS RSE

Légende : ES = Économie Sociale ; ESS = Économie Sociale et Solidaire ; RSE = Responsabilité Sociale des Entreprises.

6Notons tout de suite deux limites à notre typologie. D’une part, elle a volontairement laissé de côté la gouvernance publique pour deux raisons : en tant que modèle alternatif au marché ou au capitalisme, elle n’a plus beaucoup aujourd’hui d’actualité ; en tant que complémentaire aux autres modèles économiques, elle demande de leur être associée selon des modes variés plutôt qu’opposée. D’autre part, notre typologie laisse dans l’ombre l’État qui, dans son rôle de producteur des institutions, est nécessairement impliqué dans notre approche.

7Notre analyse de l’ESS, qui l’identifie à la forme abstraite d’un idéal-type, débouche sur la possibilité d’analyser son lien avec la RSE qui est un autre idéal-type associé au capitalisme des parties prenantes. Il partage avec ce dernier le caractère pluricentré des interactions entre individus tout en s’en différenciant par le type de gouvernance collective. Enfin, notre approche permet de distinguer les liens entre la gouvernance participative sous ses deux formes (ES et ESS) et la RSE.

Analyse empirique des liens entre ESS et RSE

8Alors que les liens se multiplient entre l’ESS et la RSE, dans les deux sens d’ailleurs comme le note le guide de l’OIT (op. cit., p. 9), on peut de prime abord en être surpris et même trouver cela paradoxal puisque les organisations de l’ESS ont été créées dans l’objectif justement d’intégrer dans leur gêne statutaire la responsabilité sociale. Ceci est vrai aussi bien des « utopies sociales de la dirigeance » du XIXe siècle selon la formule de Trouvé (2005) que des entreprises de l’économie sociale sous statut coopératif, mutualiste ou associatif Flores et Parodi (2005). Aussi, on peut trouver étonnant qu’elles développent aujourd’hui des stratégies de type RSE comme si leur orientation sociale première s’était diluée avec le temps ou était devenue insuffisante. Nous allons présenter trois études empiriques qui se sont intéressées aux liens de l’ESS avec la RSE dans trois terrains différents : celui des banques coopératives en France, celui des coopératives de services financiers au Canada et, enfin, celui des acteurs de la filière du commerce équitable en Belgique.

Banques coopératives et RSE en France

9En s’inspirant des travaux de Gabriel et Cadiou (2005) sur les sources de l’action légitime du dirigeant d’entreprise, Richez-Battesti et Boned (2008) considèrent « qu’avec la RSE, les entreprises d’ESS complètent une légitimité statutaire en lien avec les causes de l’action (postulée a priori) avec une légitimité pragmatique en lien avec les finalités de l’action (résultats obtenus a posteriori) et éventuellement une légitimité procédurale en lien avec les méthodes mises en œuvre (dans le cadre d’une démarche participative) ». Pour ces auteurs, les modalités d’introduction et d’évaluation de la RSE dans les entreprises de l’économie sociale dépendent de l’articulation entre leur intention stratégique économique et socio-environnementale, d’une part, et leurs principes de légitimité et le mode de gouvernance des coopératives, d’autre part.

10Leur étude empirique a porté sur les cinq coopératives constitutives du système bancaire coopératif français ainsi que sur deux banques capitalistes. Ces auteurs ont construit une typologie des positionnements stratégiques des banques coopératives en termes de RSE en distinguant d’une part, la légitimité importée en lien avec un référentiel normatif de RSE construit pour les entreprises classiques et, d’autre part, la légitimité procédurale en lien avec un référentiel spécifique aux organisations coopératives et dans le cadre d’une stratégie dite substantielle.

11L’étude montre que les banques coopératives ayant des véhicules côtés en bourse (c’est-à-dire qui sont dotées d’organe coté en bourse : exemple l’achat de Natexis par le Groupe Banque Populaire, en 1998 et le contrôle par le Crédit Agricole du Crédit Lyonnais à hauteur de 10 % en 1999) ont mis en place une démarche RSE précoce. De manière plus générale, à l’exclusion du Crédit Coopératif qui ne communique pas sur la RSE, on distingue, d’une part, les groupes à véhicule côté (Caisse d’Épargne – banque populaire Crédit Agricole) qui utilisent des référentiels normatifs avec une légitimité importée, d’où une approche mimétique et un risque de banalisation. Et, d’autre part, les groupes les moins ouverts sur le marché financier (Crédit Mutuel) qui utilisent un référentiel spécifique avec une légitimité procédurale, d’où une approche intégrée et substantielle de la RSE et un système de légitimité globale.

Coopératives de services financiers et RSE au Canada

12Une autre étude menée par Buendia-Martinez et Rizkallah (2010) à explorer les pratiques communicationnelles des banques coopératives canadiennes en matière de RSE et leur relation avec les éléments de la loi C-8. La loi C-8 est la première réglementation à exiger pour les institutions financières à charte fédérale (dont les capitaux propres sont supérieurs à un milliard de dollars canadiens) la publication d’un rapport annuel sur leur responsabilité envers le public. Leur étude se base sur une analyse de contenu des rapports de reddition de comptes (rapport social) de 20 coopératives de services financiers en 2007 et 2008, sur un total de 945 banques coopératives localisées dans les 9 provinces du Canada.

13Les résultats de l’étude montrent que l’importance de la communication sur les pratiques responsables est fonction de la taille de la coopérative, mesurée par le nombre de points de services et d’unité, par le nombre d’actifs et par le nombre de membres. Ce sont les coopératives qui ont plusieurs points de service et d’unité, qui ont un grand nombre d’actifs et un grand nombre de membres, qui communiquent le plus sur leurs pratiques responsables. Ainsi, celles dont la communication se rapproche le plus des éléments de la loi C-8 sont celles qui se sont développées en réseaux et détiennent des groupes financiers qui leur permettent d’opérer au niveau provincial et/ou fédéral.

14Par ailleurs, l’étude montre que les coopératives voulant valoriser leurs contributions à la collectivité adoptent des stratégies de reddition de comptes sociaux qui varient entre la communication implicite et la publication de rapports spécifiques. Les coopératives qui placent au centre de leur action des prêts de microcrédit et des initiatives à ancrage local, ont une visibilité de fait en matière de responsabilité sociétale envers la collectivité qui ne nécessite pas une communication spéciale.

Acteurs du commerce équitable et RSE en Belgique

15En étudiant les institutions commerciales Huybrechts, Mertens et Xhauflair (2006) montrent que le succès croissant du concept de la RSE est dû aux interactions et aux influences réciproques entre les entreprises à but lucratif et les acteurs de l’économie sociale.

16En se basant sur une étude empirique exploratoire menée sur la filière du commerce équitable en Belgique, ils analysent les interactions entre les organisations de l’économie sociale et la RSE. Les chercheurs proposent un modèle dans lequel l’entreprise classique et l’entreprise de l’économie sociale peuvent interagir selon trois modes exclusifs (confrontation, partenariat ou coexistence-concurrence) tout en préservant leurs spécificités. Ces relations entre les entreprises des deux sphères de l’économie sont loin d’être statiques, elles peuvent passer d’un mode à un autre.

17La confrontation : la filière du commerce équitable illustre l’influence qu’exercent les entreprises de l’économie sociale sur les entreprises commerciales traditionnelles, en dénonçant un commerce international inéquitable, les pratiques irresponsables des entreprises classiques (condition de travail des sous-traitants des multinationales, investissement irresponsable et non éthique, impact environnemental lié à l’activité de production).

18À l’inverse, l’entreprise commerciale critique la filière du commerce équitable sur la qualité de leurs produits et dénonce le monopole des opérateurs traditionnels. En Belgique, le Torréfacteur Eric a dénoncé le monopole du label Max Havelaar et les mesures publiques le considérant comme seul label de commerce équitable. D’autres critiques sont adressées aux entreprises de l’économie sociale sur leur concurrence déloyale, liée au développement de leurs dimensions sociétales via un financement public.

19Le partenariat : des partenariats peuvent être établis sous forme de sous-traitance, d’association ou de collaboration. En s’engageant dans des partenariats avec les entreprises de l’économie sociale, l’entreprise classique cherche à renforcer la crédibilité externe de sa démarche RSE. Ces relations de partenariat débouchent sur des certifications leur permettant, ainsi, d’intégrer les filières de l’économie sociale (commerce équitable, la finance alternative et l’insertion socioprofessionnelle). La certification concerne les modalités de production au Sud et les conditions d’importation au Nord, elle renforce ainsi la responsabilité sociale dans les pratiques d’achat et les relations avec les producteurs.

20Un organisme à finalité sociale labellise les produits importés et/ou distribués par une entreprise commerciale. La labellisation constitue une preuve de responsabilité sociale pour diverses parties prenantes (consommateurs, employés, actionnaires…). Au niveau de la vente des produits, les entreprises de distributions collaborent avec des entreprises de l’économie sociale pour des stratégies de communication visant à valoriser leur dimension éthique. C’est le cas de l’entreprise de distribution belge Delhaize qui fait appel à Oxfam pour la conception de l’étiquetage de ses produits labellisés.

21La coexistence-concurrence : Pour afficher leurs responsabilités sociétales certaines entreprises de l’économie classique et de l’économie sociale peuvent coexister pacifiquement, sans confrontation ni partenariat, leurs interactions relèvent des conditions des marchés concurrentiels : imitation des bonnes pratiques et stratégies de différenciation. La concurrence renforce les pratiques de la responsabilité sociale, l’existence des entreprises du commerce équitable sur le marché pousse les entreprises commerciales à accroître leurs pratiques responsables, notamment la qualité de leurs produits, communiquant plus sur la responsabilité sociale. Ainsi le consommateur choisit le degré de responsabilité qui lui convient.

Conclusion

22Les rapports de l’ESS avec la RSE dépendent très largement du modèle économique que les acteurs de l’ESS adoptent et construisent de manière dynamique. Lorsque le modèle est celui de l’idéal-type ESS, les acteurs ne développent pas de stratégie RSE (Crédit coopératif en France, banque coopérative locale au Canada) et, en fonction de l’environnement socio-économique dans lequel ils interviennent, vont dénoncer les pratiques irresponsables des acteurs du capitalisme libéral ou inciter des acteurs du modèle RSE à développer leurs stratégies responsables et à communiquer sur celles-ci. Lorsque les acteurs sont plus proches de l’idéal-type ES que de l’idéal-type ESS, la RSE peut devenir un moyen pour eux de développer une stratégie pluricentrée, d’autant plus qu’ils se trouvent en concurrence avec des acteurs relevant du modèle RSE. Ici, la RSE est traduite dans le langage ESS. Le Crédit Mutuel relève de ce cas de même que les coopératives financières canadiennes de grande taille. Enfin, lorsque les acteurs de l’ES se sont déplacés du côté d’une gouvernance capitaliste, ils auront tendance à développer un modèle RSE dont l’affirmation vient confirmer leur sortie du modèle ES.

23Bien que laissé de côté, le rôle de l’État – plus généralement, des pouvoirs publics – n’est pas négligeable dans l’orientation des liens entre l’ESS et la RSE. En effet, son intervention aux niveaux des conditions de la concurrence comme des conditions du rapport salarial peut favoriser une ESS en lieu et place de la RSE, une ES qui devient ESS au moyen de la RSE ou, enfin, une ES qui devient RSE en passant la frontière du capitalisme.

Bibliographie

Aoki M. (2006), Fondements d’une analyse institutionnelle comparée, Paris, Albin Michel.

Bisault L. (2011), « Le “tiers secteur”, un acteur économique important », Insee Première, n° 1342, mars.

Buendia-Martinez I., Rizkallah E. (2010), « Exploring Corporate Social Responsibility in Canadian Financial Services Cooperatives », ICA European Research Conference: Co-operatives contributions to a plural economy, 2-4 September 2010, Lyon, France.

Flores M., Parodi M. (2005), « La professionnalisation des entrepreneurs de l’économie sociale : un enjeu au regard de la responsabilité des entreprises », Revue d’économie méditerranéenne, vol. 53, n° 211.

Gabriel P., Cadiou C. (2005), « Responsabilité sociale et environnementale et légitimité des entreprises : vers de nouveaux modes de gouvernance » ?, La Revue des Sciences de Gestion, Direction et Gestion, n° 211-212, p. 127-142.

Hall P. A., Soskice D. (2001), Varieties of Capitalism, The Institutional Foundations of Comparative Advantage, Oxford, Oxford University Press.

Huybrechts B., Mertens S., Xhauflair V. (2006), « Les interactions entre l’économie sociale et la responsabilité sociale des entreprises. Illustrations à travers la filière du commerce équitable », Revue Internationale de Gestion, v 31, n° 2.

Laville J.-L. (2010), Politique de l’association, Paris, Le Seuil.

OIT (2010), Guide de l’ESS : construire une base de compréhension commune, Turin, CIF-OIT.

Richez-Battesti N., Boned O. (2008), « Les banques coopératives et la RSE : Vers l’explicitation de leurs spécificités. Une analyse exploratoire » 3e congrès du RIODD, Lyon 5-6 juin, ESDES.

Trouvé P. (2005), « Les utopies sociales de la dirigeance », Cahier de recherche du CER, ESC Clermont, n° 2.

Annexes

Voir aussi

Code de conduite, Communication, Engagement personnel, Enseignement, Fantasme, Leximin

© Presses universitaires du Septentrion, 2013

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540