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Les bourgeois de Valenciennes

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Yves Junot

Seconde partie : hommes, institutions et pratiques politiques

Chapitre 4 : Valenciennes, une « république » urbaine

Texte intégral

  • 1 Démonstration faite pour la période bourguignonne à travers l’étude des cérémonies du pouvoir, en p (...)

1Le pouvoir municipal valenciennois est placé, depuis la première charte communale de 1114, sous le signe de deux autorités : celle du comte de Hainaut, dont les ducs de Bourgogne puis les rois d’Espagne sont dépositaires jusqu’en 1677, et celle des échevins et conseils qui sont les représentants des bourgeois de statut. Cette dualité ne débouche pas sur une opposition structurelle entre un « républicanisme » urbain et un État moderne centralisateur, mais sur de savants équilibres périodiquement réajustés1. Au-delà de l’héritage communal établi dans les chartes médiévales, c’est aussi dans des secteurs jugés par elle stratégiques que la « république » s’investit. Au XVIe siècle, l’assistance aux pauvres comme l’exercice de la justice sont des lieux forts de l’action municipale.

Un pouvoir municipal autonome, conforté par de vieux privilèges

  • 2 Chevalier Bernard, Les bonnes villes de France du XIVe au XVIe siècles, Paris, 1982, 345 p., et Gui (...)

2Les chartes communales octroyées en 1114 par Baudouin III de Hainaut puis en 1302 par Jean d’Avesnes, établissent une solide tradition d’autonomie du gouvernement de la ville, qui survit jusqu’à la Révolution française de 1789. Cependant, l’intervention des princes bourguignons et espagnols modifie la pratique du pouvoir, influencée aussi par les mutations sociales, politiques et religieuses que connaît Valenciennes au XVIe et au début du XVIIe siècle. L’organisation socio-politique de la « bonne ville » du Moyen âge subit, après la défaite des calvinistes (1566-1579), le renforcement du caractère oligarchique du pouvoir municipal réconcilié avec le pouvoir central espagnol, et la reprise en main de la société par les valeurs du catholicisme rénové par le concile de Trente. Ce modèle « hispano-tridentin » triomphe aux Pays-Bas au temps des Archiducs2.

Les compétences très étendues des échevins en matière d’administration et de justice

3Le corps échevinal de Valenciennes, composé d’un prévôt de ville et de douze échevins, forme le Magistrat ou Loi ou Justice de la ville et exerce des fonctions administratives et judiciaires. Il édicte des statuts, bans et ordonnances nécessaires à la bonne « police » de la ville (article 2 de la coutume de 1540), un domaine qui embrasse l’approvisionnement, l’ordre public et la sécurité, les festivités et cérémonies publiques, l’organisation des activités économiques, des corps de métier et du commerce local, la fiscalité, l’assistance, l’enregistrement des arpentages et des transactions immobilières et rentières, la rédaction des conventions et contrats concernant les droits et biens immobiliers et mobiliers (dont un exemplaire est conservé au greffe des werps de l’hôtel de ville).

4Les échevins sont aussi gestionnaires du patrimoine immobilier de la ville, consistant en échoppes, boucheries, fossés des remparts, pâturages sur les marais de Bourlaing, de Notre-Dame et de l’Espaix bordant l’Escaut. Et ils manient les finances municipales, ordonnant recettes et dépenses.

5L’exercice de la justice civile et criminelle est une fonction majeure des échevins, à qui n’échappent que les cas réservés de lèse-majesté divine et humaine et les affaires impliquant les officiers du souverain (article 1 de la coutume de 1540). La compétence judiciaire de l’échevinage pèse aussi sur tous ses bourgeois résidant à l’extérieur, et sur les villages du plat-pays (ce qui correspond aux châtellenies de Bouchain, Condé, Le Quesnoy et Leuze). L’appel des jugements valenciennois est porté directement devant le grand conseil de Malines, institution créée en 1473 par le duc Charles le Téméraire pour traiter en dernier ressort les affaires émanant de l’ensemble des anciens Pays-Bas. Les Valenciennois évitent ainsi de passer par le conseil provincial du Hainaut qui siège à Mons, affirmant leur autonomie judiciaire vis-à-vis de la capitale provinciale.

  • 3 Platelle Henri, « Le développement de Valenciennes du Xe au XIIIe siècle : le castrum, le bourg, le (...)

6Les échevins de Valenciennes ne sont pourtant pas la seule autorité municipale. La municipalité s’est en effet formée par agrégation de diverses juridictions territoriales autour d’un noyau originel, le Vieux-Bourg3. Le Neuf-Bourg est réuni à la ville en 1338 et la seigneurie de Lespaix (en banlieue) en 1461, sans conserver de représentation politique. Par contre, la seigneurie de la Tannerie, située dans les murs (paroisse Saint-Jacques), propriété de l’abbé de Saint-Jean, conserve un échevinage qui enregistre les actes de droit civil et qui gère l’Aumône de la Tannerie, une structure d’assistance dépourvue de moyens financiers (à peine quelques dizaines de Livres). Cette juridiction de la Tannerie soufre d’une réelle marginalisation politique vis-à-vis de l’hôtel de ville : ses échevins n’accèdent jamais aux responsabilités du Magistrat urbain. Enfin, la Halle basse, attestée dès 1067 comme guilde des marchands drapiers, est subordonnée à l’échevinage qui en nomme les « 13 Hommes ». Elle vérifie la qualité des marchandises textiles, procède à la saisie des produits et outils non conformes à la législation échevinale, et elle juge les litiges entre les corps de métiers de la draperie et les marchands.

Figure 1 – La justice échevinale

Figure 1 – La justice échevinale

Une exécution capitale sur la grand-place, sous les fenêtres de l’hôtel de ville et du beffroi (à droite ?), scène peinte vers 1550 par Hubert Cailleau.

Bm Douai, manuscrit 1183-2 Foucques, fo 112vo, © photo D. Lefebvre, Photothèque A. Boutique et Bm de Douai.

La suprématie du conseil particulier sur le grand conseil

  • 4 BMV, ms. 680, fol. 83.

7Adjoint aux échevins, le grand conseil est l’assemblée générale des bourgeois, sans doute antérieure à 1302, qui a autorité « d’adviser, conclure et ordonner avecq le Magistrat de toutes les affaires de la ville de quelque importance » et de nommer les juristes, trésoriers et sergents de la ville4. Gardienne des franchises urbaines, cette assemblée doit en théorie exercer une forme de contrôle de la politique échevinale.

  • 5 Cauchies Jean-Marie, « Un règlement de tutelle avant la lettre : Philippe le Beau et Valenciennes ( (...)
  • 6 AMV, compte de l’Aumône générale, 1595, fol. 56-57, et CC 477, fol. 1 et 4.

8Mais son rôle est déjà réduit au XVIe siècle à celui d’une simple chambre d’enregistrement. Des 200 bourgeois prévus dans la charte de 1302, elle peine à réunir le quorum de 100 participants nécessaire aux délibérations. L’absentéisme, peu sanctionné, et l’irrégularité des sessions confirment la désaffection des bourgeois comme des autorités municipales pour une institution dont les fonctions de contrôle sont récupérées par le conseil particulier. Ce conseil restreint de vingt-cinq membres (auxquels s’ajoutent les anciens prévôts de ville et les trésoriers), mis en place par l’archiduc Philippe le Beau en mars 1498 pour remédier au désordre financier de la ville5, examine les questions administratives et financières en présence des échevins. Prolongement naturel de l’échevinage, il en devient la chambre de délibération et de contrôle. Le mandement de 1498 prévoit une réunion hebdomadaire du conseil particulier (article 50), et les affaires traitées par ses soins doivent ensuite être présentées au grand conseil qui garde l’approbation de toute dépense supérieure à 60 Livres (articles 19 à 21). Mais au fil du siècle, le conseil particulier valide seul certaines dépenses engagées par la ville, par exemple un secours exceptionnel aux pauvres de 4000 Livres lors de la crise de subsistance de 1595, ou encore deux emprunts de 24000 Livres auprès des bourgeois en 16006. La supériorité du conseil particulier sur le grand conseil tient aussi au fait que les membres du conseil restreint sont pour la plupart d’anciens et de futurs échevins.

Les Archiducs au secours du grand conseil (1615)

  • 7 AMV, AA 24.

9Les bourgeois du grand conseil subissent une marginalisation politique indéniable. En mars 1615, un incident sérieux montre qu’ils n’acceptent cependant pas toujours d’être réduits au rôle de figurants de la république bourgeoise. Il oppose les deux conseils à propos de la nomination de deux importants officiers-juristes de la ville, un conseiller-pensionnaire et un greffier7. Le grand conseil refuse d’entériner les nominations proposées par le conseil restreint. Les échevins et le conseiller-pensionnaire usent alors de menaces. Ils font lecture à l’assemblée récalcitrante d’un article d’un vieux règlement « contenant de ne pas dire par aucun dudict grand conseil autres propos que sur ce précisément qu’il estoit proposé, sur peine de correction et d’emprisonnement », et un échevin réplique à un bourgeois intercédant pour un autre candidat « qu’il méritoit d’estre puny ». Choqués, certains bourgeois quittent l’assemblée, les autres étant repris en main par les gens du conseil particulier qui « disent leur advis à haute voix contre l’ordinaire affin apparemment d’intimider ceulx dudict grand conseil ». La pression fait son effet et les nominations sont finalement acceptées. En monopolisant la parole et l’ordre du jour dans l’assemblée générale, les échevins et le conseil particulier y verrouillent les nominations des officiers de l’hôtel de ville ainsi que le contrôle et l’ordonnancement des dépenses.

  • 8 AMV, AA 7 et BMV, ms. 1205, fol. 176-196.
  • 9 Semblable à la survivance d’assemblées générales à Nantes jusque vers 1620 malgré l’importance croi (...)

10Les Archiducs Albert et Isabelle tentent pourtant d’enrayer, en vain, le déclin du grand conseil. Le nouveau règlement princier du 28 mars 1615 prévoit une réunion par trimestre (article 23) et fixe sa composition (articles 19 et 20) : le grand conseil comprendra l’échevinage et le conseil particulier, les anciens échevins, les trésoriers, les pensionnaires et greffiers, les maîtres et connétables des corps de métiers, et les 60 connétables de rue qui sont des auxiliaires civils de police. Mais la distribution de la parole obéit à la règle hiérarchique qui place en tête les édiles et anciens édiles (article 26)8. La liberté d’expression des bourgeois est très encadrée, le débat contradictoire limité. La survie dans la médiocrité de l’assemblée large des bourgeois9 est la contrepartie de la vigueur politique du groupe échevinal (Magistrat et conseil restreint) et des spécialistes juristes qui leur sont adjoints.

L’Aumône générale, instrument d’une nouvelle politique d’assistance municipale

  • 10 Gutton Jean-Pierre, La société et les pauvres en Europe (XVIe-XVIIIe siècles), PUF, 1974, 207 p. ; (...)

11Les échevins de Valenciennes sont, comme leurs homologues des Pays-Bas et des villes germaniques, confrontés à la paupérisation de masse qui enfle dès le début du XVIe siècle. Il faut à la fois concilier la charité chrétienne traditionnelle, œuvre pieuse, et le maintien de l’ordre public dans l’espace urbain, pour éviter les révoltes populaires (comme la Rebeyne de Lyon en 1529). Dans les années 1520, de nouvelles structures d’assistance sont mises en place par les autorités municipales à Nuremberg (1522), Strasbourg et Augsbourg (1523), Mons et Ypres (1525), Lille (1527), Valenciennes et Lyon (1531)10. C’est une contribution précoce et interne à la réforme du modèle de la « bonne ville ».

Les grands principes : une œuvre pieuse pour le bon ordre de la ville

12L’ordonnance échevinale du 28 mars 1531 établit l’Aumône générale de Valenciennes, selon un mode similaire aux villes voisines. Ce modèle reprend les principes théorisés par l’humaniste Juan Luis Vivès dans son traité De subventione pauperum (1526), et généralisés aux Pays-Bas par l’ordonnance de Charles Quint d’octobre 1531.

13La mendicité est tout d’abord interdite. Les pauvres doivent être triés selon une classification morale qui distingue les vicieux (« truans, brimbeurs, vagabonds, gens oyseux »), exclus des secours, des vertueux (invalides, personnes âgées, femmes isolées, enfants, familles nombreuses que le travail ne suit pas à faire subsister), domiciliés depuis au moins un an en ville. Les fonds de secours sont désormais centralisés dans une caisse commune placée sous contrôle municipal, l’Aumône générale. Son budget réunit les ressources des caisses charitables pré-existantes à cette réforme, à savoir les fonds des charités de paroisse (cinq dans les murs, une en banlieue), d’une fondation privée seigneuriale et d’une fondation municipale (« l’anchienne aulmosne de Valentienne » ou « aulmosne eschevinalle », aux ressources très limitées). Mais les hôpitaux et les fondations privées (maisons pour pauvres veuves, béguinages) restent indépendants du nouveau système. En dépassant le cadre paroissial, la nouvelle caisse commune permet une péréquation des ressources entre paroisses riches et paroisses pauvres, et une répartition plus fine des distributions en fonction des nécessités réelles des plus démunis, quartier par quartier.

  • 11 AMV, compte de l’Aumône générale, 1546, fol. 67ro.

14La municipalisation et la centralisation des fonds s’accompagnent d’une rationalisation de leur gestion. Les pauvres susceptibles de bénéficier des secours sont inscrits dans un registre mis à jour une fois par semaine par les charitables de paroisse, pour tenir compte de l’extrême mobilité du seuil de pauvreté. Ils doivent porter sur la manche un jeton métallique en forme de cygne11, marque de la ville aussi apposée sur le pain cuit pour les distributions dominicales, dans le but de limiter les fraudes et détournements. Des livres de compte sont établis. Les charitables (quatre par paroisse) transmettent leurs recettes et dépenses aux superintendants de l’Aumône générale, qui à leur tour en rendent compte annuellement aux échevins.

Les grands marchands gestionnaires de l’assistance

15Nommés par le conseil particulier, les six superintendants, administrateurs de la caisse commune, sont en général liés à l’hôtel de ville. Sur 75 superintendants identifiés entre 1547 et 1600, 59 ont siégé sur les bancs de l’échevinage. Et plus de la moitié sont des négociants participant au grand commerce des produits textiles et alimentaires et à l’affermage des impôts. Une dizaine d’entre eux (Godin, Resteau, Senglier, Herlin, Sohier) a même des intérêts à Anvers, l’entrepôt commercial des Pays-Bas.

  • 12 AMV, compte de l’Aumône générale, 1565, fol. 71vo-73vo. Il est payé 1261 Livres.
  • 13 Hickey D., Local hospitals in Ancien Regime France. Rationalization, resistance, renewal, 1530-1789 (...)

16Ce lien entre grand commerce, finances publiques et administration de l’assistance n’est pas fortuit. Les superintendants sont aussi à l’occasion les fournisseurs de l’institution. Ainsi, lors de la cherté de 1565-1566, le plus riche marchand de la ville, Michiel Herlin, vend à l’Aumône générale des céréales permettant de produire 8672 gros pains de 3 livres de poids12. La place prépondérante des grands marchands, manieurs d’argent et pourvoyeurs de vivres, trouve sa logique et permet d’éviter les émeutes de la faim et les révoltes frumentaires. Elle leur assure en retour une légitimité politique et leur permet de développer leurs réseaux de clientèle13. Elle explique aussi l’effacement au sein de cette institution des autres élites traditionnelles de la ville, mieux représentées que les marchands dans l’échevinage. Les clercs et juristes sont sous-représentés (8 %), alors que le patriciat ancien (Razoir, Grébert, Corret, Desmaisières, Le Poivre) et le nouveau patriciat noble de la fin du XVIe siècle (De Le Fontaine dit Wicart, De Le Hove, Malapert, Vivien, familles seigneuriales issues du négoce) fournissent 20 % des superintendants. Mais la part de l’élite noble augmente tout de même sensiblement après les troubles des années 1560-1570, parallèlement à un léger recul des négociants. L’implication dans la révolte de la ville des grands marchands calvinistes, comme Herlin, n’est sans doute pas étrangère à cette évolution.

Figure 2 – Un pauvre invalide « vertueux » aux pieds des « bons bourgeois »

Figure 2 – Un pauvre invalide « vertueux » aux pieds des « bons bourgeois »

Détail du feu de joie donné en l’honneur de Charles Quint lors de la Joyeuse Entrée du souverain à Valenciennes en 1540, peint par Hubert Cailleau vers 1550.

Bm de Douai, manuscrit Ms 1183-3 Foucques, fo 239vo, © photo D. Lefebvre, Photothèque A. Boutique et Bm de Douai.

17Sous la tutelle des superintendants se trouvent les charitables de paroisse, qui enregistrent les pauvres, sollicitent les bienfaiteurs et assurent la distribution directe des secours. Mais cette tutelle se relâche probablement au fil des décennies. En 1630, les échevins prennent pour cible des charitables considérés comme trop influents ou trop autonomes sur le terrain auprès des assistés. Ils leur interdisent de disposer à leur guise des places vacantes dans les institutions ou des aumônes laissées par le décès d’un allocataire et d’assurer les distributions sans permission des superintendants. La municipalité et la superintendance veulent reprendre le contrôle d’une charité devenue à leurs yeux trop dépendante des intérêts de quartier et de personnes.

  • 14 Nolf J., La réforme de la bienfaisance publique à Ypres au XVIe siècle, Gand, 1915, p. XXXII et p.  (...)

18Un receveur participe aussi à la collecte et la gestion des fonds. Le poste est occupé de 1574 à 1616 par Julien Bar, homme de la reprise en main de l’assistance après les troubles religieux. Issu de l’administration de la prévôté-le-comte (donc du service du souverain), il figure huit fois à l’échevinage entre 1583 et 1612. Enfin, un personnel subalterne accomplit les tâches pratiques de chasse-gueux, de boulangers et de maîtres d’école. Le projet de traitement de la pauvreté dans les villes des Pays-Bas, emprunt des idées des humanistes, prévoit d’envoyer les enfants assistés à l’école pour qu’ils ne grossissent pas le flot de mendiants14. L’école de l’Aumône de Valenciennes enseigne les rudiments de la lecture et de l’écriture, sous l’égide d’un prêtre secondé d’un auxiliaire les dimanches et jours de fête, et sous le patronage privé d’un généreux marchand, Géry Wérin, « gouverneur des enffans de l’escolle », qui multiplie les donations jusqu’à sa mort vers 1562.

Croissance des recettes, croissance mesurée des secours

19Bras caritatif de l’échevinage, l’Aumône générale occupe une position qui se mesure à l’importance de son budget. Les registres annuels de compte, portant les recettes et dépenses en blés, suivies de celles en argent, témoignent d’une croissance globale des recettes et d’une croissance maîtrisée des secours entre 1547 et 1600.

  • 15 Clarck Geoffrey Whitam, An urban study during the Revolt of the Netherlands : Valenciennes 1540-157 (...)

20Si les revenus en nature de l’Aumône sont divisés de moitié sur le demi-siècle, passant de plus de 500 muids de blé à environ 200, les recettes en argent fluctuent davantage autour d’une moyenne annuelle de 9600 Livres. Elles oscillent de 4 à 5000 Livres en étiage (en 1550 et 1551), à plus de 10000 Livres à partir des années 1560, avec des pics en 1561 (15715 Livres) et en 1595 (19416 Livres, le maximum relevé pour le siècle). Entre 1624 et 1630, les chiffres fluctuent entre 16000 et 22000 Livres. La tendance montre une croissance lente et chaotique, sensible dès le début des difficiles années 1560 et amplifiée jusqu’en 1595. Mais avec seulement 8000 Livres en 1599, après quatre années de crise de subsistance, le système d’assistance montre ses limites. Jusqu’en 1566, la présence d’un reliquat du compte précédent fait partie de la marge de manœuvre de l’Aumône et limite l’ampleur des déficits, même pendant une crise alimentaire. Après la cherté de 1565-1566, un excédent de 116 muids de blé est tout de même dégagé par les superintendants. Majoritairement calvinistes, ces derniers gardent, dans un contexte politique déjà très tendu, un trésor de guerre et un instrument de contrôle du menu peuple qui s’avèreront très utiles lors du siège de la ville par les troupes royales à l’hiver 1566-156715. Mais après la révolte, l’institution fonctionne en flux tendu, dans un contexte frumentaire défavorable jusqu’à la fin du siècle. Et les reliquats deviennent inexistants ou très faibles, les déficits plus fréquents (2000 Livres en 1574).

Graphique 4 – les recettes de l’Aumône générale (1547, 1565, 1595, 1599)

Graphique 4 – les recettes de l’Aumône générale (1547, 1565, 1595, 1599)

A : reliquat du compte précedent.
B : contributions de la ville.
C : revenu des rentes des charités de paroisse.
D : produit des rentes viagères et dons testamentaires.
E : produit des dons promis (quêtes).

21Les sources de financement de l’Aumône sont multiples. Les rentes et fermages de son patrimoine immobilier assurent des rentrées financières fixes. La générosité privée des bourgeois (dons nominatifs volontaires enregistrés lors des quêtes, legs testamentaires) et les contributions de la ville, très élastiques, permettent de faire face aux flambées de pauvreté avec des moyens accrus. Le budget de crise de 1565 (gonflé à 11500 Livres de recette) est alimenté à 27 % par la ville et à 27 % par les dons volontaires, alors que ces proportions fluctuent entre 10 et 15 % du budget d’une année calme comme 1547. Mais la capacité de captation des dons s’étiole après les troubles religieux, et le don volontaire ne représente plus qu’une part congrue des recettes à la fin du siècle (5,5 % et 8,5 % en 1595 et 1599) avant de disparaître totalement au XVIIe siècle. C’est la ville qui prend le relais de la générosité bourgeoise, en fournissant les deux tiers du budget de crise de 1595.

  • 16 Du Plessis Robert S., « Charité municipale et autorité publique au XVIe siècle : l’exemple de Lille (...)

22Ce mode de financement diffère de celui de la Bourse commune de Lille, fondée en 1527, qui reçoit dès 1546 le produit de taxes municipales sur le vin et la bière. La part des recettes fiscales dans les budgets de l’assistance lilloise passe très vite de 5 % avant 1549 à 15 % en 1565 et à 40-50 % au XVIIe siècle, tandis que celle des dons et legs décline précocement dès le milieu du XVIe siècle16. Ce mode de financement permet à Lille d’augmenter significativement ses recettes par rapport à Valenciennes (46000 Livres contre 19000 en 1595, de 92 à 104000 Livres contre 16 à 22000 de 1624 à 1629), et d’accompagner socialement une croissance démographique soutenue (32000 habitants en 1617, 53000 en 1686) qui contraste avec le blocage de Valenciennes à 20000 habitants.

23L’Aumône générale de Valenciennes offre une gamme étendue de services à ses pauvres domiciliés. Au moins les trois quarts des dépenses en argent sont consacrés aux secours directs, en argent (piécettes), en nourriture (pain, vin pour les vieillards et les malades), en habillement (chausses, couvertures, patins et souliers) et en chauffage (bois, charbon et braise). Leur volume et leur ventilation fluctuent au gré de la conjoncture, entre années calmes (1547, 1599) et crises frumentaires (1565, 1595). Jusqu’à la crise de 1565-1566, les administrateurs viennent de surcroît en aide à des familles non enregistrées, des « povres mesnages honnestes hors de l’aulmosne », secourus discrètement sans porter l’insigne de la ville.

Graphique 5 – Les dépenses de l’Aumône générale (1547, 1565, 1595, 1599)

Graphique 5 – Les dépenses de l’Aumône générale (1547, 1565, 1595, 1599)

A : charges financières sur les biens.
B : secours directs aux pauvres.
C : entretien des enfants de l'école.
D : gages du personnel et frais.

Tableau 7 – Composition des secours de l’Aumône générale de Valenciennes

Nature des secours

Coût en 1547

Coût en 1565

Coût en 1595

Coût en 1599

Argent

1321 Livres (44,5 %)

5515 Livres (68 %)

14510 Livres (93 %)

6061 Livres (79 %)

Habillement

897 Livres (30 %)

1097 Livres (13,5 %)

581 Livres (3,5 %)

1086 Livres (14 %)

Céréales (a) et vin (b)

506 Livres (17 %) (a)

1178 Livres (14,5 %) (a)

312 Livres (2 %) (b)

332 Livres (4,5 %) (b)

Chauffage

249 Livres (8,5 %)

318 Livres (4 %)

226 Livres (1,5 %)

194 Livres (2,5 %)

Total

2973 Livres (100 %)

8108 Livres (100 %)

15629 Livres (100 %)

7673 Livres (100 %)

24Au fil du XVIe siècle, l’Aumône générale de Valenciennes intervient de plus en plus par des distributions d’argent, alors que les dépenses en nourriture et vêtements ont tendance à régresser, évolution encore amplifiée en temps de crise (1565, 1595). C’est un trait commun avec la Bourse commune de Lille. Mais les volumes diffèrent déjà. Lors de la crise de 1565-1566, Lille débourse trois fois plus d’aide directe en argent que Valenciennes, avec il est vrai une supériorité démographique nette (27 à 29000 citadins à Lille pour peut-être 18000 à Valenciennes à la veille des troubles).

  • 17 Lottin Alain, « La catéchèse en milieu populaire au XVIIe siècle. L’exemple de l’école dominicale d (...)

25En dehors des dépenses en argent, l’institution consacre aussi une petite part de son budget à l’école de l’Aumône (4 % en 1599). Les enfants pauvres sont incités à ne plus mendier dans la rue en fréquentant l’école. Une fois scolarisés, ils reçoivent des piécettes, d’abord une fois par mois jusque vers 1551, chaque semaine ensuite. Et ils sont vêtus de neuf pour participer à la procession annuelle de la ville. La création en 1584 de l’école dominicale17, encadrée par les Jésuites et financée par la municipalité, n’entraîne pas un regroupement des jeunes publics scolarisés des milieux populaires : les enfants de l’Aumône sont maintenus à part.

26Point fort de l’intervention du pouvoir municipal dans la vie urbaine, l’Aumône générale créée en 1531 doit faire face à des dépenses croissantes et devient un système mixte, conciliant les contributions municipales et la générosité des « bons bourgeois » de la ville. La désaffection de ces derniers vis-à-vis de la charité municipale à la fin du XVIe siècle est peut-être le signe du recul du civisme bourgeois et d’une réorientation de leur générosité vers les nouvelles communautés religieuses issues de la Contre-Réforme. Elle oblige la municipalité à assumer une part toujours plus importante du fonctionnement de l’assistance aux pauvres domiciliés.

L’autorité du souverain face à celle des bourgeois de Valenciennes

27Le pouvoir municipal aux prérogatives larges n’est pas affranchi de l’autorité du prince. Un rapport complexe noue les deux pouvoirs : le souverain s’accommode de l’action des oligarchies bourgeoises sans se priver pour autant d’intervenir dans l’organisation de l’administration locale et des finances urbaines.

  • 18 Doultreman Henri, Histoire de Valentiennes…, op. cit., p. 286 et 288.

28Dans cette relation, Valenciennes veut se comporter en cité-état indépendante face aux autres villes du comté de Hainaut. Echevins et historiens locaux comme Doultreman et Le Boucq entretiennent le souvenir du comté de Valenciennes, distinct du comté de Hainaut jusqu’au XIe siècle. Cette prétention permet une démarcation avec Mons, la capitale de la province. Elle vise à entretenir une représentation à part des Valenciennois aux États provinciaux où ils « ne furent jamais obligés de se treuver […] sinon de gré à gré » et où ils négocient et payent à part des autres « bonnes villes » du Hainaut, les aides accordées au souverain comme « une donation libre et gratuite »18. Et les appels judiciaires valenciennois, directement portés à Malines, ne transitent pas par le Conseil souverain de Mons. Valenciennes n’entretient aucun lien de sujétion administrative à la capitale de province. Cette autonomie fait du prince et de ses représentants directs (gouverneur ou grand-bailli du Hainaut, prévôt-le-comte) les interlocuteurs principaux des autorités municipales.

Une offensive permanente des échevins pour contrôler tous les rouages de la justice

  • 19 Lorgnier Jacques, « La juridiction privilégiée du magistrat face aux officiers de justice du prince (...)

29Sur leur territoire, les échevins de Valenciennes, comme ceux de Lille19, mènent aussi une offensive permanente pour contrôler l’ensemble des rouages de la justice, face aux officiers du prince.

  • 20 ADN, 5B 511, auditions du greffier de la prévôté-le-comte et du receveur comtal, septembre 1533.

30Le principal d’entre eux, le prévôt-le-comte, a pour charge de présenter et porter l’accusation pénale devant les échevins-juges et de requérir punition et amendes (articles 5 et 6 de la coutume de 1540). Sur les amendes importantes, de 33 Livres blanches ou plus, le prince et son officier doivent percevoir 20 Livres, contre 13 seulement aux échevins habitués à toucher les 5/6e des amendes inférieures. Or, le pouvoir municipal parvient à capter à son seul profit les amendes en se montrant « plus enclin à jugier les amendes esquelles il a part […] que de jugier les amendes de 33 Livres blancs », au détriment des caisses de la prévôté-le-comte20. Le règlement des Archiducs en 1615 cherche à corriger ce détournement (article 141).

31Le prévôt-le-comte, choisi parmi la grande noblesse, ne réside pas à Valenciennes la plupart du temps, accaparé par d’autres charges provinciales. Ainsi, Jean de Hénin, comte de Boussu, prévôt-le-comte de 1531 à 1561, est aussi grand-bailli de Hainaut, c’est-à-dire gouverneur de la province. Ses pouvoirs judiciaires sont alors exercés sur place par un lieutenant. Mais l’absence du prévôt-le-comte n’est pas sans conséquence dans les années 1550-1560, quand la Réforme progresse et que la justice échevinale montre peu d’empressement à appliquer la législation voulue par Charles Quint et Philippe II pour éradiquer les hérésies. L’éloignement de cette autorité favorise sans doute l’affermissement d’une communauté calviniste puis le basculement politique violent de Valenciennes contre l’autorité de Philippe II en 1566.

  • 21 ADN, 5B 511, septembre 1533.

32Jusqu’en 1531, le lieutenant du prévôt-le-comte est choisi par lui pour un an parmi les échevins en fonction. Cette confusion des rôles d’échevin et d’officier du souverain se fait au préjudice du prince. L’enquête diligentée à ce sujet21 montre que le lieutenant-le-comte « délaisse aulcune fois exercer son office rigoureusement […] affin que après l’an et luy destitué de son office, ne ayt indisposition et malegrâce d’aulcuns qu’il debvoit avoir accusé » et qu’il ne peut pas s’opposer au reste de l’équipe municipale s’il veut poursuivre une carrière échevinale. Personnalité effacée, « gaires soy congnoissant au faict de justice », il est souvent maintenu par ses confrères échevins dans l’ignorance des arrestations, poursuites ou relaxes. L’obstruction aux officiers comtaux semble systématique. C’est pourquoi la réforme imposée en 1531 par le comte de Boussu, nouveau prévôt-le-comte, abolit ce système, malgré l’opposition des échevins. Dorénavant, le lieutenant-le-comte est nommé à vie et il est choisi hors du cercle municipal. La fonction sort de l’orbite municipale.

Les intimidations de l’hôtel de ville sur les représentants locaux du souverain

  • 22 ADN, 5B 511, AMV, AA 23 et BB 242, BMV, ms. 1205, fol. 106ro et 108ro.
  • 23 AGR, État et audience 1587, no 14, 11 mars 1538, et ADN, B 17972, lettre du 30 décembre 1544.

33Le premier titulaire en poste, Bauduin De Le Salle, lieutenant de 1531 à 1548, est un nouveau bourgeois de Valenciennes inscrit en 1519. Il se montre très procédurier avec l’hôtel de ville. Les deux institutions s’affrontent lors de longs procès pour leurs compétences judiciaires respectives (en 1533, 1536-1537, 1546). Preuve de la dégradation des relations entre l’hôtel de ville et le nouvel officier comtal, Bauduin De Le Salle est brièvement incarcéré en 1543 par les échevins pour avoir giflé l’un des leurs22. Cependant, De Le Salle ne parvient pas à enrayer le déclin de l’autorité de la prévôté-le-comte. Il n’hésite pas à écrire à la reine de Hongrie, sœur de Charles Quint et gouvernante des Pays-Bas, qu’il « se sentoit fort grevé au fait et exercice de sondict estat de lieutenant par les coustumes nouvellement rédigées (en 1534), par lesquelles il semble n’avoir aucune auctorité ou puissance dedens ladicte ville ». Il se plaint aussi devant la chambre des comptes de Lille du détournement des amendes par les échevins, « continuant de mal en pys »23. Mais ses lamentations n’auront pas l’effet escompté auprès de ses supérieurs.

34Forts de cette expérience, les successeurs de Bauduin De Le Salle se montrent plus consensuels ou plus pragmatiques dans leurs rapports avec les échevins. Les tensions ne ressurgissent qu’au moment des troubles religieux. La répression contre les protestants est confiée, après les évènements de 1561-1562, au prévôt-le-comte, et son lieutenant Sampson Villain (+1574) devient l’un des quatre commissaires spéciaux chargés de l’administration municipale après la défaite des calvinistes et la suppression de l’échevinage entre 1567 et 1574. Lors de cette crise majeure, le souverain n’a donc aucun problème à utiliser et soutenir ses officiers locaux au détriment d’une municipalité qui n’a pas respecté le pacte de gouvernance.

  • 24 AMV, HH 249.

35Soucieuses de maintenir un quasi-monopole dans l’exercice de la justice, les autorités municipales freinent aussi l’application des droits et sentences émanant d’autres juridictions, n’hésitant pas à contrecarrer les agents du souverain. En 1546, un huissier du grand conseil de Malines se rend à Valenciennes pour exécuter une décision rendue contre la corporation des savetiers de la ville24. Les échevins, opposés à la sentence, lui refusent toute collaboration, suivis par les clercs : l’un craint « d’estre emprisonné », déclarant que les échevins « ne ont soucy ne regard aux lettres de commandement de Sa Majesté », un autre prétexte devoir quitter la ville subitement, le troisième, ancien échevin siégeant au conseil particulier, « n’oseroit » agir. Quant au lieutenant-le-comte De Le Salle, fatigué des heurts continuels avec l’hôtel de ville, « il ne s’en volloit mesler ny commander à aulcuns ses officiers ». L’huissier rentre bredouille. La ville a gagné la manche.

36Les échevins disposent donc de moyens de pression efficaces permettant d’élargir de fait l’emprise de leur justice et de maintenir la totalité de leurs droits face aux juridictions souveraines. Et s’ils acceptent dans les années 1540 de ne pas avoir compétence sur la personne et les biens des officiers du prince, c’est qu’ils ont obtenu leur marginalisation et leur éviction de fait des procédures judiciaires et administratives locales. Plus généralement, l’ordre public en ville, dans sa dimension judiciaire et sociale (par l’assistance), devient l’affaire exclusive de l’hôtel de ville, gardien vigilant du « bien commun ». Pourtant, au XVIe siècle, c’est bien le prince qui définit face aux villes les limites de cette autonomie. Et lorsque la Réforme protestante devient une question d’ordre public, la rupture se profile.

Notes

1 Démonstration faite pour la période bourguignonne à travers l’étude des cérémonies du pouvoir, en particulier des Joyeuses Entrées. Voir Lecuppre-Desjardins Elodie, La ville des cérémonies. Essai sur la communication politique dans les anciens Pays-Bas bourguignons, Brepols, 2004, 408 p.

2 Chevalier Bernard, Les bonnes villes de France du XIVe au XVIe siècles, Paris, 1982, 345 p., et Guignet Philippe, Le pouvoir dans la ville au XVIIIe siècle. Pratiques politiques, notabilité et éthique sociale de part et d’autre de la frontière franco-belge, EHESS, 1990, chap. IV, XIV et XV et p. 500-503.

3 Platelle Henri, « Le développement de Valenciennes du Xe au XIIIe siècle : le castrum, le bourg, les enceintes : Étude topographique », in Mémoires du Cercle Archéologique et Historique de Valenciennes, tome 9, 1976, p. 21-52.

4 BMV, ms. 680, fol. 83.

5 Cauchies Jean-Marie, « Un règlement de tutelle avant la lettre : Philippe le Beau et Valenciennes (1498) », in Pouvoirs locaux et tutelle. Actes des journées internationales tenues à Furnes 28-31 mai 1992, Centre d’histoire judiciaire, Villeneuve d’Ascq, 1993, p. 75-107. Sources : BMV, ms. 680, fol. 75vo-80 et ms. 681, fol. 107-131.

6 AMV, compte de l’Aumône générale, 1595, fol. 56-57, et CC 477, fol. 1 et 4.

7 AMV, AA 24.

8 AMV, AA 7 et BMV, ms. 1205, fol. 176-196.

9 Semblable à la survivance d’assemblées générales à Nantes jusque vers 1620 malgré l’importance croissante des consultations restreintes (Saupin Guy, Nantes au XVIIe …, op. cit., p. 109-125).

10 Gutton Jean-Pierre, La société et les pauvres en Europe (XVIe-XVIIIe siècles), PUF, 1974, 207 p. ; Jute Robert, Poverty and deviance in early modern Europe, Cambridge University Press, 1994, 239 p. ; Junot Yves, « L’Aumône générale de Valenciennes (1531-1566) : ordre public, richesse et pauvreté jusqu’à la veille de la Révolte des Pays-Bas », in Revue du Nord, tome 82, janvier-mars 2000, p. 53-72.

11 AMV, compte de l’Aumône générale, 1546, fol. 67ro.

12 AMV, compte de l’Aumône générale, 1565, fol. 71vo-73vo. Il est payé 1261 Livres.

13 Hickey D., Local hospitals in Ancien Regime France. Rationalization, resistance, renewal, 1530-1789, Montréal, 1997, p. 202 et suivantes.

14 Nolf J., La réforme de la bienfaisance publique à Ypres au XVIe siècle, Gand, 1915, p. XXXII et p. 168-184.

15 Clarck Geoffrey Whitam, An urban study during the Revolt of the Netherlands : Valenciennes 1540-1570, Ann Arbor, University microfilms, 1972, p. 403.

16 Du Plessis Robert S., « Charité municipale et autorité publique au XVIe siècle : l’exemple de Lille », in Revue du Nord, tome LIX, no 233, avril-juin 1977, p. 193-220, et Lottin Alain, Lille, Citadelle de la Contre-Réforme ? (1598-1668), Dunkerque, 1984, p. 289-291 et p. 441-442.

17 Lottin Alain, « La catéchèse en milieu populaire au XVIIe siècle. L’exemple de l’école dominicale de Valenciennes et du Père Marc (1584-1638) », réédité in Être et croire à Lille et en Flandre XVIe-XVIIIe siècle, recueil d’études, Artois Presses Université, 2000, p. 403-418.

18 Doultreman Henri, Histoire de Valentiennes…, op. cit., p. 286 et 288.

19 Lorgnier Jacques, « La juridiction privilégiée du magistrat face aux officiers de justice du prince à Lille, XIVe-XVIIe siècle », in Revue du Nord, octobre-décembre 1993, p. 847-891.

20 ADN, 5B 511, auditions du greffier de la prévôté-le-comte et du receveur comtal, septembre 1533.

21 ADN, 5B 511, septembre 1533.

22 ADN, 5B 511, AMV, AA 23 et BB 242, BMV, ms. 1205, fol. 106ro et 108ro.

23 AGR, État et audience 1587, no 14, 11 mars 1538, et ADN, B 17972, lettre du 30 décembre 1544.

24 AMV, HH 249.

Table des illustrations

Titre Figure 1 – La justice échevinale
Légende Une exécution capitale sur la grand-place, sous les fenêtres de l’hôtel de ville et du beffroi (à droite ?), scène peinte vers 1550 par Hubert Cailleau.
Crédits Bm Douai, manuscrit 1183-2 Foucques, fo 112vo, © photo D. Lefebvre, Photothèque A. Boutique et Bm de Douai.
URL http://books.openedition.org/septentrion/docannexe/image/57378/img-1.jpg
Fichier image/jpeg, 3,1M
Titre Figure 2 – Un pauvre invalide « vertueux » aux pieds des « bons bourgeois »
Légende Détail du feu de joie donné en l’honneur de Charles Quint lors de la Joyeuse Entrée du souverain à Valenciennes en 1540, peint par Hubert Cailleau vers 1550.
Crédits Bm de Douai, manuscrit Ms 1183-3 Foucques, fo 239vo, © photo D. Lefebvre, Photothèque A. Boutique et Bm de Douai.
URL http://books.openedition.org/septentrion/docannexe/image/57378/img-2.jpg
Fichier image/jpeg, 436k
Titre Graphique 4 – les recettes de l’Aumône générale (1547, 1565, 1595, 1599)
Légende A : reliquat du compte précedent. B : contributions de la ville. C : revenu des rentes des charités de paroisse. D : produit des rentes viagères et dons testamentaires. E : produit des dons promis (quêtes).
URL http://books.openedition.org/septentrion/docannexe/image/57378/img-3.jpg
Fichier image/jpeg, 172k
Titre Graphique 5 – Les dépenses de l’Aumône générale (1547, 1565, 1595, 1599)
Légende A : charges financières sur les biens. B : secours directs aux pauvres. C : entretien des enfants de l'école. D : gages du personnel et frais.
URL http://books.openedition.org/septentrion/docannexe/image/57378/img-4.jpg
Fichier image/jpeg, 162k

© Presses universitaires du Septentrion, 2009

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