1À Rome comme dans d’autres villes romaines, la distribution des eaux dérivées des sources et des fleuves s’effectue, dès l’époque la plus ancienne, par le biais d’aqueducs dont la construction et la gestion étaient publiques. Le plus ancien aqueduc de Rome est l’Aqua Appia, réalisé par Appius Claudius en 312 et presque entièrement souterrain1.

2Il suffit lire ce qu’écrivait Frontin :

Tot aquarum tam multis necessariis molibus pyramidas uidelicet otiosas compares aut cetera inertia sed fama celebrata opera Graecorum,
aux masses si nombreuses et si nécessaires de tant d’aqueducs, allez donc comparer des pyramides qui ne servent évidemment à rien ou encore les ouvrages des Grecs, inutiles, mais célébrés partout !2,

3pour comprendre l’importance que l’on attribuait à ces ouvrages3.

4En règle générale, les eaux de ces aqueducs étaient d’abord destinées aux usages publics, généralement gratuits, et, à cet effet, étaient conduites à des réservoirs publics (castella, lacunae), d’où elles étaient dirigées vers les thermes, les fontaines, les lavoirs publics. La documentation textuelle, à commencer par Frontin, atteste que, dans une première période, toute l’eau était réservée à l’emploi public ; elle n’était menée partiellement à des édifices privés qu’à titre exceptionnel4, du moins si l’on en croit les dispositions recueillies par M. H. Crawford5 sous le nom de leges de aquis, mais qui font débat6.

5À l’époque impériale, les dérivations d’eau des aqueducs publics vers les fonds et les habitations privés, au moyen de prises et conduites de types divers deviennent plus fréquentes ; elles finissent par faire l’objet de concessions administratives aux particuliers, avec une réglementation différente selon les temps et les lieux7.

6Les problèmes relatifs aux dérivations abusives des aqueducs et aux vols d’eau sont anciens : Tite-Live et Plutarque évoquent ainsi un épisode qui eut lieu sous la censure de Caton, en 184 av. J.-C. Caton fit démolir des dérivations abusives que des particuliers avaient réalisées sur les aqueducs publics, dans le but d’irriguer leurs jardins ou d’amener l’eau à leurs villas8. Les premières interventions législatives que nous connaissons9 remontent à la lex Quinctia de aquaeductu urbis Romae, promulguée en 9 av. J.-C, comme chacun sait : c’est encore Frontin qui nous a transmis le texte de la disposition (De aquaed. 129) qui punissait par des amendes l’endommagement des canaux, des tuyaux, etc., ainsi que la pollution des puits et des citernes. Une loi qui, en outre, interdisait des dérivations abusives des aqueducs publics à travers des noua foramina, des nouveaux trous10, disciplinait la distribution de l’aqua data uel adtributa aux particuliers, selon les termes des concessions faites par les curatores aquarum. On sait que la cura aquarum avait été réorganisée par Auguste en 11 av. J.-C. : l’attestent six senatus-consultes, connus grâce à l’œuvre de Frontin, lui-même curator aquarum sous le principat de Nerva.

7La crainte que l’eau transportée par les aqueducs ne soit abusivement détournée existe un peu partout : en témoigne ainsi l’édit d’Auguste relatif à l’aqueduc de Venafrum (edictum de aquaeductu Venafrano), daté entre 17 et 11 av. J.-C. :

Neue cui eorum, per quo/rum agros ea aqua ducitur, eum aquae ductum corrumpere abducere auer/tere facereue, quominus ea aqua in oppidum Venafranorum recte duci / fluere possit, liceat11,

8ou la lex Coloniae Genetiuae Iuliae, de l’époque flavienne, aux chapitres 99 et 10012.

9La pratique des dérivations abusives des fleuves comme des aqueducs publics devait donc être assez fréquente, et particulièrement si elle était favorisée par l’insouciance administrative.

10La législation impériale du Bas-Empire, recueillie dans le titre De aquaeductu des codes de Théodose II (XV, 2) et de Justinien (11, 43), offre de nombreux témoignages du désordre croissant en la matière et des fréquents abus, qu’elle tente de réprimer, en menaçant de sévères sanctions les responsables d’ouvertures illicites, de canaux, ou de galeries dans les aqueducs et en imposant un contrôle plus rigoureux des titres constitutifs des concessions.

11Ainsi avec la constitution CTh XV, 2, 4 (CJ 11, 43, 2), les empereurs établissent que celui qui, pour irriguer son fonds, fait une dérivation abusive d’un aqueduc public est puni par la confiscation du fonds13 qui sera assigné à la Res privata de l’empereur :

IMPPP. VAL(ENTINI)ANVS, THEOD(OSIVS) ET ARCAD(IVS) AAA. PANCRATIO P(RAEFECTO) V(RBI).
Si quis de cetero uetiti furoris audacia florentissimae urbis commoda uoluerit mutilare aquam ad suum fundum ex aquaeductu publico deriuando, sciat eundem fundum fiscalis tituli proscriptione signatum priuatis rebus nostris adgregandum.
DAT. VIII... CONSTANT(INO)P(OLI) TIMASIO ET PROMOTO CONSS.14

12L’expression séduisante mutilare commoda urbis suggère l’importance de l’approvisionnement en eau pour la ville de Constantinople. Nous savons qu’un comes rei priuatae, un comte de la Res privata, apparaît pour la première fois dans une loi de 342 ; il recueille confiscations, biens vacants, caduca, et il appartient au nouvel aerarium, divisé en deux départements, sacrum (avec le comte des Largesses sacrées, le comes sacrarum largitionum, qui s’occupait des impôts indirects, douanes, taxes sur la circulation et les ventes, etc.) et priuatum, la Res privata, justement15.

13D’autres lois de teneur semblable visent à vérifier la validité des concessions aux particuliers, qui les autorisaient à puiser l’eau aux aqueducs publics : ainsi en est-il de CTh XV, 2, 7 (CJ 11, 43, 4 = Brev XV, 2, 1), du 1^er novembre 397 :

IDEM AA. [ARCADIVS ET HONORIVS] ASTERIO COM(ITI) OR(IENTIS).
POST ALIA. Vsum aquae ueterem longoque dominio constitutum singulis ciuibus manere censemus nec ulla nouatione turbari, ita tamen, ut quantitatem singuli, quam uetere licentia percipiunt, more usque in praesentem diem perdurante percipiant : mansura poena in eos, qui ad inrigationes agrorum uel hortorum delicias furtiuis aquarum meatibus abutuntur.
DAT. KAL. NOV. CAESARIO ET ATTICO CONSS.

14Arcadius, en s’adressant au comes Orientis, établit la nécessité de contrôler les concessions pour éviter que des particuliers emploient les eaux publiques pour irriguer leurs fonds ou jardins (ad inrigationes agrorum uel hortorum delicias).

15Et encore CTh XV, 2, 6 (CJ 11, 43, 3), affichée à Constantinople par Arcadius le 29 mai 395 :

IMPP. ARCAD (IVS) ET HONOR(IVS) AA. AD AFRICANVM P(RAEFECTVM) V(RBI).
Quicumque ex aquaeductu magis quam ex castellis aquae usum putauerit deriuandum, etiam id quod prius iure beneficii fuerat consecutus amittat. In eum uero pro condicione personae conueniet seuerissimo supplicio uindicari, qui aduersus statuta huius oraculi auidae cupiditatis noluerit frena cohibere, ut priuatis indulti meatus mensura famuletur.
P(RO)P(OSITA) IIII KAL. IVN. CONST(ANTINO)P(OLI) OLYBRIO ET PROBINO CONSS.

16Dans ce texte, de sévères sanctions (seuerissimum supplicium, bien que pro condicione personae) sont prévues contre celui qui puise l’eau directement de l’aqueduc plutôt que des châteaux d’eau. La constitution d’Honorius du 28 août 389 (CTh XV, 2, 5), interdit aux concessionnaires d’endommager ou de détourner les tuyaux (ex ipsis formis iubemus elicere neque earum fistularum quas matrices uocant cursum ac soliditatem adtemptare) : elle est adressée au préfet de la Ville de Rome :

CTh XV, 2, 5 (CJ 11, 43, 3) :
IDEM AAA. [VALENTINIANVS, THEODOSIVS ET ARCADIVS] ALBINO P(RAEFECTO) V(RBIS) ROM(AE).
Eos, qui aquae copiam uel olim uel nunc per nostra indulta meruerunt, eius usum aut ex castellis aut ex ipsis formis iubemus elicere neque earum fistularum quas matrices uocant cursum ac soliditatemad temptare.
DAT. V KAL. SEPTEMB. ROMAE TIMASIO ET PROMOTO CONSS.

17Le 28 décembre 399, Honorius édicte à Milan une mesure prévoyant une amende pour qui détourne de l’eau de la forma Augusta, l’aqueduc campanien réparé aux frais de l’État16. L’existence d’une amende, et non d’une confiscation, conduit à émettre l’idée que l’empereur ne souhaitait pas s’aliéner les riches propriétaires fonciers des environs17 en rompant les liens de l’amicitia. Toujours pour la tutelle d’un aqueduc particulier, en l’occurrence l’aqueduc romain de Claude, c’est encore Honorius qui, en s’adressant au praefectus Vrbi Flavianus, le 8 novembre 400, établit que celui qui profite de la rupture d’une partie de l’aqueduc pour puiser de l’eau abusivement doit être puni par la confiscation de la maison et du fonds, une peine déjà prévue en CTh XV, 2, 4, examinée plus haut :

CTh XV, 2, 9 :
IDEM AA [ARCADIVS ET HONORIVS] AD FLAVIANVM PRAEFECTVM) V(RBI).
Ne quis Claudiam interruptis formae lateribus adque perfossis sibi fraude elicita existimet uindicandam. Si quis contra fecerit, earum protinus aedium et locorum amissione multetur. Officium praeterea, cuius ad sollicitudinem operis huius custodia pertinebit, hac poena constringimus, ut tot librarum auri illatione multetur, quot uncias Claudiae nostrae coniuentia eius usurpatas fuisse constiterit.
DAT. VI ID. NOV. MEDIOLANO STILICHONE ET AVRELIANO CONSS.

18Comme on peut le voir, en considérant les destinataires des lois et les villes où elles ont été données, le problème des dérivations abusives des aqueducs publics était ressenti dans la pars Occidentis de l’Empire aussi bien que dans la pars Orientis ; et les cas analysés dans les constitutions nous permettent d’imaginer que les interdictions et les sanctions pouvaient s’étendre aux cas d’espèces analogues18.

19Les interventions des empereurs, toutefois, étaient insuffisantes pour réprimer les abus, au point qu’au milieu du v^e siècle, Zénon, en Orient, décrète encore la confiscation des terrain, jardin, balneum ou moulin auxquels on apportera l’eau abusivement détournée :

CJ 11, 43, 10, 3 :
Scientibus uniuersis, quod in posterum super huiusmodi commissis suburbanum uel praedium uel balneum uel aquae mola uel hortus, ad cuius usum aqua publica fuerit deriuata, uel si quid ex his iuxta aquaeductum positum ad eum pertinet, qui plantauit arbores aquaeductibus noxias, ad quemcumque pertineat locum uel hominem uel domum, proscriptionis titulo subiacebit et fisci uiribus uindicabitur : nulli super huiusmodi poena nec per sacros apices uenia tribuenda.

20Entre 439 et 441, Théodose II punit d’une amende de 50 livres d’or celui qui, frauduleusement, affirme détenir un titre pour le prélèvement de l’eau (CJ 11, 43, 5) ; enfin entre 491 et 518 l’empereur Anastase, en se rapportant aux dispositions de Théodose II, confirme une amende, réduite à 10 livres d’or, pour ceux qui, dans tout l’Empire, puiseront de l’eau aux aqueducs publics sans autorisation19. On constate donc aisément que la tutelle d’un bien aussi important que l’eau faisait l’objet d’interventions impériales fréquentes : au iv^e comme au v^e siècle on arrivait à confisquer les fonds irrigués abusivement. Mais cette mesure n’est pas – semble-t-il - une « invention » du Bas-Empire : Frontin nous dit que selon une ancienne norme, difficile à dater20, on prévoyait la publicatio21 (saisie) des champs irrigués avec des eaux « appartenant à l’État, contrairement à la loi »22 :

Agri uero, qui aqua publica contra legem essent inrigati, publicabantur23.

21Apparaît également digne d’intérêt un passage des Variae de Cassiodore (III, 31, 2-4)24, qui, encore une fois, propose un problème d’abus, résolu d’une façon particulière, selon le temps et le milieu25 :

2. Quapropter ordinationes nostras ad uestram facimus notitiam peruenire, quibus amplius credimus ciuitatis uestrae dispendia displicere. Dicitur ergo commodi cura priuati aquam formarum, quam summo deceret studio communiri, ad aquae molas exercendas uel hortos rigandos fuisse deriuatam : turpe et miserabile hoc in illa urbe fieri, quod per agros uix deceret assumi. 3. Et quia non possumus admissi qualitatem ultra iura corrigere, ne, dum fabricis prodesse uolumus, legum culmina destruamus, si huius nefandissimae rei dominus tricennii praescriptione munitur, accepto pretio competenti suum uendat errorem, ut, quod laesionem publicis praestat fabricis, non praesumatur ulterius, ne quod nunc sub largitate corrigimus, postea seuerissime uindicemus. 4. Si uero tale aliquid moderna praesumptione temptatum est, sine dubitatione tollatur. Vnius enim desiderio prauo generalis debet utilitas anteferri, cui uel in causis iustis raro poterit obuiari. Mancipia uero formarum seruitio principum prouisione deputata in priuatorum cognouimus transisse dominium.

22La lettre date de 510 et 511, quand Cassiodore était quaestor sacri palatii de Théodoric26. Ici le roi annonce au sénat de Rome l’arrivée du uir spectabilis Jean, chargé d’enquêter sur les détournements d’eau sans autorisation et sur la dégradation des édifices publics27. Théodoric a conscience du fait que l’eau des aqueducs a été détournée ou volée pour l’alimentation des moulins ou l’irrigation des jardins des particuliers : il distingue ceux qui ont agi ainsi sous couvert d’une praescriptio tricennale, qui peuvent « vendre leur erreur », en recevant une quantité d’argent proportionnée (c’est une sorte de confiscation suivie d’un dédommagement) ; et ceux qui ont accompli ces actes récemment (moderna praesumptione) : ces derniers doivent immédiatement éliminer tout ce qui a été fait, sine dubitatione. Le roi, dans sa grande indulgence, ne prévoit aucune peine, se limitant à souligner l’importance de la generalis utilitas, c’est-à-dire l’interêt général28.

23De plus, Théodoric rappelle que nombre d’esclaves, affectés au service de l’aqueduc, sont directement passés à la propriété de particuliers. Cette question de l’usurpation d’un droit qui concerne tous les citoyens n’est pas un problème récent restreint au domaine de l’eau : ainsi en témoigne une constitution de Constantin de 319 conservée en CJ 6, 1, 5, où l’empereur chrétien punit l’utilisation par des particuliers d’esclaves publics (mancipia quae ad rem publicam pertinent), experts dans des divers arts (diuersis artibus praedita). Le texte envisage la possibilité que quelqu’un fait prendre la fuite à un esclave ou le prend avec soi (si quis tale mancipium sollicitauerit uel auocandum crediderit) ; la peine pour le coupable est la substitution de l’esclave fugitif par un autre esclave29.