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La parole publique en ville

 | 
Stefano Simiz

2de partie. La parole dans le champ institutionnel lorrain

Les messes rouges : une tradition judiciaire française exportée en Lorraine au XVIIIe siècle ?

François Lormant

Texte intégral

  • 1 Pierre Zoberman, Les cérémonies de la parole. L’éloquence d’apparat en France dans le dernier quart (...)
  • 2 Rouge, du latin Ruber ou Robus, signifiant « fort, robuste, résistant » et par extension « puissant (...)

1Parmi les traditions judiciaires, il en est une fort ancienne : celle des rentrées solennelles. Le calendrier du parlement de Paris présente ainsi trois temps forts : la rentrée ou ouverture, l’ouverture des audiences proprement dites et les mercuriales. Le premier élément, la rentrée, a lieu tous les ans après la saint Martin, donc après le 11 novembre. Elle se fait en plusieurs temps, la « rentrée » proprement dite, où paradoxalement le parlement ne rentre pas vraiment, et « l’ouverture » des audiences, qui correspond à la rentrée effective1. La rentrée solennelle du parlement se place sous le signe de la religion. Les membres du parlement vont entendre une messe haute célébrée par l’évêque de Paris. Elle est appelée « messe rouge », parce que les membres de l’institution y assistent en robes rouges, symboles de leur autorité2. La messe rouge est marquée comme solennelle : elle est chantée, et la qualité de celui qui officie et que l’on invite officiellement soulignent son caractère cérémoniel.

1.- Un rituel modèle parisien

  • 3 « Tous les ans, le lendemain de la Saint-Martin, le Parlement se trouve en robes rouges avec les pr (...)

2La rentrée du parlement obéit à un rituel immuable. Elle a lieu dans la grande salle du Palais, ou salle des marchands. Y assistent les parlementaires et officiers de justice (avocats, huissiers, tabellions, greffiers, secrétaires…), selon un ordonnancement strict et respectant les règles de préséance, et mettant en valeur à la fois la cérémonie en elle-même et ses participants. Tous prennent place dans la grande salle du Palais, la salle des marchands, qui est pour l’occasion décorée de tapisseries couvrant les murs. La salle est gardée par les archers de la ville, qui servent à la fois de service d’ordre et de troupe de parade3. La messe est célébrée en musique, ce qui lui donne encore un caractère festif.

  • 4 Pierre Zoberman, Les cérémonies de la parole…, op. cit., p. 335.

3Le costume des parlementaires, qui donne son nom à la messe d’ouverture, marque bien le caractère rituel de l’occasion. Manifestant ainsi leur appartenance institutionnelle et le caractère exceptionnel de la cérémonie, les magistrats lui donnent la solennité propre à servir de contexte à l’éloquence d’apparat, d’autant plus que l’évêque (ou celui à qui ses fonctions donnent rang d’évêque) qui officie, est lui-même revêtu des ornements pontificaux. Le rang et le costume de celui qui célèbre la messe contribuent à faire de la rentrée parlementaire une cérémonie particulièrement solennelle4.

  • 5 « Discours de l’évêque qui remercie le Parlement du choix qu’il a été fait de lui pour cette foncti (...)

4Le rituel ne s’achève pas avec la messe : une fois finie, on passe dans la Grand’ Chambre, assis sur de hauts sièges. L’évêque y est introduit puis le premier président le remercie d’avoir célébré le sacrement pour la compagnie. Le prélat répond au compliment du premier président par un autre compliment, dans lequel il exprime combien il a été honoré du choix que l’on a fait de sa personne pour une telle fonction5. La journée se termine par la prestation de serments des avocats et des procureurs.

  • 6 Ibid., p. 328.
  • 7 Ibid., p. 336.

5Les audiences du Parlement débutent entre une et trois semaines plus tard : on attend traditionnellement le lundi de la première semaine sans fête après la saint Martin, par le « jour des harangues », parce que le premier président et les gens du roi prononcent à cette occasion des discours sur un sujet concernant la profession des avocats, mais où ils s’adressent parfois aux magistrats. Le titre de ces discours leur donnent souvent l’allure de dissertations morales (ex. discours de Lamoignon sur « La Vérité » en 1692). On n’est pas libre de prononcer ou de ne pas prononcer un discours d’ouverture, dans la mesure où le calendrier parlementaire exige qu’il en soit prononcé un tous les ans. On n’est pas non plus libre de ne pas assister à la séance, dans la mesure où l’on est membre de l’institution6. Le public qui assiste à la rentrée est très nombreux et comprend des catégories diverses : les magistrats eux-mêmes et les dignitaires qui ont le droit de siéger au Parlement […], ainsi que des « personnes de qualité […] du peuple de premier ordre […], des « connaisseurs » ou de simples curieux7.

6La messe rouge représente toutes les caractéristiques de l’apparat : son retour cyclique et ritualisé, les habits de cérémonie, les tapisseries et autres éléments de décoration, la qualité prestigieuse des orateurs que l’on invite spécialement.

  • 8 « Monseigneur, Nous vous sommes bien obligé d’avoir sanctifié ce lieu par le plus auguste de tous n (...)
  • 9 Ibid., p. 442. « Nous ne croirions pas avoir satisfait à l’importance de nos devoirs, si nous ne co (...)

7Ces deux discours ne relèvent pas à proprement parler ni de la chaire, ni du judiciaire. Ils témoignent cependant d’une certaine imbrication des rituels, puisque la rentrée solennelle se fait ainsi sous les auspices de l’Église. Le lieu de la justice a besoin d’être sanctifié, parce que la justice est, dans son principe, divine8 ; de même, la tenue des magistrats9.

  • 10 Ibid., p. 446.
  • 11 En 1700, l’évêque de Troyes évoque ainsi « la nécessité et l’union de ces deux puissances pour le b (...)

8La proximité institutionnelle entre le Parlement et l’Église est d’autant plus sensible en ces occasions, que l’évêque appartient parfois à une famille de parlementaires ou de magistrats, voire même parfois car il est lui-même membre du parlement. Dans tous les cas, l’évêque qui célèbre la messe rouge symbolise les rapports qu’entretiennent l’institution parlementaire (judiciaire) et l’institution ecclésiastique et souligne l’alliance du pouvoir spirituel et du pouvoir temporel10. Le Parlement a ainsi besoin de l’entremise d’un évêque pour demander à Dieu la force nécessaire pour mener à bien sa tâche ; l’Église, puissance spirituelle, a besoin du parlement, puissance temporelle, pour la défendre et la soutenir11.

  • 12 Ibid., p. 447.

9La messe rouge offre donc aux deux institutions l’occasion de célébrer leur alliance objective, et les compliments échangés par le premier président et l’évêque mettent en lumière les positions gallicanes de l’institution parlementaire12.

2.- Les rentrées solennelles en Lorraine

  • 13 Antoine de Mahuet, Biographie de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois et du Parlement de Nancy (...)
  • 14 « Nous, pour cette cause et autres à ce nous mouvant, comme en effet », Antoine de Mahuet, Biograph (...)
  • 15 Antoine de Mahuet, citant Guillaume de Rogéville, Dictionnaire historique des ordonnances, Nancy, 1 (...)

10La rentrée solennelle du parlement de Paris ainsi décrite, il convient de s’intéresser à celle du parlement de Lorraine, qui succède à la Cour souveraine de Lorraine et Barrois. La Cour souveraine de Lorraine et Barrois est issue en 1634 de la fusion entre Les Grands Jours de Saint-Mihiel – ou parlement de Saint-Mihiel – (rendus permanents par un édit de Charles III du 8 octobre 1571) et les Assises des gentilshommes de l’ancienne chevalerie13. Le 7 mai 1641, le parlement de Saint-Mihiel est érigé en Cour souveraine par Charles IV14. La Cour est alors composée de deux présidents, douze conseillers, deux procureurs généraux, deux greffiers et deux huissiers. Malgré l’occupation française des duchés, « ses membres continuent de rendre la justice dans les deux duchés, malgré les défenses du roi, et les menaces qu’il leur avait été faites de confisquer leurs biens »15. Le 5 novembre 1663, la Cour s’installe à Nancy, dans l’auditoire de l’Hôtel de ville, bâtiment qui abrite également la Chambre des Comptes, le bailliage et la prévôté. Elle est déplacée enfin dans le nouveau Palais de justice, l’Hôtel de Craon, et y tient sa première séance le 15 novembre 1751.

  • 16 Claude-François Canon, Baron (1623-1698). Avocat au Parlement de Metz(1657), procureur au bailliage (...)
  • 17 François de Riguet, ancien gouverneur du prince Charles de Lorraine (futur Charles IV), grand-prévô (...)
  • 18 Jacques Serres (1604-1702), seigneur d’Herbeuville et d’Aulnois. Conseiller à la Cour souveraine si (...)
  • 19 François-Josias Bousmard (1637-1706). Conseiller à la Cour de Parlement de Saint-Mihiel (1660), con (...)
  • 20 Claude Georges (1641-1721), avocat, conseiller à la Cour souveraine de Charles V (1666), conseiller (...)
  • 21 Charles de Rennel [d’Andilly] (1636-1716), avocat, conseiller de ville de Nancy (1690), conseiller (...)
  • 22 Guy Cabourdin, Encyclopédie illustrée de la Lorraine. Les temps modernes. 2. De la paix de Westphal (...)

11Juge d’appel en matières civiles et criminelles pour les deux duchés, la Cour souveraine suit les souverains lorrains en exil pendant les diverses occupations françaises et retrouve son siège à Nancy, ainsi que ses fonctions, en 1698, avec le retour de Léopold. Par ses ordonnances des 12-16 février 1698, le duc rétablit les institutions administratives et judiciaires lorraines. Clef de voûte du système, la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, supprimée depuis 1670, est rétablie, avec Claude-François Canon16 comme président. La cour compte alors cinq membres : un conseiller-prélat, l’abbé François de Riguet17 ; les conseillers Jacques Serres18, François-Josias Bousmard19, Claude Georges20 et Charles de Rennel21, assistés d’un substitut et de deux greffiers22. Le souverain modifie ces structures en créant d’abord en son seing une Chambre des Requêtes en 1710, puis une Grand’ Chambre qui enregistre les édits ducaux et une Chambre des Enquêtes en 1723, chargée des appels des procès criminels. Après le rattachement de la Lorraine à la France, elle devint, en 1775, parlement de Nancy.

  • 23 Robert Parisot, Histoire de Lorraine (Duché de Lorraine, duché de Bar, Trois-Evêchés), Tome II, de  (...)
  • 24 Aline Logette, L’administration des duchés de Lorraine… op. cit., p. 14.

12Les Cours supérieures ont, comme les parlements de France, un rôle politique fort important, relativement aux édits, ordonnances et déclarations de leur souverain23. En premier lieu, elles doivent « les enregistrer, publier et rendre notoires à nos sujets, chacune dans leur ressort ». À cette occasion, les Cours peuvent présenter des remontrances à leur souverain, à condition que ce soit dans la huitaine. Si le duc trouve ces remontrances « bien fondées », il peut faire réformer le texte incriminé ; sinon, les Cours devront procéder à son enregistrement « pur et simple » : les « itératives » remontrances, comme en France, ne sont pas permises, et le « lit de justice » n’est pas non plus pratiqué24.

  • 25 Ordonnance de Son Altesse Royale pour l’administration de la justice, titre xxv, « De la vérificati (...)

13En second lieu, si dans leur activité juridictionnelle, tant civile que criminelle, un problème d’explication de la législation ducale se pose, les Cours peuvent interpréter les textes, « mais se retireront par-devers Nous, pour apprendre nos intentions » : même s’il peut accepter de tenir compte des observations des Cours, le souverain reste donc maître de la fonction interprétative25.

 

  • 26 Archi. dép. de Meurthe-et-Moselle, 3 F 137.

14Nous avons trouvé aux archives départementales de Meurthe-et-Moselle le procès-verbal de la rentrée solennelle du Parlement de Nancy, le 13 novembre 178826. Il est très intéressant de comparer le déroulement de la messe rouge telle que pratiquée à Nancy à la fin du XVIIIe siècle, avec celle décrite plus haut au parlement de Paris à la même époque.

15La rentrée solennelle a lieu deux jours après la saint Martin et se déroule dans les murs du parlement, dans l’Hôtel de Craon, l’actuelle Cour d’Appel de Nancy. Les présidents – le 1er président et ses adjoints – ont revêtus « leurs robes rouges et manteaux fourrés ». Ils tiennent à la main « leurs mortiers ». Messieurs « les conseillers, les Gens du Roi et les Greffiers en chefs », sont revêtus également « de leurs robes rouges et chaperons fourrés ». Ils sont tous assemblés « environ les neuf heures du matin, en la Chambre du conseil, dite la salle des Princes ». Les secrétaires de la Cour viennent alors « leur annoncer que tout était prêt pour la célébration de la Messe du Saint-Esprit. La cour, précédée de ses huissiers, s’est alors rendue en la Grand’ Salle d’audience ».

16Le procès-verbal décrit ensuite l’assistance présente et précise qu’il se « trouvoit là un grand concours de monde ». Comme au parlement de Paris, la Grand’ Salle d’audience qui sert de cadre à la cérémonie est ordonnée et décorée dans le plus bel effet. Dans le fond de la salle, « à l’opposite des hauts sièges, on avoit élevé un autel », illustrant ainsi le caractère religieux de la cérémonie. En face « du même autel », est établi, « suivant l’usage », « une enceinte formée de bancs couverts de tapisseries semées de fleurs-de-lys, dont le Parquet étoit aussi couvert d’un tapis pareil ». Les fleurs de lys sont les symboles de la monarchie et permettent de rappeler que la justice est rendue au nom du roi de France. Enfin, pour conclure sur les éléments du décor, le procès-verbal indique que « ladite enceinte est gardée, au dehors, par la maréchaussée sous les armes », qui joue ici le même rôle que les archers de la ville jouent à Paris : service d’ordre et garde d’honneur.

  • 27 Ce sont des personnages chargés de conseiller les plaideurs et d’occuper pour eux en cours de procé (...)
  • 28 À partir de 1698, suivant l’exemple de la France, Léopold institue en Lorraine la vénalité des offi (...)
  • 29 Ils gardent les minutes et délivrent des expéditions des actes rédigés par les notaires. Progressiv (...)
  • 30 Ainsi, en 1699, on décide qu’il y aura désormais huit avocats et quatre huissiers au Conseil, douze (...)

17Les participants à la cérémonie prennent alors leurs places respectives, attribuées selon leurs rangs de préséance. Se trouvent ainsi les magistrats – conseillers à la Cour souveraine –, les avocats – procureurs27 et avocats généraux –, les autres officiers de justices28 : tabellions et « garde-notes »29, enfin les huissiers30. Rappelons qu’ils portent tous leurs tenues de cérémonies : robes rouges et manteaux fourrés. La Messe du Saint-Esprit peut alors être dite et chantée par M. l’évêque de Nancy, assisté de plusieurs chanoines de la Cathédrale, « et suivant le cérémonial ordinaire : le bas chœur et la musique étant placés derrière l’Autel, dans l’antichambre dont toutes les portes étoient ouvertes ». La musique et les chants rendent ici, comme à Paris, la cérémonie à la fois solennelle et festive.

18La messe finie, le procès-verbal nous indique que « la Cour, après être rentrée pour quelques instants dans la Chambre du Conseil, l’audience ayant été annoncée, s’est de nouveau rendue en la Grand’ Salle ». Dès lors, nous assistons ici à une rentrée solennelle et une rentrée effective du parlement de Nancy ayant lieu le même jour, mais en deux temps : d’abord religieux, où la messe rouge est célébrée, puis un temps plus judiciaire. Ainsi, « les officiers du Bailliage de Nancy, étoient placés dans le Parquet » ; les magistrats « ayant pris séance aux hauts-sièges », M. Alexandre-Charles Hubert Charvet de Blenod, « premier avocat général portant la parole », a prononcé le discours de rentrée, « au milieu des acclamations redoublées et des cris de joie de l’assemblée ».

  • 31 L.C. du 5 avril 1721, A.N. E 3176, f° 171 r°. En 1722, le prince sera admis, en l’absence de son pè (...)
  • 32 L.C. du 17 décembre 1721, A.N., E 3178, f° 20 v°.
  • 33 Antoine de Mahuet, Biographie de la Chambre des comptes de Lorraine, Nancy, C. Poncelet-V. Berger, (...)

19Sous l’Ancien Régime, pouvoir et justice sont étroitement liés, puisque le souverain, qu’il soit le duc de Lorraine, puis le roi de France, est « source de toute justice ». Les Cours supérieures occupent donc une place très élevée dans la pyramide sociale. Il paraît donc tout à fait logique que leurs magistrats soient conviés aux cérémonies officielles de la Cour ducale : le souverain prévoit personnellement les modalités de la participation des Cours aux cérémonies pour lesquelles il entend qu’un parterre de magistrats serve en quelque sorte d’écrin à la puissance ducale. C’est dans ce but qu’il convie régulièrement la Cour souveraine pour apparaître, en robes rouges, à toutes les cérémonies publiques qui marquent les événements heureux ou malheureux d’un règne. Ainsi, à la majorité du prince royal Léopold Clément en 1721, le souverain « ordonne » aux magistrats de la Cour souveraine et à ceux des Chambres des Comptes de « se trouver en habit de cérémonie le 25 ou le 26 du courant », au lieu et à l’heure qui leur seront par la suite indiqués, « pour faire compliments et félicitations »31. La même année, « le Pape venant d’ouvrir les trésors de l’Église par la bulle qui accorde un jubilé à tous les fidèles », on prévoit une lecture et publication dans toutes les paroisses des duchés, avec « procession générale », le 21 décembre. Les Cours supérieures y sont conviées par lettre de cachet et devront y participer « en corps et habits de cérémonie »32. Notons que si les membres du parlement portent l’habit rouge, les conseillers à la Chambre des Comptes portent, les jours de cérémonie, des « robes de velours noir avec des parements de velours cramoisi et des soutanes de pareille couleur »33.

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  • 34 « Édit portant création d’une chaire de professeur de droit coutumier de l’Université de Pont-à-Mou (...)
  • 35 En principe, l’épomide est un vêtement plutôt féminin, s’attachant sur l’épaule. L’épomide, ressemb (...)

20La langue d’apparat employée au parlement de Paris comme à Nancy en 1788 est naturellement le français, et ce de longue date. À l’inverse, pour les rentrées universitaires, on utilise plutôt le latin, la langue des savants y ajoutant de nombreuses citations antiques. Lors de l’établissement d’un professeur de Droit public à l’Université de Pont-à-Mousson, Léopold précise que celui-ci « donnera trois leçons d’une heure par semaine, en langue vulgaire ». Pour son costume, comme il fera partie du corps des professeurs de l’Université, il portera « robe et chaperon rouges » lors des cérémonies34. Sa qualité de professeur d’Université suffit pour la couleur de l’habit : ainsi, lorsque Léopold dote la Faculté de médecine d’une quatrième chaire, celle de chirurgie, son titulaire, « obligatoirement gradué en médecine, jouira des mêmes droits et privilèges que ses collègues ; lors des cérémonies il portera robe et épomyde rouges et chape d’hermine »35.

21Les messes rouges se caractérisent donc par un décorum et un apparat liés au costume rouge (ou aux parements rouges) que les participants revêtent. À l’issue de la messe de rentrée du parlement de Nancy le 13 novembre 1788, le procureur général portant la parole prononce un discours très intéressant à l’adresse des magistrats et des avocats présents. Le thème est l’estime publique. Sans vouloir reprendre l’essentiel de son discours et en faire une étude sémantique et littéraire que nous laissons aux spécialistes, remarquons que nous pourrions le résumer selon l’adage populaire « l’habit ne fait pas le moine ».

22M. Alexandre-Charles Hubert Charvet de Blenod, premier avocat général portant la parole, dit ainsi :

Si les fonctions des magistrats exigent des travaux assidus, exposent à des épreuves périlleuses, il existe dans le cœur des hommes un sentiment bien propre à les contrôler des peines inséparables de leur état, et à les décider aux plus grands sacrifices ; un sentiment qui est, tout à la fois, et un grand encouragement et la douce récompense de l’homme vertueux. Ce sentiment est l’estime publique. Elle ne s’achète pas. Le crédit, les richesses, un vaste pouvoir ne la donnent point. L’intrigue, avec tous ses manèges, ouvrira le chemin des honneurs à l’homme vicieux ; elle ne le conduira jamais à l’estime publique […] Vous avez le droit, Messieurs, et vous êtes dans l’obligation d’aspirer à l’estime publique, vous, Magistrats, chargés d’un ministère auguste, qui unit vos destinées à celles de la société entière, qui vous charge de veiller sans relâche, et au maintien de la constitution de l’Empire, et au soutien des loix, sans lesquelles l’anarchie succéderoit à la subordination, la licence à la liberté, le despotisme à l’autorité légitime, la subversion des propriétés et l’état des hommes à la stabilité des établissements antiques, sans laquelle on ne verra jamais une société bien réglée subsister avec force et avec dignité. Combien, Messieurs, cette estime qui vous accompagne est utile et nécessaire et en même temps satisfaisante et douce, dans des fonctions qui ne finissent que pour recommencer, ne laissent apercevoir après des privations que d’autres privations.

23Il ne suffit donc pas aux magistrats et aux avocats de porter une robe et un manteau rouges pour mériter l’estime publique afférente à leur statut et à leur position de parlementaire. Leur comportement et leur sérieux, – leur zèle ! –, leurs sacrifices, leur offrent l’estime publique, comme la plus agréable des récompenses de l’homme vertueux.

Notes

1 Pierre Zoberman, Les cérémonies de la parole. L’éloquence d’apparat en France dans le dernier quart du XVIIe siècle. Paris, Honoré Champion, 1998, 713 pages.

2 Rouge, du latin Ruber ou Robus, signifiant « fort, robuste, résistant » et par extension « puissant », illustrant ainsi la puissance de la justice. Le rouge fait également référence à la couleur du manteau revêtu par le Christ, illustrant certainement ainsi les liens entre la Justice et Dieu.

3 « Tous les ans, le lendemain de la Saint-Martin, le Parlement se trouve en robes rouges avec les présidents au mortier en tête, dans la grande salle du Palais, c’est-à-dire dans la salle des marchands ; tout le costé que cet auguste sénat occupe et qui est celui de la Chapelle, est tapissé et gardé par les archers de la ville. La messe est chantée en musique, et elle est toujours célébrée par un evesque qui est prie quelques jours auparavant par le Parlement », Pierre Zoberman, Les cérémonies de la parole… op. cit., p. 335.

4 Pierre Zoberman, Les cérémonies de la parole…, op. cit., p. 335.

5 « Discours de l’évêque qui remercie le Parlement du choix qu’il a été fait de lui pour cette fonction, du premier président de ce qu’il a bien voulu faire », Ibid., p. 441.

6 Ibid., p. 328.

7 Ibid., p. 336.

8 « Monseigneur, Nous vous sommes bien obligé d’avoir sanctifié ce lieu par le plus auguste de tous nos mystères et présenté au ciel les vœux de notre compagnie, avant qu’elle recommença cette longue et pénible course, dont nous allons ouvrir la carrière. C’est un ancien et long usage qu’elle conserve avec soin, non seulement comme un témoignage public de sa piété, mais comme une marque certaine du besoin que nous avons de recourir à votre ministère pour obtenir un secours continuel de la Main de Dieu dans l’exercice de nos charges ». Extrait du recueil de Lamoignon, cité par Pierre Zoberman, Les cérémonies de la parole… op. cit., p. 441.

9 Ibid., p. 442. « Nous ne croirions pas avoir satisfait à l’importance de nos devoirs, si nous ne connaissions le besoin que nous avons de l’assistance de Dieu pour remplir nos obligations, si nous ne venions reconnaître cette nécessité sur le tribunal même de la justice, avec les ornements les plus pompeux de la magistrature. Cette reconnaissance publique persuade que la force ne vient pas de nous, mais de Dieu seul, qui ne permet que l’on connaisse notre faiblesse, que pour avoir lieu de reconnaître sa puissance ».

10 Ibid., p. 446.

11 En 1700, l’évêque de Troyes évoque ainsi « la nécessité et l’union de ces deux puissances pour le bonheur des peuples, pour la conservation de la pureté de la Religion et pour l’exécution des lois ».

12 Ibid., p. 447.

13 Antoine de Mahuet, Biographie de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois et du Parlement de Nancy (1641-1790). Nancy, Sidot frères, libraires-éditeurs, 1911, p. XII, écrit ne pas en connaître l’origine. Aline Logette, L’administration des duchés de Lorraine par lettres de cachet, de Léopold à Stanislas, inédit, à paraître en 2012, sous la dir. d’Antoine Astaing et de François Lormant, Nancy, PUN, collec. « Histoire du Droit ».

14 « Nous, pour cette cause et autres à ce nous mouvant, comme en effet », Antoine de Mahuet, Biographie de la Cour souveraine…, op. cit., page XII.

15 Antoine de Mahuet, citant Guillaume de Rogéville, Dictionnaire historique des ordonnances, Nancy, 1777.

16 Claude-François Canon, Baron (1623-1698). Avocat au Parlement de Metz(1657), procureur au bailliage de Vosges (1660), Procureur général (1er juillet 1664), président de la Cour souveraine (18 octobre 1667). Représentant de Charles IV et de la Lorraine lors des congrès de Nimègue et de Ryswick ; avec le comte de Carlingfort et l’abbé Le Bègue, il est chargé d’administrer la Lorraine avant que le duc Léopold ne reprenne possession de ses états.

17 François de Riguet, ancien gouverneur du prince Charles de Lorraine (futur Charles IV), grand-prévôt de Saint-Dié (1659), premier commanditaire de Flavigny (1667), conseiller-prélat près la Cour souveraine de Lorraine le 19 janvier 1667. Grand-aumônier de Lorraine (1668), il renouvelle le mariage de Léopold avec Elisabeth-Charlotte d’Orléans le 25 octobre 1698, dans la collégiale Saint-Max à Bar-le-Duc.

18 Jacques Serres (1604-1702), seigneur d’Herbeuville et d’Aulnois. Conseiller à la Cour souveraine siégeant à Saint-Nicolas (1661), conseiller d’État et second président de la Cour (1698) (Jean-Baptiste Mahuet est le 1er président, en remplacement de Claude-François Canon, décédé).

19 François-Josias Bousmard (1637-1706). Conseiller à la Cour de Parlement de Saint-Mihiel (1660), conseiller à la Cour souveraine de Lorraine (1698), conseiller d’État (1702).

20 Claude Georges (1641-1721), avocat, conseiller à la Cour souveraine de Charles V (1666), conseiller à la Cour souveraine de Léopold (1698), conseiller de l’Hôtel de Ville de Nancy, conseiller d’État (1699), second président de la Cour souveraine (1707) à la place de Jean Sigisbert de Rennel, décédé.

21 Charles de Rennel [d’Andilly] (1636-1716), avocat, conseiller de ville de Nancy (1690), conseiller à la Cour souveraine (1698), conseiller d’État (1701). Son frère, Jean-Sigisbert de Rennel [de Lescut] (1633-1707), avocat au Parlement de Metz (1685), conseiller au Parlement (1688), conseiller d’État de Lorraine, il est nommé président de la Cour souveraine le 5 janvier 1702.

22 Guy Cabourdin, Encyclopédie illustrée de la Lorraine. Les temps modernes. 2. De la paix de Westphalie à la fin de l’Ancien Régime. Nancy, PUN, Metz, Éditions Serpenoise, 1991, p. 74.

23 Robert Parisot, Histoire de Lorraine (Duché de Lorraine, duché de Bar, Trois-Evêchés), Tome II, de 1552 à 1789, Paris, Auguste Picard éditeur, 1922, p. 148-151.

24 Aline Logette, L’administration des duchés de Lorraine… op. cit., p. 14.

25 Ordonnance de Son Altesse Royale pour l’administration de la justice, titre xxv, « De la vérification et observation des ordonnances », art. i à vi, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée, un volume, Nancy, 1725, p. 196-197. On le citera ultérieurement sous le titre Code Léopold.

26 Archi. dép. de Meurthe-et-Moselle, 3 F 137.

27 Ce sont des personnages chargés de conseiller les plaideurs et d’occuper pour eux en cours de procédure. En Lorraine, pour alléger la tâche des avocats, que l’on dit surchargés et qui « laissent languir leurs affaires », on institue seize procureurs auprès de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, douze auprès de la Chambre des Comptes de Lorraine et un nombre variable auprès de chaque bailliage. Édits des 20 avril 1702, 1er novembre 1704, Antoine de Mahuet, Biographie de la Cour… op. cit. pp. XV-XII.

28 À partir de 1698, suivant l’exemple de la France, Léopold institue en Lorraine la vénalité des offices de judicatures, puis autorise les magistrats à percevoir des épices d’après un tarif fixé par l’ordonnance de 1701.

29 Ils gardent les minutes et délivrent des expéditions des actes rédigés par les notaires. Progressivement, ils fusionneront avec ces derniers. Édits des 20 avril 1702, 21 mars 1711 et « du mois d’octobre 1723 », Ibid., t. i, p. 358-360, 715-718 ; t. ii, pp. 667-670.

30 Ainsi, en 1699, on décide qu’il y aura désormais huit avocats et quatre huissiers au Conseil, douze huissiers près la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, six auprès de chaque Chambre des Comptes et un nombre variable auprès des différents bailliages. Édit du 20 janvier 1699, Recueil des édits… op. cit., t. i, p. 121 et suiv.

31 L.C. du 5 avril 1721, A.N. E 3176, f° 171 r°. En 1722, le prince sera admis, en l’absence de son père, à présider le Conseil et à en signer tous les actes. Mais Léopold-Clément mourut le 4 juin 1723 et son frère François, majeur et maintenant fils aîné de Léopold, se vit confier les mêmes responsabilités.

32 L.C. du 17 décembre 1721, A.N., E 3178, f° 20 v°.

33 Antoine de Mahuet, Biographie de la Chambre des comptes de Lorraine, Nancy, C. Poncelet-V. Berger, 1914, p. XXIX.

34 « Édit portant création d’une chaire de professeur de droit coutumier de l’Université de Pont-à-Mousson, du mois de décembre 1723 », ibidem, pp. 682-684.

35 En principe, l’épomide est un vêtement plutôt féminin, s’attachant sur l’épaule. L’épomide, ressemblant à l’épitoge, est portée sur l’épaule par un certain nombre de personnages, tels les avocats.

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