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L’invention de la décentralisation

 | 
Roger Baury
, 
Marie-Laure Legay

– V – La noblesse française face à la centralisation post-révolutionnaire : refus et accommodements

La noblesse en émigration ou la tentative d’une reconstruction politique (1789-1815)

Arnaud Decroix

Texte intégral

  • 1 Cependant il est difficile de fournir un chiffre précis. En effet, des personnes n’ayant pas émigr (...)
  • 2 Le duc de Castries distingue quatre phases dans le mouvement de l’émigration. De juillet 1789 à se (...)
  • 3 G. Gengembre, La contre révolution ou l’histoire désespérante, Paris, Imago, 1989, p. 82. Les ouvr (...)
  • 4 Les décrets de mai et août 1792 contraignent à l’exil la majorité du bas clergé réfractaire, qui r (...)
  • 5 J. Godechot, La Contre-révolution : doctrine et action (1789-1804), Paris, 1961, pp. 159-160, et J (...)
  • 6 Malouet, Mémoires, Paris, Didier, 1868, tome II, p. 237.

1On estime à environ 150 000 le nombre de personnes qui quittèrent la France pendant les événements révolutionnaires1. Cette émigration s’est échelonnée sur plusieurs années, en vagues successives2. De nombreuses tensions sont perceptibles entre les émigrés de la première heure et les suivants. Un immense fossé sépare ceux qui ont quitté la France dès le début de la Révolution et ceux qui ont attendu les années 1793-1794 et la Terreur. Pas plus que la Révolution, l’émigration ne saurait être considérée comme un bloc et cette absence d’homogénéité politique ou sociale doit être d’emblée soulignée3. L’origine sociale de ces émigrés est particulièrement instructive à cet égard : 25 % d’entre eux appartiennent au clergé4 et 17 % à la noblesse. Par conséquent, la majorité sont, en définitive, membres du tiers état, bourgeois ou paysans redoutant les excès révolutionnaires5. La démarche de la plupart des émigrés est avant tout simple et pragmatique : il s’agit pour eux de sauver leur vie et d’échapper à des risques individuels. « Votre collègue, votre ami est mort assassiné ; il n’y a plus de place en France pour un homme vertueux. Fuyez ! »6. C’est par ces mots que la veuve de Clermont-Tonnerre annonce la mort de son mari à Malouet et lui recommande de partir en émigration, face aux dangers croissants. Ainsi, beaucoup de ceux qui partent ne cherchent hors du royaume que la sûreté de leur personne, de leur famille, de leurs biens.

  • 7 J. Godechot, La Contre-révolution, op. cit., p. 39.
  • 8 Essai sur les révolutions, seconde partie, chapitre VIII.
  • 9 Mémoires d’outre-tombe, Paris, Librairie Générale Française, 1973, p. 179 et pp. 278-279 et Essai (...)
  • 10 S. Balayé, Madame de Staël, écrire, lutter, vivre, Genève, Droz, 1994, p. 195, n. 35. « L’on doit (...)
  • 11 Les listes nationales permettent d’établir que, seuls 20 % des émigrés avaient quitté le royaume a (...)

2Dans sa Lettre à la noblesse française de 1792, Rivarol s’efforce de montrer aux émigrés la vanité de leur entreprise. Cependant, dès le mois de juin de la même année, il se résout à son tour à quitter la France7. Dans le même sens, Chateaubriand, tout en déplorant le sort de ces « infortunés »8, réprouve la première émigration, qui commence après la prise de la Bastille. Il quitte lui-même Paris le 15 juillet 1792 pour rejoindre l’armée des Princes9. Madame de Staël condamne l’émigration des années 1789-1792, mais fuit à son tour quand la mort menace son entourage10. Lally-Tollendal, dans sa Défense des émigrés français adressée en 1797 au peuple français, justifie l’émigration qui ne serait pas une trahison, mais plutôt le seul moyen de préserver sa liberté et sa vie face à la violence révolutionnaire11.

  • 12 Désormais, la nation, incarnée par le peuple français ou plutôt par le seul Tiers-Etat de Sieyes, (...)
  • 13 Œuvres complètes, Paris, Migne, 1859, t. II, partie II, p. 664.
  • 14 Il a été député de la noblesse pour le bailliage de Rivière-Verdun aux Etats-généraux.
  • 15 Cazalès à la tribune de l’Assemblée, le 18 décembre 1790. Cité par J. de Saint Victor, La chute de (...)
  • 16 Il a été député de la noblesse aux Etats généraux pour la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.
  • 17 D’Antraigues en 1796. Cité par L. Pingaud, Un agent secret sous la Révolution et l’Empire, Paris, (...)
  • 18 C. Mazauric, « Autopsie d’un échec : la résistance à l’anti-Révolution et la défaite de la Contre- (...)

3Toutefois, les émigrés ne peuvent invoquer la formule féodale classique selon laquelle : « Où sont les fleurs de lys, là est la patrie », c’est-à-dire « Où est le roi, là est la patrie »12. La fidélité au roi s’estompe au profit de celle accordée à ses proches parents, notamment le comte de Provence et le comte d’Artois. Les émigrés tentent alors de placer la véritable souveraineté, et les devoirs du sujet qui lui sont liés, sur le plan supérieur d’une autorité morale, distincte des seuls facteurs territoriaux. C’est la raison pour laquelle ils recourent aux lois et usages, fondements d’un certain ordre social, pour justifier les caractéristiques de la patrie traditionnelle. Dans cette perspective, Louis de Bonald soutient que « le sol n’est pas la patrie de l’homme civilisé ». En effet, ce dernier ne saurait la voir que « dans les lois qui régissent la société, dans l’ordre qui y règne, dans les pouvoirs qui la gouvernent, dans la religion qu’on y professe, et pour lui son pays peut n’être pas toujours sa patrie »13. Dans le même esprit, Cazalès14 en déduit logiquement que, « lorsque le législateur a changé entièrement les lois de la société, il a dégagé tous les citoyens des liens qui les attachaient à leur patrie »15. Dans le même esprit, le comte d’Antraigues16 souligne que « la patrie est un mot vide de sens quand ce mot n’offre pas la réunion des lois sous lesquelles on a vécu ; voilà ce qui forme la patrie. La patrie bornée aux territoires ne dit rien au cœur des hommes ; aimer la patrie quand elle perd ses lois, ses usages, ses habitudes, c’est une idolâtrie absurde »17. Par conséquent, le sentiment patriotique se dissocie de sa dimension territoriale intrinsèque et l’utilisation de la norme constitutionnelle vient alors conférer à la patrie un sens nouveau. Le recours à de tels arguments permet une rétrogradation, partielle ou totale mais toujours significative, à l’égard de la souveraineté nationale18. Toutefois, mise à part cette dénonciation générale, sur laquelle tous s’accordent, les émigrés peinent à s’entendre sur les projets d’avenir. L’essentiel du débat portait sur la constitution. En premier lieu, quel sens convenait-il d’accorder à ce terme ? Devait-on se contenter de ce que les « purs » nomment « l’antique constitution du royaume », dépoussiérée dans la mesure du possible ? Fallait-il adopter le régime parlementaire ? Faisant fi des nouvelles données révolutionnaires, les émigrés raisonnent ainsi à perte de vue, cherchant à définir la théorie du pouvoir la plus susceptible d’assurer la pérennité des organismes politiques.

L’ambiguïté de la question constitutionnelle en 1789

  • 19 Turgot, « Mémoire sur les municipalités », in Œuvres de Turgot, Paris, Schelle, 1922, t. IV, p. 57 (...)
  • 20 J. Godechot, Le Comte d’Antraigues, un espion dans l’Europe des émigrés, Paris, Fayard, 1986, p. 5 (...)
  • 21 Ce à quoi s’oppose, par exemple, Rabaut Saint-Etienne, qui écrit, en 1788, que « l’ancienneté d’un (...)
  • 22 G. de Diesbach, Histoire de l’émigration (1789-1814), Paris, Grasset, 1975, p. 191. Le 3 mai 1788, (...)
  • 23 Auget de Montyon, après une errance qui l’a notamment mené à Lausanne, se fixe à Londres durant l’ (...)
  • 24 Le prétendant, par une lettre du 17 octobre 1796, félicite Montyon de sa démonstration.
  • 25 Ainsi, « contrairement à la constitution américaine, qui construisait ex nihilo le régime politiqu (...)
  • 26 Ibid., p. 170.
  • 27 M. Valensise, « La constitution française », in The French Revolution and the Creation of Modern P (...)

4Le fameux Mémoire sur les municipalités (1775) rédigé par Dupont de Nemours sur les indications de Turgot, pose de manière solennelle la question constitutionnelle, en affirmant que « la cause du mal vient de ce que [la] nation n’a point de Constitution »19. A partir de 1776, l’influence des idées américaines donna davantage d’ampleur au débat. Le duc de La Rochefoucauld traduisit la constitution américaine et l’éventualité d’introduire dans le royaume une constitution fondée sur les principes du droit naturel et proclamée sous forme écrite suscita de plus en plus d’intérêt. Toutefois, un courant d’opinion dominant, parmi les émigrés, met en avant la perfection de l’ancienne constitution française, non écrite, et réclame, à l’instar du comte d’Antraigues, le retour à cette « constitution de nos pères »20. La majorité des émigrés invoquent la longue histoire de la France monarchique, la lente maturation de sa constitution21, et l’opposent à la succession des textes révolutionnaires (1791, 1793, 1795, 1799…) qui tendrait à prouver qu’un retour à la tradition serait, en définitive, plus aisé que l’établissement d’une nouvelle norme. Dans cette perspective, neuf pairs se réunissent à Bruxelles le 15 avril 1792, et rappellent les grands principes de cette ancienne constitution22. Auget de Montyon23 tente également de démontrer l’existence de normes constitutionnelles effectives sous l’Ancien Régime. Ainsi, il n’y aurait pas lieu d’établir une nouvelle constitution car la France en possèderait déjà une, qu’il s’agirait simplement d’expliquer par un effort de pédagogie24. Si son contenu peut donner lieu à quelques incertitudes, il peut être nécessaire de procéder à certains éclaircissements, par exemple au moyen d’une charte25. Les émigrés font alors de la tradition coutumière « un véritable contre-modèle institutionnel »26. Leur apologie de l’antique constitution française se fonde sur la durée millénaire de la monarchie, incompatible avec l’idée qu’elle puisse avoir été régie par le simple hasard. Certains principes, substantiels et réguliers, quoique non écrits, sont donc considérés comme inviolables en raison de cette ancienneté. Par conséquent, ces normes coutumières, lois naturelles légitimées par la tradition, caractériseraient particulièrement la monarchie française par opposition aux autres formes de gouvernement27.

  • 28 Des conditions nécessaires à la légalité des Etats généraux, s.l.n.n., 1788, p. 5. La majorité des (...)
  • 29 A la Nation Françoise. Sur les vices de son gouvernement, sur la nécessité d’établir une constitut (...)

5Pourtant, à la veille de la Révolution, le débat constitutionnel est particulièrement vif et l’existence même d’une constitution est fortement contestée par plusieurs auteurs : « Je demande où est notre Constitution ? Qui l’a faite ? En quel temps a-t-elle été faite ? Où est le code qui la contient, où sont les usages notoires et constants qui la forment ? »28. Le verdict s’impose alors : « Avouons que ce Royaume n’a jamais eu et n’a point encore de Constitution »29.

  • 30 Nouvelles Observations sur les Etats-Généraux de France, s.l.n.n., 1789, p. 182-184.
  • 31 Considérations sur la Révolution française, op. cit., p. 121-122.
  • 32 Elle regrette l’attitude des « Français qui ont pensé qu’il était au-dessous d’eux de l’imiter, et (...)

6Mounier reconnaît également : « Nous n’avons point de Constitution. […] Pour prouver que nous avons en France une Constitution, on est obligé de remonter jusqu’aux Capitulaires des Carlovingiens ; mais ils pourroient tout au plus servir à prouver que nous avions autrefois une Constitution, et que nous l’avons perdue depuis près de dix siècles »30. Madame de Staël va même jusqu’à affirmer : « La France a été gouvernée par des coutumes, souvent par caprices, et jamais par des lois. […] on pouvoit tout soutenir et tout défendre dans un pays où les circonstances seules disposoient de ce que chacun appelait son droit »31. A l’inverse, elle vante les mérites de la constitution anglaise32.

  • 33 Après le rejet de son plan de réformes par l’assemblée, Calonne émigra en Angleterre et peut, donc (...)
  • 34 Voir le Préambule sur l’assemblée des Notables, du 29 janvier 1787, suivi de la liste de ceux qui (...)
  • 35 Préambule sur l’assemblée des Notables, du 29 janvier 1787, suivi de la liste de ceux qui doivent (...)
  • 36 Moreau, Mes Souvenirs, Paris, Plon, 1898-1901, t. II, p. 343.

7Le gouvernement royal semble, lui-même, avoir reconnu ces prétentions. En effet, la réunion des Notables, par Calonne33, en 1787 a notamment eu pour objectif de leur faire admettre « la nécessité de donner une constitution à la Monarchie »34. Ainsi, le roi aurait voulu faire connaître à cette assemblée « la situation du Royaume, bonne et heureuse en elle-même, mais en même temps la nécessité de donner une constitution à la Monarchie, des lois plus analogues à l’état actuel des choses »35. La conclusion qu’en tire Jacob-Nicolas Moreau est implacable : « Le ministère publiait lui-même que la France n’avait point de constitution »36.

  • 37 Tableau de l’Europe en novembre 1795, et Pensées sur ce qu’on a fait et qu’on n’aurait pas dû fair (...)
  • 38 Il a notamment écrit Le Nouveau siècle (Londres, 1796) et Examen critique de la Révolution françai (...)

8Calonne publie, en 1796 à Londres, un Tableau de l’Europe en novembre 1795. Tout en se gardant de vouloir affaiblir les espoirs des « Français émigrés, Français fidèles, Français martyrs de la bonne cause », il y juge indispensable l’élaboration d’une constitution. En effet, il est nécessaire, pour envisager une restauration durable, que le pouvoir du roi soit « réglé et tempéré par des lois fondamentales qui soient fixes et établies constitutionnellement, consignées dans un code solennel. […] Quiconque conseille aux princes Bourbons d’annoncer des sentiments contraires est leur ennemi personnel, et l’ennemi de la France entière »37. Pourtant, le comte d’Artois s’est publiquement indigné de telles propositions, en juillet 1796, et s’est appuyé sur le soutien d’Outremont, ancien conseiller de Grand-Chambre au Parlement de Paris, pour formuler des contrepropositions38.

  • 39 Mounier, dans son premier rapport présenté à l’Assemblée nationale, le 9 juillet 1789, au nom du c (...)
  • 40 Ibid., p. 83. Dans ses Recherches sur les causes qui ont empêché les Français de devenir libres, i (...)
  • 41 « Depuis quatorze siècles nous avons un roi. Le sceptre n’a pas été créé par la force, mais par la (...)
  • 42 Tout en soulignant la valeur de cette « antique constitution du royaume », l’abbé Sixte de Bonneva (...)
  • 43 Sur ce point : A. Vergne, La notion de constitution d’après la pratique institutionnelle à la fin (...)
  • 44 Antoine Ferrand, magistrat au Parlement de Paris, a déjà publié un Rétablissement de la monarchie (...)
  • 45 Jacob-Nicolas Moreau défend cette conception lorsqu’il énonce que « la Constitution n’est ni un éd (...)
  • 46 M. Valensise, « La constitution française », loc. cit., p. 443, et M. Morabito et D. Bourmaud, His (...)

9Pour sa part, Mounier définit la constitution comme « un ordre fixe et établi dans la manière de gouverner […], une forme précise et constante du Gouvernement […], l’expression des droits et des obligations des différents pouvoirs qui le composent »39. Ainsi, si la France possède bien quelques lois fondamentales, elle n’a, selon lui, point de constitution, « puisque tous les pouvoirs sont confondus, puisqu’aucune limite n’est tracée. On n’a pas même séparé le pouvoir judiciaire du pouvoir législatif »40. Il reconnaît toutefois qu’on ne peut pas dire « qu’en France nous soyons entièrement dépourvus de toutes les lois fondamentales propres à former une Constitution »41. Par conséquent, si les éléments susceptibles de contribuer à l’élaboration constitutionnelle existent, ils restent épars et insuffisants à déterminer l’existence d’une véritable constitution42. Ce constat témoigne de l’évolution du sens accordé à ce terme43. En effet, même si Antoine Ferrand s’indigne que l’on pût « traiter le plus ancien empire de l’Europe comme une société naissante »44, on assiste à la transition d’une conception organique traditionnelle, où la constitution désigne un simple mode de vie d’un régime45, à une idée moderne. Selon celle-ci, la constitution fonde désormais les pouvoirs d’un Etat et reste, en principe, révocable selon la libre volonté du législateur en fonction de procédures préétablies46.

Le rétablissement par les Princes de l’ancienne constitution dégagée de ses abus

  • 47 Ainsi, « le débat juridique qui avait passionné l’opinion dans les années précédant la Révolution, (...)

10Cette capacité de refondre entièrement la société, à partir de principes purement rationnels servant à l’élaboration d’un constructivisme constitutionnel, est repoussée par les émigrés47. S’en tenant à la déclaration royale du 23 juin 1789, la majorité d’entre eux professe que l’assemblée n’a pas le pouvoir d’établir une constitution nouvelle, mais seulement de « régénérer » l’ancienne. L’assemblée constituante n’a donc le droit ni de diminuer la prérogative royale, ni même de confirmer la monarchie, car ce droit supposerait celui d’abolir, dont elle ne dispose pas.

  • 48 Cette expression rappelle celle employée dans l’édit de Marly (juillet 1714), Louis XIV reconnaiss (...)
  • 49 A. Antoine, Histoire de Sa Majesté Louis XVIII, surnommé le Désiré, depuis sa naissance jusqu’au T (...)
  • 50 Ibid., p. 136.
  • 51 J. Godechot, La Contre-révolution, op. cit., p. 29.
  • 52 Sénac de Meilhan dénonce une telle conception en soulignant que les constituants « ont exigé du pe (...)

11Dans l’hypothèse où le roi accepterait de restreindre ses pouvoirs, cette acceptation elle-même serait nulle puisqu’au regard des lois fondamentales, le monarque n’est que le dépositaire passager des droits permanents de la couronne auxquels il reste « dans l’heureuse impuissance » de renoncer48. En ce sens, le 10 septembre 1791, Monsieur déclare à Louis XVI : « Dépositaire usufruitier du trône que vous avez hérité de vos aïeux, vous ne pouvez ni en aliéner les droits primordiaux, ni détruire la base constitutive sur laquelle il est assis […] Si le crime qui vous obsède et la violence qui vous lie les mains ne vous permettent pas de remplir ces devoirs sacrés, ils n’en sont pas moins gravés dans votre coeur en traits ineffaçables : et nous accomplirons votre volonté réelle, en suppléant, autant qu’il est en nous, à l’impossibilité où vous serez de l’exercer »49. Il poursuit : « Cette antique et sage constitution dont la chute a entraîné votre perte, nous voulons lui rendre toute sa pureté, que le temps avait corrompue, toute sa vigueur, que le temps avait affaiblie. Mais elle nous a mis elle-même dans l’heureuse impuissance de la changer ; elle est pour nous l’arche sainte, il nous est défendu de lui porter une main téméraire. Votre bonheur et notre gloire, le voeu des Français et les Lumières que nous avions puisées à l’école de l’infortune, tout nous fait mieux sentir la nécessité de la rétablir intacte »50. Par conséquent, l’assemblée aurait commis une usurpation manifeste en abolissant les mandats impératifs, qui lui enjoignaient de restaurer l’ancienne constitution, et non de l’abattre. Cette thèse fut développée notamment par Cazalès, Maury, Montlosier et Malouet51. Toutefois si, à la suite de Sieyès, il est admis que le Tiers-Etat constitue la Nation, c’est-à-dire le suprême législateur, il lui serait alors loisible de modifier la constitution existante ou d’en créer une nouvelle52.

  • 53 Cette idée semble avoir été dans un premier temps partagée par bon nombre d’émigrés. Ainsi, Montlo (...)

12La plus éclatante des déclarations du courant absolutiste est, sans aucun doute, le fameux manifeste dit du duc de Brunswick, daté de Coblentz le 25 juillet 1792 et connu à Paris trois jours plus tard. Il a été rédigé par de Limon, ancien intendant du duc d’Orléans, sous la direction de Calonne et accepté par les frères du roi. Cette déclaration postule l’idée d’une répression pure et simple53.

  • 54 A. Antoine, Histoire de Sa Majesté Louis XVIII, op. cit., p. 108-111.

13Le 28 janvier 1793, après la nouvelle de la mort de Louis XVI, le comte de Provence proclame Louis XVII roi de France, se déclare régent et nomme le comte d’Artois lieutenant général du Royaume. Dans cette déclaration d’Hamm, il affirme : « Je m’emploierai premièrement à la liberté du Roi, de sa mère, de sa sœur et simultanément au rétablissement de la monarchie sur les bases inaltérables de sa Constitution, à la réformation des abus introduits dans le régime de l’administration publique, au rétablissement de la religion de nos pères dans la pureté de son culte et de la discipline canonique, à la réintégration des Français de tous les ordres dans leurs droits légitimes et dans la jouissance de leurs propriétés envahies et usurpées, à la sévère et exemplaire punition des crimes, au rétablissement de l’autorité des lois et de la paix »54.

  • 55 Cette déclaration de Vérone aurait été « conseillée par les plus ultras de la Contre-Révolution, l (...)
  • 56 Analogies entre l’ancienne Constitution et la Charte, et des institutions qui en sont la conséquen (...)

14Par conséquent, cette déclaration n’envisage aucun changement et les prétentions du régent ne font que renforcer le sentiment d’intransigeance déjà ressenti à la lecture du manifeste de Brunswick. A la mort de Louis XVII, en juin 1795, son oncle, par la déclaration de Vérone55, affirme à nouveau sa volonté de prétendant intégral. Ainsi, il entend uniquement rétablir « l’ancienne constitution dégagée des abus qui s’y étaient introduits ». Dans cette proclamation de juillet 1795, le futur Louis XVIII affirme : « Ne croyez pas ces hommes avides et ambitieux, qui, pour envahir à la fois et vos fortunes et la toute-puissance, vous ont dit que la France n’avait pas de constitution, ou que sa constitution du moins vous livrait au despotisme »56.

  • 57 Ibid.
  • 58 Le respect du formalisme et de l’ordre légal y est particulièrement souligné : « Elle soumet les l (...)
  • 59 « Pour définir le terme d’une manière technique, on peut dire que les abus résultent essentielleme (...)

15Pour justifier son affirmation, le prétendant ne manque pas d’éloges envers cette constitution « aussi ancienne que la monarchie des Francs » et additionne les superlatifs. Ainsi, elle serait le « fruit du génie », un « chefd’oeuvre de la sagesse » et, en définitive, le « résultat de l’expérience »57. Après une longue description de cette si heureuse constitution58, l’auteur de cette déclaration de Vérone en conclut qu’elle ne serait qu’altérée. Il suffirait donc de la dégager de ses abus59 pour lui rendre sa pureté ancienne.

  • 60 Barentin, Réfutation des erreurs et des faits inexacts ou faux répandus dans un ouvrage publié par (...)

16Barentin reconnaît également qu’il est simplement nécessaire de « réformer quelques abus et faire observer les lois » tout en maintenant des principes, par ailleurs, excellents60. Il s’agirait uniquement de réformer prudemment les abus qui obscurcissent l’ancienne constitution, en prenant en compte le caractère particulier des Français, leurs moeurs, leur histoire et leurs traditions.

  • 61 M. Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’ (...)
  • 62 Ibid., pp. 76-77.

17Dans le même temps, le comte d’Artois manifeste son unité de vues avec son frère par une lettre publique. Ainsi, les Princes exilés entendent maintenir une doctrine, prétendant ne devoir sa légalité qu’à la plus ancienne tradition. Lors du retour de Louis XVIII au pouvoir, celui-ci tente alors de se rattacher à une monarchie libérale. Ainsi, le préambule de la charte octroyée, datée de l’an « dix-neuvième » de son règne, annonce qu’il en a cherché les principes dans le caractère de son peuple et les monuments du passé. En renouant « la chaîne des temps, que de funestes écarts avoient interrompue »61, le monarque présente son gouvernement comme le prolongement naturel d’une tradition française. Par exemple, il y déclare : « Nous avons remplacé par la Chambre des députés ces anciennes assemblées des champs de mars et de mai, et ces chambres du tiers état, qui ont si souvent donné tout à la fois des preuves de zèle pour les intérêts du peuple, de fidélité et de respect pour l’autorité des rois »62.

  • 63 Ainsi, selon Malouet, « en supposant au nouveau Roi la plus grande latitude pour faire sa volonté, (...)

18Même si la plupart des émigrés souhaite le retour à une société semblable à celle qu’ils ont connue, c’est-à-dire la société d’Ancien Régime, ils n’en sont pas moins conscients, malgré quelques irréductibles, que tout retour intégral est gravement compromis. Plus le temps passera, plus une telle éventualité leur paraîtra, d’ailleurs, impossible63.

L’amélioration des institutions monarchiques : une vision parlementaire

19Les monarchistes modérés sont partisans d’une autorité tempérée et prônent un compromis, impliquant l’acceptation de la rupture révolutionnaire et l’entrée dans une politique résolument moderne, inadmissible aux yeux des absolutistes. Ces admirateurs d’un régime à l’anglaise maintiennent une thèse, qui paraît cependant aussi irréalisable, après 1793, que celle des tenants de l’absolutisme.

  • 64 Cette phrase a valu à Montlosier un blâme du comte d’Artois (R. Rémond, Les Droites en France, Par (...)
  • 65 Cité par J. Roberts, The Counter-Revolution in France, 1787-1830, Londres, Macmillan, 1990, p. 14.

20Ces monarchistes constitutionnels adoptent donc une politique de juste milieu. Ainsi, Montlosier soutient que « la France révolutionnaire ne redeviendra certainement une monarchie qu’en conservant une partie des institutions et des formes de la révolution »64. De la même manière, Calonne s’interroge : « Voulons-nous appliquer les vieux principes, les vieilles méthodes, les vieilles institutions à un ordre des choses entièrement nouveau ? Quelle est l’utilité de précédents dans une situation sans précédents ? »65.

  • 66 Mémoires et correspondance de Mallet du Pan pour servir à l’histoire de la Révolution française, P (...)

21Mallet du Pan définit ces monarchiens comme « tous ceux qui […] veulent un roi, une noblesse, un clergé, un gouvernement, mais ne veulent pas moins un peuple, une liberté, des droits publics, une liberté circonscrite pour la sûreté de celui qui en est investi comme pour la sûreté de ceux qui doivent lui obéir ». Et il précise : « Ce sont surtout les partisans du système des deux chambres »66.

  • 67 J. Godechot, La Contre-révolution, op. cit., p. 33.
  • 68 Ibid., p. 39.
  • 69 R. Chagny, « Mounier et Barnave », in V. Chomel, Les débuts de la Révolution française en Dauphiné (...)
  • 70 Montlosier, Essai sur l’art de constituer les peuples ou examen des opérations constitutionnelles (...)

22D’Antraigues67 et Rivarol68 admettent la nécessité de deux chambres et sont partisans du droit de veto absolu du roi. Mais, aussitôt qu’il s’agit de traiter d’une question plus précise, les monarchiens ne parviennent pas à s’accorder totalement. Si Malouet a finalement donné sa voix au veto illimité, il reconnaît cependant ne pouvoir le concevoir de manière perdurable, alors que Mounier le réclamait absolu dès ses propositions de février 178969. Montlosier, quant à lui, estime que « le veto n’est […] pas une prérogative particulière au roi seulement ; elle doit être commune à tous les pouvoirs, et elle doit appartenir à chacun de ces pouvoirs dans le point où ne s’exerce pas son action principale »70.

  • 71 P. Simonetti, « Les monarchiens : la Révolution à contretemps », in J. Tulard, La Contrerévolution (...)
  • 72 Montlosier, Essai sur l’art de constituer les peuples, op. cit., p. 75.
  • 73 R. Griffiths, Le centre perdu, op. cit., p. 16, et P. Simonetti, « Les monarchiens… », loc. cit., (...)

23Tout projet monarchien de constitution fait, en réalité, la part belle à l’autorité monarchique et ne la cantonne jamais au seul pouvoir exécutif71. Ainsi, toute idée de séparation des pouvoirs est rejetée. En 1791, Montlosier soutient que « le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif (en certaines parties surtout) sont tellement unis qu’ils sont inséparables »72. Ainsi, l’un des points de ralliement de la pensée politique monarchienne repose sur le postulat selon lequel le roi reste le détenteur de la souveraineté nationale et conserve les moyens d’assurer le maintien de l’ordre public. Par conséquent, toute assemblée doit nécessairement tenir un rôle supplétif consistant uniquement à éclairer le monarque73.

  • 74 Montlosier emploie les termes de Corps aristocratique ou de Sénat héréditaire. Son accès se fait p (...)
  • 75 Ainsi, Lally-Tollendal déclare : « Peut-on s’aveugler encore sur l’immense bienfait attaché à la s (...)

24Les monarchiens envisagent, avant toute autre solution, l’établissement d’une seconde chambre appelée Chambre haute, Sénat ou Pairie74. Ainsi, sur le plan institutionnel, ils souhaitent la mise en place d’une monarchie tempérée, réformiste, avec un système représentatif bicaméral75.

  • 76 « Il existe, on ne peut le nier, des caractères de nations comme des caractères d’individus, et l’ (...)
  • 77 « Ceux qui, dans les derniers temps, voulaient enlever aux rois de France la législation pour la r (...)

25La Coudraye, chevalier poitevin ayant représenté la noblesse de sa province aux Etats généraux, présente, dix ans après la tenue de ces derniers, un projet de réformes, précisément fondé sur les cahiers de doléances de 1789 et sur ces aspirations parlementaires. Soumis au futur Louis XVIII, ce dernier dénonce pourtant ce « zèle bien imprudent » et s’oppose à toute vélléité parlementariste76. Bonnaire de Pronville, professeur de droit à l’Université de Douai, fait également preuve de scepticisme à l’égard des bienfaits d’un régime parlementaire, dont il tente de démontrer le caractère artificiel77.

  • 78 G. Gengembre, La Contre-révolution ou l’histoire désespérante, op. cit.

26En définitive, l’émigration n’a pu réaliser son unité, ni même s’identifier à une sensibilité politique cohérente. Elle n’est même pas parvenue à proposer de solutions stratégiques simplements convergentes. Il en ressort un fort sentiment de « désespérance »78.

  • 79 P. Benichou, Le Sacre de l’écrivain (1750-1830), Paris, Corti, 1973, p. 148, et G. Gengembre, « Bo (...)
  • 80 « Ils seront condamnés à être ce qu’ils refusent le plus : post-révolutionnaires », in M. Boffa, « (...)
  • 81 « Sous l’apparence d’une monarchie restaurée, la Révolution inscrit nombre de ses acquis dans un t (...)
  • 82 M. Boffa, « La Contre-Révolution, Joseph de Maistre », loc. cit., p. 294.

27Les succès politiques des émigrés furent relatifs et de courte durée, ne parvenant jamais à remettre en cause durablement les acquis essentiels de la Révolution française. Il apparaît alors de plus en plus clairement que toute tentative de Restauration doit, dès lors, nécessairement utiliser la trame moderne79. Ainsi, les émigrés, qui rejettent la pratique moderne de la politique, fondée sur le principe démocratique, finiront eux-mêmes par devenir un « parti » parmi les autres80. Par conséquent, la Restauration ne peut être considérée comme la conséquence d’une victoire des anciens principes, sauvegardés en exil. En effet, le souverain doit désormais pactiser avec l’apport révolutionnaire. A cet égard, la Charte octroyée de 1814 est contrainte de confirmer certains des acquis de 178981. C’est donc, paradoxalement, au moment de son apparent triomphe que l’émigration pourra mesurer toute son impuissance82.

  • 83 Cette formule est à rapprocher de celle de Montlosier pour qui, « dans l’esprit de l’émigration, i (...)
  • 84 Selon lui, « le changement de littérature dont le dix-neuvième siècle se vante lui est arrivé de l (...)

28Est-il alors encore possible de considérer que les émigrés, selon la fameuse formule attribuée au chevalier de Panat, n’ont « rien appris, ni rien oublié »83 ? Le risque, notamment pour la noblesse émigrée, est de se retrouver confinée dans des activités hors de tout engagement politique, celui-ci cédant progressivement la place à des considérations plus littéraires. Ainsi, Chateaubriand n’hésite pas à souligner, qu’à défaut d’une véritable influence politique, l’émigration a introduit une nouvelle sensibilité84.

Notes

1 Cependant il est difficile de fournir un chiffre précis. En effet, des personnes n’ayant pas émigré se trouvaient parfois sur les listes d’émigrés établies. A l’inverse, le clergé « déporté » n’y figurait pas en principe. Sur ce point : D. Greer, The Incidence of the Emigration during the French Revolution, Cambridge, Harvard University Press, 1951. A partir des listes d’émigrés, il établit leur nombre à 129 000. Il y ajoute un nombre d’individus, inscrits sur aucune liste, qu’il estime à 20 ou 30 000. Cela nous donne donc un nombre total d’émigrés de 150 à 160 000 personnes. Toutefois, « cette émigration, par ailleurs, si importante fût-elle, ne fut pas une émigration de masse. Elle concerne davantage des individus que des familles », in L’Emigration politique en Europe aux XIXe et XXe siècles, Rome, Ecole française de Rome, 1991, p. 161.

2 Le duc de Castries distingue quatre phases dans le mouvement de l’émigration. De juillet 1789 à septembre 1791, les émigrés subissent la réprobation tant de la nation nouvelle que du roi. D’octobre à septembre 1792, ils sont mis officiellement hors-la-loi, mais incarnent la légitimité aux yeux du roi. Le 10 Août accuse le tournant décisif : les émigrés s’installent dans une légitimité dressée contre l’illégalité avant de perdre le bénéfice de ce statut après le coup d’Etat du 18 Brumaire, in Le Testament de la monarchie, Paris, 1962, t. III : Les émigrés, 1789-1814. Réédité sous le titre Les hommes de l’émigration.

3 G. Gengembre, La contre révolution ou l’histoire désespérante, Paris, Imago, 1989, p. 82. Les ouvrages des émigrés, tandis que beaucoup de leurs mémoires ont été publiés, voire même écrits, à l’issue de leur exil, reflètent cette diversité de tempéraments et d’opinions.

4 Les décrets de mai et août 1792 contraignent à l’exil la majorité du bas clergé réfractaire, qui rejoint ainsi l’épiscopat, n’ayant bien souvent pas attendu ces mesures de proscription pour partir en émigration. Toutefois, un prélat comme Mgr de Boisgelin ne quitte la France que le 18 septembre 1792, date à laquelle il s’embarque à Dieppe avec 116 prêtres chassés comme lui par la loi de déportation, in P. Christophe, 1789, les prêtres dans la Révolution, Paris, 1986, p. 110-113 ; L. Sierra Nava, « L’émigration du clergé français en Espagne (1791-1800) », in Actes, 1969, tome I, p. 232 et E. Lavaquery, Le cardinal de Boisgelin, Angers, 1920, t. II, p. 182.

5 J. Godechot, La Contre-révolution : doctrine et action (1789-1804), Paris, 1961, pp. 159-160, et J.-C. Petitfils, La Droite en France de 1789 à nos jours, Paris, 1973, p. 10.

6 Malouet, Mémoires, Paris, Didier, 1868, tome II, p. 237.

7 J. Godechot, La Contre-révolution, op. cit., p. 39.

8 Essai sur les révolutions, seconde partie, chapitre VIII.

9 Mémoires d’outre-tombe, Paris, Librairie Générale Française, 1973, p. 179 et pp. 278-279 et Essai sur les révolutions, Paris, La Pléiade, 1978, p. 288. L’Essai sur les Révolutions fut écrit pendant son émigration à partir de 1793 et publié à Londres en 1797.

10 S. Balayé, Madame de Staël, écrire, lutter, vivre, Genève, Droz, 1994, p. 195, n. 35. « L’on doit distinguer l’émigration volontaire de l’émigration forcée. Après le renversement du trône en 1792, lorsque le règne de la terreur a commencé, nous avons tous émigré pour nous soustraire aux périls dont chacun étoit menacé », in Considérations sur la Révolution française, Paris, Tallandier, 1983, p. 253. Elle rejoint alors dans l’émigration, non les aristocrates partis dès 1789 et considérés par elle comme des traîtres, mais les libéraux chassés par la Terreur, cf. S. Balayé, op. cit., p. 294.

11 Les listes nationales permettent d’établir que, seuls 20 % des émigrés avaient quitté le royaume avant le 1er janvier 1793. Par conséquent, ce serait la Terreur qui aurait provoqué la majeure partie de l’émigration, in J. Tulard, J.-F. Fayard et A. Fierro, Histoire et dictionnaire de la Révolution française, 1789-1799, Paris, 1987, p. 798. Ainsi, si l’on s’interroge sur les raisons ayant motivé le départ de France, la première cause est la peur et la plupart s’en vont pour échapper à la prison, au massacre et à la mort.

12 Désormais, la nation, incarnée par le peuple français ou plutôt par le seul Tiers-Etat de Sieyes, remplace le roi de France. Sur ce glissement sémantique, dans les dernières décennies de l’Ancien Régime : A. Slimani, La modernité du concept de nation au XVIIIe siècle (1715-1789), Aix-en-Provence, PUAM, 2004.

13 Œuvres complètes, Paris, Migne, 1859, t. II, partie II, p. 664.

14 Il a été député de la noblesse pour le bailliage de Rivière-Verdun aux Etats-généraux.

15 Cazalès à la tribune de l’Assemblée, le 18 décembre 1790. Cité par J. de Saint Victor, La chute des aristocrates (1787-1792) : La naissance de la droite, Paris, 1992, p. 249.

16 Il a été député de la noblesse aux Etats généraux pour la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.

17 D’Antraigues en 1796. Cité par L. Pingaud, Un agent secret sous la Révolution et l’Empire, Paris, Plon, 1893, p. 94.

18 C. Mazauric, « Autopsie d’un échec : la résistance à l’anti-Révolution et la défaite de la Contre-Révolution », in Les Résistances à la Révolution, Paris, Imago, 1987, p. 239.

19 Turgot, « Mémoire sur les municipalités », in Œuvres de Turgot, Paris, Schelle, 1922, t. IV, p. 578.

20 J. Godechot, Le Comte d’Antraigues, un espion dans l’Europe des émigrés, Paris, Fayard, 1986, p. 54 et La Contre-révolution, op. cit., p. 33.

21 Ce à quoi s’oppose, par exemple, Rabaut Saint-Etienne, qui écrit, en 1788, que « l’ancienneté d’une loi ne prouve autre chose sinon qu’elle est ancienne. On s’appuie sur l’histoire ; mais notre histoire n’est pas notre code ». Cité par J.-P. Clément, Grands écrits politiques, Chateaubriand, Paris, Imprimerie nationale, 1993, t. I, p. 13.

22 G. de Diesbach, Histoire de l’émigration (1789-1814), Paris, Grasset, 1975, p. 191. Le 3 mai 1788, le Parlement de Paris avait déjà tenté d’énumérer les principaux éléments de cette constitution.

23 Auget de Montyon, après une errance qui l’a notamment mené à Lausanne, se fixe à Londres durant l’hiver 1792-1793. Il a été intendant d’Auvergne et de Provence, puis conseiller d’Etat et chancelier du comte d’Artois.

24 Le prétendant, par une lettre du 17 octobre 1796, félicite Montyon de sa démonstration.

25 Ainsi, « contrairement à la constitution américaine, qui construisait ex nihilo le régime politique d’un pays neuf, l’éventuelle formulation écrite de la constitution du royaume de France ne saurait être que purement déclarative », in J.-M. Carbasse, « La constitution coutumière : du modèle au contre-modèle », in V. Comparato, Modelli nella storia del pensiero politico, Florence, Olschki, 1989, t. II, p. 169.

26 Ibid., p. 170.

27 M. Valensise, « La constitution française », in The French Revolution and the Creation of Modern Political Culture, Oxford, Pergamon Press, 1987, t. I, p. 448.

28 Des conditions nécessaires à la légalité des Etats généraux, s.l.n.n., 1788, p. 5. La majorité des spécialistes attribuent aujourd’hui l’ouvrage à Volney plutôt qu’à Démeunier.

29 A la Nation Françoise. Sur les vices de son gouvernement, sur la nécessité d’établir une constitution et sur la composition des Etats-Généraux, Paris, s.n., 1789, p. 23.

30 Nouvelles Observations sur les Etats-Généraux de France, s.l.n.n., 1789, p. 182-184.

31 Considérations sur la Révolution française, op. cit., p. 121-122.

32 Elle regrette l’attitude des « Français qui ont pensé qu’il était au-dessous d’eux de l’imiter, et qu’une constitution avait besoin, comme un poème épique, du mérite de l’invention ! », in Lettre à Rosenstein, datée du 16 septembre 1791 à Paris. Citée par G. Solovieff, Madame de Staël, ses amis, ses correspondants, choix de lettres (1778-1817), Paris, Klincksieck, 1970, p. 68.

33 Après le rejet de son plan de réformes par l’assemblée, Calonne émigra en Angleterre et peut, donc, être considéré comme « le premier émigré de la Révolution française ». Sur cette assemblée des Notables : J. Egret, La Révolution des notables : Mounier et les monarchiens, Paris, Armand Colin, 1989.

34 Voir le Préambule sur l’assemblée des Notables, du 29 janvier 1787, suivi de la liste de ceux qui doivent la composer, s.l.n.d. Cette pièce anonyme est manifestement inspirée par le ministère selon E. Carcassonne, Montesquieu et le problème de la constitution française au XVIIIème siècle, Genève, Slatkine Reprints, 1978, p. 543.

35 Préambule sur l’assemblée des Notables, du 29 janvier 1787, suivi de la liste de ceux qui doivent la composer, s.l.n.d., p. 1.

36 Moreau, Mes Souvenirs, Paris, Plon, 1898-1901, t. II, p. 343.

37 Tableau de l’Europe en novembre 1795, et Pensées sur ce qu’on a fait et qu’on n’aurait pas dû faire, Londres, 1796. Cité par F. Baldensperger, Le mouvement des idées dans l’émigration française (1789-1815), Paris, Plon, 1924, t. II, p. 121.

38 Il a notamment écrit Le Nouveau siècle (Londres, 1796) et Examen critique de la Révolution française considérée comme système politique (1805).

39 Mounier, dans son premier rapport présenté à l’Assemblée nationale, le 9 juillet 1789, au nom du comité chargé d’établir l’ordre du travail constitutionnel. Cité par J. Egret, La Révolution des notables, op. cit., p. 83.

40 Ibid., p. 83. Dans ses Recherches sur les causes qui ont empêché les Français de devenir libres, il persiste en ce sens : « Rien n’était réglé d’une manière précise, ni les droits de la couronne, ni ceux du peuple, ni ceux des tribunaux ». La proclamation de l’article XVI de la déclaration des droits de l’homme, selon lequel « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a pas de constitution », ratifie cette absence formelle de constitution en France.

41 « Depuis quatorze siècles nous avons un roi. Le sceptre n’a pas été créé par la force, mais par la volonté de la nation. Dès les premiers temps de la monarchie, elle fit choix d’une famille pour la destiner au trône », in Rapport présenté à l’Assemblée nationale, le 9 juillet 1789, au nom du comité chargé d’établir l’ordre du travail constitutionnel. Cité par F. Furet et R. Halévi, Orateurs de la Révolution française, Paris, La Pléiade, 1989, p. 864.

42 Tout en soulignant la valeur de cette « antique constitution du royaume », l’abbé Sixte de Bonneval, chanoine de Paris, admet que cette dernière demeure « éparse dans les lois, les usages, les habitudes nationales » et par conséquent n’existe pas « dans un tout », (La Véritable Constitution française déduite des principes fondamentaux qui ont gouverné la France, depuis le régne de Charlemagne jusqu’en 1789, suivie de la Véritable Constitution française justifiée, par un député du clergé de Paris aux Etats généraux de 1789, Vienne, 1789). Il préconise donc de retrouver ces éléments épars, capables de prouver que la France est une monarchie tempérée par les lois et sa constitution.

43 Sur ce point : A. Vergne, La notion de constitution d’après la pratique institutionnelle à la fin de l’ancien régime (1750-1789), thèse de droit, 2000, 615 p. et E. Tillet, « Les ambiguïtés du concept de constitution au XVIIIe siècle : l’exemple de Montesquieu », in Pensée politique et droit, Aix-en-Provence, PUAM, 1998, pp. 365-399.

44 Antoine Ferrand, magistrat au Parlement de Paris, a déjà publié un Rétablissement de la monarchie (1793) et des Considérations sur la Révolution sociale (Nice, 1793 ; Liège et Londres, 1794). Il y développe le thème du contrat social.

45 Jacob-Nicolas Moreau défend cette conception lorsqu’il énonce que « la Constitution n’est ni un édit, ni une ordonnance ni une collection de lois qui aient eu besoin de la sanction du Prince. Elle est antérieure à tout cela. Tout ce que le Roi fait, tout ce que demandent les peuples la supposent. Elle est un dogme, elle est une tradition de doctrine justifiée par une chaîne de faits », in Exposition et défense de notre constitution monarchique française. Cité par H. Duranton, « La France a-t-elle une Constitution ? Un aspect du débat idéologique à l’aube de la Révolution », in Cahiers d’histoire de l’Institut de recherches marxistes, no 32 : La Révolution française, modèle ou voie spécifique ?, 1988, p. 143. Dans le même sens, Louis de Bonald définit la constitution d’un peuple comme « le mode de son existence », (Œuvres complètes, op. cit., t. II, partie II, p. 639 et t. III, p. 1394). Ainsi, selon les traditionnalistes, la constitution ne se repère pas dans une origine assignable, mais informe toute l’histoire du royaume, qui ne serait, en définitive, que la mise en pratique des préceptes de cette constitution, in G. Gengembre, La Contre-révolution, op. cit., p. 186.

46 M. Valensise, « La constitution française », loc. cit., p. 443, et M. Morabito et D. Bourmaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958), Paris, Montchrestien, 1993, pp. 33-34.

47 Ainsi, « le débat juridique qui avait passionné l’opinion dans les années précédant la Révolution, sur le fait que la France fût ou non une nation constituée, est simplement repoussé comme étant dénué de tout sens », in M. Boffa, « La Contre-Révolution, Joseph de Maistre », in The French Revolution and the Creation of Modern Political Culture, op. cit., tome III, p. 295.

48 Cette expression rappelle celle employée dans l’édit de Marly (juillet 1714), Louis XIV reconnaissant que les lois fondamentales le mettent dans « l’heureuse impuissance » d’aliéner le domaine de sa Couronne.

49 A. Antoine, Histoire de Sa Majesté Louis XVIII, surnommé le Désiré, depuis sa naissance jusqu’au Traité de Paris de 1815, Paris, Blanchard, 1816, pp. 95-104.

50 Ibid., p. 136.

51 J. Godechot, La Contre-révolution, op. cit., p. 29.

52 Sénac de Meilhan dénonce une telle conception en soulignant que les constituants « ont exigé du peuple, à deux reprises, de jurer fidélité et obéissance à une constitution qui n’était pas achevée, d’être soumis à des lois qui n’étaient pas même encore dans la pensée des législateurs », in L’Emigré, Lettre LVII, (Brunswick, 1797), in Romanciers du XVIIIe siècle, Paris, La Pléiade, 1960, t. II, p. 1686. Dans une lettre, datée du 24 mars 1792, Mgr de Sabran soutient également que « le premier principe de tout gouvernement est de ne pas reconnaître une assemblée illégale, parjure envers ses commettants ».

53 Cette idée semble avoir été dans un premier temps partagée par bon nombre d’émigrés. Ainsi, Montlosier a pensé utiliser l’organisation jacobine pour constituer une solide réaction. De plus, ce manifeste « prouve qu’à Coblence on est prêt à sacrifier le monarque à la restauration du principe monarchique et le 10 août n’émeut guère ceux qui sont à la veille de leur revanche », (R. Dupuy, « Le roi de la contre-révolution : de la chevauchée répressive au providentialisme réactionnaire », in The French Revolution and the Creation of Modern Political Culture, op. cit., t. II, p. 197).

54 A. Antoine, Histoire de Sa Majesté Louis XVIII, op. cit., p. 108-111.

55 Cette déclaration de Vérone aurait été « conseillée par les plus ultras de la Contre-Révolution, le comte d’Antraigues et le comte Ferrand », (M. Winock, « L’héritage contre-révolutionnaire », in Histoire de l’extrême droite en France, Paris, Le Seuil, 1993, p. 26).

56 Analogies entre l’ancienne Constitution et la Charte, et des institutions qui en sont la conséquence ; par un gentilhomme, A. C. (Adrien de Calonne), Paris, Trouvé, 1828, p. 128.

57 Ibid.

58 Le respect du formalisme et de l’ordre légal y est particulièrement souligné : « Elle soumet les lois à des formes qu’elle a consacrées, et le souverain lui-même à l’observation des lois. […] Elle prescrit des conditions à l’établissement des impôts. […] Elle confie aux premiers corps de magistrature le dépôt des lois, afin qu’ils veillent à leur exécution, et qu’ils éclairent la religion du monarque, si elle était trompée. Elle met les lois fondamentales sous la sauvegarde du Roi et des trois ordres. […] Elle a multiplié les précautions pour vous faire jouir des avantages du gouvernement monarchique, et vous garantir de ses dangers », (ibid., p. 129).

59 « Pour définir le terme d’une manière technique, on peut dire que les abus résultent essentiellement en ce XVIIIème siècle d’une inadaptation de toute une série de structures institutionnelles à la réalité sociale et aux besoins du moment », (G. Sautel, Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Paris, Dalloz, 1990, p. 12).

60 Barentin, Réfutation des erreurs et des faits inexacts ou faux répandus dans un ouvrage publié par M. Necker en 1796, intitulé La Révolution française, Paris, Champion, 1844, p. 139.

61 M. Duvergier, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’Etat, Paris, 1827, tome XIX, Préambule de la charte constitutionnelle, du 4 juin 1814, p. 77.

62 Ibid., pp. 76-77.

63 Ainsi, selon Malouet, « en supposant au nouveau Roi la plus grande latitude pour faire sa volonté, il me paraît douteux qu’il voulût précisément tout ce qui existait en 1789 ; et quand il le voudrait, où trouverait-il les mêmes hommes, les mêmes dispositions, le même esprit, le même genre de talents et de moyens ? », (Malouet, Lettre au Mercure britannique, 25 juillet 1799). Cet article, publié au Mercure britannique a entraîné de vives réactions.

64 Cette phrase a valu à Montlosier un blâme du comte d’Artois (R. Rémond, Les Droites en France, Paris, Aubier, 1982, p. 70). Voir notamment le Prospectus de Montlosier, paru dans Le courrier de Londres et de Paris (1802).

65 Cité par J. Roberts, The Counter-Revolution in France, 1787-1830, Londres, Macmillan, 1990, p. 14.

66 Mémoires et correspondance de Mallet du Pan pour servir à l’histoire de la Révolution française, Paris, Amyot, 1851, tome I, p. 262.

67 J. Godechot, La Contre-révolution, op. cit., p. 33.

68 Ibid., p. 39.

69 R. Chagny, « Mounier et Barnave », in V. Chomel, Les débuts de la Révolution française en Dauphiné (1788-1791), Grenoble, PUG, 1988, p. 239, et R. Griffiths, Le centre perdu, Malouet et les monarchiens dans la Révolution française, Grenoble, PUG, 1988, p. 75.

70 Montlosier, Essai sur l’art de constituer les peuples ou examen des opérations constitutionnelles de l’Assemblée nationale de France, Paris, 1791, p. 92.

71 P. Simonetti, « Les monarchiens : la Révolution à contretemps », in J. Tulard, La Contrerévolution : origines, Histoire, postérité, Paris, Perrin, 1990, p. 71. « La véritable influence du roi dans une monarchie, c’est d’établir une division perpétuelle entre les différents pouvoirs… », (Ouvrage d’un émigré anonyme intitulé Essai historique et raisonné sur la Révolution de France, en 1789 et 1790, ou Lettre à Madame ***, Londres, s.n., 1790).

72 Montlosier, Essai sur l’art de constituer les peuples, op. cit., p. 75.

73 R. Griffiths, Le centre perdu, op. cit., p. 16, et P. Simonetti, « Les monarchiens… », loc. cit., p. 71.

74 Montlosier emploie les termes de Corps aristocratique ou de Sénat héréditaire. Son accès se fait par nomination royale et il peut, à l’occasion, exercer le rôle de « tribunal de lèse-nation » (Montlosier, Projet, in Essai sur l’art de constituer les peuples, op. cit., Paris, 1791).

75 Ainsi, Lally-Tollendal déclare : « Peut-on s’aveugler encore sur l’immense bienfait attaché à la simple division de votre corps en deux conseils… », (Défense des émigrés français, adressée en 1797 au peuple français, Paris, s.n., 1797, p. 17). « L’attachement à ce système bicaméral est si prononcé qu’il suffira à Lally-Tollendal de constater que la constitution de l’an III possède deux conseils pour se persuader du grand progrès qui vient de s’accomplir ! […] A force de louer cette division du corps législatif, les monarchiens finissent par y être totalement identifiés par leurs adversaires, à commencer par les tenants de l’Ancien Régime », in P. Simonetti, « Les monarchiens… », loc. cit., p. 72.

76 « Il existe, on ne peut le nier, des caractères de nations comme des caractères d’individus, et l’expérience de quinze siècles a démontré que, de tous les peuples, le Français est le moins propre aux asssemblées politiques. J’en appelle aux produits de tous les Etats Généraux ; la raison en est triste à dire, mais elle n’en est pas moins réelle, c’est que le français est naturellement féroce, toutes les émeutes populaires en font foi […] Vouloir des assemblées périodiques, c’est donc vouloir des troubles qui le soient aussi… », (M. Doisy, Réflexions critiques écrites en 1799 par le roi Louis XVIII à l’occasion des idées de la noblesse du Poitou en 1789, in Manuscrit inédit de Louis XVIII, précédé d’un examen de sa vie politique jusqu’à la Charte de 1814, Paris, Michaud, 1839).

77 « Ceux qui, dans les derniers temps, voulaient enlever aux rois de France la législation pour la remettre à une assemblée, avaient le plus grand intérêt à prétendre que les communes faisaient partie de l’assemblée qui existait sous Charlemagne […] ils n’ont point osé avouer que cette assemblée n’était composée que des grands… » (Le Pouvoir législatif sous Charlemagne, Brunswick, Fauche, 1800).

78 G. Gengembre, La Contre-révolution ou l’histoire désespérante, op. cit.

79 P. Benichou, Le Sacre de l’écrivain (1750-1830), Paris, Corti, 1973, p. 148, et G. Gengembre, « Bonald, 1796-1801 : Contre-Révolution et politique du possible », in The French Revolution and the Creation of Modern Political Culture, op. cit, t. III, p. 316. Sur le mouvement en opposition à cette évolution : J.C. Martin (dir.), La Contre-Révolution en Europe, XVIIIe-XIXe siècles : réalités politiques et sociales, résonances culturelles et idéologiques, Rennes, PUR, 2001, et A. Compagnon, Les antimodernes : de Joseph de Maistre à Roland Barthes, Paris, Gallimard, 2005.

80 « Ils seront condamnés à être ce qu’ils refusent le plus : post-révolutionnaires », in M. Boffa, « La Contre-Révolution, Joseph de Maistre », loc. cit., p. 292.

81 « Sous l’apparence d’une monarchie restaurée, la Révolution inscrit nombre de ses acquis dans un texte constitutionnel », (G. Gengembre, La Contre-révolution…, op. cit., p. 104).

82 M. Boffa, « La Contre-Révolution, Joseph de Maistre », loc. cit., p. 294.

83 Cette formule est à rapprocher de celle de Montlosier pour qui, « dans l’esprit de l’émigration, il me semblait voir quelque chose comme l’enfer qui ne pardonne jamais », (Souvenirs d’un émigré, 1791-1798, Paris, Hachette, 1951, p. 222) ; ou de celle de Chateaubriand : « Ainsi, pour ce vénérable émigré […] rien n’avait passé, rien n’était advenu », (Mémoires d’outre-tombe, op. cit., p. 371).

84 Selon lui, « le changement de littérature dont le dix-neuvième siècle se vante lui est arrivé de l’émigration et de l’exil », in Mémoires d’outre-tombe, IIe partie, livre I. Mais, pour beaucoup d’émigrés, il est possible de soutenir qu’au terme de leur exil extérieur va progressivement se substituer un nouvel exil intérieur. Sur ce point : K. Rance, Mémoires de nobles émigrés dans les pays germaniques pendant la Révolution française, thèse, histoire, Paris I, 2001.

Auteur

Université de Montréal

© Presses universitaires du Septentrion, 2009

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