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L’invention de la décentralisation

 | 
Roger Baury
, 
Marie-Laure Legay

Réflexions liminaires

Marie-Laure Legay et Roger Baury

Texte intégral

1L’histoire des assemblées d’Etats et celle de la noblesse s’inscrivent l’une et l’autre dans un espace et un temps dilatés. La première a été fécondée, de longue date, par les spécialistes des époques médiévale, moderne et contemporaine, qui ont embrassé d’un même regard le centre et les périphéries, observé les jeux de pouvoir au sein des diètes, des Landtäge, des cortès et des états. Cette histoire en constant renouvellement est aussi une histoire qui se confronte : chaque année, depuis plus de sept décennies, les sessions de la Commission Internationale pour l’Histoire des Assemblées d’Etats (CIHAE) transgressent, d’un même mouvement, les frontières territoriales, les clivages chronologiques et les barrières linguistiques.

2Dès sa fondation, la CIHAE a pris fait et cause pour les « corporatistes » allemands, cette école d’historiens des Etats qui ont toujours considéré les corps politiques comme faisant intégralement partie de la « Ständische Verfassung », et qui, de ce fait, n’ont jamais isolé l’étude des assemblées du système de solidarité sociale qu’elles mettaient en œuvre. A cet égard, il importe de rappeler ici l’apport d’Oto Hintze à notre compréhension des évolutions de ces Etats fondés sur le système d’ordres :

  • 1 O. Hintze, « Typologie der ständischen Verfassungen des Abendlandes », Historische Zeitschrit, 141 (...)

« Nous pouvons identifier partout l’essence du système des ordres dans le fait que, dans un groupement de souveraineté politique, qu’on l’appelle empire, royaume ou province, les meliores et majores terræ, c’est-à-dire les couches de la population les plus favorisées et les plus aptes à intervenir politiquement, économiquement et socialement, représentent, dans une organisation corporatiste, l’empire, le royaume ou la province face au souverain ; qu’elles ne constituent donc pas une simple analogie, mais bien aussi un stade préliminaire à la « représentation populaire » moderne des systèmes constitutionnels »1.

  • 2 M. Bloch et L. Febvre, « Les noblesses. I – Reconnaissance générale du terrain », Annales d’Histoi (...)

3Malgré ce repérage ancien de l’identité de substance entre l’organisation sociale et l’organisation politique des Etats modernes, force est de constater que la vocation et le rôle politique de la noblesse n’ont pas très fréquemment retenu l’attention des historiens. En France, particulièrement, où l’étude du second ordre n’a conquis ses lettres de créances universitaires que depuis un demi-siècle, leurs travaux se sont épanouis en plus grand nombre dans une histoire sociale parfois matinée d’histoire économique et souvent ignorante de l’histoire politique, comme si leurs auteurs s’étaient vu dans l’obligation de légitimer scientifiquement l’objet de leur curiosité aux yeux d’une profession longtemps obéissante aux injonctions quantitativistes. Certes, au moment de lancer l’enquête des Annales sur les noblesses, en 1936, Lucien Febvre et Marc Bloch ont perçu l’importance des « problèmes de contact et d’influence » que posait nécessairement « toute étude d’un groupe qui, en quelque mesure, se veut à la fois distinct et supérieur » ; mais ils y ont mêlé « les fonctions directrices » et les emplois occupés par les nobles « dans certains Etats » à leurs stratégies matrimoniales, à leurs relations avec les roturiers et à leur rôle de direction culturelle, sans veiller à distinguer nettement les différents échelons de pouvoir ni les formes variées par lesquels les membres du second ordre prenaient part aux affaires publiques, au sens le plus vaste2.

  • 3 A. de Tocqueville, L’Ancien Régime et la Révolution, dans Œuvres complètes, Paris, Gallimard, bibl (...)
  • 4 P. Goubert, L’Ancien Régime, t. II : Les Pouvoirs, Paris, A. Colin, 1973, p. 18.
  • 5 Wolfgang Reinhard (s. d.), Les Elites du pouvoir et la construction de l’Etat en Europe, Paris, Pr (...)

4Si le présent ouvrage se propose de réintégrer la noblesse dans le champ d’une histoire politique transcendant la charnière de 1789, c’est parce que son objet est de vérifier la pertinence du lien entre un groupe social dont la vocation dirigeante s’est longtemps fondée sur son rang dans la stratification des ordres et d’emblée nourrie de la potestas qu’il avait acquise sur le sol et sur les hommes, et le concept de décentralisation, au cours d’une longue durée, marquée par le développement des Etats modernes – et par l’efflorescence conjointe de cette matrice spécifiquement nobiliaire de la centralisation qu’ont constitué les cours princières –, puis par l’onde de choc de la Révolution française, qui a propagé jusqu’aux confins du continent les principes éminemment anti-aristocratiques d’égalité juridique, de souveraineté populaire et d’Etat-nation. A vrai dire, ce corrélat n’est pas une idée neuve : dans L’Ancien Régime et la Révolution, Tocqueville n’a pas manqué d’observer que « quand un peuple a détruit dans son sein l’aristocratie » – entendez : une noblesse n’ayant pas abdiqué sa vocation politique –, « il court vers la centralisation comme de lui-même »3. Pour résumer à grands traits sa thèse, la Révolution (selon lui inachevée à la date où il rédigeait son ouvrage) était fille de la politique centralisatrice et anti-aristocratique de la monarchie louis-quatorzienne. Il ne lui serait donc jamais venu à l’esprit de situer « l’invention de la décentralisation » au cours de trois siècles qui se caractérisaient à ses yeux par le triomphe d’une administration étatique de plus en plus bureaucratisée et centralisée, et par la défaite corrélative des corps intermédiaires. Or, rien n’est moins sûr que la réalité historique fût aussi simplement binaire que l’a suggéré Tocqueville. Reconnaissons d’abord que le désir et l’effort de centralisation uniformisatrice de l’Ancien Régime français ont été quelque peu tempérés par le pragmatisme de ceux à qui il incombait de les mettre en œuvre : comme l’a souligné P. Goubert, « la consultation d’humbles documents qui aident à reconstituer la vie quotidienne des intendances et des provinces, même au XVIIIe siècle, fait plus songer à une sagesse souple qu’aux rodomontades absolutistes de Colbert et de ses émules »4 ; partant, la monarchie s’est accommodée de la diversité administrative du royaume tant que celle-ci n’entravait pas l’exercice de son autorité et la levée des impôts. Il en alla de même dans le reste de l’Europe, où, au vu des développements récents de l’historiographie, « le degré de centralisation, de bureaucratisation et d’absolutisme » fut, « dans la pratique », « bien inférieur » à ce qui avait été antérieurement estimé5. Constatons ensuite que l’évolution récente des sociétés politiques européennes dément largement l’incompatibilité de principe entre décentralisation et système démocratique. Affirmons enfin que rien ne serait plus manichéen et historiquement inexact que de cantonner les élites nobiliaires dans une résistance systématique à la construction des Etats modernes : indépendamment du rôle joué par les lignées qui se sont socialement élevées par le service administratif et financier du souverain, les exemples de la Castille et de la France ne montrent-ils pas que c’est très amplement par les anciennes aristocraties de ces royaumes qu’a été « trahi » l’idéal de la monarchie lointaine, paternelle et respectueuse des libertés locales ?

  • 6 Rappelons, à la suite de Gustave Dupont-Ferrier (« De quelques synonymes du terme « province » dan (...)
  • 7 Gerald E. Aylmer, « Centre et périphérie : définition des élites du pouvoir », dans W. Reinhard (s (...)
  • 8 J.-F. Labourdette, Histoire du Portugal, Paris, Fayard, 2000, pp. 42 et 56-63.
  • 9 Luis Gonzalez Anton, Las Cortes en la España del Antiguo Regimen, Madrid, Institucion Fernando el (...)

5Sans doute est-ce dans le cadre de leurs « pays »6 primitifs – comtés, duchés, principautés, que la féodalité avait dotés de pouvoirs, d’institutions, de coutumes et de lois, mais aussi de dynasties quasi souveraines et de hiérarchies de fieffés voués à leur défense –, que les noblesses européennes ont cultivé leur vocation politique. Plus souvent que la guerre et la conquête, le jeu des alliances et les successions qui en résultaient ont entraîné l’absorption de ces « pays » dans des ensembles de plus en plus vastes et soumis à l’autorité d’un centre plus ou moins lointain. A l’époque moderne, trois types d’espaces étatiques se sont ainsi partagé le continent : les monarchies nationales, dont quelques-unes ont pu paraître déterminées par la géographie – « l’Angleterre est une île », nous avertit Michelet – ; des conglomérats dynastiques, dont les monarchies des Habsbourg, tant à Vienne qu’à Madrid, après l’éclatement de l’« empire » de Charles Quint, offrent les exemples les plus significatifs en même temps que les plus évolutifs ; enfin, dans la dorsale urbaine qui s’est formée, dès le Moyen Age, des Pays-Bas à l’Italie du Nord, des entités plus restreintes, qui se sont épanouies autour de cités-mères et dont certaines ont préservé leur indépendance et leurs institutions républicaines en se regroupant en confédérations (Suisse, Provinces-Unies). Ce n’est évidemment pas dans ces unités territorialement réduites et peu peuplées, mais dans les monarchies des deux premiers types que se sont manifestées la dichotomie entre « centre » et « périphérie », et la compétition, parfois âpre, entre les « élites du pouvoir », selon qu’elles émanaient de la « Cour » (au sens de gouvernement central) ou du « pays »7. Cela étant, ces grands Etats ne se sont pas constitués partout en même temps, ni au même rythme : le territoire portugais était déjà achevé, et son uniformisation judiciaire et administrative en voie de l’être, à la fin du XIIIe siècle8, quand en France le domaine royal était encore clairsemé, voire menacé par de puissantes principautés territoriales ; en Angleterre, le centralisme tudorien a étouffé l’autonomie des marches galloises et du Nord, avant que les annexions successives de l’Ecosse et de l’Irlande ne parachevassent (mais pour à peine plus d’un siècle) l’édification du Royaume-Uni ; en Espagne, la prépondérance démographique, économique et aristocratique de la Castille n’a pas suffi, en plein « siècle d’or », à éclipser l’identité jalouse des Aragonais, des Valenciens et des Catalans, et, même les décrets de Nueva Planta, à l’époque bourbonienne, ont dû s’assortir de ménagements appropriés à leur égard9.

  • 10 H. Pirenne, Histoire de Belgique, t. III : De la mort de Charles le Téméraire à l’arrivée du duc d (...)
  • 11 L. Gonzalez Anton, op. cit., p. 43.

6Cependant, les Etats modernes n’ont jamais anéanti dans son principe la participation des ordres à l’autorité du gouvernement, ménageant ainsi toutes sortes d’ajustements possibles entre la potestas du prince et l’organisation sociale sur laquelle elle s’établissait. Dans des pays situés à l’est de l’Empire carolingien, comme en Pologne et en Hongrie, mais aussi aux marges de son noyau central, comme en Bohême, la continuité du pouvoir étatique fut assurée parfois par des libres associations d’ordres, par des confédérations indépendantes du souverain, voire dirigées contre lui. En France, mais aussi dans les entités de la couronne d’Aragon, dans le royaume de Naples et les Deux-Siciles, l’idéal de la société « ordinale » s’est surtout exprimé par la défense des traités et des capitulations, qui tendaient à préserver l’autonomie, sinon l’indépendance, du « pays » absorbé : le maintien de ses institutions, de ses franchises et autres privilèges – quand bien même, de plus en plus souvent, le prince les jura par le truchement d’un procureur – est apparu comme la garantie de sa pérennité et de son identité. « Si grand » que fût Charles Quint, « et quelque fierté que sa grandeur inspir[ât] à ses sujets », il dut pourtant « se rapetisse[r] à la taille d’un duc de Brabant », d’un comte de Flandre et d’un comte de Hainaut, « dans ses rapports » respectifs avec Brabançons, Flamands et Hennuyers10. De même, Provençaux et Bretons se sont longtemps obstinés à considérer Valois et Bourbons, non point comme Rois de France, mais plutôt comme leurs comtes et leurs ducs, en faisant valoir le principe d’union personnelle entre leur « pays » et le royaume. Incontestablement, il a fallu du temps – encore que moins uniformément long qu’on le prétend parfois – pour que celui-ci fût tenu pour autre chose qu’« un agrégat de peuples désunis », en d’autres termes pour que la fidélité dynastique se muât en compatriotisme (soit en un sentiment d’appartenir au même Etat proto-national). En Espagne, le « sentiment de communauté espagnole » qu’Olivares tenta vainement d’exalter, en décrétant l’« union des armes », s’est brisé pendant longtemps sur le « foralisme » opiniâtre des couronnes aragonaises11. Sûrement bien plus que la langue, comme en Catalogne, mais non moins que la religion, aux Pays-Bas et en Bohême, l’enjeu de la préservation des libertés politiques du « pays » face à un pouvoir central lointain fut un puissant facteur de soulèvement, voire de guerre ouverte contre une autorité dont l’éloignement n’avait pas diminué la force centripète et que la fidélité dynastique ne suffisait plus à rendre inattaquable.

  • 12 G. Dupont-Ferrier, « Sur l’emploi du mot « province « , notamment dans le langage administratif de (...)
  • 13 H. Pirenne, op. cit., t. III, pp. 181-182.
  • 14 M. Weber, Wirtschaftund Gesellschaft, Tübingen, P. Siebeck, 1947, 2 vol. ; traduction française : (...)

7De fait, l’exaltation de l’identité politique et juridique du « pays » fut longtemps perçue comme la meilleure défense contre sa soumission à un « centre » qui lui était géographiquement extérieur et institutionnellement étranger – autrement dit : contre sa déchéance en « province ». L’étymologie de ce mot, dont l’acception « laïque » fut redécouverte à la Renaissance, exprime sans ambages le rapport de subordination, de dépendance, qui s’établissait alors au profit de la « capitale » de l’Etat, c’est-à-dire du siège de l’autorité suprême, du pouvoir supérieur aux instances provinciales. Que la France ait précocement – dès le règne de Charles VIII – institutionnalisé ce vocable est assez révélateur de l’esprit de centralisation qui a présidé à la formation de son territoire12. La mue des « Pays de Par-Deçà » en « XVII Provinces », à l’époque de Charles-Quint, a participé de sa nostalgie de l’« Etat bourguignon » et de ses efforts pour les encourager à transcender leurs particularismes en vue du bien commun13. Partant, il n’est pas moins significatif a contrario que plusieurs entités des couronnes d’Aragon et de Castille aient conservé leur titre de « royaume », ni que la langue allemande ait préféré le mot « land » à celui de « provinz » pour désigner durablement – et jusqu’à aujourd’hui – une entité territoriale dotée d’institutions aux attributions politiques et administratives (les Landtäge, au temps du Saint-Empire). Cependant, la dynamique de centralisation à l’origine de la transformation du territoire en province n’eut pas que des effets d’évidement politique. La mutation du « pays » primitif en un cadre administratif appelé à s’uniformiser dans une monarchie nationale, comme la France ou l’Espagne des Bourbons, s’accompagna, non pas d’un renouvellement de l’organisation sociale qui « constituait » ces territoires, mais d’une nouvelle forme de participation des élites à l’appareil d’Etat, tel que l’a décrit Max Weber, soit une direction administrative et des moyens de gestion pris ensemble14. De ce point de vue, il est possible de définir la décentralisation comme le renouvellement des propositions de servicia par les organisations sociales traditionnelles, aides et services étant alors conçus non plus comme les contreparties de la soumission au souverain, mais comme les corollaires de la reconnaissance de la légitimité de l’appareil d’Etat.

  • 15 Ph. Wolff, Histoire du Languedoc, Toulouse, Privat, 1967, pp. 201-202 et 218-220.
  • 16 J. Meyer, La Noblesse bretonne au XVIIIe siècle, Paris, SEVPEN, 1966, t. II, pp. 868-869.
  • 17 P. Molas Ribalta, L’alta noblesa catalana a l’edat moderna, Vic, Eumo, 2004.
  • 18 Gérald E. Aylmer, loc. cit., p. 84.
  • 19 R. Baury, « L’ubiquité nobiliaire aux XVIIe et XVIIIe siècles », dans La Noblesse de la fin du XVI(...)

8Parallèlement à ces processus d’absorption de territoires, les Etats ont profondément transformé leurs noblesses, en les vouant à leur service exclusif. Ce processus a affecté aussi bien celles émanées de la puissance souveraine que celles dont le principe était indépendant. Parmi ces dernières, les lignages de grands et de moyens feudataires, attachés à leur « pays » d’origine par leurs possessions, leurs liens de parentèle et de clientèle, sans préjudice de l’autorité et de la puissance qu’à des degrés parfois élevés ils y exerçaient, ont fait l’objet des sollicitations ainsi que des pressions du prince. Leur mise au service de l’Etat monarchique s’est assortie d’une mobilité géographique inédite, dont le facteur premier a été, non point l’attraction de la cour, mais la professionnalisation croissante du « métier » des armes : alors que l’ost garantissait peu ou prou au vassal de guerroyer au « pays », la création d’armées permanentes toujours plus fournies et l’internationalisation des conflits ont arraché des nobles de toute envergure (barons provinciaux comme simples gentilshommes) à leur terroir originel, soit pour les lancer à la conquête de terres étrangères (chevauchées anglaises de la guerre de Cent ans ; guerres d’Italie de la maison de Valois ; expéditions espagnoles aux Pays-Bas), soit pour les assigner à la défense des frontières (ainsi sous Louis XIV). En tout état de cause, l’espace nobiliaire s’est dilaté jusqu’à coïncider avec celui de la puissance souveraine : les grandeurs et les servitudes de la carrière militaire ont conduit des proportions croissantes de nobles à vivre, à se mouvoir, à se lier d’amitié ou d’intérêt, ainsi qu’à (se) penser, non plus à l’échelle de leur canton ou de leur province, mais à celle du domaine du prince qu’ils servaient. Tout aussi voulue par ce dernier fut la démultiplication des attaches territoriales de ses plus proches fidèles et clients : comme l’implantation de lignages d’Ile-de-France en Languedoc, dès le XIIIe siècle15, les investissements fonciers de la noblesse de cour en Bretagne, au XVIIe16, répondaient à la même nécessité de « tenir » un « pays » étatiquement stratégique, mais rebelle ou réticent à l’obéissance. Dans le même esprit, le prince n’a pas moins été attentif à œuvrer à l’élargissement des aires matrimoniales de ses féaux : des héritières catalanes ont convolé avec des « Grands » de Castille17, tout comme la noblesse norvégienne s’est progressivement fondue dans la danoise18. En France, ces stratégies bien conduites et les hasards des héritages qui en résultèrent ont doté les plus fortunés lignages d’assises géographiquement dispersées : de la fin du Moyen Age à la fin de l’Ancien Régime, l’éparpillement patrimonial fut l’une des principales marques d’éminence du « grand seigneur », attaché à tant de lieux qu’il en finissait par être de nulle part19. On comprend dès lors pourquoi ce grand seigneur en est venu à parler de la Cour comme d’un « pays », transcendant à tout autre (le seul auquel il fut charnellement attaché comme y étant le plus souvent présent ?).

  • 20 P. Molas Ribalta, « L’impact des institutions centrales », dans Les Elites du pouvoir…, op. cit., (...)

9Dans toutes les monarchies où le souverain tint sa cour, celle-ci a exercé une puissante attraction sur des familles nobles en quête d’un accroissement de fortune et de prestige, et joué un rôle politique aussi déterminant que les institutions centrales de gouvernement. Place majeure du marché « national » des patronages, la cour a développé des réseaux de clientèle et de protection qui complétaient les institutions bureaucratiques et ont souvent permis de rendre leur action plus efficace. Partant, ce n’est peut-être pas le fait du hasard si, comme l’a souligné Pere Molas Ribalta, « les grandes révoltes du XVIIe siècle ont éclaté systématiquement dans des pays gouvernés par un monarque éloigné, qui n’avaient pas de cour propre » : cas de la Bohême, de la Catalogne, du Portugal, de Naples et de la Sicile20. En France, la captation curiale a puissamment secondé le processus de centralisation administrative, en plaçant sous le regard du Roi les lignages que leurs possessions, leurs services et leurs illustrations rendaient capables d’influence dans les provinces. On sait le souci qui fut celui de Louis XIV de tout savoir à leur sujet ; rares furent ceux qui se dérobèrent à ses pressions, du moment où paraître à la Cour était le seul moyen d’avancer dans la carrière militaire, comme de briguer faveurs et pensions. Or, dès avant la construction de Versailles, les moralistes et les économistes ont appelé les nobles à fuir la Cour, ainsi que la Ville, où ils dilapidaient tous ensemble leur fortune et leur âme, à regagner leurs fiefs pour y vivifier la « province », socle de leur liberté et de leur puissance. Mais, ce n’est pas un hasard si, dans le même temps que Louis XIV menait sa grande offensive en vue de contrôler le second ordre, tant dans ses comportements que dans son recrutement, les auteurs de comédies se gaussèrent du Baron de la Crasse (1662), de Monsieur de Pourceaugnac (1669) et du Gentilhomme de Beauce (1670), tournés en ridicule pour avoir le seul tort d’être provinciaux.

  • 21 L. de Rouvroy, duc de Saint-Simon, Parallèle des trois premiers rois Bourbons, dans Traités politi (...)
  • 22 J. Meyer, op. cit., t. I, p. 77 ; t. II, pp. 1060, 1068-1080.

10A en croire Saint-Simon, c’est parce que la noblesse avait été dépossédée de son pouvoir qu’elle s’est précipitée à la Cour ; à le suivre, la centralisation administrative aurait été la cause, et non la conséquence, d’un exode constitutif, au profit de Versailles, d’un désert nobiliaire français21. Dans les provinces comme au Conseil du Roi, régnait une « vile bourgeoisie » que « le petit duc » ne se lassa jamais d’accabler de sa détestation et de son mépris, en feignant d’ignorer que ses membres étaient juridiquement aussi nobles que lui : maîtres des requêtes et financiers constituaient les chevau-légers d’une noblesse de fonction, dont l’essor et la fortune étaient liés à la croissance de la monarchie administrative, fiscale et centralisatrice. Ce ne fut pas un phénomène exclusivement français : partout, sur le continent – mais point en Angleterre –, les souverains ont très tôt ressenti la nécessité de promouvoir à la noblesse, des juges, des administrateurs, des financiers, qu’ils savaient d’autant plus ponctuels à défendre leurs intérêts et à étendre leur autorité que ceux-ci leur devaient élévation et fortune. C’est évidemment dans cette noblesse d’Etat que l’on rencontre les zélateurs les plus convaincus de la centralisation : tous les intendants de Rennes au XVIIIe siècle, jusqu’à Bertrand de Molleville, n’ont pas eu d’expressions assez acérées pour fustiger l’esprit brouillon, l’arrogance politique et l’incapacité administrative des « bastionnaires » arc-boutés sur la constitution bretonne22. A l’orgueil atavique du gentilhomme, persuadé que sa seule naissance le rendait apte aux affaires de gouvernement, faisait écho la morgue technocratique du spécialiste en administration, que sa formation, ses « lumières » et sa familiarité de l’appareil d’Etat rendaient sûr de lui-même et dominateur.

  • 23 M.-L. Legay, Les Etats provinciaux dans la construction de l’Etat moderne aux XVIIe et XVIIIe sièc (...)
  • 24 Montesquieu du nord au sud. Actes de la table ronde organisée à Paris les 29 et 30 janvier 1999…, (...)
  • 25 Montesquieu, De l’esprit des lois, dans Œuvres complètes, publiées par R. Caillois, Paris, Gallima (...)
  • 26 [Dupont de Nemours], Mémoire sur les municipalités, dans Œuvres de Turgot et documents le concerna (...)

11Or, même dans la France de Louis XIV et de Louis XV, l’œuvre de centralisation ne s’est pas soldée par une uniformisation implacable des institutions administratives. Dans le reste du continent, nombre de « pays » primitifs ont conservé des instances de pouvoir intermédiaire, dotées d’attributions plus ou moins étendues – importantes en Europe centrale et orientale, moindres en Espagne et en France – et dans lesquelles l’idéal nobiliaire du service a trouvé un regain d’efflorescence, théorique avant que pratique. Fénelon et Vauban, dès la fin du règne de Louis XIV, puis Boulainvilliers, Mirabeau et d’Argenson ont forgé tour à tour l’armature idéologique d’un « parti provincial », dont l’influence a culminé dans les années 1760, au point d’imposer ses postulats et ses projets jusque dans les sphères gouvernementales, avant d’éclater sous l’effet de la multiplication des options23. Montesquieu, dont la pensée rayonna dans toute la galaxie des noblesses européennes24, ne laissa pas de remarquer que, « dans de certaines monarchies », les pays d’Etats étaient « dans un meilleur état que les autres » provinces, ni de corréler leur aisance à leurs privilèges politiques25. A travers la dénonciation du « despotisme » administratif et de la « misère des peuples », la défense des privilèges du « pays » et les motions d’opposition, s’est développée une littérature de combat ayant pour objet de légitimer la prétention nobiliaire à incarner le « pays », et pour effet de fragmenter les opinions au sein de l’ordre. Cette dispersion idéologique s’accentua après que Dupont de Nemours et les adeptes des « Municipalités »26 eurent renouvelé les enjeux du débat sur le gouvernement local, en prônant rien moins que l’uniformité administrative et la centralisation politique. En ce sens, il y eut sans doute bien filiation entre les projets d’assemblées provinciales de la monarchie absolue déclinante et la formation des départements. Cependant, la virulence accrue des polémiques, au long des décennies qui précédèrent la Révolution, ne saurait faire accroire que la noblesse s’est enfermée en bloc dans une culture d’opposition ni que ses rapports avec le pouvoir central furent voués à une conflictualité systématique : le pragmatisme politique et administratif a tempéré bien des ardeurs, assoupli bien des intransigeances ; en un mot : développé une « culture du compromis ».

  • 27 A. Jouanna, Le Devoir de révolte. La noblesse française et la gestation de l’Etat moderne, 1559-16 (...)
  • 28 P. Molas Ribalta, « Les royaumes de la couronne d’Aragon », dans C. Hermann (coord.), Le Premier â (...)
  • 29 D. Dessert, Argent, pouvoir et société au Grand Siècle, Paris, Fayard, 1987.
  • 30 C. Jago, « Habsburg Absolutism and the Cortes of Castile », The American Historical Review, vol. 8 (...)
  • 31 W. Beik, Absolutism and Society in Seventeenth-Century France : State Power and Provincial Aristoc (...)
  • 32 P. G. M. Dickson, Finance and Government under Maria-Theresia 1740-1780, Oxford, Clarendon Press, (...)

12Cela tient d’abord au fait qu’en dehors de poches de dissidence, animées par une pléthorique noblesse de « pays » – le « Bastion » breton ou la Szlachta des diétines polonaises –, et abstraction faite des soulèvements « indépendantistes » (par exemple, en Ecosse ou en Transylvanie), « le devoir de révolte » contre l’Etat moderne27 a perdu de sa vigueur, voire de sa substance, parfois même dès avant 1650 : pendant la révolte de Catalogne, « grands » et « titrés », déjà amplement attachés à la Castille par leurs alliances et leurs intérêts patrimoniaux, se montrèrent bien moins en pointe que les « citadins honorables » dans la défense des prérogatives de la « Generalitat » ; dans l’Aragon voisin, les caballeros hijosdalgo, qui constituaient l’armature du parti fuerista sous Philippe II, semblent être rentrés dans le rang sous Charles II28 ; en France, la première noblesse des provinces, non contente de se laisser séduire par la Cour et par Paris, s’est largement engagée, dès l’époque de Richelieu, dans un « système fisco-financier », duquel elle a tiré de substantiels profits29. Parallèlement, les nécessités du financement de guerres de plus en plus longues et se déroulant sur des théâtres de plus en plus vastes ont contraint les Etats modernes à remporter, tout d’abord, la bataille du crédit international et celle de l’opinion. Il n’est pas de peu d’importance de remarquer qu’en France, si les derniers grands coups de canif dans les constitutions provinciales ont été portés pendant la guerre de Hollande (dernières assemblées des Etats de Basse-Auvergne en 1672, des dix villes du Dauphiné en 1673, des Etats particuliers de l’Agenais, en 1679), les premiers cris d’orfraie du « parti provincial » ont retenti pendant la guerre de la Ligue d’Augsbourg. En dépit des apparences, on peut dater de cette époque l’effacement progressif d’un Etat-puissance (le Machtstaat, cher aux sociologues allemands), au profit d’un Etat plus libéral, parce que contraint de faire adhérer à ses choix politiques contribuables et rentiers, et de réformer ses finances. Au demeurant, certains Etats ne s’étaient pas privés de faire collaborer des instances de pouvoir intermédiaire à leur politique militaire et fiscale. L’un des tout premiers, Charles Jago a mis en évidence la conversion des cortès de Castille (certes réduits aux procuradores) en organe administratif, quand, de 1590 à 1647, ils eurent à gérer les millones pour le compte du Roi catholique30. A son tour, W. Beik a montré que les Etats de Languedoc ont largement soutenu la monarchie française de leur crédit31. Plus tard, mais dans le même esprit, les Landesfürsten qui dominaient les diètes autrichiennes ont offert un service de banque à Marie-Thérèse32.

  • 33 Th. Winkelbauer, « Y avait-il, vers 1650, un parti tchèque ou bohême à la cour impériale ? », dans(...)
  • 34 J. Meyer, op. cit., t. I, p. 100.

13Les noblesses se sont d’autant mieux pliées à cette collaboration de raison qu’elle leur permettait de se faire valoir comme les intermédiaires « naturels » entre le souverain et ses sujets. Si la noblesse française a redécouvert cette fonction traditionnelle à partir des années 1750, il semble que, dans « l’Europe des diètes », ses homologues ne s’en soient jamais vraiment départies : déjà, dans la seconde moitié du XVIIe siècle, l’ordre des seigneurs de Bohême et de Moravie faisait fonction d’intermédiaire entre le particularisme ou la défense des intérêts tchèques incarnée par les Etats et la Gesamtstaatsidee portée par les Habsbourg33 ; à l’échelon administrativement inférieur des comitats de Hongrie, les bene possessionati semblent s’être fort bien accommodés des effets de la centralisation. En France, l’opiniâtreté du « Bastion » breton et sa capacité à mobiliser des cohortes de hobereaux (jusqu’à 952 en 1728)34 ont sans doute moins séduit qu’effrayé ; les grands seigneurs qui siégèrent dans les Etats, puis dans les assemblées provinciales, et qui étaient d’abord avides d’y jouir des honneurs dus à leur rang, n’avaient-ils pas conscience que la courroie de transmission décisionnelle du haut vers le bas ne pouvait être remise en cause ? Pour autant, beaucoup ne se sont pas cantonnés dans un rôle protocolaire et ont cherché à étendre leur influence sur les commissions intermédiaires et autres bureaux exécutifs provinciaux, dont les intendants ont gardé le contrôle, notamment par le biais de leurs subdélégués, jusqu’au milieu du XVIIIe siècle : ces grands seigneurs, quelquefois de concert avec les prélats, ont réussi à évincer les créatures des intendants et à placer leurs propres clientèles. Ce faisant, ils ont aussi diminué l’influence des représentants traditionnels du « pays », souvent hostiles aux commissions intermédiaires dans la mesure où celles-ci court-circuitaient les assemblées plénières, mais encore arc-boutés sur une conception figée des libertés provinciales et enclins à fermer leurs rangs aux nouveaux venus. Forte de ses relais dans les bureaux ministériels et dans les provinces, rompue aux usages bureaucratiques – en particulier, à la sollicitation d’arrêts sur requêtes, instruits par les commis des administrations centrales et traités, non plus au Conseil des finances, mais au « travail du ministre » –, cette haute noblesse regardait les organes exécutifs provinciaux, non point comme des contre-pouvoirs, mais plutôt comme les relais d’une politique de gestion intégrée du territoire étatique, touchant aussi bien la construction des canaux et des routes que la lutte contre la mendicité ou les expérimentations fiscales, et concertée directement avec le Roi ou ses ministres.

14Ainsi, la légitimité du pouvoir provincial changea de nature. La chaîne de solidarité sociale que constituaient les ordres se brisa au profit de la formation d’une « élite de pouvoir » procédant largement de l’Etat et utilisant les moyens de gestion de celui-ci, dans un contexte de rationalisation des finances publiques, afin d’asseoir sa « violence légitime » (M. Weber). Partant, il est licite de se demander si la décentralisation, en tant que recours nécessaire de gouvernements menacés de périr sous l’effet du déploiement excessif d’une bureaucratie sans relais sociaux, ne devait pas moins profiter à la noblesse en tant qu’ordre qu’à la fraction de ses membres, que leurs liens avec la Cour et l’étendue de leurs domaines appelaient à prendre rang dans la ploutocratie foncière en gestation.

  • 35 Montesquieu, De l’esprit des lois, op. cit., t. II, p. 247.
  • 36 J.-Ch. De Lavie, Des corps politiques et de leurs gouvernements, à Lyon, chez Pierre Duplain, 1764 (...)
  • 37 J.-A.-N. de Caritat, marquis de Condorcet, Essai sur la constitution et les fonctions des assemblé (...)

15Cette évolution a abondé ressentiments et critiques, de la part, en premier lieu, des élites roturières, que la confiscation du lien institutionnel entre le « pays » et l’Etat indisposait d’autant plus qu’elle s’assortissait de contraintes fiscales et juridiques ; mais le second ordre lui-même était de plus en plus divisé sur le sens qu’il convenait de donner à l’institution provinciale et au pouvoir nobiliaire. Il est commode, à première vue, de distinguer les partisans des Etats, théoriciens emprisonnés dans le faisceau de références historiques, qu’ont relayé, à la fin du siècle, des cours de parlement surtout acharnées à combattre, par toutes sortes d’arguments, le « despotisme » de la monarchie administrative, et les tenants d’une réinvention du territoire. Ces derniers ont rivalisé de projets qui avaient en commun de menacer l’existence des assemblées d’Etats traditionnelles et la vocation de la noblesse à exercer, dans un gouvernement monarchique, « le pouvoir intermédiaire subordonné » que Montesquieu tenait pour « le plus naturel »35 : reprenant à son compte le ressentiment séculaire de la grande Robe contre une noblesse d’Epée jugée inapte à former « ce milieu utile entre le Roi & les peuples », le parlementaire bordelais Jean-Charles de Lavie proposa de renforcer « l’autorité intermédiaire » des « corps dépositaires des loix »36 ; mais cela pouvait-il encore séduire en dehors des greffes ? Plus partagé fut l’engouement en faveur des « Municipalités » imaginées par Dupont de Nemours ; en 1788, leurs partisans se rangèrent derrière Condorcet, qui dénonça l’illégitimité des Etats provinciaux et réclama l’instauration d’administrations uniformes par tout le royaume37.

  • 38 « Dixième lettre de M. B. à M… & la quatrieme sur la Restauration de l’Ordre légal », dans Ephémér (...)

16La structure de la société d’ordres ne fut pas moins contestée par les esprits éclairés, qui, au sein même de la noblesse, ne voulaient plus considérer que le rang social et la légitimité politique conférés par la seule richesse foncière : « le Souverain & les Propriétaires du produit net & disponible ; voilà tout ce qui compose l’Etat ! », proclama le marquis de Mirabeau, après sa conversion à la doctrine de Quesnay38. Les physiocrates, qui érigeaient la propriété du sol en creuset de la « fusion des élites » (G. Chaussinand-Nogaret), entendaient substituer des intérêts de classe aux anciennes solidarités des ordres et des corps, à leurs yeux frappés d’obsolescence, et militaient pour la formation d’instances territoriales qui fussent autant de syndicats de grands propriétaires. La constitution languedocienne les séduisit d’autant mieux qu’elle comportait deux atouts « politiquement corrects » pour l’époque : l’égalité numérique entre le tiers état et les deux premiers ordres, d’une part, et l’existence d’un cadastre, de l’autre. Que ladite égalité fût toute relative, tant les députés des villes demeuraient soumis à l’influence des prélats, et que les compoix diocésains fussent dépassés, n’était que de peu d’importance. Il s’ensuivit logiquement que la promotion du tiers état et la cadastration foncière furent au cœur des préoccupations des réformateurs gouvernementaux, qui, de Necker à Loménie de Brienne, s’efforcèrent de concilier des aspirations contradictoires.

  • 39 J.-J. Œschlin, Le Mouvement ultra-royaliste sous la Restauration. Son idéologie et son action poli (...)
  • 40 J.-P. Chaline, Sociabilité et érudition. Les sociétés savantes en France, XIXe-XXe siècles, Paris, (...)
  • 41 A. de Tocqueville, L’Ancien Régime…, édition citée, t. III, p. 60.

17Parce que les provinces et la noblesse leur paraissaient également suspectes d’« aristocratisme » et insolubles dans le régime d’égalité juridique proclamé par la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, les Constituants ont prononcé, quasi-simultanément, leur mort civile. Ce fut encore en brandissant l’étendard de la restauration des provinces et de leur autonomie que les ultras se sont montrés plus royalistes que le Roi39, mais, à leur grand dam, Louis XVIII maintint départements et préfets. Définitivement proscrites des cadres institutionnels de la France post-révolutionnaire, les provinces ne survécurent plus qu’à l’état de conservatoires des nostalgies ou de frontières résurgentes des sociétés savantes40. Parallèlement, trop de pans du continent européen avaient été touchés par le centralisme à la mode jacobine, à la faveur de leur occupation par les armées de la République et de l’Empire français, puis par la refonte de leurs cadres territoriaux, lors du congrès de Vienne, pour que les autonomies locales ne fissent pas les frais de la volonté de puissance des vainqueurs. Ce ne fut pas un mince paradoxe, pour Tocqueville, de voir les princes « le plus étrangers et le plus ennemis » de la Révolution, en adopter les principes et les instruments de gouvernement : « tous s’efforcent dans leurs domaines de détruire les immunités, d’abolir les privilèges. Ils mêlent les rangs, égalisent les conditions, substituent des fonctionnaires à l’aristocratie, aux franchises locales l’uniformité des règles, à la diversité des pouvoirs l’unité du gouvernement » ; et de conclure, désabusé : « la révolution française a été tout à la fois leur fléau et leur institutrice »41.

  • 42 A. Daumard, « Diversité des milieux supérieurs et dirigeants », dans Histoire économique et social (...)
  • 43 A. Siegfried, Tableau politique de la France de l’Ouest sous la Troisième République, Paris, A. Co (...)
  • 44 Ibid., p. 416.
  • 45 J. Fiévée, De la pairie, des libertés locales et de la liste civile, Paris, A. Mesnier, 1831.
  • 46 O. Barrot, Etudes contemporaines. De la centralisation et ses effets, Paris, H. Dumineray, 1861.
  • 47 P.-J. Proudhon, Du principe fédératif et de la nécessité de reconstituer le parti de la Révolution (...)

18Est-ce à dire que le modèle français de centralisation administrative avait définitivement vaincu et que l’idée éminemment aristocratique de décentralisation, après avoir risqué la dilution complète au contact des cours, n’a pas résisté aux solvants technocratique et égalitaire ? En France même, la noblesse est demeurée une « réalité sociale »42, tout au long du XIXe siècle et voire au-delà : à la veille de la première guerre mondiale, André Siegfried observait que, « si peu défendue qu’elle [fût] par les lois modernes », elle n’en continuait pas moins de former « une classe à part, distincte de tout ce qui l’entoure, très apte à assimiler rapidement les éléments qu’elle englobe, et dès lors remarquablement une par le ton, le but et l’esprit »43. Partant, elle n’avait nullement abdiqué ses prétentions à jouer un rôle dirigeant, y compris lorsque l’évolution politique générale lui devint moins favorable. Doit-on en déduire qu’elle ne s’est repliée sur ses positions locales que dans l’attente d’une restauration introuvable ? Ne convient-il pas plutôt de considérer qu’elle a mis à profit son ubiquité de résidence et d’intérêts pour revivifier son influence sociale et sa vocation politique ? Mais, pour cela, elle a dû accepter de se fondre dans la société des notables, de se frotter tour à tour aux suffrages censitaire et universel, et, de ce fait, renoncer à former un corps politique intermédiaire. Sans doute ses divergences d’opinions et d’apparentements n’ont-elles pas empêché la constitution, çà et là, de bastions nobiliaires, dont quelques-uns, tels le Maine-et-Loire, la Mayenne et, pour partie la Sarthe, ne sont tombés que tard dans le XXe siècle. Mais, « la fin des terroirs » a érodé le socle de granit sur lequel s’était bâti le pouvoir noble, dont le déclin a été hâté par les transferts de propriété qui ont affecté le patrimoine de maints lignages ; or, « un noble sans terres » était immanquablement voué « à perd[re] l’essentiel de son influence »44. La démocratisation croissante de la vie publique a récusé les notions de corps et de pouvoir intermédiaire, et relégué leurs défenseurs aux marges du jeu politique ; quant à l’idée de décentralisation, elle s’était émancipée de sa filiation aristocratique, depuis que – bien avant Maurras – Fiévée45, Odilon Barrot46, Proudhon47 et quelques autres lui avaient donné ses lettres de roture.

Notes

1 O. Hintze, « Typologie der ständischen Verfassungen des Abendlandes », Historische Zeitschrit, 141, 1930, pp. 229-248.

2 M. Bloch et L. Febvre, « Les noblesses. I – Reconnaissance générale du terrain », Annales d’Histoire économique et sociale, VIII, 1936, pp. 238-242 (p. 241).

3 A. de Tocqueville, L’Ancien Régime et la Révolution, dans Œuvres complètes, Paris, Gallimard, bibl. de la Pléiade, 1964, t. III, pp. 43-313 (p. 103).

4 P. Goubert, L’Ancien Régime, t. II : Les Pouvoirs, Paris, A. Colin, 1973, p. 18.

5 Wolfgang Reinhard (s. d.), Les Elites du pouvoir et la construction de l’Etat en Europe, Paris, Presses Universitaires de France, 1996, p. X.

6 Rappelons, à la suite de Gustave Dupont-Ferrier (« De quelques synonymes du terme « province » dans le langage administratif de l’ancienne France », Revue historique, 54e année, t. CLXI, mai-août 1929, pp. 278-303 [p. 292]), que ce terme fut, en France, « le plus répandu entre la fin du XIIIe siècle et les premières années du XVIIe ».

7 Gerald E. Aylmer, « Centre et périphérie : définition des élites du pouvoir », dans W. Reinhard (s. d.), Les Elites du pouvoir…, op. cit., pp. 77-102.

8 J.-F. Labourdette, Histoire du Portugal, Paris, Fayard, 2000, pp. 42 et 56-63.

9 Luis Gonzalez Anton, Las Cortes en la España del Antiguo Regimen, Madrid, Institucion Fernando el Catolico-Siglo XXI de España Editores, 1989, pp. 38, 43, 64-70.

10 H. Pirenne, Histoire de Belgique, t. III : De la mort de Charles le Téméraire à l’arrivée du duc d’Albe dans les Pays-Bas (1567), Bruxelles, Henri Lamertin, 1907, p. 179.

11 L. Gonzalez Anton, op. cit., p. 43.

12 G. Dupont-Ferrier, « Sur l’emploi du mot « province « , notamment dans le langage administratif de l’ancienne France », Revue historique, 54e année, t. CLX, janvier-avril 1929, pp. 241-267.

13 H. Pirenne, op. cit., t. III, pp. 181-182.

14 M. Weber, Wirtschaftund Gesellschaft, Tübingen, P. Siebeck, 1947, 2 vol. ; traduction française : Economie et société, Paris, Plon, 1971.

15 Ph. Wolff, Histoire du Languedoc, Toulouse, Privat, 1967, pp. 201-202 et 218-220.

16 J. Meyer, La Noblesse bretonne au XVIIIe siècle, Paris, SEVPEN, 1966, t. II, pp. 868-869.

17 P. Molas Ribalta, L’alta noblesa catalana a l’edat moderna, Vic, Eumo, 2004.

18 Gérald E. Aylmer, loc. cit., p. 84.

19 R. Baury, « L’ubiquité nobiliaire aux XVIIe et XVIIIe siècles », dans La Noblesse de la fin du XVIe siècle au début du XXe siècle, un modèle social ?, textes réunis par J. Pontet, M. Figeac et M. Boisson, Anglet, Atlantica, t. I, pp. 133-155.

20 P. Molas Ribalta, « L’impact des institutions centrales », dans Les Elites du pouvoir…, op. cit., pp. 25-52 (p. 52).

21 L. de Rouvroy, duc de Saint-Simon, Parallèle des trois premiers rois Bourbons, dans Traités politiques et autres écrits, édition établie par Y. Coirault, Paris, Gallimard, bibl. de la Pléiade, 1996, pp. 1013-1333 (pp. 1227-1228).

22 J. Meyer, op. cit., t. I, p. 77 ; t. II, pp. 1060, 1068-1080.

23 M.-L. Legay, Les Etats provinciaux dans la construction de l’Etat moderne aux XVIIe et XVIIIe siècles, Genève, Droz, 2001.

24 Montesquieu du nord au sud. Actes de la table ronde organisée à Paris les 29 et 30 janvier 1999…, textes réunis par J. Ehrard, Cahiers Montesquieu no 6, Naples-Oxford, 2001.

25 Montesquieu, De l’esprit des lois, dans Œuvres complètes, publiées par R. Caillois, Paris, Gallimard, bibl. de la Pléiade, t. II, p. 467.

26 [Dupont de Nemours], Mémoire sur les municipalités, dans Œuvres de Turgot et documents le concernant, publiés par Gustave Schelle, Paris, F. Alcan, 1913-1923, t. IV, pp. 574-621.

27 A. Jouanna, Le Devoir de révolte. La noblesse française et la gestation de l’Etat moderne, 1559-1661, Paris, Fayard, 1989.

28 P. Molas Ribalta, « Les royaumes de la couronne d’Aragon », dans C. Hermann (coord.), Le Premier âge de l’Etat en Espagne, Paris, Editions du C. N. R. S., 1990, pp. 113-145 (pp. 122 et 127-128).

29 D. Dessert, Argent, pouvoir et société au Grand Siècle, Paris, Fayard, 1987.

30 C. Jago, « Habsburg Absolutism and the Cortes of Castile », The American Historical Review, vol. 86, no 2, avril 1981, pp. 307-326.

31 W. Beik, Absolutism and Society in Seventeenth-Century France : State Power and Provincial Aristocracy in Languedoc, Cambridge, Cambridge University Press, 1985.

32 P. G. M. Dickson, Finance and Government under Maria-Theresia 1740-1780, Oxford, Clarendon Press, 1987.

33 Th. Winkelbauer, « Y avait-il, vers 1650, un parti tchèque ou bohême à la cour impériale ? », dans L’Europe des diètes au XVIIe siècle. Mélanges offerts à monsieur le professeur Jean Bérenger, textes réunis par D. Tollet, Paris, SEDES, 1996, pp. 159-169.

34 J. Meyer, op. cit., t. I, p. 100.

35 Montesquieu, De l’esprit des lois, op. cit., t. II, p. 247.

36 J.-Ch. De Lavie, Des corps politiques et de leurs gouvernements, à Lyon, chez Pierre Duplain, 1764, t. II, pp. 555-557.

37 J.-A.-N. de Caritat, marquis de Condorcet, Essai sur la constitution et les fonctions des assemblées provinciales, s. l., 1788, 2 vol.

38 « Dixième lettre de M. B. à M… & la quatrieme sur la Restauration de l’Ordre légal », dans Ephémérides du citoyen ou bibliothèque raisonnée des sciences morales et politiques, année 1768, t. VI, p. 68.

39 J.-J. Œschlin, Le Mouvement ultra-royaliste sous la Restauration. Son idéologie et son action politique (1814-1830), Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1960, pp. 182-185.

40 J.-P. Chaline, Sociabilité et érudition. Les sociétés savantes en France, XIXe-XXe siècles, Paris, Editions du C.T.H.S., 1995, pp. 197-220.

41 A. de Tocqueville, L’Ancien Régime…, édition citée, t. III, p. 60.

42 A. Daumard, « Diversité des milieux supérieurs et dirigeants », dans Histoire économique et sociale de la France, sous la direction de F. Braudel et de P. Léon, t. III : L’avènement de l’ère industrielle (1789-années 1880), Paris, Presses Universitaires de France, 1976, vol. 2, p. 932.

43 A. Siegfried, Tableau politique de la France de l’Ouest sous la Troisième République, Paris, A. Colin, 1913, p. 416.

44 Ibid., p. 416.

45 J. Fiévée, De la pairie, des libertés locales et de la liste civile, Paris, A. Mesnier, 1831.

46 O. Barrot, Etudes contemporaines. De la centralisation et ses effets, Paris, H. Dumineray, 1861.

47 P.-J. Proudhon, Du principe fédératif et de la nécessité de reconstituer le parti de la Révolution, Paris, E. Dentu, 1863.

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