1 Cassier, M., « L’engagement des chercheurs vis-à-vis de l’industrie et du marché : normes et pratiques de recherches dans les biotechnologies », N. Alter (dir.), Les logiques de l’innovation, Paris, La Découverte, 2202, p. 155-182 ; Mowery, D.C., et al., Ivory tower and industrial innovation: university-industry technology transfer before and after the Bayh-Dole Act in the United States, Standford, Standford University Press, 2004.

2 Robbins, J., Solving the patent problem: Cognition, communication, and the National Academy of Sciences in the evolution of university patent policy, 1917-1966, PhD, Université de Pennsylvanie, 2004.

3 Miller, D.P., « Intellectual property and narratives of discovery invention: The league of nations’ draft convention on “scientific property” and its fate », History of Science, 46, p. 299-342 ; Boudia, S., « La propriété intellectuelle en science et la communauté scientifique française (1900-1930) », communication présentée au séminaire « L’invention dans les sciences et les techniques », CRHST, Paris, 6 mars 2001, En ligne http://emlab.berkeley.edu/users/bhhall/ipconf/boudia_abs.doc [consulté le 29 novembre 2014].

4 Löhr, I., Die Globalisierung geistiger Eigentumsrechte. Neue Strukturen internationaler Zusammenarbeit 1886-1952, Göttingen, Vandenhoeck et Ruprecht, 2010.

5 Le Droit d’auteur, 15 décembre 1912, p. 173.

6 Le Droit d’auteur, 15 février 1920, p. 15 ; Le Droit d’auteur, 15 juin 1920, p. 61 ; Duchemin, J.-L., Le droit de suite des artistes, Paris, Sirey, 1948, p. 39.

7 Galvez-Behar, G., La République des inventeurs. Propriété et organisation de l’innovation en France (1791-1922), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008.

8 Galvez-Behar, G., « The Propertisation of Science: Suggestions for an Historical Investigation », I. Löhr, H. Siegrist (eds), « Intellectual Property Rights and Globalization », Special Issue, Comparativ. Zeitschrift für Globalgeschichte und vergleichende Gesellschaftsforschung, vol. 21, 2, 2011, p. 80-97.

9 Bulletin du Syndicat professionnel des ingénieurs électriciens français, n° 16, 1921.

10 La Propriété industrielle, 30 juin 1922, p. 83.

11 Dalimier, R., Gallié, L., La propriété scientifique. Le projet de la CTI. Création d’un droit d’auteur pour le savant et l’inventeur, Paris, Arthur Rousseau, 1923.

12 Pham, Th. T., La coopération intellectuelle sous la SDN, Genève, Droz, 1962 ; Renoliet, J.-J., L’Unesco oubliée. La Société des Nations et la coopération intellectuelle (1919-1946), Paris, Publications de la Sorbonne, 1999 ; Laqua, D., « Internationalisme ou affirmation de la nation ? La coopération intellectuelle transnationale dans l’entre-deux-guerres », Critique Internationale, n° 52, juil.-sept. 2011, p. 51-67 ; Kott, S., « Les organisations internationales, terrains d’étude de la globalisation. Jalons pour une approche socio-historique », Critique Internationale, n° 52, juillet-septembre 2011, p. 9-16.

13 Schroeder-Gudehus, B., Les scientifiques et la paix. La communauté scientifique internationale au cours des années vingt, Les Presses de l’Université de Montréal, Montréal, 1978 ; Rasmussen, A., « Réparer, réconcilier, oublier : enjeux et mythes de la démobilisation scientifique, 1918-1925 », Histoire@Politique. Politique, culture, société, 2007, http://www.histoire-politique.fr/index.php?numero=03&rub=dossier&item=29 [consulté le 1^er décembre 2014].

14 SDN – Commission de coopération intellectuelle, Procès-verbaux de la première session, Genève 1^er-5 août 1922, Genève, 1922, p. 32 [9^e séance, 5 août 1922].

15 La Propriété industrielle, 31 août 1923, p. 113-118.

16 Fernand-Jacq, « Le droit de suite des inventeurs sur leurs découvertes », Journal des économistes, mars 1922, p. 332-368.

17 Informations sociales – Bureau international du travail, 16 février 1923, p. 20.

18 Bulletin de la Société d’études législatives, 1923, p. 173-219.

19 Archives de l’UNESCO (Paris), fonds de l’Institut international de coopération intellectuelle (désormais IICI), IICI 535 : CICI/PI/4^e session PV I [séance du 21 juillet 1924].

20 « État actuel de la question de la propriété scientifique », La Propriété industrielle, 31 août 1923, p. 113-119 ; 30 septembre 1923, p. 131-136 ; 31 octobre 1323, p. 146-152 ; 30 novembre 1923, p. 169-175.

21 Id.

22 IICI 535 : CICI/PI/5^e session PV I [séance du 22 juillet 1925].

23 Decorzant, Y., La Société des Nations et la naissance d’une conception de la régulation économique internationale, Bruxelles, PIE Peter Lang, 2011.

24 Renoliet, J.-J., L’Unesco oubliée…, op. cit.

25 Weiss, R., Cahiers des droits intellectuels, « La Propriété Scientifique », 2, 1929, p. 58 [2 avril 1926].

26 Ibid., p. 144.

27 Journal officiel de la République française, 20 mars 1928.

28 IICI 182.

29 IICI 182 : Note de Luchaire à Weiss sur une conversation avec Marie Curie [30 juin 1928].

30 BNF, Manuscrits, Fonds Pierre et Marie Curie, NAF 18463, f° 151-152, lettre du 15 janvier 1931.

31 La Coopération intellectuelle, 1931, p. 231.

32 IICI 182 : Commission française de coopération intellectuelle – Feuille d’information – n° 14, mai 1934.

33 Une coordination internationale des droits intellectuels est, semble-t-il, lancée. La Coopération intellectuelle, 1935, p. 308. À l’occasion de l’Exposition universelle de Paris en 1937 la question est à nouveau évoquée.

34 Union internationale pour la protection de la propriété industrielle, Actes de la Conférence réunie à Londres du 1^er mai au 2 juin 1934, Berne, 1934.