Droit de l’environnement
p. 325-334
Extrait
1Le droit a pour fonctions d’organiser et de réguler la vie en société, ainsi que de retranscrire les valeurs collectives à promouvoir. À cet égard, la reconnaissance et la protection de l’environnement (Voir aussi la notice Protection de la nature*) passent nécessairement par le droit. Discipline trop souvent jugée périphérique, le droit de l’environnement s’impose pourtant comme le garant du bien-être, de la survie de l’humanité et de la préservation des droits et libertés fondamentaux.
Quelques mots d’histoire
2De l’environnement avant l’heure. Les prémices du droit de l’environnement actuel découlent de la prise en compte des conséquences marquantes de la révolution industrielle. Ainsi en est-il du décret impérial du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode, qui aboutira à la police des installations classées pour la protection de l’environnement de 1976. Le droit de l’environnement puise donc ses racines dans quelqu
Les formats HTML, PDF et ePub de cet ouvrage sont accessibles aux usagers des bibliothèques partenaires qui l’ont acquis. L’ouvrage pourra également être acheté sur les sites des libraires partenaires, aux formats PDF et ePub, si l’éditeur a fait le choix de cette diffusion commerciale. Si l’édition papier est disponible, des liens vers les librairies sont proposés sur cette page.
Le texte seul est utilisable sous licence Licence OpenEdition Books. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.
Dire la ville c’est faire la ville
La performativité des discours sur l’espace urbain
Yankel Fijalkow (dir.)
2017
Lille, métropole créative ?
Nouveaux liens, nouveaux lieux, nouveaux territoires
Christine Liefooghe, Dominique Mons et Didier Paris (dir.)
2016
Biocarburants, les temps changent !
Effet d'annonce ou réelle avancée ?
Helga-Jane Scarwell (dir.)
2007
Le changement climatique
Quand le climat nous pousse à changer d'ère
Isabelle Roussel et Helga-Jane Scarwell (dir.)
2010
Enseigner les sciences sociales de l'environnement
Un manuel multidisciplinaire
Stéphane La Branche et Nicolas Milot (dir.)
2010
Éco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?
Séverine Frère et Helga-Jane Scarwell (dir.)
2011
Écologie industrielle et territoriale
Stratégies locales pour un développement durable
Nicolas Buclet
2011
Universités et enjeux territoriaux
Une comparaison internationale de l'économie de la connaissance
Patrizia Ingallina (dir.)
2012
