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Les démarches locales de développement durable à travers les territoires de l'eau et de l'air

 | 
Helga-Jane Scarwell
, 
Isabelle Roussel

Sigles

Texte intégral

1AASQA : Association Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air

2ADEME : Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie

3BMH : bureau municipal d’hygiène

4BRGM : Bureau de recherches géologiques et minières

5CCI : Chambre de Commerce et d’Industrie

6CEE : Commission Européenne Économique

7CERDD : Centre de ressource sur le développement durable

8CFDD : Comité Français du Développement Durable

9CIE : Commission Internationale de l’Escaut

10CIPE : Commission internationale de protection de l’Escaut

11CITPA : Centre Interprofessionnel Technique sur la pollution atmosphérique

12CLE : Commission locale de l’eau

13CMED : Commission Mondiale sur l’Environnement et le Développement

14CNA : Conseil National de l’Air

15CNA : Conseil National de l’Air

16CNUED : Conférence des Nations Unies sur l’Environnement et le Développement

17COPIT : Conférence Permanente Internationale Transfrontalière

18CPER : Contrat de plan État/Région

19DATAR : délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale

20DCE : Directive Cadre Européenne sur l’Eau

21DDASS : Direction Départementale de l’Action Sanitaire et Sociale

22DDE : Direction Départementale de l’Équipement

23DIREN : Direction Régionale de l’Environnement

24DRIRE : Direction Régionale de l’Industrie et de la Recherche

25DTA : Directive Territoriale d’Aménagement

26DVA : Dossier de Voirie d’Agglomération

27EDF : Électricité De France

28EPA : Établissement public administratif

29FEDER : Fonds Européen de Développement Régional

30GDF : Gaz De France

31GES : Gaz à Effet de Serre,

32HLM : Habitation à loyer modéré

33HQE : Haute qualité Environnementale

34HQEEPS : Haute Qualité Environnementale, Urbaine et Sociale

35INVS : Institut National de Veille Sanitaire

36IRENI : Institut de recherche en environnement industriel

37LAURE : Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie

38LCSQA : Laboratoire Central de la Qualité de l’air

39LMCU : Lille Métropole Communauté Urbaine

40LOTI : Loi d’Orientation des Transports Intérieurs

41MEDEF : Mouvement des Entreprises de France

42MES. : Matières en Suspension

43MISE : Missions-inter-Services de l’Eau

44ONERC : Office National d’Etudes et de recherches sur le Changement Climatique

45ONG : Organisation Non Gouvernementale

46PAC : Politique Agricole Commune

47PDU : Plan de Déplacement Urbain

48PIG : Projet d’Intérêt Général

49PLA : Plan d’Action local

50PLH : Plan local de l’Habitat

51PLU : Plan local d’Urbanisme

52PME : Petite et Moyenne Entreprise

53PPA : Plan de Protection de l’Atmosphère

54PPP : Principe « Pollueur-Payeur »

55PPRI : Plan de Prévention des Risques d’Inondation

56PRASE : Programme Régional environnement santé

57RAC-F : Réseau Action Climat-France

58RIR : Régimes Institutionnels des ressources

59SAGE : Schéma d’Aménagement et de gestion des eaux

60SAU : Surface Agricole Utile

61SCOT : Schéma de Cohérence Territorial

62SDAGE : Schéma Directeur d’Aménagement et de gestion des eaux

63SDAU : Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme

64SMHS : Services Municipaux d’Hygiène et Santé

65SRU : loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain

66TA : Tribunal Administratif

67TGAP : Taxe Générale sur les Activités Polluantes

68VNF : Voies navigables de France

69ZPS : Zone de Protection Spéciale

© Presses universitaires du Septentrion, 2006

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