Sources et bibliographie
p. 151-162
Texte intégral
Sources imprimées
Les textes de lois concernant les loteries sont très nombreux. On trouve dans la Table générale alphabétique et raisonnée du Journal historique de Verdun sur les affaires du tems, depuis 1697 jusques y compris 1756, tome V H-LO, publié à Paris, chez Ganeau, 1759, une liste intéressante de quelques arrêts. Les banques de données Gallica et Sudoc reprennent également de nombreux documents législatifs.
Alembert (Jean Le Rond d’), abbé Bossut, Delalande, marquis de Condorcet, Charles, Encyclopédie méthodique, Mathématiques, t. III, article « Loterie », Paris, Panckouke, p. 147-152, 1789. [Il s’agit du même article que celui publié dans le Dictionnaire des jeux de Jacques Lacombe. Son auteur est Caminade de Castres].
Almanach utile et agréable de la Loterie impériale et royale, Bruxelles, Imprimerie de la Loterie, 12 vol. 1766-1794.
Baudin Pierre-Charles-Louis, Opinion sur le projet de rétablissement de la loterie, séance du 23 germinal an V, Corps législatif, Conseil des Anciens, Paris, Imprimerie nationale, 1797, 20 p.
Barbeyrac Jean, Traité du jeu, où l’on examine les principales questions de droit naturel et de morale qui ont rapport à cette matière, Amsterdam, chez Pierre Humbert, 1709.
Buffon Georges Louis Leclerc de, Essai d’arithmétique morale, Œuvres complètes, Paris, s.d., in-4°, t. 10.
Cambon Pierre-Joseph, Convention nationale. Rapport sur les moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation, & sur la création d’une loterie ; présenté à la séance du 3 pluviôse, an troisième, par Cambon, fils aîné, député par le département de l’Hérault, au nom du Comité des finances : suivi de divers projets de décrets. Imprimé par ordre de la Convention nationale, Paris, de l’Imprimerie nationale, Pluviôse an III, 1795.
Caminade Marc-Alexandre, Sujets importans de délibérations pour les États généraux de 1789 ; ouvrage auquel on a joint l’article Loterie, tel qu’il a été composé pour l’Encyclopédie méthodique, par ordre de matières. Par M. C*** de C*** [Caminade de Castres], à Londres, se vend à Paris chez Royez, chez Vve Esprit, mars 1789, 92 p.
Caminade Marc-Alexandre, article « Loterie », Encyclopédie méthodique, Finances, tome 2, Paris, Panckouke, 1785, p. 752-772.
Carton Florent, dit Dancourt, La Loterie, 1697.
Casanova de Seingalt Jacques, Histoire de ma vie, édition Brockhaus-Plon, 12 vol., 1960-1962, réédition Robert Laffont, coll. Bouquins, Paris, 3 t., 1993.
Chasles François-Jacques, Dictionnaire universel, chronologique et historique de justice, police et finances par ordre de matières, contenant l’indication des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts du Conseil d’État rendus depuis l’an 600 jusques et compris 1720, 3 vol., Paris, 1725.
Chauchon (abbé), Dissertation sur le jeu, Angers, 1773.
Compagnie des Indes, Liste des lots de la loterie d’écus tirée le 10 avril 1724 en l’hôtel de la Compagnie des Indes, en présence de Mrs les Inspecteurs, les directeurs et les syndics, à Paris, de l’Imprimerie royale, 1724, 12 p.
Condillac Étienne Bonnot de, Cours d’étude pour l’instruction du prince de Parme, aujourd’hui SAR l’infant D. Ferdinand, A Parme, de l’Imprimerie royale, 1775.
Condillac Étienne Bonnot de, Traité des sensations, 1754, dans Œuvres de Condillac, Paris, 1798, t. 3, p. 95.
Condorcet Jean Antoine Nicolas de Caritat, Marquis de, Arithmétique politique, Textes rares ou inédites (1767-1789), Bru Bernard et Crépel Pierre (éd.), Paris, Institut national d’études démographiques, 1994.
Condorcet Jean Antoine Nicolas de Caritat, Marquis de, Mémoire sur le calcul des probabilités, 1781-1784.
Condorcet Jean Antoine Nicolas de Caritat, Marquis de, Éléments du calcul des probabilités, et son application aux jeux de hasard, à la loterie, et aux jugements des hommes avec un discours sur les avantages des mathématiques sociales, Paris, chez Royez, an XIII, 1805, 210 p.
Coudrette Christophe, abbé, Dissertation théologique sur les loteries, s.l., 1742.
Delamare Nicolas, Traité de la police, Livre III, titre IV, chapitre VII, article « Loterie », Paris, 1699, t. 1, p. 470-482.
Devaines E. et Thabaud G., Instructions aux receveurs de la Loterie impériale, Paris, Imprimerie impériale, 1805.
Duvillard de Durand Emmanuel-Étienne, Recherches sur rentes, les emprunts et les remboursements, 1787.
Dénonciation faite au public sur les dangers du jeu, s.n., Paris, 1791, in 8°, 48 p.
Dupont de Nemours Pierre Samuel, De la loterie, par l’assemblée électorale du ci-devant bailliage de Nemours publié par Dupont de Nemours, Paris, Imprimerie nationale, mars 1791.
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Opinion sur les projets de loterie et sur l’état des revenus ordinaires de la République, Séance du 24 Germinal An V du Corps législatif, Conseil des Anciens, p. 7.
Dusaulx Jean, Lettre et réflexions sur la fureur du jeu, auxquelles on a joint une autre lettre morale, par Dusaulx, ancien commissaire de la gendarmerie, de l’Académie royale des Inscriptions et Belles-Lettres et de celle de Nancy, Paris, Lacombe, 1775, in 8°, 64 p.
Dusaulx Jean, La passion du jeu depuis les temps anciens jusqu’à nos jours, partie II, chapitre XLIX : « Influence des loteries », Paris, 1779.
Dusaulx Jean, Rapport et projet de décret sur la suppression des jeux de hasard, des tripots et des loteries, présentés à la Convention nationale au nom de son Comité d’Instruction publique par Jean Dusaulx, député à la Convention nationale par le département de Paris, Paris, Imprimerie nationale, 1792.
Essai sur les combinaisons de la Loterie royale de France, ou Almanach des trois fortunes pour servir d’instructions sur cette Loterie, & d’éclaircissements sur les divers avantages que l’on peut en tirer, augmenté des tablettes du papier nouveau pour y inscrire avec une pointe quelconque, même une épingle, les numéros des tirages qui se feront pendant le temps que durera la loterie, in -16°, à Paris, chez Desnos, Libraire de Sa Majesté Danoise, rue Saint-Jacques, 1777.
Frain de Tremblay Jean, Conversations morales sur les jeux et les divertissements, Paris, 1695, in 8°, 432 p.
Glover Jean, Nouvelle manière d’exécuter les loteries les plus composées avec toute la précision et la facilité qu’on peut souhaiter… par M. Glover…, Paris, chez Jean-Baptiste Cusson, 1705, 57 p.
Glover Jean, Nouvelle méthode d’exécuter les lotteries, Paris, chez Jean-Baptiste Cusson, 1707, avec privilège du roi.
Gourbillon-Diancourt Louis Augustin, Réponse sur la loterie adressée aux deux Conseils, 1797.
Gourbillon-Diancourt Louis Augustin, Réflexions sur le système de la loterie royale de France…, Paris, Imprimerie de V. Renaudière, 1821.
Gouyn Olivier, Le Mespris et contentement de tout jeu de sort, Paris, C. L’Angelier, 1550, in 8°, 91 p.
Graf, La galerie des combinateurs, ouvrage dédié aux actionnaires de la loterie de l’École royale militaire, Paris, chez Couturier fils, 1773, 303 p.
Gravelot Hubert-François Bourguignon (dit), Almanach utile et agréable de la Loterie de l’École royale militaire pour l’année 1759. Où l’on voit son origine, ses progrès, son établissement en France et la façon de placer le plus avantageusement sa mise. Enrichi de quatre-vingt dix figures en taille douce qui pourront servir de devises, Amsterdam, se vend à Paris chez Prault père et L. Le Clerc, 1759, 100 p.
Gua de Malves Jean-Paul, Discours pour et contre la réduction de l’interest naturel de l’argent qui, ayant été prononcés en 1737 dans la Chambre des communes du Parlement de Grande-Bretagne, occasionnèrent en ce pays la réduction de 3 à 4 %, traduit de l’Anglois, Wesel, première partie, 1757, avant-propos.
Hautefeuille, l’abbé Jean, Projet d’une Loterie Roiale, qui sera remplie en trois mois, et dont le Roi touchera deux millions, en païant l’interest au denier seize. Avec une nouvelle maniere de tirer les Loteries, Paris, 1704.
Hautefeuille, l’abbé Jean, Loterie de nouvelle invention, ou Le jeu du centuple. Inventé par Mr de Haute-Feuille, 1709.
Huyn P. N., La théorie des jeux de hasard, ou analyse du krabs, du passe-dix, de la roulette, du Trente & Quarante, du pharaon, du biribi et du Lotto, 1788.
Joncourt de Pierre, Quatre lettres sur les jeux de hazard…, La Haye, 1713.
Lacombe Jacques, Dictionnaire encyclopédique des Amusemens des Sciences mathématiques et physiques, des procédés curieux des arts, des tours récréatifs et subtils de la magie blanche, et des découvertes ingénieuses et variées de l’industrie : avec l’explication de quatre-vingt-six planches, et d’un nombre infini de figures qui y sont relatives, à Paris, chez Panckoucke, 1792, in 4°.
Lacombe Jacques, Encyclopédie méthodique, Dictionnaire des jeux avec les planches relatives faisant suite aux Amusemens des Sciences mathématiques etc., à Padoue, 1800, article « Loterie » [l’auteur de l’article est Caminade de Castres], p. 123-127.
Laulne, de, Le Wish et le loto, comédie… - Amsterdam, Paris, Marchands de nouveautés, 1778.
Leclerc Jean, Réflexions sur ce qu’on appelle bonheur et malheur en matière de loteries et sur le bon usage qu’on en peut faire, Amsterdam, 1696, in 8°.
Lefebure Guillaume, baron de Saint-Ildephont, Itinéraire historiques, politiques, géographiques, des VII Provinces-Unies des Pays-Bas, de leur territoire et colonies, t. II, chapitre 10 « Des loteries », La Haye, Veuve Staatman & C. Plaat, 1781, p. 376-380.
Le Hasard de la blanque renversé, Paris, s.n., 1648, in 4°, 12 p.
Le patriote françois, Paris, Veuve Quillau, 1759.
Le Semelier Jean-Laurent, Conférences ecclésiastiques de Paris sur l’usure et la restitution, Paris, 1718, 4 vol. (éditions suivantes de 1724, 1733, 1740, 1748 et 1756).
Leti Gregorio, Critique historique, politique, morale, économique et comique sur les loteries anciennes et modernes, spirituelles et temporelles, des États et des Églises, avec des considérations sur l’ouvrage & sur l’auteur, Amsterdam, chez les Amis de l’auteur, Th. Boeterman, 1697, in 8°, 408 p.
L’Oniroscopie, ou application des Songes aux numéros de la Loterie de l’École Royale Militaire tirée de la Cabale italienne, & de la sympathie des nombres, ornée de jolies figures analogues au sujet, & de tablettes de papier composé, très essentielles à cet ouvrage, à Paris, chez Desnos, Libraire de Sa Majesté Danoise, rue Saint-Jacques, 1773 (plusieurs rééditions dont 1777 et 1783).
Menestrier Claude-François, Dissertation des lotteries par le P. C. F. M. de la Compagnie de Jésus, Lyon, Laurent Bachelu fils, 1700, 150 p.
Ménétra Jacques-Louis, Journal de ma vie, Montalba, 1982.
Michel Jacques, Opinion d’un Lillois sur la loterie de Cambon, Paris, de l’imprimerie de Gueffier, 1795, 12 p. [cet opuscule concerne les assignats et l’augmentation des prix]
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, Lettre remise à Frédéric-Guillaume II, roi régnant de Prusse, le jour de son avènement au trône, 1787, 62 p.
Moivre Abraham de, The Doctrine of Chances, Londres, 3e édition, 1756 [les deux premières sont de 1718 et 1738].
Montmort Pierre (Raymond de), Essai d’analyse sur les jeux de hasard, 2e édition, Paris, J. Quillau, 1713 (première édition : 1708).
Morainville R. de, Projet de loterie nationale pour procurer à l’État tous les fonds que le comité de finances juge nécessaires pour sa libération, Paris, chez la veuve Delaguette, 1790.
Neale Thomas, The Profitable Adventure to the Fortunate: lately begun by Thomas Neale, Esq…, London, 1694.
Parisot Sébastien-Antoine, L’Art de conjecturer à la loterie […] avec des tables de combinaisons et de probabilités, Paris, E. Bidault, 1801.
Petty William, A Treatise of Taxes & Contributions, shewing the Nature and Measures of Crown Lands, Assessments, Customs, Poll-Money, Lotteries, Benevolence, Penalties, Monopolies, Offices, Tythes, Raising of Coins, Harth-Money, Excize, etc., London, printed for N. Brooke, 1662 [chapitre 8, Of Lotteries].
Pontas Jean, Dictionnaire des cas de conscience ou décisions des plus considérables difficultez touchant la morale et la discipline ecclésiastique, Paris, 1715.
Réflexions sur les jeux de hasard et les moyens de les détruire, s.n., s.l., 1789, in 8°, 15 p.
Savary des Bruslons Jacques, Dictionnaire universel du commerce, tome 3, Paris, 1748, p. 188-192, article « Lotterie ».
Sellon Jean-Jacques de, Le loto, essai qui a obtenu une mention honorable au concours ouvert, sur ce sujet donné, par l’Académie royale d’Arras, juillet 1829.
Soumille Bernard-Laurent (1703-1774), La loterie insidieuse, ou tableau général de tous les points, tant à perte qu’à profit, qu’on peut faire avec sept dés. Ouvrage utile au public… Par L** S*** associé-correspondant des Académies royales des Sciences de Paris, Toulouse & Montpellier ; associé-libre des Sociétés royales d’Agriculture des généralités de Limoges & de Tours à Avignon, chez Joseph Bléry, 1773.
Talleyrand-Périgord C.M. de, Des Loteries, Paris, Barrois, 1789.
Thiers Jean-Baptiste, Traité des jeux et des divertissements, qui peuvent être permis ou qui doivent être défendus aux Chrétiens selon les règles de l’Église et le sentiment des Pères, Paris, 1686, in 12°, 484 p.
Toussaint des Essarts Nicolas, Dictionnaire universel de police, t. 6, Paris, chez Moutard, 1788, p. 62-86 : article « loterie ».
Vite la loterie décrétée, en activité, Paris, Imprimerie de Lejeune, 179?, 4 p.
Sources manuscrites
Haus-Hof und Staatarchiv (HHStA, Vienne).
Nachlass Zinzendorf 185, « Mémoires concernant les provinces belgiques, la législation des grains, celle du commerce en général, la suppression des couvents, la nouvelle forme de comptabilité, la loterie… », 1092 f°.
Archives Générales du Royaume (AGR, Bruxelles)
Archives de la loterie aux Pays-Bas autrichiens 158 nos.
1 : Informations et directions
2 : Règlements et instructions au sujet des loteries 1758-1792, 1 liasse
3 : Listes imprimées des tirages de la loterie impériale et royale en six classes, établie par lettres patentes du 5 septembre 1785
4 : Minutes des lettres circulaires 1785-1789
5 : Bail de la ferme des loteries impériales et royales concédée à Aurelio de Mansi et Augustin de Reul, 1785-1790
6 : Liste des billets invendus remis à la caisse 1785-1789
7 : Registre des résolutions, 31 mars 1787 au 16 mai 1789
8 : Liste des receveurs généraux et particuliers
9 : Comptes et renseignements au sujet des billets de la loterie impériale, 1763
10 : Rapport de la loterie dite génoise 1790-1793
11 : Note des dispositions faites par le Trésor royal 1792-1794
12 &13 : États de différents billets
14 : Registre des noms des filles à annexer et de celles annexées pendant la ferme, s.d.
15 : Inventaire des papiers reposant à la caisse touchant les fiscaux, procès, révocations de quelques collecteurs 1787-1794
16 : Liste des numéros des billets, s.d.
17 : Inventaire des lettres de la Chambre des comptes, 1792
18-19 : Correspondance, Mémoires 1762-1788 et 1789-1794
20 : Lettres-mémoires concernant les loteries 1767-1779
21 : Correspondances (minutes) 1792-1794
22 : Ferme : correspondance des receveurs généraux (registre tenu par Ransonnet), 1791-1794
23 : Régie : correspondance des receveurs généraux, 1792-1794
24 : Ferme : correspondance des receveurs particuliers 1792-1793
25 : Régie : correspondance des receveurs particuliers 1792-1794
26 : Requêtes des employés pour augmentation 1787
27 : Requêtes 1792-1794
28- 46 : Commissions et cautions
47-158 : Comptabilités
Conseil suprême des Pays-Bas (jusqu’en 1756), puis Département des Pays-Bas de la Chancellerie de Cour et d’État à Vienne
Portefeuilles 450, 452, 524 (rapport de l’auditeur Ransonnet, 1783), 541, 565.
Conseil des finances
Administration des loteries
Cartons 2553 (1753-1757), 2554 (1758-1759), 2555 (1760), 2556 (1761-1763), 2557 (1764-1770), 2558 (1771-1774), 2559 (1777-1784), 2560 (1785), 2561 (1786), 2562 (1787), 2563 (1791), 2564 (1791), 1565 (1792), 2566 (1793-1794).
2567 : actes relatifs à la loterie établie par patentes du 7 janvier 1756.
2568 : actes relatifs à la loterie établie par patentes du 9 mars 1759.
2569 : actes relatifs à la loterie établie par patentes du 1er juin 1762.
Secrétairerie d’État et de Guerre
Portefeuilles 2270, 2271, 2272 : rapports, mémoires, correspondances sur les loteries (Walkiers, Ransonnet,…).
Archives nationales (AN, Paris)
Archives imprimées
AD IX 432 « Loteries » (1740-1788).
Séries anciennes
G4 Loteries
G4 6 : Liste générale des billets gagnants de la loterie de l’Hôtel de Ville, tirage d’avril, juin, juillet, août, décembre 1774, janvier, février, juillet, novembre 1775, janvier 1776.
G4 7 : Feuilles indicatives de l’ordre de sortie des billets et lots de la 2e loterie nationale, brumaire an IV.
G4 8 : Décret de la Convention relatif aux loteries supprimées, 27 frimaire an II. Loterie nationale à Turin : tableau comparatif des tirages pendant les 1er, 2e et 3, 4e trimestres de l’an X. Résultat des 34 tirages de l’an X. Échelle comparative des lots échus, des recettes brutes, des gains et pertes du tirage, 1er semestre de l’an XI. État comparatif de la recette du bureau de Turin, 9 vendémiaire - 4 floréal an X. Bordereau des lots de l’exercice de l’an X. État des débets des receveurs du lotto di seminario, 1783-1801. Tableau des recettes et paiements faits par la caisse, an X. Vérification de la caisse du lotto di seminario et de la loterie nationale, an X. Lotto di seminario : état des recettes et versements, exercices antérieurs à 1801. Loterie et Lotto di seminario, tableau des recettes et paiements faits par la caisse, exercice 1801. État des versements faits à la caisse extraordinaire des restes pour l’exercice de l’an X et antérieurs. Lotto di seminario : tableau des recettes brutes et des gains, 1750-1801. Cartes et tableaux relatifs à la marche des piétons qui apportent à chaque tirage les paquets à Turin. Façade du bâtiment national de Saint-Laurent (Hôtel de la loterie) place du Château à Turin. Lettres diverses adressées à Reth chef de division de la loterie à Turin, an X.
G7 1725, Correspondance de d’Argenson (1706-1708), f° 1-108 diverses loteries, f° 109-295 : loterie accordée par le duc de Lorraine, commerce de faux billets de loterie, loterie royale ; f° 296-391, loterie royale, loterie de Lorraine.
G7 1726, Correspondance de d’Argenson (1709-1710), f° 1-39 : loterie de Lorraine ; f° 206, loterie de la communauté Sainte-Agnès.
G7 1727, Correspondance de d’Argenson (1711), f°1-352 : loterie proposée par le sieur Duplessis, marchand.
G7 1728, Correspondance de d’Argenson (1712-1724), f° 86-285, loterie de Lorraine et escroquerie des sieurs Arthur et Glower, loterie demandée par le sieur Fagon pour construire une école de médecine, f° 377-446, concession de loteries demandées à des maisons religieuses ; f° 456, lettre de d’Argenson du 7 juillet 1722 sur sa commission d’examination des comptes de paroisses et des communautés auxquelles des loteries ont été accordées.
G9 114 : loterie de la Piété.
G9 115, Contestation du S. Pisson avec le S. Varîn au sujet du lot de 40 000 livres.
H1 792-793 : Loteries, États du Languedoc.
H1 1456 : Loteries réunies (loterie des Enfants-Trouvés et de La Pitié, réunies à la loterie royale).
H5 3633-3634 : Abbaye de Sainte-Geneviève, construction de la nouvelle église.
H5 3635-36362 : Comptes des loteries de Saint-Lazare (1562-1792).
K 910 : pièces 25 à 35.
M 253 : Mémoires et correspondance concernant la loterie de l’École militaire. « État des débets des receveurs de la loterie qui se sont retirés ou qui ont été révoqués depuis l’établissement de celle-ci jusqu’au 1er mars 1776 ».
MM 682 : École royale militaire 1758-1785. Loteries de l’École. Copies de mémoires et correspondances.
Y (Châtelet) :
Y 9517 à 9522 : prévenus pour faux billets de loteries.
Y 10 939 : registre de la loterie dite « de la sphère » commencée au Colisée en 1775.
Y 15033 (registre de recettes pour 1779).
Séries contemporaines (Pierrefitte-sur-Seine)
D X : comité de pensions : 2 (D X 2) : frais de régie, liste, employés…
D XII 1 : produits des loteries.
F4 1011 : Loteries royales de France 1777-1789.
Archives des affaires étrangères
Mémoires et documents, France : 1889 : papiers du comte de Mirabeau. Note sur les loteries.
Bibliothèque nationale de France, Richelieu (BnF, Paris)
Collection Clairambault
Ms 1057 : « Essai sur les avantages des exercices et jeux publics », question proposée par l’Académie des Sciences, des Arts et Lettres de Dijon pour le prix de 1775.
Collection Joly de Fleury
Ms 266, Loterie des Enfants-Trouvés (1747).
Collection Harlay
Ms 16 741, Recueil sur la police, pièces originales copiées ou imprimées des XVIe et XVIIe siècles, dont les tontines et les loteries.
Manuscrits français
Ms fr 14 304, Lettre théologique contre les loteries (XVIIIe siècle), 38 f.
Ms fr 21 628, Loteries (1541-1758), f° 422-425. Arrêt du Conseil d’État du Roy du 29 aoust 1730, qui permet aux Estats de la province de Languedoc l’establissement d’une loterie pour le remboursement des dettes de lad. Province ; f° 446-447 : Loterie charitable pour l’hospital de Greenwich afin de secourir les matelots estropiez, leurs veuves et orphelins par acte du Parlement.
Ms fr 22115, « Arrest du Conseil d’État du Roi, Portant établissement d’une Loterie en faveur de l’École Royale Militaire. Du 15 octobre 1757 ».
Bibliothèque nationale de France, Arsenal (ARS, Paris)
Archives de la Bastille, 3e section.
Ms 10320, Lettre de Sartine à l’inspecteur Goupil sur l’impression des listes des numéros gagnants à la loterie, 8 décembre 1773.
AMs 11 691, Faux billets de loterie.
MS 12 099, Libellés et fabrication de faux billets de loterie.
Bibliothèque historique de la ville de Paris (BHVP, Paris)
Ms 744, CP 4480, dossiers 1-4, non folioté : pièces relatives à l’administration de la loterie en France dont « état général des emplois de l’administration de la Loterie de France avec notes de leur âge, de leur entrée dans les bureaux, de la quotité de leurs appointements et gratifications annuelles, et observations particulières sur chacun d’eux », « Débets des différents receveurs de la lotterie roîale de France portés en reprise ».
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