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Chapitre 1. Loteries et utilité publique
Texte intégral
1Dans la civilisation du jeu qui s’épanouit à la Renaissance, la loterie se distingue assez vite par son appropriation institutionnelle1. On organisait des « loteries d’État » ou « loteries politiques » pour reprendre l’expression de plusieurs auteurs, qui prenaient place à côté des tombolas de commerce, de libéralité ou de charité. Dès le XVe siècle, les villes en organisent pour financer ponctuellement un service : L’Écluse en Bourgogne pour ses fortifications en 14202, Saint-Omer en Artois pour fournir des ressources au profit de la ville et des pauvres3. À cette époque, Luca Pacioli n’avait pas encore produit sa Somme arithmétique, mais les progrès des sciences mathématiques permettaient tout de même la mise au point d’outils inédits basés sur le calcul des risques. Les assurances par exemple, si utiles au commerce maritime, relevaient de ce savoir marchand combinant théorie et pratique. C’est dans ce contexte que doivent être appréciées les premières loteries. Les anciens Pays-Bas où s’épanouit la civilisation urbaine, connurent un développement précoce de ces loteries occasionnelles4. Toutefois, leur établissement, d’abord épisodique, devint régulier à la fin du XVIIe siècle dans un contexte bien différent où non seulement l’Europe épuisée par les guerres successives souffrait de graves crises de subsistance, mais où les États qui la composaient frôlaient la banqueroute. Les loteries furent alors utilisées comme instrument financier de secours.
1. Un nouveau contrat moral : les guerres de Louis XIV et les loteries de charité
2Comment les États sont-ils parvenus à faire admettre leurs loteries dans un contexte moral encore si empreint de défiance vis-à-vis des jeux d’argent et de hasard, doublement condamnés pour s’opposer aux vertus de charité (l’argent se donne) et de foi (la confiance en Dieu est totale) ? À la fin du XVIIe siècle et au début du XVIIIe siècle, les traités de théologie dogmatique et morale restent fidèles en France à l’enseignement de Thomas d’Aquin et ce dernier avait démontré avec force la stérilité de l’argent dont on ne pouvait tirer plus grande valeur, d’après lui, que celle qui équivalait à son usage. En outre, la morale commune considère alors que le jeu d’argent, comme tout jeu de hasard, est condamnable car inspiré par la concupiscence. Selon les Écritures, le jugement qui se trouve dans le sort vient de Dieu et il ne faut pas le provoquer à des fins intéressées. Ne pas attendre de Dieu ce jugement, c’est, selon saint Thomas, n’être point exempt d’une pratique vaine et superstitieuse. Abandonner le jugement du sort au hasard est donc pécher. Théologiens et moralistes sont unanimes sur ce point, à telle enseigne que le législateur, pour en interdire la pratique, n’a nul besoin d’avancer d’autres arguments que ce seul critère de l’immoralité pour asseoir sa décision5.
3L’enseignement du thomisme reflua néanmoins : les deux plus grandes congrégations enseignantes du XVIIIe siècle, l’Oratoire et la compagnie de Jésus, ne le présentaient plus guère6. En outre, les jeux de loteries présentaient des spécificités qui n’avaient pu être entièrement traitées par les moralistes. « Il ne faut pas s’attendre à trouver la Loterie nommée parmi les jeux de hasard que l’Église interdit aux fidèles, indique l’abbé Coudrette, c’est une invention trop nouvelle pour avoir été nommément exprimée par les Conciles et les SS Pères »7. Il revenait donc aux moralistes des XVIIe et XVIIIe siècles de compléter la doctrine en la matière. Ils pouvaient s’appuyer à la fois sur les écrits condamnant le jeu et sur ceux condamnant le profit, vaste question maintes fois appréhendée par les théologiens depuis que les négociants faisaient du grand commerce et développaient toutes sortes de contrats pour fixer leurs pratiques intéressées. La bulle Detestabilis de Sixte Quint, rédigée en 1586, rappelait par exemple que le profit devait se justifier par le risque encouru. N’était-ce pas là un argument en faveur de la loterie pour laquelle chaque miseur risquait de perdre plus que de gagner ? Pas de profit certain dans ce jeu, ce que même les rigoristes de la Contre-Réforme devaient bien admettre. Antoine Arnault et Pierre Nicole en convinrent par ses quelques phrases tirées de L’art de pensée ou Logique de Port-Royal :
Il y a des jeux où dix personnes mettant chacun un écu, il n’y en a qu’un qui gagne le tout, et tous les autres perdent : ainsi, chacun n’est au hasard que de perdre un écu, et en peut gagner neuf. Si l’on ne considérait que le gain et la perte en soi, il semblerait que tous y ont de l’avantage : mais il faut de plus considérer que si chacun peut gagner neuf écus, et n’est au hasard que d’en perdre un, il est aussi neuf fois plus probable à l’égard de chacun qu’il perdra son écu et ne gagnera pas les neuf. Ainsi, chacun a pour soi neuf écus à espérer, un écu à perdre, neuf degrés de probabilités de perdre un écu et un seul de gagner les neufs écus ; ce qui met la chose dans une parfaite égalité. Tous les jeux qui sont de cette sorte sont équitables8.
4Cependant, les loteries étaient exclues précisément de ce schéma car le maître loteur, en prenant sa part, dupait tout le corps des joueurs. Dès lors, la loterie était assimilable à une entreprise lucrative et le maître de la loterie à un vulgaire traitant. Au demeurant, les loteries de marchandises qui se pratiquaient épisodiquement dans les villes par des marchands-banquiers pouvaient servir de contre-exemples pour dénoncer l’encouragement des loteries. Ainsi celle établie par Nicolas Schwalb, marchand de Bamberg d’origine juive, qui obtint en 1752 de Marie-Thérèse d’Autriche l’octroi pour mettre sur pied une loterie de marchandises d’or et d’argent et que certaines autorités municipales comme celles de Namur ou Malines, refusèrent d’accueillir9.
5En réalité, la loterie royale s’est imposée en deux temps : à la charnière des XVIIe et XVIIIe siècles d’abord, à l’époque où les crises de subsistance de 1693-1694 et 1709 se firent durement sentir. Pris d’assaut par les pauvres, les hôpitaux de toute l’Europe puisèrent dans leurs fonds qui, à force de prélèvements, se trouvèrent épuisés. « La ville capitale d’un vaste roïaume a vu depuis quelques années son Hôpital général se fermer honteusement pour n’avoir pas de quoi païer ses dettes, ni de quoi entretenir ses pauvres, ce qu’on n’a jamais vu à Amsterdam », déclare Jean Leclerc en 169610. Pour combler le vide des caisses, les directeurs d’hôpitaux établirent des loteries de charité et le mouvement fut si général que l’image même de la loterie s’en trouva modifiée. Hôtels-Dieu, monastères, bureaux des pauvres, fondations… donnaient l’exemple. Même l’abbaye de Port-Royal eut sa loterie. Ces jeux suppléaient utilement à la disette de numéraire, faisaient sortir les pièces du dedans des bourses, appâtaient l’avare au profit des pauvres. Au fond, grâce à la loterie, l’argent circulait au profit de tous. Le deuxième temps d’habilitation est lié à la diffusion de la culture rationnelle, combinée à la croissance économique et à l’évolution des mœurs.
6La loterie eut donc ses défenseurs dès la fin du XVIIe siècle. Parmi eux, les disciples de l’École de droit naturel, comme Jean Frain de Tremblay ou Jean Barbeyrac, commencèrent à identifier les circonstances dans lesquelles les jeux étaient pratiqués11. Leur pensée contribua à laïciser le sort en détachant le hasard de la Providence. La licéité des loteries s’en trouva renforcée. Bien qu’en désaccord sur l’utilité sociale du jeu, tous deux assimilent la convention ludique à un contrat, le premier en 1695 dans ses Conversations morales sur les jeux et les divertissements, le second en 1709 dans son Traité du jeu, où l’on examine les principales questions de droit naturel et de morale qui ont rapport à cette matière. Jean Le Clerc, de son côté, fit l’éloge des Magistrats de Hollande dans ses Réflexions sur ce qu’on appelle bonheur ou malheur en matière de loteries12. Le protestant italien Gregorio Léti apporta également sa pierre à l’édifice. Léti eut bien du mal à se faire publier il est vrai, tant les libraires craignaient ses portraits satiriques. Mis à l’index de l’Église romaine, cet écrivain provocateur laissa un essai sur les loteries plutôt verbeux, mais très utile. Il s’appuie sur la mode des loteries dans les villes des Provinces-Unies pour développer ses considérations sur les princes et l’Église. De son propre aveu, il eut d’abord mauvaise opinion de ce jeu, tant il en mesurait les débordements, y compris chez ses amis. Installé à Amsterdam, dont il loua l’esprit de liberté, il finit néanmoins par admettre : « les loteries ne sont nullement à blâmer dans les villes qui peuvent les mettre en usage »13. La richesse des Amstellodamois était telle en effet, que l’habitant le plus modeste pouvait engager cinq ou six écus sans risquer de ruiner ses affaires. En revanche, Léti jugea que dans les lieux dépourvus d’abondance, les loteries ne devaient pas être organisées. Et l’auteur de comparer la Hollande à l’Espagne et à l’Allemagne présentées en contre-point dans sa démonstration.
7Établi à Lyon, ville marchande et bancaire bien pourvue de richesses, le père jésuite Claude François Menestrier mesurait également tout le profit que l’on pouvait tirer de la loterie. Comme Léti qu’il avait sans doute lu14 et qui fit l’éloge des hôpitaux d’Amsterdam parfaitement tenus et si utiles à la société, Menestrier défendit les loteries destinées à l’hôtel-Dieu et à la Maison de la charité ou l’Aumône générale15. Il entreprit cette défense pour répondre à la demande de plusieurs confrères qui assistaient à Paris au développement des loteries en faveur des établissements hospitaliers. Il voulut mettre fin à leur « fausse délicatesse de conscience », guérir « leurs scrupules mal fondés » qui empêchaient le recours à ces loteries innocentes où chacun mettait une petite somme. Esprit pratique, Menestrier évoque le besoin dans lequel se trouvaient ces établissements pendant la guerre à Lyon. Les greniers étaient vides, tandis que les ouvriers de la soie s’y précipitaient, faute d’ouvrages. La charité étant comme « refroidie » en ces temps difficiles, la loterie lui semblait être « une invention de charité » bien utile16 davantage assimilable à « une espèce de trafic, de pact ou de contract » qu’à un jeu de hasard17. La loterie, d’après Menestrier, est semblable au contrat par lequel « on achette des pescheurs les jets fortuits de leurs rets, au hazard de ne rien tirer ou d’avoir à bon marché une heureuse capture de poissons », ce que personne ne condamne jamais. De même la tradition de la galette des rois, qu’il évoque dans un autre ouvrage, où l’on tire au sort le bénéficiaire de la fève18. Et le père jésuite de signaler que l’erreur de jugement sur la loterie venait de la méconnaissance de l’étymologie du mot qui ne signifie rien d’autre que « partage » ou « sort de distribution ». L’usage du sort, indique-t-il, n’est pas forcément illicite car les canonistes distinguent les sorts divins, les sorts diaboliques et les sorts politiques par lesquels se règlent les élections au sein de multiples corps et communautés et toutes sortes d’arbitrage. Selon le Livre des Proverbes, le sort apaise les différends. À condition d’obtenir les autorisations publiques, d’apprécier le prix exact des lots, de ne pas vendre des billets pour une valeur trop supérieure à celle des lots, et de ne pas y faire jouer les personnes mineures, les loteries devenaient acceptables en cette première année du XVIIIe siècle, assimilées en autant de contrats de commerce où plusieurs consorts partageaient le sort.
8La publication de Menestrier fit grand bruit et relança la controverse sur cette question. Les adeptes du rigorisme restés fidèles aux arguments thomistes sur la stérilité de l’argent eurent vite fait de répondre. Le janséniste Christophe Coudrette notamment reprit le jésuite point par point, mais ses arguments plutôt médiocres restèrent en deçà de ceux qu’il cherchait à combattre. Comme nombre de thomistes de son temps, l’abbé cède le pas aux lumières percutantes de la raison19. Il n’a d’autres boucliers que la défense de la vertu. Il essaye de convaincre parfois par la déduction, mais ses connaissances économiques et juridiques sont trop faibles pour emporter l’adhésion. Ainsi indique-t-il que selon le droit naturel, il doit y avoir une égalité d’intérêt entre les parties comme dans tout contrat, et il affirme que cela ne peut être le cas dans la loterie car « ceux qui y mettent cherchent à s’enrichir en dépouillant les autres »20. En outre, il maintient la suspicion d’usure. « Combien d’usuriers qui ont acquis tous leurs biens par des voies injustes, de concussionnaires qui se sont engraissés du bien des pauvres, de voleurs qui n’ont de bien que ce qu’ils ont pris aux autres et qui contribuent à remplir les loteries », demande-t-il21 ? À l’entendre, la loterie donne lieu à toutes sortes d’abus : le vol, le blasphème, la querelle, le désespoir… mais l’argumentaire est trop faible.
9Face à une défense si médiocre, les arguments de Menestrier se diffusèrent donc. On les rencontre dans les œuvres théologiques du XVIIIe siècle, comme celle de Jean-Laurent Le Semelier, de la congrégation des prêtres de la Doctrine chrétienne22. Pour lui aussi, Dieu n’empêche pas de se servir de la voie du sort pourvu que l’opération soit utile au bien public :
Si selon les principes de saint Augustin et de saint Thomas, il n’est pas permis de se servir du sort par récréation ou pour son divertissement, et si c’est pour ce sujet que toutes les lois condamnent les jeux de hasard où l’on abandonne l’événement du gain à la fortune, il n’en est pas de même dans le cas d’une nécessité ou d’une grande utilité.
10La loterie se trouva donc justifiée par les hommes d’Église qui avaient trouvé dans cet instrument financier le secours pour leurs pauvres. L’abbaye de Port-Royal des Champs, vecteur du rigorisme le plus strict sur la question du prêt à intérêt, monta sa propre loterie23, ainsi que d’autres congrégations au début du XVIIIe siècle, comme les Ursulines de Gex, les Bénédictines de Saint-Marcel et d’Ypres, les Dominicaines de l’abbaye de Poissy. Le 10 novembre 1705, l’église Saint-Roch obtint l’octroi pour reconstruire sa façade. Les églises des Théatins, des filles de Saint-Thomas, de Saint-Sulpice avec sa « magnifique et étonnante structure » pour laquelle le duc d’Orléans débloqua l’autorisation en 1721, étaient également redevables aux loteries24. Tout Paris changeait de physionomie. Le succès ne se démentit plus. Chacun avait le moyen de miser quelque argent dans l’espoir d’un lot. Le fondement moral était sauf dans la mesure où, en cas de perte, le joueur gardait la satisfaction d’avoir donné son argent aux pauvres.
11Ces jeux étaient montés sur le principe de la blanque : cette loterie à tirage unique était composée d’un nombre indéterminé de numéros qui dépendait du nombre de billets vendus. Après avoir obtenu l’autorisation du roi, l’établissement charitable faisait l’avertissement de l’organisation de sa loterie, désignait un receveur chargé de diffuser et d’enregistrer les billets, et attendait que la loterie se remplisse avant de procéder au tirage, qui avait lieu parfois un ou deux ans après l’ouverture. L’autorité royale arbitrait entre les établissements au mieux. La loterie réclamée en 1711 par les religieuses de l’hôpital de Saint-Julien du faubourg Saint-Marcel à Paris fut refusée par crainte de l’échec de celle de l’Hôtel-Dieu qui « n’a pas encore atteint 3 000 livres quoiqu’elle soit ouverte depuis longtemps »25. Le jour du tirage, on mettait dans une boîte les billets noirs et les billets blancs et dans une autre les numéros avec leurs devises. Après quoi, on tirait en même temps le billet et le numéro. Quand le billet était noir, le numéro était gagnant. Si, au contraire, le billet était blanc, le numéro correspondant n’emportait rien. La loterie était tirée entièrement quand les boîtes se trouvaient vides.
2. De la charité à l’utilité publique
12Les loteries de charité étaient placées sous le contrôle et l’arbitrage de l’administration royale, plus particulièrement en France de la Lieutenance générale de police de Paris qui recevait les demandes et les transmettait à Versailles. Par le biais de ce contrôle, le roi orchestrait la construction, les réparations ou les œuvres de charité des églises, hôpitaux et autres communautés religieuses. Son engagement fut total. Ne lui restait plus qu’à s’immiscer directement dans la gestion de ces loteries. Le préambule de la loterie royale de 1700 révèle à quel point il fut conquis par cette nouvelle façon de faire de l’argent :
Sa Majesté ayant remarqué l’inclination naturelle de la plupart de ses sujets à mettre de l’argent aux loteries particulières, à celles que des communautés ont eu la permission de faire, pour l’entretien et le soulagement des pauvres, même à celles qui se font dans les pays étrangers, & désirant leur procurer un moyen agréable et commode de se faire un revenu sûr & considérable pour le reste de leur vie, même d’enrichir leur famille, en donnant au hasard des sommes si légères qu’elles ne pussent leur causer aucune incommodité, à juger…
13Trois étapes jalonnent le chemin qui mena la monarchie française à élargir le bénéfice des loteries à ses propres intérêts. D’abord, les loteries de charité vont être pérennisées sous une forme unique. Pour éviter toute concurrence entre les établissements, Louis XV ne reconnaît plus en 1727 que trois loteries : la loterie des Enfants-trouvés, la loterie de Saint-Sulpice, plus tard désignée sous le nom de « loterie de Piété », et celle des communautés religieuses, mais leur établissement devient permanent26. Le jeu est réorganisé sur la base d’un billet vendu au même prix, 20 sous ou une livre. Les tirages sont répartis régulièrement dans le mois : le 10 pour les Enfants-trouvés, le 20 pour les communautés religieuses et le 30 pour Saint-Sulpice27. Le ministère des finances contrôlait la répartition des bénéfices de ces loteries et en vint assez vite à arbitrer entre les établissements. Il s’agit notamment de déterminer la destination des fonds provenant des lots non réclamés28.
14La pérennisation dans le temps eut pour effet de dissocier l’objet même de la loterie (la charité) et les moyens utilisés (le pari) : les Parisiens se passionnèrent davantage encore pour ce jeu, sans y mettre autre chose que le goût pour le risque et l’espoir du gain. Certes, la population demeurait attachée à ses églises et le temps n’était pas venu encore, en cette première moitié du XVIIIe siècle, où l’on pouvait mesurer avec certitude la sécularisation d’une culture. On doit bien voir toutefois que le joueur ne s’engageait plus vraiment dans la loterie par esprit de charité. Lorsque les administrateurs des trois loteries rappelaient la nature charitable de l’opération, ils ne convainquaient plus vraiment. L’occasion leur fut donnée lorsque les acteurs de la Comédie française sollicitèrent du roi leur participation aux trois loteries. En effet, il était de tradition de prélever des droits sur les spectacles pour les pauvres depuis la fin du Moyen-Âge et les théâtres parisiens du XVIIIe siècle ne dérogeaient pas à cette règle. La crise économique des années 1741-1742 les mit néanmoins dans l’embarras, d’où la proposition de la Comédie française de participer aux trois loteries de charité en augmentant le billet de 20 à 24 sols29. Les régisseurs des loteries charitables s’opposèrent farouchement au projet : « L’augmentation proposée sur les billets des trois petites lotteries, très innocents des debtes des comédiens ne peut que mettre du trouble dans le public »30. Ils jugèrent que l’on ne pouvait confondre dans un même fonds l’argent destiné aux pauvres des églises et l’argent destiné à couvrir les dettes de la Comédie :
Le plus grand nombre de ceux qui mettent à ces lotteries, outre l’envie et l’espoir du gain, ont aussi la consolation de penser que s’ils perdent, une partie de leur perte va à bien des pauvres et de l’église, et ils seront tous bien offenser et dégoutés de scavoir que cette augmentation sur leurs billets, est pour acquitter la comédie de ce qui luy est imposé pour le secours nécessaire à l’hôpital général. C’est une chose qui ne peut être cachée, ni décemment colorée31.
15Il s’agissait pourtant des dettes dues au titre du secours à l’hôpital général. En réalité, le public était devenu plutôt indifférent à la destination des fonds. Savait-il seulement que 85 % de la recette des trois loteries étaient redistribués en lots, et que 15 % étaient prélevés pour les pauvres ?
16Le gouvernement fut plus sensible que les régisseurs aux possibilités d’élargissement de la collecte. Il faut dire que les demandes affluaient de toute part. Églises menaçant ruine, hôpitaux mal dotés, communautés endettées, cures sans presbytère… Les besoins étaient pressants et les protecteurs de ces établissements sacrés insistants : l’archevêque de Paris plaida évidemment pour la cathédrale Notre-Dame, le duc de Chevreuse conserva sa protection au curé de Saint-Sulpice, l’archevêque de Narbonne défendit l’hospice des Quinze-Vingt, le duc de Penthièvre et le duc d’Orléans sollicitèrent pour le curé de Saint-Eustache32. De là, le cardinal de Rochechouart demanda du secours pour le collège royal de Navarre, le comte de Clermont pour la foire de Saint-Germain-des-Prés, tandis que le collège royal de Grandmont sollicita aussi de l’aide…33. D’autres objets d’utilité publique que la construction et l’entretien d’édifices sacrés ne pouvaient-ils pas bénéficier de ce fonds des loteries ? Louis XV examinait les devis et arbitrait. En 1746 par exemple, il donna son accord à la paroisse de Saint-Germain-en-Laye pour « une somme de 100 000 livres à prendre moitié sur le produit de la lotterie de Saint-Sulpice attribuée aux Quinze-Vingt »34. Déshabiller Pierre pour habiller Paul ne constituait guère une solution à long terme néanmoins.
17Le 9 décembre 1754, on fit passer le billet des trois loteries de 20 à 24 sols35, mais le pas décisif fut franchi lorsque le 7 septembre 1762, le roi imposa plus avant son autorité dans la gestion de la loterie de Saint-Sulpice qui prit le nom de « loterie de Piété et d’utilité publique ». L’enjeu était financier puisque la mesure fut adoptée :
Pour être le produit net destiné par ses [le roi] ordres sur le compte qui lui sera rendu par le Contrôleur général des finances à des œuvres dignes de son amour pour la religion et à d’autres objets intéressants pour ses sujets36.
18Le ministre Henri-Jean-Baptiste Bertin obtint que cet établissement fut soumis à son département37 lorsque l’on créa pour lui un cinquième Secrétariat d’État, le « petit ministère », comprenant entre autres choses l’agriculture, les canaux, les rivières, les mines et les manufactures. L’idée d’instaurer des loteries permanentes pour financer des travaux d’utilité publique chemina grâce à lui. Nul doute que la guerre de Sept-Ans (1756-1763) constitua le moment opportun pour tester ce type de financement substitutif : de même qu’au temps des guerres de Louis XIV, les hôpitaux pallièrent le défaut de fonds par les loteries, de même durant les guerres suivantes, l’État concentré sur le financement de la guerre délégua aux loteries la charge de travaux d’édilité. Le ministre des finances Bertin n’avait-il pas accordé en 1760 à l’Hôtel-de-ville de Paris pour trois ans l’établissement d’une loterie ? 100 000 billets à 24 £ chacun furent proposés pour participer aux travaux de réparation et à l’embellissement de la ville. En réalité, cette loterie servit à acquitter « les arrérages dus aux créanciers de l’hôtel de Soissons, de l’hôtel de Conti qui se payoient annuellement au Trésor royal »38. L’expérience ne convainquit pas le ministre qui refusa de la prolonger quinze ans de plus comme le lui demander le corps de ville39. Il convenait toutefois qu’une loterie classique pouvait financer les entreprises d’utilité publique, à condition qu’elle ne fût pas permanente, c’est-à-dire qu’elle fût montée pour un temps court. Bertin distinguait en effet les petites loteries tournantes de charité, telles qu’elles avaient été établies en 1727, avec des billets bon marché, des grandes loteries provisoires, adaptées au financement de travaux à budget fixe, dont les billets étaient vendus plus cher. Pour Bertin, il fallait bien dissocier les deux car :
Le débit des petites loteries est proportionné au nombre, toujours à peu près égal, des personnes qui y jouent habituellement… Si l’on fait une loterie de plus et que l’on en augmente la mise, le débit de la nouvelle ne s’établit qu’au préjudice des anciennes qui diminuent en proportion40.
19D’après lui, la recette de la loterie de l’Hôtel-de-ville accordée en 1760 diminua celle des communautés charitables de 876 000 £, et les profits nets de 182 500 £. Si le projet se prolongeait, il risquait d’anéantir le contrat moral qui s’était établi autour des loteries de charité. La question se posa dans les mêmes termes en 1769, lorsque la ville obtint le renouvellement de sa loterie pour dix ans : le régisseur de la loterie de Piété eut connaissance des pressions pour concurrencer les billets bon marché de son propre établissement et réagit rapidement :
Je viens d’apprendre avec certitude qu’il a été conseillé par quelqu’un de la ville à un de mes receveurs particuliers de présenter un mémoire signé d’eux aux fins d’avoir la permission de faire des coupons de société de 24 sols pour la loterie de la ville dont le renouvellement vient d’être accordé pour dix ans à compter de janvier prochain41.
20Or jusque-là, aucun coupon de société pour la loterie de la ville de Paris ne se vendait en dessous de 6 livres.
21La question de la concurrence, très présente dans les correspondances, devint une préoccupation majeure des gouvernements. On la retrouve comme justification lors de la création de la Loterie royale de France en 1776, « Sa Majesté ayant considéré que la multiplicité des loteries existantes à Paris porte un préjudicie notable aux unes et aux autres »42. L’argument moral, à cette date, passa en second, puisque c’est plus bas dans le préambule que Louis XVI fit valoir qu’une partie du produit de la nouvelle loterie formerait un fonds employé à des objets de secours et de soulagements.
22Grâce à la loterie de Piété, réunie au département de Bertin, le souverain pouvait diversifier la destination des fonds et banaliser les bénéficiaires de cette manne. Il commit le sieur Baron, notaire au Châtelet de Paris comme directeur et receveur de cet établissement. Par prudence, la construction et l’entretien des édifices sacrés demeurèrent les objets principaux : le souverain porta par exemple son choix sur la paroisse de La Madeleine à qui la moitié du bénéfice net de la loterie de Piété fut accordée pour trois ans. Le 3 août 1763, Louis XV posa la première pierre d’un édifice qui devait initialement prendre la forme d’une croix latine sur les plans de Pierre Contant d’Ivry, avant que le projet ne soit suspendu. On notera qu’une « loterie générale », dont on sait peu de choses, fut associée à la loterie de Piété et destinée aux mêmes objets.
23Le choix fait en 1757 de financer l’École royale militaire par un loto génois modifia encore la donne43. Comme l’hôpital, l’École avait par nature une utilité « publique ». Financer un tel établissement par une loterie asseyait un peu plus encore la légitimité des entreprises de chance. Comme pour l’hôpital, ce type de financement provoqua un vif débat au sein du public sensible au destin de la noblesse et à la fondation de cet institut. Pouvait-on tout à la fois régénérer la noblesse militaire, – ce que réclamait le célèbre chevalier d’Arcq dans son libelle sur la noblesse militaire, et s’adonner au jeu d’argent pour parvenir à ses fins ?
France ! Tous tes enfants sont des Bayard, des Turenne. Ils ne veulent point de richesses s’il leur en coûte l’honneur ; ils ne veulent point de biens s’ils ne sont attachés à la gloire.
24Philippe-Auguste de Sainte-Foy, chevalier d’Arcq, s’exprime ainsi en 1756 pour combattre l’idée saugrenue d’établir une noblesse commerçante. Il restait donc des hommes de race noble – ici, le descendant d’un Bourbon –, pour qui l’argent ne pouvait donner lieu à d’étroits calculs44 ? Le débat n’était-il pas de pure forme ? Le chevalier d’Arcq lui-même engagea des fonds dans la loterie de Cologne. Au demeurant, un auteur anonyme tenta de modérer cette opinion en faisant valoir les « vertus » de la loterie de l’École militaire : non seulement elle était utile et agréable au public, mais elle se basait sur des espérances raisonnables de profit. En outre, chacun était libre de s’y engager ou non, pouvait-on lire dans le Patriote français de 1759. « Comme l’établissement des Loteries n’a rien de coactif, & que chacun est libre de prendre part ou non à ce hazard », il semblait finalement à l’auteur que tous ces avantages balançaient « le vice et l’infamie de son origine »45. Au fond, l’établissement pouvait être présenté comme une opération qui, en conciliant le goût de la nation pour le jeu et la formation de la noblesse militaire pauvre, concourrait au plus haut point à consolider la Patrie. Au moins, les Parisiens pouvaient observer de visu les progrès de la construction de l’École, exploit d’autant plus saisissant que la guerre de Sept-Ans venait d’être déclarée.
25De la même façon, quand Marie-Thérèse adopta à son tour le loto, son idée était « d’étendre et encourager les arts, l’industrie et le commerce »46, toutes choses utiles à ses États.
3. « La réunion des loteries à la Finance »47
26Le loto génois avait deux atouts majeurs : ce jeu garantissait au souverain des gains substantiels grâce aux calculs savants qui instauraient un déséquilibre en sa faveur entre les mises et les risques financiers. Pour le joueur, l’intérêt tenait dans la diversité des combinaisons de jeu et la possibilité de doser les risques à sa convenance.
La nation flamande etoit, pour ainsi dire, la seule qui ne fit pas usage du jeu de chance connu depuis si longtemps en Italie, en France et en Allemagne. On ne lui avoit encore présenté que des lois ordinaires au hasard qui sur un nombre donné de billets, présentent un certain nombre de lots gagnants48.
27En outre, les tirages étaient beaucoup plus fréquents, hebdomadaires dans certains États. Or, c’est un fait connu que « le long terme donne de l’impatience au publiq (sic) qui ne supporte pas facilement la longue attente d’ignorer son sort »49. Avec le loto, l’excitation du jeu était sans cesse renouvelée. L’apparition de ce jeu accéléra un processus d’intégration des loteries aux finances royales, tout en modifiant assez radicalement le rapport de l’État avec le public. Avec le loto, le jeu devint une « contribution volontaire » non pas à une œuvre de charité, mais à l’État tout entier.
Toute loterie quelconque n’est pour ainsi dire qu’une contribution volontaire puisque chacun est libre d’y prendre part ou non. Le premier soin et le plus essentiel est donc d’y attirer la confiance50.
28L’origine du loto, comme celle de la blanque, est italienne. Elle provient également de la promotion du hasard dans les affaires publiques. À Gênes, on faisait tous les six mois l’élection de cinq sénateurs pour remplir des fonctions de Magistrat. On procédait par tirage au sort en plaçant dans une urne les noms des candidats. Les charges étaient conférées aux cinq premiers noms tirés. On engageait des paris sur les noms. Chaque individu en fit une espèce de commerce et hasardait des petites sommes. Le profit était proportionné à la difficulté du gain. Si l’on pariait sur un seul nom, on ne pouvait espérer un gain important. Si l’on pariait sur deux noms liés entre eux, ou trois noms ou quatre toujours pris ensemble, alors les gains pouvaient être élevés. Cette procédure servit d’exemple pour la création du jeu. Dans une roue, appelée la Roue de la fortune, on plaçait 90 nombres chacun dans des étuis fermés tous semblables. À chaque tirage, cinq nombres étaient « extraits » au hasard par un enfant. Les joueurs faisaient enregistrer leurs mises dans les nombreux bureaux du loto. Les possibilités de jeu étaient beaucoup plus variées que celles de la loterie à classes. Les mises (extrait, ambe, terne, quaterne, quine) permettaient de prendre de plus ou moins gros risques. L’extrait simple consistait à miser sur un des 90 nombres, qui avait ainsi cinq chances sur 90 de sortir. L’extrait déterminé consistait à miser sur un numéro mais à définir aussi son ordre de sortie (1er, 2e, 3e sur les cinq). L’ambe permettait de jouer sur deux numéros, le terne sur 3 et le quaterne sur 4. Ce jeu de loterie par pari avait été mis en œuvre dès 1610 par le génois Benedetto Gentile dans sa ville natale. Les États pontificaux l’adoptèrent en 1732 pour subvenir à l’entretien des monuments publics51 ; l’Autriche suivit en 1751, Paris en 1757, Bruxelles en 1760, Berlin en 1763, Varsovie en 1768. Les possibilités de paris variaient d’un État à l’autre. Au loto de Bruxelles par exemple, on pouvait miser de 15 à 1 000 florins sur l’extrait simple, de 1 à 200 florins sur l’extrait déterminé, de 1 sol à 75 florins sur l’ambe, de 1 sol à 25 florins sur le terne et de 1 sol à un florin dix sols sur le quaterne. L’administration payait 15 fois la mise sur l’extrait simple, 75 fois sur l’extrait déterminé, 270 fois sur l’ambe, 5 500 fois sur le terne et 60 000 fois sur le quaterne52.
29L’adhésion des princes fut si grande qu’au milieu du XVIIIe siècle, la loterie est définie comme une opération « publique » qui leur est attachée, plus sûrement que comme une opération charitable. Jacques Savary des Bruslons l’indique dans son Dictionnaire du commerce :
Les lotteries sont devenues dans le siècle qui court une espèce de commerce où les Souverains ont trouvé des ressources, soit pour réparer leurs finances épuisées par de longues guerres, soit pour acquitter les dettes de l’État, soit enfin pour soutenir des établissements utiles au public53.
30Le succès du loto génois de l’École royale militaire joint à celui de la loterie de Piété décida le roi de France à créer à son tour une Loterie royale et à faire ainsi passer définitivement la gestion de ces établissements sous le contrôle de la Finance. Tandis que la loterie des communautés religieuses et la loterie générale furent supprimées, la loterie de Piété et celle des Enfants-trouvés furent réunies au nouvel établissement. On indemnisa le fonds de la loterie de Piété et d’utilité publique en prélevant sur les bénéfices de la nouvelle Loterie royale, chaque année, la somme de 505 552 livres. Les comptes faits pour les années 1765 à 1774 avaient en effet montré un bénéfice net de 5 055 522 livres déduction faite des frais de régie54. Louis XV décida donc sur la base d’une année commune de continuer à financer les édifices sacrés par l’intermédiaire d’un séquestre, mais réserva le reste des recettes pour toute autre affectation. Ainsi, la généalogie de la Loterie royale de France se révèle-t-elle dans toute sa complexité :
Généalogie de la Loterie royale de France | ||
Date | Tutelle | |
1721 | Loterie de Saint-Sulpice | Lieutenance générale de Police |
1727 | Les trois Loteries (Saint-Sulpice, Enfants-Trouvés, Communautés religieuses) | Lieutenance générale de Police |
1757 | Loto génois de l’École militaire | Contrôle général des finances |
1762 | Loterie de Piété et d’utilité publique (+ loterie générale) | Ministère Bertin |
1776 | Loterie royale de France | Contrôle général des finances |
31De la même façon, l’impératrice Marie-Thérèse fut si convaincue de l’utilité d’un tel établissement pour ses finances qu’elle fit « cesser un octroi de loterie accordé à la table des pauvres de Sainte-Gudule pour assurer l’exclusion (sic) la plus absolue à la Loterie royale », ce que le Conseil des finances ne manqua pas de rappeler55. Sainte-Gudule fut indemnisée à partir de 1764 et jusqu’en 1794 sur la base de 1 050 florins par an que les fermiers du loto réglaient à la décharge du Trésor royal.
32Le joueur de loto s’adressait donc aux receveurs des régies ou fermes de loto établies par le souverain. Il y achetait des mises. Le receveur lui délivrait une reconnaissance sur laquelle il inscrivait à quelle somme montait la quantité d’extraits, d’ambes, de ternes… que produisaient les numéros que le ponte avait choisis, ainsi que les numéros sur lesquels il avait placé sa mise. Cette reconnaissance lui tenait lieu de billet qui était délivré quelques jours après, une fois la vérification des mises faite à l’administration du loto par le castelet.
4. Le danger social
33Le succès des loteries de charité et des lotos provoqua un débat sur le danger non seulement moral, mais aussi social de ce jeu. Nouvellement légitimées, les loteries de charité engageaient tout un chacun à participer. Puisque la guerre et le défaut de numéraire avaient montré les limites de la générosité des plus riches, à qui l’on avait laissé le soin d’entretenir les fondations, il fallait, comme en Hollande, compter sur un public plus vaste. Non que l’homme du commun fut généreux, pas davantage que le plus aisé, mais par sa contribution aux loteries, il suppléait au défaut de fonds. Jean Leclerc traduit cette évolution par une réflexion des plus justes sur l’intérêt général :
Si dans une République on supposoit que ceux qui la composent sont entièrement libéraux et modestes, & que sur cette supposition, on s’attendît qu’ils ne manqueroient pas de retrancher toues leurs dépenses inutiles pour donner libéralement au Public, de quoi faire de beaux etablissemens en faveur des pauvres & de les entretenir à perpétuité sans jamais se lasser de faire éclater leur libéralité, si l’on faisoit, dis-je, une semblable proposition, l’on verroit bien tôt que l’on se seroit grossièrement trompé56.
34Pour Jean Leclerc, le peuple ne peut être libéral. Il importait donc d’user d’autres moyens et de procéder comme en Hollande, par loterie « en émouvant certaines passions que l’on peut compter à coup sûr de trouver dans le cœur de la plupart des hommes »57. Et l’auteur d’encourager les gens modestes à mettre à la loterie, pourvu qu’ils n’y laissent que des sommes peu conséquentes.
35Les loteries de charité et d’utilité offraient des billets accessibles aux gens modestes. À Paris, il suffisait de débourser quelques sous pour obtenir un billet des trois petites loteries par exemple, ou bien une partie d’un billet, divisé en coupons, quand celui-ci était plus cher comme celui de la loterie de l’Hôtel-de-ville. De même, la loterie à classes, très populaire dans les Provinces-Unies et les Pays-Bas, offrait la possibilité de jouer séparément dans chaque classe ou encore d’acheter des dixièmes de billet58. Le plus fortuné achetait un billet global pour participer à toutes les classes, tandis que le plus modeste tentait sa chance sur une seule classe ou acquérait une part de billet. Ainsi s’explique l’engouement pour la Generaliteitsloterij de Hollande édifiée par Willem Vaucher et Isaac Damain et qui proposait quatre classes de 10 000 lots avec un tirage toutes les six semaines à partir de 1726. Le loto génois, de la même façon, ne proposait pas de dégarnir les bourses puisqu’il fallait également quelques petites pièces pour jouer, à partir d’un sol à Bruxelles pour l’ambe simple dans les années 1760.
Un avantage qu’offre encore cette Loterie et que ne donnent pas les autres, c’est que la moindre mise sur toutes les chances est à si bas prix que tout homme, dans quelqu’état de fortune qu’il soit, peut buter à de grands coups et améliorer son sort sans s’incommoder et en sacrifiant pour ainsi dire la plus modique partie de son superflu59.
36Et l’auteur de calculer qu’un homme, même réduit dans ses facultés pouvait sans se gêner jouer un sou par tirage, soit 36 sous pour l’année. Quarante ans plus tard, le loto rétablit par le Directoire à Paris comme à Bruxelles acceptait des mises plus modestes encore, à partir de 5 sous ou 25 centimes pour l’extrait simple (plus risqué que l’ambe) ou déterminé60.
37Toutefois, cette offre abondante modifiait en profondeur les codes de la vie sociale car non seulement, comme toute opération mercantile, elle ébranlait l’économie du don sur laquelle reposait jusque-là la hiérarchie des ordres et des dignités61, mais elle ne défendait pas même la valeur du mérite, ni celle du travail qui lui était associé. Rien, dans le gain à la loterie, ne pouvait être glorifié. Les efforts des théologiens favorables à l’expérience n’avaient pas convaincu tout le monde. Le 30 juin 1750, le Parlement de Paris réitéra son interdiction des jeux de hasard et l’étendit explicitement aux jeux de loterie car certaines personnes profitaient du flou de la législation pour en monter en toute impunité62. La Cour souveraine jugea que la loterie n’était rien d’autre qu’un jeu de hasard déguisé sous un autre nom et que ceux qui les organisaient n’avaient qu’en vue de s’enrichir sur le dos du « peuple grossier et ignorant ». Le contrevenant s’exposait à 100 livres d’amende et à la confiscation des fonds. Ce n’était pas la première fois que le pouvoir royal se trouvait confronté à l’opposition des Magistrats, par ailleurs travaillés par la doctrine janséniste en matière de loterie63. Déjà en 1598, ils avaient interdit toute forme de loterie. Même la loterie organisée à l’occasion du mariage de Louis XIV en 1660 n’engagea pas les Parlements à plus de clémence, jugeant que l’heureux mariage du roi n’avait été qu’une occasion exceptionnelle de réjouissance.
38Leur décision de 1750 apparaît néanmoins lourde de sens dans la mesure où elle fut adoptée après l’organisation de nombreuses loteries de charité et d’utilité publique et au moment où, nous l’avons vu, les moralistes se divisaient sur la question. Elle contraste avec les avis du Parlement de Londres qui autorisa dès 1694 l’établissement d’une loterie royale. Jacques Lacombe indique que cette permission fut fondée sur ce que le gouvernement avait besoin d’argent pour faire la guerre. On établit une loterie pour douze cent mille livres sterling. Elle fut remplie en six mois de l’année 1694. De même pour les Hollandais et de proche en proche, nous dit Lacombe, ce jeu fut adopté par la plupart des nations de l’Europe. À Paris néanmoins, le Parlement se posait en parangon de vertu. L’un des arguments avancés était que les loteries ruinaient le pauvre peuple, dont ils étaient le défenseur. Leur rhétorique sur le sujet doit se comprendre dans le contexte général d’opposition des cours à la politique financière du gouvernement. Depuis la création du vingtième en 1749, les parlements multipliaient les remontrances à l’encontre de la politique fiscale jugée trop lourde, et de la gestion de la dette, jugée aberrante64. Mais au-delà de la défense des intérêts de la nation, comprise comme le corps du royaume face au roi, les Magistrats voulaient établir un rempart contre la passion du jeu, considérant que celle-ci atteignait dangereusement les plus faibles.
Dès que les loteries furent en vogue, elles devinrent le fonds commun… de quiconque voulait tenter des entreprises supérieures à ses moyens. Les esprits en furent tellement préoccupés, qu’elles eurent pour tributaires des citoyens de toutes les classes. On y mit à tout propos, pour un oui, pour un non, pour la naissance d’un enfant, pour le gain d’un procès… Peuple crédule & trompé qui attend dans les Palais des rois, que le sort ait rendu ses oracles65.
39L’homme qui parle ainsi est un fils de Magistrat, ancien joueur repenti qui se plaît à décrire par le menu les effets néfastes de la passion du jeu dans un ouvrage de 1779. Devenu académicien, il se fit le porte-parole d’une morale toute janséniste. La passion du jeu « est le vice de l’indigence inepte & fainéante ou de l’opulence insatiable et dépravée », nous dit-il dans le préambule de ses Lettres. Mais c’est aussi le risque d’un désordre social qui préoccupe l’homme de lettres. Il craint que le père de famille n’aille acheter des billets, ne convertisse en stériles papiers le pain de la maison et finalement vende son outil de travail. Le développement du loto avait été si rapide qu’on ne savait pas, au moment où il écrivait, jusqu’où irait le phénomène : « Laissez faire, disoit quelqu’un, et l’on nous fera jouer tous les jours, à toute heure. Qui sait ce qu’il en pourroit arriver ? ». Et Dusaulx de s’inquiéter :
Vous conviendrez que l’on n’est qu’un forcené, un fléau de la société lorsque, toujours prêt à donner le signal de la cupidité, on ne cesse de jeter l’alarme dans le sein des familles, et que, sans respect pour soi-même et pour les siens, on s’expose volontairement à tomber dans la misère et l’avilissement.
40C’était là un lieu commun de l’opinion éclairée, repris par de nombreuses plumes comme celle du Lieutenant général de police de Paris, Lenoir, que de croire que la loterie multipliait « les banqueroutes et les vols domestiques »66. Lorsque le ministre des finances Clugny voulut lui donner plus d’extension en supprimant celle de l’École royale militaire et en créant à la place la Loterie royale de France, la police s’opposa au projet, jugeant que « comme tout autre jeu de hasard établi publiquement dans une grande ville, elle était un appât qu’on ne faisait que rendre plus dangereux pour le peuple »67. De cette progression de la loterie dans le public, on ne pouvait donc craindre qu’un renversement de l’ordre social. Lenoir ne parvint pas néanmoins à limiter les tirages car l’établissement rapportait déjà bien trop d’argent au Trésor pour être contenu. Le gouvernement lui-même encourageant l’entreprise, il ne restait plus aux tenants de la morale publique qu’à attendre le salut d’un nouveau régime.
Lorsque les yeux de l’assemblée nationale se porteront sur les loteries, elle apercevra en un instant que cette invention exécrable destinée à choquer tous les principes de la morale frappe le peuple dont les mœurs et la subsistance sont incessamment menacées, détruit le goût du travail, introduit la fraude et l’infidélité, engendre les vols, les assassinats, les forfaits68.
41Mirabeau l’aîné avertit la nation tout entière sur le danger que faisait peser la loterie, mais il ne fut pas davantage entendu. Quant à Dusaulx, il envoya son ouvrage au roi de Prusse, Frédéric-Guillaume II, en le félicitant par mégarde d’avoir supprimé le loto. Des bruits avaient couru en effet, selon lesquels le roi avait mis fin au loto génois69. Mais là aussi, l’académicien se trompa sur les intentions du souverain despote. En réalité, les gouvernements européens avaient radicalement changé de morale, optant pour un singulier pragmatisme.
Notes de bas de page
1 Philippe Ariès, Jean-Claude Margolin (éd.), Les jeux à la Renaissance, Paris, Librairie J. Vrin, 1982.
2 Debra Landre, Explorations in Statistics and Probability, Kendall Hunt Publishing Company, 1992, p. 217.
3 Sandrine Collette, « De la loterie nationale à la Française des jeux (1933-1998). Contribution à une sociologie de l’État moderne », thèse sous la direction de G. Courty, Université Paris-Ouest Nanterre, Lille, ANRT, 2001, p. 15.
4 Voir par exemple, Mathias Micheli, Très riche et asseurée loterie qui s’érige en ceste ducale ville de Bruxelles en vertu d’octroy des sérénissimes archiducqs pour ériger le Duchthuys, Bruxelles, chez Jan Mommaert, 1621.
5 Jean-Baptiste Darracq, L’État et le jeu. Étude de droit français, thèse sous la direction de Claude Journes, soutenue à l’université de Lyon 2, 2005.
6 Jean de Viguerie, Histoire et Dictionnaire du temps des Lumières, article Théologie, Paris, Robert Laffont, 1995, p. 1402.
7 Christophe Coudrette abbé, Dissertation théologique sur les loteries, s.l., 1742, p. 340.
8 Antoine Arnauld et Pierre Nicole, La logique ou l’art de penser contenant outre les règles communes, plusieurs observations nouvelles propres à former le jugement, édition critique présentée par Pierre Clair et François Girbal, Paris, 1965, p. 353.
9 Archives générales du royaume, Bruxelles [désormais AGR], Conseil des finances, carton 2553, dossier Nicolas Schwalb.
10 Jean Leclerc, Réflexions sur ce qu’on appelle bonheur et malheur en matière de loteries et sur le bon usage qu’on en peut faire, Amsterdam, 1696, p. 135.
11 Sur ces auteurs, voir Elisabeth Belmas, Jouer autrefois, op. cit., p. 32-44. Voir également Filippo d’Angelo, « Fonctions et significations du jeu dans les Aventures de Dassoucy », in D. Bertrand (éd.), Avez-vous lu Dassocucy ?, actes du colloque international du CERHAC, Clermont-Ferrand, Presses universitaires Balise Pascal, 2005, p. 203-2014.
12 Jean Leclerc, Réflexions, op. cit., p. 124.
13 Gregorio Léti, Critique historique, politique, morale, économique et comique sur les loteries anciennes et modernes, spirituelles et temporelles, des États et des Églises, avec des considérations sur l’ouvrage & sur l’auteur, Amsterdam, chez les Amis de l’auteur, Th. Boeterman, 1697, partie I, p. 158.
14 Menestrier cite, comme Léti, la Gazette de France du 6 mars 1694 qui annonce la loterie de Londres : Claude-François Menestrier, Dissertation des lotteries par le P. C. F. M. de la Compagnie de Jésus, Lyon, Laurent Bachelu fils, 1700, p. 15-16.
15 Op. cit.
16 Op. cit., p. 14.
17 Idem, p. 36.
18 Claude-François Menestrier, La philosophie des images énigmatiques, Lyon, chez Jacques Lions, 1694, p. 399.
19 Sur les anti-Lumières, on peut se référer à Jacques Domenech, article « Anti-Lumières » dans le Dictionnaire européen des Lumières, Paris, PUF, 2010 et plus généralement à Zeev Sternhell, Les Anti-Lumières, du XVIIIe siècle à la guerre froide, Paris, Fayard, 2006.
20 Christophe Coudrette abbé, Dissertation théologique sur les loteries, s.l., 1742, p. 340.
21 Idem, p. 341.
22 Jean-Laurent Le Semelier, Conférences ecclésiastiques de Paris sur l’usure et la restitution, Paris, éd. de 1748, p. 94.
23 Par Permission du roi. Loterie en faveur de l’abbaye royale de Port-Royal de Paris, Impr. de C.-L. Thiboust, 1707.
24 Jacques Savary des Bruslons, Dictionnaire universel du commerce, t. 3, Paris, 1748, p. 191.
25 Archives nationales, Paris [désormais AN], G7 1728, pièce 67, lettre du 24 février 1711.
26 Robert D. Kruckeberg, « The wheel of fortune in eighteenth-century France: the lottery, consumption, and politics », dissertation, Université du Michigan, 2009, p. 31.
27 Bibliothèque nationale de France, Paris [désormais BnF], Ms fr 21628, Arrest du Conseil d’Estat du Roy, 26 février 1727. Le tirage de la loterie des Enfants-Trouvés eut lieu le 10 de chaque mois, celui de la loterie des Communautés religieuses le 20, et celui de la loterie de Saint-Sulpice le 30.
28 AN, G9 114, Arrêt du 27 mai 1727. Les porteurs de billets gagnants avaient 6 mois pour se présenter au paiement.
29 Robert D. Kruckeberg, op. cit.
30 BnF, Joly de Fleury, Ms 266, « Observations », f° 122-130.
31 Idem.
32 AN, G9 114, « état des demandes », vers 1764.
33 Idem.
34 Idem, Mémoire retraçant l’historique de la reconstruction de l’église de Saint-Germain-en Laye, 11 mars 1781.
35 Idem, arrêt du 9 décembre 1754. Sur les 24 sols, 2 furent accordés aux abbés et chanoines de Sainte-Geneviève.
36 Idem, Arrest du Conseil d’État du Roi qui établit une loterie de Piété à la place de Saint-Sulpice, Du 7 septembre 1762, Paris, 4 p.
37 Idem, Mémoire, pièce non numérotée, vers 1781.
38 AN, G9 114, « Mémoire », 5 avril 1770, reprenant le mémoire du ministre Bertin rédigé en 1766.
39 Robert D. Kruckeberg, op. cit., p. 75.
40 AN, G9 114, « Mémoire », 5 avril 1770. Le propos de Bertin date de 1766.
41 AN, G9 114, lettre de Poultrier, 15 décembre 1769.
42 Arrest du Conseil d’État du roi, 30 juin 1776, portant création de la Loterie royale de France, préambule.
43 BnF, Ms français, 22115, « Arrest du Conseil d’État du Roi, Portant établissement d’une Loterie en faveur de l’École Royale Militaire. Du 15 octobre 1757 ».
44 Philippe-Auguste de Sainte-Foy, chevalier d’Arcq La noblesse militaire ou le Patriote français opposé à la noblesse commerçante, Paris, 1756. Voir Marie-Laure Legay, Histoire de l’argent de la Renaissance à la Révolution, Paris, Armand Colin, 2014.
45 Le Patriote françois, 1759, p. 2.
46 Almanach utile et agréable de la Loterie impériale et royale, Bruxelles, 1766, préambule.
47 Expression tirée d’un mémoire récapitulatif conservé aux archives nationales en G9 114.
48 Almanach utile et agréable de la Loterie impériale et royale, Bruxelles, 1766, préface.
49 AGR, Conseil des finances, carton 2553, « Mémoire sur les différents projets de loteries ».
50 Almanach utile et agréable de la Loterie impériale et royale, Bruxelles, 1766, préambule.
51 Jean Léonnet, Les loteries d’État, op. cit., 1963, p. 17.
52 AGR, Loteries des Pays-Bas, liasse 20, Instruction pour les receveurs et les collecteurs de la loterie impériale et royale dite génoise, établie à Bruxelles par lettres patentes du 14 septembre 1760, 12 p.
53 Jacques Savary des Bruslons, Dictionnaire universel du commerce, t. 3, Paris, 1748, p. 189.
54 AN, G9 114, arrêt du 30 juin 1776 et du 31 mars 1777.
55 AGR, Conseil des finances, 2565, Extrait du protocole du Conseiller des Domaines et finances de l’Empereur et Roi, Ransonnet, 4 février 1792. Ransonnet revient sur la question de l’exclusivité à propos d’une demande de la ville de Francfort pour collecter dans les Pays-Bas.
56 Jean Leclerc, Réflexions sur ce qu’on appelle bonheur et malheur en matière de loteries, op. cit., p. 132.
57 Idem, p. 133.
58 Ce type de loterie est partagé en plusieurs classes qui se tirent les unes après les autres. Chaque classe a un gros lot et plusieurs autres prix plus ou moins nombreux selon leur valeur. La valeur des prix augmente de classe en classe néanmoins. Par exemple, à la première classe de la loterie de la Généralité des Provinces-Unies, le gros lot était de 20 000 florins à la première classe et de 100 000 florins à la sixième et dernière classe en 1781. On achetait un billet pour les six classes ensemble. Si le numéro sortait à la première classe (premier tirage, auquel une liste spécifique de lots était attachée), on était remboursé d’une grande partie du prix du billet ; s’il sortait à la deuxième classe, on était remboursé d’une moins grande partie… et ainsi de suite jusqu’à la dernière classe. L’administration remettait les billets aux collecteurs chargés de les vendre. Ceux-ci les vendaient pour moitié d’entre eux en entier, et pour l’autre moitié, ils les subdivisaient : on pouvait acheter un 16e, un 32e, un 64e de billet, ce qui permettait aux plus modestes de participer. Voir Guillaume Lefebure, baron de Saint-Ildephont, Itinéraire historiques, politiques, géographiques, des VII Provinces-Unies des Pays-Bas, de leur territoire et colonies, t. II, chapitre 10 « Des loteries », La Haye, Veuve Staatman & C. Plaat, 1781, p. 376-380.
59 Almanach utile et agréable de la Loterie impériale et royale, Bruxelles, 1766, p. 43.
60 Sébastien-Antoine Parisot, L’art de conjecturer à la loterie, Paris, 1801, p. 25.
61 Sur l’économie du don, voir Bartolomé Clavero, La grâce du don. Anthropologie catholique de l’économie moderne, Paris, Albin Michel, collection « Évolution de l’humanité », 1991.
62 Arrêt de parlement portant défenses de tenir aucuns jeux de hasard, même sous le nom de loteries, 30 juin 1750, 4 p.
63 Georges Frèrejouan du Saint, Jeu et pari au point de vue civil, pénal et réglementaire, p. 249-250. Sur le jansénisme des Magistrats, voir Catherine Maire, De la cause de Dieu à la cause de la Nation : le jansénisme au XVIIIe siècle, Paris, Gallimard, 1998 ; Dale K. Van Kley (trad. Alain Spiess), Les Origines religieuses de la Révolution française 1560-1791, Paris, Seuil, 2002 ; et René Taveneaux, Jansénisme et politique, A. Colin, 1965.
64 Marie-Laure Legay, La banqueroute de l’État royal. La gestion des finances publiques de Colbert à la Révolution, Paris, EHESS, 2011. Sur le vingtième, Marcel Marion, Machault d’Arnouville. Étude sur l’histoire du contrôle général des finances de 1749 à 1754, Paris, 1891.
65 Jean Dusaulx, La passion du jeu depuis les temps anciens jusqu’à nos jours, partie II, chapitre XLIX, Paris, 1779, p. 233-234.
66 Mémoires de J.P.C. Lenoir, dans V. Milliot, Un policier des Lumières, Paris, Champ Vallon, 2011, p. 511-512.
67 Idem, p. 874.
68 Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de Mirabeau, Discours à l’Assemblée nationale, 24 octobre 1790, reproduit dans Discours et opinions de Mirabeau, précédés d’une notice historique sur sa vie, t. III, Paris, chez Kleffer et A. Caunes, 1820, p. 39.
69 Mémoires biographiques, littéraires et politiques de Mirabeau, vol. 6, Par Victor de Riqueti, Marquis de Mirabeau, 1834, p. 178.
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Les loteries royales dans l’Europe des Lumières
Ce livre est cité par
- Delalande, Nicolas. (2017) Giving and Gambling. French Historical Studies, 40. DOI: 10.1215/00161071-3946492
- Raschi, Nataša. (2021) La constante mathématique dans l’oeuvre de Diderot. Études littéraires, 50. DOI: 10.7202/1084000ar
Les loteries royales dans l’Europe des Lumières
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