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Éco-fiscalité et transport durable : entre prime et taxe ?

 | 
Séverine Frère
, 
Helga-Jane Scarwell

Table des illustrations

Texte intégral

1Figure 1 : La baisse spectaculaire de la teneur en plomb dans les atmosphères urbaines après l’adoption du pot catalytique. Source institut Pasteur de Lille .................................... 39

Figure 2 : L’évolution de la pollution soufrée dans quatre stations de l’agglomération dunkerquoise (Imageg/m3). Source (ATMO Nord-Pas-de-Calais) .......................... 43

2Figure 3 : L’évolution des teneurs en ozone dans la région parisienne. Moyennes annuelles de trois stations de fond. Source Airparif ......................... 45

3Figure 4 : L’évolution, à échantillon constant, de 18 stations urbaines de fond et de 5 stations trafic, de la concentration en moyenne annuelle en dioxyde d’azote (NO2) dans l’agglomération parisienne de 1998 à 2009. Source Airparif ............................... 46

4Figure 5 : Ration des concentrations NO2/NOx, une fois les teneurs de fond retranchées, en moyenne sur les stations de proximité au trafic routier en Ile de France de 1998 à 2009. Source Airparif .............................. 47

5Figure 6 : Baisse des émissions unitaires par kilomètres parcourus pour les véhicules diesel. Source : Département Développement Durable PSA .......................... 48

6Figure 7 : Les différentes échelles de la pollution atmosphérique intégrées au niveau local .................................................... 54

7Figure 8 : Mobilité en VPC sur l’aire perimétropolitaine (enquête ménage LMCU 2006) .......................... 61

8Figure 9 : La consommation par actif en énergie domestique en différent points des agglomérations (source : programme ETHE, TMU, UTC) ............................... 67

9Figure 10 : Public et types de territoires des TAD ....................................... 113

10Figure 11 : Nombre de services de TAD par catégorie d’aires urbaines (France métropolitaine) ............................................... 116

11Figure 12 : principaux types d’organisation spatiale des TAD............................ 122

12Figure 13 : Le champ de la fiscalité liée à l’environnement. Source : Emmanuel Caicedo et Annabelle Berger (2003).......................... 145

13Figure 14 : Le système des DTQs, qui associent les particuliers, les entreprises et les administrations : D’après Richard Starkey et Kevin Anderson, Tyndall Centre Technical report 39, 2005.......................... 164

14Figure 15 : Les 5 zones d’enquête définies pour l’enquête ménage de Lille Métropole Communauté Urbaine (2007) ........................... 223

15Figure 16 : Des modalités de transports contrastées de part et d’autre du périphérique ............. 227

16Figure 17 : La perception d’un problème lié à la circulation automobile ................... 229

17Figure 18 : Parmi les acteurs suivant quels sont ceux qui devraient faire des choses pour réduire les nuisances liées à la voiture ? ......................................... 235

18Tableau 1 : Taux de mortalité, France et Paris, XIXe-XXe siècles (‰) d’après J. P. POUSSOU, 1992, ................................ 30

19Tableau 2 : Nombres de voitures immatriculées à Paris d’après M. Flonneau ................................ 31

20Tableau 3 : Taux de motorisation des ménages selon les types de résidence en Ile de France. (Source Bertrand F., 2005) ..................................... 62

21Tableau 4 : Consommation d’énergie des logements neufs par surface unitaire source : J. P. Traisnel .......................................... 67

22Tableau 5 : Taux de motorisation selon le cycle de vie du ménage Source : EMD de Lyon 1994-1995................................... 71

23Tableau 6 : Inclusion des émissions individuelles de GES dans les schémas de DTQ et de PCA, extrait de Catherine Bottrill, Understanding DTQs et PCAs, Change Institute, Oxford University, 2006 ..................................... 171

24Tableau 7 : Classification des émissions de GES pour le transport et la maison selon l’habitat en ville ou campagne (Thumim et White, 2008) .................... 173

25Tableau 8 : Paris et la première couronne : un territoire clivé et atypique. ..................... 227

26Tableau 9 : les propositions dont l’acceptabilité est plus tranchée ............................ 230

27Tableau 10 : Des franciliens plus partagés ? ............................................... 232

28Tableau 11 : Estimez-vous que l’on puisse faire payer plus cher l’utilisation de la voiture dans les conditions suivantes (plusieurs réponses possibles) .......................... 232

29Tableau 12 : les nuisances liées à la voiture ............................................... 233

30Tableau 13 : Que faudrait-il faire pour réduire la nuisance liée à la voiture ?............. 236

31Tableau 14 : Sur ce budget mensuel de transport, seriez-vous prêts à donner plus pour protéger l’environnement ? .............................. 237

32Tableau 15 : Estimez-vous que l’on puisse faire payer plus cher l’utilisation de la voiture dans les conditions suivantes (plusieurs réponses possibles) .......................... 240

© Presses universitaires du Septentrion, 2011

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