Chapitre VI. Le don gratuit et les sols pour livre des octrois
p. 121-136
Extrait
1Aux suppléments de capitation et de vingtièmes vont s’ajouter, pendant la période de la guerre de Sept Ans, deux nouveaux impôts, le don gratuit des villes et les sols pour livres des octrois. Ces impôts, instaurés dans un contexte particulier et ayant vocation à disparaître la paix revenue, seront régulièrement prorogés et même augmentés au fil des années.
Le don gratuit des villes
2Le don gratuit des villes a été institué en 1758 par Jean de Boullongne, contrôleur général des finances, pour subvenir aux frais de la guerre. Faisant partie des « droits réservés », cette imposition devait initialement n’être établie que pour une durée de six années à l’expiration desquelles elle disparaîtrait définitivement. Ce qui ne l’empêcha pas d’être constamment reconduite jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. La ville de Lille obtiendra difficilement le rachat du premier don gratuit et devra de contenter d’abonnements de plus en plus onéreux pour les suivants.
Le premier don gratuit (1758)
3L’éd
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