Table des matières
Première partie. Organisation du corps municipal et dépenses courantes de la ville de Lille
Chapitre I. L’administration de la ville de Lille
- Le Magistrat, composition et renouvellement
- Les membres temporaires du Magistrat
- Le rewart
- Les échevins
- Les douze jurés et voir-jurés
- Les huit-hommes ou prudhommes
- Les conditions pour faire partie du Magistrat
- La procédure de renouvellement du Magistrat
- Les apaiseurs et les gard’orphènes
- Les conseillers pensionnaires, procureur syndic et greffiers
- Les conseillers pensionnaires
- Le premier conseiller pensionnaire
- Le deuxième conseiller pensionnaire
- Le troisième conseiller pensionnaire
- Le procureur syndic
- Le substitut du procureur syndic
- Le greffier civil
- Le greffier criminel
- Les trésoriers de la ville
- Le premier trésorier
- Le deuxième trésorier
- Le troisième trésorier
- Les représentants du pouvoir royal
- L’intendant de la province
- Le gouverneur de la ville
- Les commissaires du roi
- Le premier commissaire
- Le deuxième commissaire
- Le prévôt de la ville de Lille
Chapitre II. Les dépenses courantes de la ville
- Les dépenses d’administration
- Les rémunérations versées aux membres du Magistrat
- Les autres dépenses de personnel
- Le personnel employé par la ville
- Les représentants du pouvoir royal
- Les dépenses de fonctionnement
- L’entretien des bâtiments et équipements publics
- Les bâtiments officiels
- Les équipements publics
- L’entretien des canaux et rivières
- Des dépenses en légère progression
- Les dépenses charitables
- La Bourse commune des pauvres
- L’Hôpital général de la ville
- Un indicateur de l’état social de la population lilloise
- Les dépenses militaires
- La construction et l’entretien des casernes
- Les portes de la ville
- L’état-major et les garnisons
- Des dépenses plus importantes pendant les périodes de paix
- Dépenses courantes et revenus patrimoniaux
- Des revenus patrimoniaux modestes
Deuxième partie. Un fardeau de plus en plus pesant : la fiscalité royale
Chapitre III. Les aides et la capitation
- La procédure de consentement de l’aide
- Les demandes du roi aux États provinciaux
- Le consentement du clergé et de la noblesse
- Un impôt séculaire, l’aide ordinaire
- L’aide extraordinaire et le supplément
- Les remises accordées à la Flandre wallonne
- Les versements au Trésor royal
- La capitation
- La déclaration du 18 janvier 1695
- La capitation de 1701
- Le retour de Lille à la France
- Les quatre sols pour livre (1747)
- Le doublement de la capitation (1760-1763)
- La capitation de la ville de Lille de 1764 à 1781
- Une nouvelle répartition entre la châtellenie et la ville de Lille (1782)
- Les versements au Trésor Royal
Chapitre IV. Le dixième (1710-1749)
- Le dixième de 1710
- L’abonnement de la Flandre wallonne
- Les critiques du clergé et de la noblesse
- Une application de courte durée
- Le bref épisode du cinquantième (1725-1727)
- La guerre de Succession de Pologne et le dixième de 1733
- Le partage de l’abonnement : le plat pays contre les villes
- Un accord impossible
- L’arrêt du Conseil du 24 juillet 1734
- Le rétablissement du dixième (1741)
- Le plaidoyer du Parlement de Flandres
- Un abonnement difficilement négocié
- Les versements au Trésor royal
Chapitre V. Les vingtièmes royaux (1749-1789)
- Le premier vingtième (1749)
- Le refus de tout abonnement
- La difficile application de la nouvelle imposition
- Les impositions de la ville de Lille
- La guerre de Sept Ans et le deuxième vingtième (1756)
- L’abonnement de la province
- La subvention générale du contrôleur Silhouette (1759)
- Le troisième vingtième (1760-1763)
- Des modérations accordées à la province
- La suppression du troisième vingtième (1763)
- Une charge fiscale de plus en plus lourde (1771-1789)
- L’édit de novembre 1771
- Un abonnement mal calculé (1772)
- Une nouvelle augmentation (1781)
- Le retour du troisième vingtième (1782)
- La suppression du troisième vingtième (1787)
- Abonnements et versements au Trésor royal
Chapitre VI. Le don gratuit et les sols pour livre des octrois
- Le don gratuit des villes
- Le premier don gratuit (1758)
- Le rachat du don gratuit (1761)
- Le deuxième don gratuit (1763)
- L’abonnement de la ville de Lille (1767)
- Une perception prolongée de plusieurs années
- Une dernière augmentation (1782)
- Les versements au Trésor royal
- Une fiscalité additionnelle : les sols pour livre des octrois
- Le premier sol pour livre (1760)
- Le deuxième sol pour livre (1763)
- Le problème de la ville de Douai
- Deux nouveaux sols pour livre (1771)
- Une augmentation modérée pour la Flandre wallonne (1781)
- Un prélèvement fiscal en progression continue
Chapitre VII. Les autres charges fiscales de la ville de Lille
- Le droit de contrôle des actes, l’insinuation et le petit-scel
- La suppression des abonnements (1722)
- Le retour aux abonnements (1726)
- Une première augmentation (1768)
- Le maintien de l’abonnement (1771)
- De nouvelles augmentations (1781)
- L’arrêt du 6 décembre 1786
- Les versements au Trésor royal
- Les droits de courtiers-jaugeurs et d’inspecteurs aux boucheries et aux boissons
- La fixation de l’abonnement de la ville (1723)
- Les sols pour livre
- Les autres versements au Trésor royal
- Les gages de la maréchaussée
- L’entretien et l’habillement de la milice
- La défense et la sûreté des côtes
- Les fortifications de la ville de Valenciennes
- Les indemnités des huissiers du Conseil
- Les gages des maîtres des postes aux chevaux
- La résorption de la mendicité
- Une charge fiscale en progression continue
Chapitre VIII. Impôts royaux et fiscalité municipale
- Les impôts versés au Trésor royal
- La mise en place d’une fiscalité communale
- Les vingtièmes municipaux
- Les rôles d’imposition des habitants
- Le cas des maisons vacantes
- Les demandes d’exonérations
- Les rôles de capitation
- La collecte des impôts communaux
- L’adjudication des vingtièmes municipaux
- La collecte de la capitation
- Versements au Trésor royal et impositions locales : le cas de la capitation
- Une fiscalité municipale peu productive
Troisième partie. La pièce maîtresse des ressources communales : les octrois sur les boissons
Chapitre IX. L’octroi sur la bière
- La boisson ordinaire de la population lilloise
- Une technique de fabrication bien encadrée
- Une fiscalité ancienne et complexe
- La fiscalité sur la bière avant 1754
- L’arrêt du Conseil du 27 août 1754
- Taxes additionnelles et prélèvements sur les recettes
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- L’octroi sur la bière de 1719 à 1748
- La famille Dobignies (1719-1730)
- Charles François Lambert et la réunion des trois fermes (1732-1738)
- Des années difficiles pour les fermiers (1740-1744)
- La famille Petit (1744-1748)
- Antoine Cretal et la ferme des bières
- L’entrée en scène d’Antoine Cretal (1748)
- La ferme des bières et la guerre de Sept Ans
- L’abandon d’Antoine Cretal (1768)
- Le bref intermède de Nicolas Lebègue (1768-1771)
- Le retour d’Antoine Cretal (1771)
- Une ferme peu attractive (1784-1789)
- Un octroi de moins en moins lucratif
- L’affermage, un mode de recouvrement contesté
- Les demandes répétées de mise en régie
- Pour une ville comme Lille, « l’adjudication est préférable à la régie »
- Affermage ou régie ?
Chapitre X. Contrôle des prix et recettes municipales : le cas de la bière cabaretière
- Brassin d’essai et calcul du prix de revient
- La fixation du prix de vente au détail
- Le marché de la bière cabaretière
- Une fiscalité lourde aux effets contrastés
- Une fiscalité locale bénéfique pour la ville
- Les effets négatifs des sols pour livre
- Une charge fiscale supportée principalement par les consommateurs
- Une politique de prix maximum coûteuse pour la ville
- Prix officiels et prix de marché de la bière cabaretière
- Des quantités consommées toujours plus faibles
- Des pertes de recettes fiscales significatives pour la ville
- Surplus individuels et surplus collectif
- Les brasseurs lillois et la concurrence du plat pays
- Les propositions pour rétablir la compétitivité des brasseries lilloises
- La situation difficile des brasseurs lillois à la fin de l’Ancien Régime
Chapitre XI. L’octroi sur l’eau-de-vie
- Production, vente et consommation d’eau-de-vie
- Une fiscalité lourde incitant à la fraude
- Des sanctions peu dissuasives
- Des fraudeurs multirécidivistes
- L’intendant et les libertés individuelles
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- Le monopole de vente du fermier
- Des prix de vente fixés par le Magistrat
- Les prix de vente dans le bureau de la ferme
- Les prix de vente dans les cabarets et tavernes
- La dégradation de la situation des cabaretiers
- La ferme des droits sur l’eau-de-vie de 1718 à 1740
- Une ferme en forte expansion (1718-1735)
- Une période difficile pour la ferme (1735-1740)
- Une mise en régie peu profitable (1740-1764)
- Le retour à l’affermage (1764-1789)
- Des adjudications difficiles (1767-1774)
- Une ferme en forte expansion à la fin de l’Ancien Régime
- Des recettes limitées par le poids des taxes et la fraude
Chapitre XII. L’octroi sur le vin
- Consommation et commerce du vin à Lille au XVIIIe siècle
- Un octroi d’origine très ancienne
- Une fiscalité alourdie par des droits supplémentaires
- Des prélèvements sur les recettes de la ville
- Le recouvrement des droits sur le vin
- Le contrat de bail
- La fraude et la conservation des droits de la ville
- La ferme des droits sur le vin de 1719 à 1755
- La compagnie de Guillaume Dobignies (1721-1730)
- Une ferme peu attractive (1730-1740)
- Un difficile retour à la normale (1741-1749)
- Le bail De Bremont-Allaire (1752)
- Un passage en régie profitable pour la ville (1755-1764)
- Une ferme en forte expansion (1764-1789)
- Les mauvaises vendanges des années 1767-1769
- L’octroi sur le vin et les droits de l’Hôpital général
- Dudicourt et la faillite de la ferme (1782-1785)
- Une ferme au plus haut prix
- Un octroi très lucratif pour la ville
Quatrième partie. Les autres octrois de la ville de Lille
Chapitre XIII. L’octroi sur les « bêtes à pieds fourchés »
- La consommation de viande à Lille au XVIIIe siècle
- Le marché aux bestiaux de la ville de Lille
- Le corps des francs-bouchers
- Les droits sur les bêtes à pieds fourchés
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- Le problème des fausses déclarations
- La politique de contrôle du prix de la viande
- L’essai d’octobre 1733
- L’ordonnance du 20 février 1740
- Liberté du commerce et politique du « juste prix »
- La séparation des bouchers en deux classes
- Le prix officiel de la viande bovine vendue à Lille
- La ferme des droits sur les pieds fourchés de 1719 à 1761
- Pierre Joseph Descamps et l’ouverture du marché de la viande
- André Placide Gossiau, notaire et fermier
- La disette de 1740
- La ferme des droits sur les bestiaux de 1741 à 1758
- L’instauration du « tiers en sus » (1761)
- La suppression des franches foires (1771)
- La ferme des droits sur le bétail de 1774 à 1789
- Une demande de dédommagement non justifiée (1777)
- Des prix d’adjudication en forte hausse
- Un octroi très profitable pour la ville
Chapitre XIV. L’octroi sur les grains et farines
- Le marché aux grains de la ville de Lille
- L’organisation du marché aux grains
- Les auxiliaires du marché
- Cotation des grains et prix de vente du pain
- Les droits sur les grains et farines
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- La lutte contre la fraude
- La ferme des droits sur les grains de 1719 à 1763
- Une période de relative stabilité (1719-1739)
- La disette de 1740
- La ferme des droits sur les grains et les travaux sur la Deûle
- Une période difficile pour les fermiers (1751-1760)
- L’octroi municipal et la politique du commerce des grains (1763-1789)
- La déclaration du roi du 25 mai 1763
- La disette de 1768-1769
- L’interdiction d’exporter des grains (1770)
- Turgot et la liberté du commerce des grains (1774)
- La suspension de la levée des droits sur les grains (1775)
- Une courte mise en régie (août-octobre 1776)
- Un retour à l’affermage peu productif pour la ville
- De la liberté du commerce à la suspension des droits sur les grains (1787-1789)
- Les droits sur les grains, une ressource d’appoint pour la ville
Chapitre XV. L’octroi sur les ventes de poisson de mer
- Le commerce du poisson à Lille au XVIIIe siècle
- Le marché du poisson de mer (minck)
- Les auxiliaires du marché
- La difficile recherche du « juste prix »
- Le commerce du poisson salé
- Les ventes d’huîtres et autres fruits de mer
- Les droits de la ville sur les ventes de poisson
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- La ferme des droits sur le poisson de 1717 à 1771
- Des fermes adjugées séparément (1717-1726)
- La réunion des deux fermes (1726)
- Des années difficiles pour la ferme (1740-1749)
- Une reprise éphémère (1749-1764)
- Des prix d’adjudication en légère progression (1764-1771)
- Des recettes affectées par les crises et les guerres
- Un nouvel octroi : le droit du dixième (1771)
- Un octroi exploité provisoirement en régie (1772-1778)
- Une réunion à la ferme du minck (1779)
- Les recettes de l’octroi sur le poisson de 1772 à 1789
Chapitre XVI. L’octroi sur le tabac
- Une région favorable à la culture du tabac
- La Ferme générale contre les privilèges des provinces du Nord
- Les droits de la ville sur la consommation de tabac
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- La lutte contre la fraude
- Un développement rapide freiné par les affaires (1717-1737)
- Des prix d’adjudication en forte augmentation
- Le refus de la vente exclusive de tabac (1735)
- La libre sortie des tabacs vers la châtellenie (1737)
- Une période difficile pour la ferme (1738-1773)
- Le fermier et le droit de moudre du tabac
- Une ferme entre les mains des frères Desmarescaux (1743-1761)
- Une adjudication controversée (1761)
- L’échec de Rosalie Six (1767-1773)
- Une nouvelle expansion de la ferme du tabac (1773-1789)
- Un fermier entreprenant, Augustin Lefebvre (1773-1776)
- Le bail De Surmont (1776-1782)
- Des adjudications au plus haut prix (1782-1788)
- Les recettes des droits sur le tabac
Chapitre XVII. Les droits sur divers produits de consommation et sur les ventes de maisons et de meubles
- L’octroi sur les bois et charbons
- Les droits sur les bois et charbons de bois
- Les droits sur la houille et le charbon de terre
- Des adjudications séparées (1717-1728)
- La réunion des deux fermes (1728)
- La suspension des droits anciens sur le charbon de terre (1737)
- La ferme des droits sur les bois et charbons de 1737 à 1752
- Le bail De Bremont-Allaire (1752-1755)
- Les droits sur les bois et charbons et la guerre de Sept Ans
- La ferme des droits sur les bois et charbons de bois de 1764 à 1782
- Une ferme de plus en plus disputée (1782-1789)
- Les recettes de l’octroi sur les bois et charbons
- L’assis sur les cuirs tannés
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- Les fermiers de l’assis sur les cuirs (1719-1729)
- Les adjudications au corps des tanneurs de la ville
- L’édit du roi d’août 1759 et le droit unique
- L’assis sur les cuirs et la ferme de l’avoir de poids (1761)
- L’assis sur les cuirs et la ferme des droits sur le tabac
- Les droits d’enclos et avoir de poids
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- La ferme de l’avoir de poids de 1731 à 1771
- L’avoir de poids et l’assis sur les cuirs tannés
- La suppression de l’avoir de poids (1771)
- Des recettes fortement affectées par les guerres
- L’octroi sur les ventes de maisons
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- Les adjudications de 1717 à 1726
- Une courte période de régie (1726-1728)
- Le retour à l’affermage (1728-1731)
- Le choix définitif de la régie (1731)
- L’octroi sur les ventes de meubles
- Une courte période d’affermage (1728-1733)
- Les recettes du droit de gobillerie de 1738 à 1789
- Les quatre deniers pour livre sur les ventes de meubles (1784-1789)
Chapitre XVIII. Les droits perçus sur la Deûle et aux entrées de la ville de Lille
- Les droits de passage sur la Haute-Deûle
- Les droits perçus par la ville
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- La ferme de 1714 à 1724
- Pierre Joseph Duriez et la question de la mesure des grains
- Une affaire difficilement réglée
- Les droits de passage sur la Haute-Deûle et la crise de 1740
- La guerre et les interruptions de navigation (1740-1748)
- Les travaux sur le canal de la Haute-Deûle
- Une courte période de régie (1763-1764)
- Le retour à l’affermage (1764)
- La suspension de la perception des droits sur les grains (1775)
- Une ferme très convoitée (1776-1789)
- Des recettes en forte croissance à la fin de l’Ancien Régime
- Les droits de passage sur la Basse-Deûle
- Les droits perçus par la ville
- Procédure d’adjudication et contrat de bail
- La ferme des droits de passage sur la Basse-Deûle de 1716 à 1739
- Les droits de passage sur la Basse-Deûle et la crise de 1740
- La guerre et les interruptions de la navigation
- Des adjudications difficiles (1744-1751)
- Les droits de passage sur la Basse-Deûle et la guerre de Sept Ans
- Une courte période de mise en régie (1763-1764)
- Le retour à l’affermage (1764)
- Une ferme de plus en plus attractive (1776-1789)
- Des recettes en forte croissance à la fin de l’Ancien Régime
- Un péage urbain : le droit de chaussée dit la Fin
- Les adjudications de 1716 à 1733
- Alexandre Loeuillez et la question de la perception des droits
- L’abandon définitif de l’affermage (1733)
Chapitre XIX. Les octrois de la ville de Lille : une ressource abondante mais sensible aux mouvements conjoncturels
- Les recettes totales des octrois de 1738 à 1789
- La crise agricole et la guerre de Succession d’Autriche (1738-1748)
- La paix « ramène ordinairement l’abondance » (1748-1755)
- Une longue période de stagnation (1755-1776)
- Des recettes en rapide progression (1776-1789)
- Quelle charge pour les habitants de la ville ?
- Une forte concentration sur les produits alimentaires
- La surreprésentation des taxes sur les boissons
- Moins de bière, plus de vin
- Le poids marginal des autres catégories d’octrois
- Une meilleure diversification des recettes des octrois
- Recettes des octrois et dépenses courantes de la ville
Cinquième partie. Endettement, budget municipal et analyse financière de la ville de Lille
Chapitre XX. Emprunts et gestion de la dette municipale
- Les emprunts : modalités et taux d’intérêt
- Les principaux emprunts de la ville de 1738 à 1789
- La crise agricole de 1740
- Le rachat des offices municipaux (1746)
- Les offices d’inspecteurs et de contrôleurs des communautés d’arts et métiers (1747)
- Les travaux sur la Deûle (1750-1754)
- Les travaux de rénovation des casernes et bâtiments de la ville (1755)
- Le paiement du don gratuit des villes (1761)
- La construction du vaisseau « Le Flamant » (1762)
- Les casernes de Saint-André (1770)
- Le rachat des offices d’huissiers-priseurs de meubles (1783)
- L’aménagement de l’hôtel de l’intendance (1785-1786)
- Qui sont les souscripteurs ?
- Une politique active de désendettement
- Les remises d’impôts royaux
- La conversion des rentes héritières en rentes viagères
- Remboursements des rentes et pertes de capital
- Le paiement retardé des intérêts des rentes
- Le service de la dette
- Lille, une ville fortement endettée ?
Chapitre XXI. Le budget municipal : évolution, composition et analyse
- Des recettes alimentées principalement par la fiscalité indirecte
- Les reports des excédents annuels
- Les transferts de fonds entre trésoriers
- Des recettes sensibles aux mouvements de la conjoncture
- La surreprésentation du produit des octrois
- Des impôts municipaux modérés
- Des dépenses alourdies par les prélèvements étatiques
- Des dépenses courantes globalement stables
- Impôts royaux et dépenses militaires
- Réduire les dépenses de la ville
- Soldes budgétaires et équilibres financiers
- Un budget courant excédentaire
- L’absence de déséquilibres financiers majeurs
- La situation financière de la ville de Lille à la fin de l’Ancien Régime
- Recettes, dépenses et solde budgétaire
- Une capacité d’épargne exceptionnelle
- Une capacité de désendettement limitée
