1 Hubert Bonin, Nuno Valério et Kazuhiko Yago (dir.) (2015) ; Hubert Bonin et Nuno Valério (dir.) (2016) ; Yasuo Gonjo (1993) ; Marc Meuleau (1990).
2 Jacques Alibert (1983) ; Alain Buffon (1979) ; Mohamed Lazhar Gharbi (2005) ; Laurens Ndrianasy (2018) ; Georges El Daccache (2019).
3 Frédéric François-Marsal (dir.), Encyclopédie de banques et de bourses, Paris, Impr. Crété, 1930, t. 1, p. 235-236 distingue quatre groupes sans inclure les banques de la Nouvelle-Calédonie ni de l’Algérie.
4 À l’époque, on ne la considère pas comme une « banque coloniale » : selon André Moye « son statut est si voisin de celui de la Banque de France qu’elle a traditionnellement été exclue des banques coloniales » (Les Banques coloniales d’émission depuis la Guerre, Paris, Impr. Univ. E. Fourcine, 1936, p. 8).
5 Raoul Vally, Les Banques coloniales françaises d’émission : un point de vue historique et critique (1924), Albert Sabès, Le Renouvellement du privilège de la Banque de l’Indochine (1931) et André Moye, op. cit.
6 Mais le transfert des actions vers la métropole est rapide, massif et durable (Alain Buffon [2002] p. 53 ; Alain Buffon [1979] p. 155).
7 Jules Denizet, Essai sur les banques coloniales, Paris, A. Pedone, 1899, p. 23 cité par Alain Buffon (1979) p. 150.
8 Par exemple pour la Martinique, voir Agnès Festré, Alain Raybaut (2009) p. 3.
9 Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, etc., Paris, Imprimerie et librairie administratives de Paul Dupont, Tome VII, années 1851-1852, 1852, article 13, p. 151-153.
10 Alain Buffon (1979) p. 161.
11 Ghislaine Lydon (1995) p. 480-481.
12 « L’usure dévore l’Afrique » affirmait Lamoricière alors député (Le Journal des débats politiques et littéraires, 24 juillet 1851, p. 3).
13 Loi du 29 juillet 1845. La loi du 9 août 1847 décida que la Banque de France perdrait ce privilège si elle n’en usait pas avant le 1er avril 1848, ce qui se produisit.
14 Journal des débats…, op. cit., p. 3.
15 Nadine Ricaud (1998).
16 Née en 1874 de la Compagnie de la Nouvelle-Calédonie (fondée en 1871), la Banque de la Nouvelle-Calédonie fit faillite dès 1877 notamment du fait d’une gestion extrêmement hasardeuse. L’État français refusa alors de soutenir l’établissement en perdition. Voir : Yasuo Gonjo (1993) p. 23 ; Catherine Buttet (2000) ; Yann Bencivengo, Nickel. Naissance de l’industrie calédonienne, 2014, Tours, Presses universitaires François-Rabelais, p. 39.
17 Yasuo Gonjo (1993) p. 23-24, 51.
18 William Oualid, Le Privilège de la Banque de l’Indochine et la question des Banques coloniales, Paris, 1923, cité par Yasuo Gonjo (1993) p. 46-47.
19 À partir de 1920, le franc marocain et la livre syrienne dépendent du franc français.
20 Jacques Alibert (1983) p. 58-59.
21 Rapport au président de la République sur les opérations des banques coloniales pendant l’exercice 1902-1903, Paris, Impr. nationale, 1904, p. 9 et 17.
22 Rapport au président… exercice 1904-1905, Paris, Impr. nationale, 1906, p. 11.
23 Cité par Ghislaine Lydon (1995) p. 487.
24 Rapport au président… exercice 1901-1902, Paris, Impr. nationale, 1903, p. 10.
25 ANOM, 6 AFFECO 128, Commission d’enquête chargée d’examiner la gestion de Gueydon de Dives, directeur de la banque de la Guadeloupe (1906/1911).
26 Ghislaine Lydon (1995) p. 487-488.
27 Jacques Alibert (1983) p. 50 ; Ghislaine Lydon (1995) p. 487-488 ; Samir Saul (2016) p. 131 ; Mohamed Lazhar Gharbi (1998) p. 379.
28 Rapport au président… exercice 1891-1892, Paris, Impr. nationale, 1893, p. 23.
29 Rapport au président… exercice 1892-1893, Paris, Impr. nationale, 1894, p. 22.
30 Voir par exemple Rapport au président… exercice 1897-1898, Paris, Impr. nationale, 1899, p. 15.
31 De 1897 à 1904 au moins une banque par an est privée de ses dividendes (Rapport au président… exercice 1902-1903, Paris, Impr. nationale, 1904, p. 44).
32 L’Union indochinoise est fondée en 1887, le ministère des Colonies est fondé en 1894, l’AOF en 1895, l’AEF en 1910.
33 Maurice Jais, La Banque de l’Algérie et le crédit agricole, Paris, 1902 ; André Goumain-Cornille, Les Banques coloniales, Paris, Larose, 1903 ; Paul Royer, Les Grands Établissements de crédit dans l’Algérie et les colonies françaises, Paris, 1907 ; René Mingoy, La Question des banques coloniales, Paris, 1912.
34 Henri Chateset, « Les banques coloniales », Les Annales coloniales, no 17, 1er sept. 1903, p. 273-278 ; Edmond Philippar, « Le développement et l’Action des sociétés de crédit en Algérie », Revue d’économie politique, 1905, vol. 19, p. 385-421.
35 Edmond Lémard, Le Krach de la Banque, Lyon, Impr. nouvelle, 1892 ; Henri Garrot, Cahiers algériens. La Banque de l’Algérie, ses origines, ses modes d’opérer et ses résultats en Algérie, Paris, Albert Savine éd., mars 1892 ; André Duchêne, Les Banques coloniales des Antilles, de la Réunion et de la Guyane, ce qu’elles sont, ce qu’elles doivent être, Paris, Marchal et Godde éd., 1909.
36 La banque d’État du Maroc n’était pas officiellement une banque française mais les intérêts français, surtout après l’établissement du protectorat et la Grande Guerre y étaient solidement défendus. Voir Magali Chappert (1975) et : Urbain Jaeger, La Banque d’État du Maroc (origines-organisation-fonctionnement), Paris, Éd. A. Rousseau, 1911 ; Pierre Bonnet, La Banque d’État du Maroc et le problème marocain, Paris, Éd. A. Rousseau, 1912.
37 Samir Saul (2002).
38 Émile Larcher et Georges Rectenwald, Traité élémentaire de législation algérienne, Paris, Libr. Arthur Rousseau, 1923, p. 148-150 ; Samir Paul (2016) p. 130-131.
39 Un maître des requêtes au Conseil d’État désigné par le Garde des Sceaux en tant que président du Conseil d’État.
40 Joseph Franconie, « Transformation des banques coloniales : la Banque de l’Algérie », Questions diplomatiques et coloniales, 1902, p. 283.
41 Elle s’engage par exemple à augmenter le nombre de ses agences, à fonder une Banque industrielle de l’Afrique du Nord pour favoriser le développement industriel. Voir Samir Paul (2016) p. 133 et 135.
42 La banque doit s’acquitter d’une importante redevance fixée d’abord à 200 000 francs et progressivement augmentée (jusqu’à 700 000 en 1918…). Elle doit aussi consentir à des avances sans intérêts au Trésor (5 puis 18 millions de francs).
43 En 1904, elle devient « Banque de l’Algérie et de la Tunisie », du fait de l’extension de son privilège au protectorat tunisien en 1904. Frédéric François-Marsal (dir.), op. cit., p. 220-221.
44 Cette contrepartie du privilège est aussi imposée à la banque d’État du Maroc qui la verse à l’État marocain de même qu’à la Banque de la Syrie qui s’en acquitte envers le Grand Liban et la Fédération des États de Syrie.
45 Ce qui n’exclut pas des changements de priorité : après 1926, le ministère des colonies se focalise sur la BAO plus que sur la Banque de l’Indochine. Voir Yasuo Gonjo (1988) p. 66.
46 Marc Meulau (1990) p. 356.
47 Par ailleurs, la reprise en main des instituts d’émission par l’État concerne de nombreux pays : Royaume-Uni (1931), Danemark (1936), Italie et Belgique. Bertrand Blancheton, « L’autonomie de la banque de France de la Grande Guerre à la loi du 4 août 1993 », Revue d’économie financière, 2014/1, no 113, p. 163.
48 Yasuo Gonjo (1988) p. 59-68.
49 William Oualid, « La Banque de Madagascar », Revue d’économie politique, vol. 40, no 1, 1926, p. 99.
50 Ibid., p. 95-98.
51 Jacques Alibert (1983) p. 75-76.
52 Lionel Zinsou-Derlin (1976) p. 511.
53 Art. 45, 50, 55, 56, 62, 64 des Statuts annexés à la loi du 29 janvier 1929.
54 Art. 1 de la loi du 29 janvier 1929.
55 Art. 6 de la convention de 1927.
56 Durement touchée par la faillite de la Banque française de l’Afrique (1931) sur laquelle elle possédait des créances importantes, elle fut abandonnée des déposants qui lui préférèrent d’autres établissements comme les caisses d’épargne (Lionel Zinsou-Derlin [1976] p. 512-513).
57 Ibid., p. 514-515.
58 Selon les mots d’Edwin Polay, son nouveau directeur général, ancien secrétaire général de la Banque de l’Indochine, cité par Lionel Zinsou-Derlin (1976) p. 514.
59 Lionel Zinsou-Derlin (1976) p. 515.
60 Marc Meuleau (1990) p. 357.
61 Yasuo Gonjo (1993) p. 359-360.
62 Vincent Duchaussoy, « Une Banque publique ? 1936 ou la mutation initiée de la Banque de France », Revue historique, 2017/1, vol. 681, p. 58 ; Bertrand Blancheton, op. cit., p. 164.
63 Marc Meuleau (1990) p. 396-398.
64 Claire Andrieu (1991) p. 30-48.
65 À l’exception de la Banque du Maroc et de celle de Syrie et du Liban, nettement moins contrôlées par l’État français, d’autant que Syrie et Liban récupèrent leur indépendance dès 1946.