1 Pour une présentation synthétique, pédagogique et critique des mesures de régulation récentes : Jézabel Couppey-Soubeyran, Christophe Nijdam, Parlons banque en 30 questions, Paris, La Documentation française, 2018.
2 Voir notamment les publications de l’Association d’économie financière, en particulier le Rapport moral [annuel] sur l’Argent dans le monde, en ligne : https://www.aef.asso.fr/publications/rapport-moral-sur-l-argent-dans-le-monde.
3 Anat Admati et Martin Hellwig (2013) ; Jézabel Couppey-Soubeyran (2015) ; Hubert Bonin et Jean-Marc Figuet (dir.) (2016) ; Adam Tooze (2018).
4 Alfredo Gigliobianco et Gianni Toniolo (2009) ; Youssef Cassis (2011).
5 Stéphane Lefrancq (2009) ; Entreprises et histoire, 2020/4, no 101.
6 Alexis Drach et Olivier Feiertag (2018) ; Youssef Cassis et Alexis Drach (2021).
7 Andreas Busch (2009) ; Ethan Kapstein (1991, 1992, 1994, 2006).
8 Christian De Boissieu (2009).
9 Andreas Busch (2009) parle d’un système à trois composantes : le régulateur, le législateur, les associations de banquiers.
10 Eugène White (2009) discerne ainsi neuf éléments de la régulation, dont trois correspondent à la supervision.
11 Jean Bouvier (1973) ; Jean-Luc Mastin (2020a et 2020b). À la Société Générale, Maurice Lorain, à la direction générale depuis 1939, aux côtés d’Henry Ardant (DG depuis 1935 puis Président de 1941 à 1944), puis Président de 1958 à 1966, dit lui-même à quel point la nationalisation n’a pas été une rupture : « je n’ai pas le sentiment que les lois de 1945 aient entraîné dans ma manière de penser et d’agir […] une telle rupture » (Livre du Centenaire de la Société Générale, 1864-1964, Paris, Société Générale éditions, 1964, p. 106-109).
12 Elle distingue trois types historiques de gouvernance successifs : la gouvernance managériale (pouvoir des managers qui prévaut des années 1920-1930 aux années 1970) ; la gouvernance actionnariale (pouvoir des shareholders, qui prévaut depuis les années 1980) ; la gouvernance participative (participation des parties prenantes, ou stakeholders). Voir : Mike Wright, Donald S. Siegel, Kevin Kfasey, Igor Filatotchev (dir.), The Oxford Handbook of Corporate Governance, Oxford, Oxford University Press, 2013. Voir aussi deux numéros de la Revue d’économie financière sur Le gouvernement d’entreprise : 2001/63 (voir notamment l’avant-propos de Gérard Charreaux et Olivier Pastré) et 2018/2 (notamment : Laurence Scialom, « Conflits d’intérêts et gouvernance des banques systémiques : éléments d’analyse critique », p. 261-275).
13 Piet Clement (2010b et 2013).
14 Alexis Drach et Olivier Feiertag (2018).
15 Principalement : Dominique Lacoue-Labarthe (2003) ; Forrest Capie (2007) ; Andreas Busch (2009) ; Alfredo Gigliobianco et Gianni Tonolio (2009) ; Eugène White (2009) ; Youssef Cassis, Richard Grossman, Catherine Schenk (2016) ; Alexis Drach et Olivier Feiertag (2018).
16 Rapport entre les ressources empruntées à court terme (notamment dépôts à vue) et les emplois à long terme.
17 Youssef Cassis (2011), Richard Grossman (2010) p. 61. Pour une analyse des relations entre crises et régulation bancaire, voir notamment Alfredo Gigliobianco et Gianni Toniolo (2009).
18 Alexis Drach (2022a).
19 Andreas Busch (2009) p. 82-83.
20 Eugene White (2009) p. 21.
21 Thibaud Giddey (2019).
22 Claire Andrieu (1991), Michel Margairaz (1991), Philippe Verheyde (2020).
23 Alexis Drach et Olivier Feiertag (2018), p. 142-143.
24 Jean-Luc Mastin, Victimes et profiteurs de guerre ? Les patrons du Nord (1914-1923), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2019.
25 Eugene White (2010).
26 Michel Margairaz, « Les trois figures successives de la monnaie comme bien commun au XXe siècle. La Banque de France et l’encastrement de la monnaie dans la politique du crédit », in Christian Bessy et Michel Margairaz (dir.), Les biens communs en perspectives. Propriété, travail, valeur (XVIIIe-XXIe siècle), Paris, Éditions de la Sorbonne, 2021, p. 165-185.
27 Éric Monnet (2018).
28 Jean-Luc Mastin (2020a et 2020b).
29 Eugene White (2009), trois graphiques p. 40-42.
30 À propos des deux grandes faillites américaines de 1973-1974 (US Bank of San Diego et Franklin National Bank of New York), Eugene White (2009, p. 33) évoque la considerable forbearance de l’OCC, de la Fed et de la FDIC.
31 Ce terme est de plus en plus employé après 1985 (Alexis Drach [2022a]).
32 Littéralement, « adéquation du capital », recouvrant le rapport entre le capital social et plus largement les fonds propres (y inclus les réserves et les bénéfices) à l’actif (pondéré des risques).
33 Alexis Drach (2022a) évoque « l’autonomisation de la supervision par rapport à la réglementation ».
34 Thibaud Giddey, Eiji Hotori, Mikael Wendschlag (2022).
35 Alexis Drach (2022a).
36 Andreas Busch (2009) p. 130, 137.
37 La loi de 1979 n’impose pas aux banques « recognized » de transmettre des rapports, elle suppose qu’elles le feront volontairement (Andreas Busch [2009] p. 146).
38 Sir George Blunden (deputy governor) dans « Supervision and Central Banking », Bank of England Quaterly Bulletin, 27, p. 380-385 (cité par Andreas Busch [2009] p. 138).
39 Appréciation d’Andreas Busch, mais sur le profil des superviseurs, voir Charles Goodhart, Dirk Schoenmaker, Paolo Dasgupta (2002).
40 Voir ainsi le schéma d’Andreas Busch (2009) p. 54.
41 Eugene White (2009) p. 30 et 35.
42 Charles M. Kahn et João A.C. Santos (2007) p. 193 (ils citent : Norvège 1986, Canada 1987, Danemark 1988, Suède 1991, Australie, Japon, Corée et RU 1997-1998).
43 Andreas Busch (2009) p. 66.
44 Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM) et Comité des entreprises d’assurances (CEA).
45 Le Groupe des Dix regroupe : Allemagne, Belgique, France, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède, États-Unis, Canada, Japon. Les deux pays qui s’y adjoignent sont deux paradis fiscaux européens : Suisse et Luxembourg.
46 Andreas Busch (2009) p. 95.
47 Eugene White (2009).
48 Les critères déterminés en 1962 sont : la qualité du management, la liquidité des actifs, l’historique des profits, qualité et profil de l’actionnariat, les coûts d’occupation, la volatilité des dépôts, le contrôle interne et les conditions économiques locales. (Eugene White [2009] p. 27 et 34-35).
49 Andreas Busch (2009) conclusion p. 227-243.
50 Eiji Hotori, François Pasqualini, Stéphane Prigent, Jacques Richard (2018) p. 110-111.
51 Jean-Luc Mastin (2020a).
52 Jean-Luc Mastin (2020b).
53 Jézabel Couppey-Soubeyran (2010) p. 168.
54 Eugene White (2009) p. 24.
55 Jean-Luc Mastin (2020b).
56 Alexis Drach (2022a).
57 Piet Clement (2010b) et Alexis Drach (2022a).
58 Ibidem.
59 Sylvain Brunier, Olivier Pilmis (2020).
60 Georges J. Stigler, « The Theory of Economic Regulation », Bell Journal of Economics, vol. 2, 1971, p. 3-21.
61 « Le contrôle bancaire en France, XIXe-XXIe s. Contrôler des réseaux, contrôler un système », Université Paris 8, 5 avril 2019, journée d’études du programme « BANQUISE » (Banques, information et secret économique), avec le soutien de l’IDHES (UMR 8533 CNRS), de l’IRHIS (UMR 85329 CNRS) et de la Mission histoire de la Société Générale.
62 Michel Margairaz (1991).
63 Christoph Kaserer, « Fifty Years of Financial Regulation in Germany », in Alexis Drach et Youssef Cassis (2021).