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« Les Satisfaits »

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Vincent Chai

Chapitre I. Les élections d’août 1846, un triomphe conservateur incontestable

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Extrait du texte

Découvrir une assemblée délibérative, c’est tout d’abord s’enquérir des circonstances de sa formation. Une assemblée parlementaire a une durée d’existence définie par la constitution. Sous la monarchie de Juillet, l’article 31 de la Charte précisait que les députés étaient élus pour cinq ans. À l’issue de leur mandat, le roi devait convoquer par ordonnance les collèges électoraux (loi électorale du 19 avril 1831). Celle-ci remplaçait les lois du double vote et du septennat de la Restauration. La pratique en matière d’élections sous la monarchie censitaire fut qu’aucune des Chambres des députés n’alla jusqu’à son terme, le roi usant de son droit de dissolution auparavant (article 42 de la Charte de 1830). Sous le règne de Louis‑Philippe, celle élue en juillet 1842 eut la plus longue durée soit quatre années. C’est donc à cette assemblée que la Chambre de 1846 succéda. Son destin tourna court après un an et demi d’existence puisqu’elle fut emportée par la révolution de Février 1848.

Dè...

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