1 261 films ont été agréés par le CNC en 2010 pour des investissements de 1,44 Md€, proche du niveau historique de 1,49 Md€ enregistré en 2008, suivis de 272 films agréés en 2011, soit le niveau le plus élevé à ce jour, mais avec des investissements totaux inférieurs, pour 1,39 Md€.

2 En 2011, 215 millions d’entrées ont été comptabilisées par le CNC, portées par 35 films français à plus de 500 000 entrées, dont deux : Intouchables, d’Eric Toledano et Olivier Nakache, qui ont réalisé 16,7 millions d’entrées, et Rien à déclarer de Dany Boon, 8,2 millions de spectateurs.

3 En 2014, les investissements dans la production cinéma ont été à leur niveau le plus bas depuis 2002, évalués par le CNC à 994,13 M€, en baisse de 20,8 % par rapport à 2013, pour 258 films agréés en 2014 (270 en 2013).

4 Le texte de la nouvelle convention collective portée par l’Api, a été interprété par certains professionnels comme un moyen de limiter le nombre de films produits annuellement en France, et désembouteiller ainsi les sorties hebdomadaires en salles.

5 Interview de Gaëtan De Capèle et Paule Gonzales, « Nonce Paolini : “TF1 veut rester numéro un” », dans Le Figaro, paru sur Lefigaro.fr, Économie, Médias & Publicité, le 6 janvier 2013.

6 Les parts d’audience de TF1 et de France 2, dont le cumul atteignait 61 % en 1995, ne sont plus que de 37 % en 2014, avec 22,9 % pour la Une et 14,1 % pour la Deux, selon le Médiamat annuel de 2014 de Médiamétrie.

7 Valérie Ganne, « Les engagements cinéma des chaînes historiques en 2014 », dans Écran Total n° 1029 du 28 janvier 2015, p. 15-19.

8 Marie-Christine Tabet, « La vraie facture du cinéma français », Le Journal du manche, Culture, le dimanche 8 décembre 2013.

9 Notamment l’arrêté du 7 février 2011 pris en application de l’article L. 132-25 du code de la propriété intellectuelle et portant extension du protocole d’accord du 16 décembre 2010 relatif à la transparence dans la filière cinématographique. Celui-ci définit un référentiel professionnel commun pour définir le coût de l’œuvre cinématographique, et encadre les recettes prises en compte dans l’amortissement de ce coût, opposables aux auteurs.

10 « La Référence des équipements multimédias (Rem) », Médiamétrie-GfK, 4^e vague 2014, février 2015.

11 Selon le CNC, le pourcentage d’investissements des chaînes historiques françaises dans les films d’initiative française, coproductions et préachats confondus, varie de 42,2 % en 1996, à 27,3 %, pour le plus bas, en 2013. La moyenne de leur contribution sur vingt ans est de 32,2 % du financement des FIF. Soit généralement plus ou autant que les producteurs.

12 Après avoir dressé pendant six ans le bilan annuel des engagements des chaînes de télévision dans le préfinancement du cinéma pour l’hebdomadaire Écran Total par l’intermédiaire d’un questionnaire annuel complété par des entretiens avec les directeurs des préachats ou les dirigeants des filiales de coproduction cinéma des chaînes, j’ai sollicité d’avril à août 2015 les représentants des trois bouquets de chaînes payantes et des cinq filiales cinéma des chaînes historiques afin de construire une analyse de l’évolution de leurs engagements cinéma sur trois ans. Les données chiffrées issues de cette démarche sont très proches de celles transmises par les chaînes au CSA dans le cadre de la vérification de leurs obligations annuelles.

13 AB Groupe, éditeur du bouquet de chaînes de cinéma de patrimoine (œuvres de plus 30 ans) Ciné FX, Ciné Polar et Action a signé, selon Satellifax (n° 4472, 25 mars 2015 p. 1-2), le 11 février 2015 avec le CSA les conventions de cinq chaînes, sous le statut de services de premières diffusions. Trois sont nouvelles (Ciné Comédie, Ciné Passion et Ciné Famille), les deux autres existent déjà, Ciné Polar et Ciné FX qui sera à cette occasion repositionnée sur le cinéma d’auteur et rebaptisée Cinéastes. Si AB Groupe va au bout de cette démarche de création, son nouveau bouquet entrera dans un régime d’obligations, mutualisées au sein de ce groupement de chaînes édité par AB Thématiques.

14 Les investissements des chaînes et de leurs filiales cinéma dans la coproduction et le préachat de films comptabilisés et analysés par le CSA ne recouvrent pas les mêmes montants que ceux figurant dans les bilans de la production cinématographique publiés par le CNC. Ce dernier prend en compte l’investissement au moment de son agrément par le Centre, alors que le CSA se base sur le montant établi à la signature de l’engagement entre la chaîne et le producteur du film. Par ailleurs, hors TF1, France 2, France 3 et M6, le CSA comptabilise également les achats de droits de diffusion hors préfinancement au titre des obligations financières des éditeurs de service, ce qui n’est pas le cas du CNC. Certains diffuseurs ne déclarent que ce type de dépenses au CSA. Pour ce dernier, France 4, Gulli, NRJ 12, NT1, 6Ter, HD1, Numéro 23, AB Cinéma, Paris Première, Teva, TF6 et TV Breizh étaient dans ce cas pour l’année 2013.

15 Baromètre longs-métrages de la Ficam du 1^er semestre 2015, communiqué de presse du 16 juillet 2015.