Table des matières
1re partie – Introduction
Bertrand During
Sport et risques : quelques jalons à partir de l’histoire de l’Unité de formation et de recherche Paris DescartesPierre François
Rôle et action du comité d’histoire2e partie – Points de vue disciplinaires
Laurence Munoz
La tentation du risque zéro. Quelques jalons pour une histoire de la gestion du risque dans le sport- Introduction
- De la fin du XIXe siècle à la Belle Époque : L’accident, fondement d’une politique de gestion des risques, l’insistance sur la faute et l’invention de l’assurance sportive
- Le temps du gouvernement de Vichy
- Les années 1960 confortent la montée d’un État providence
- L’obligation des assurances faite aux fédérations sportives
- La normalisation de l’encadrement
- La normalisation des espaces et matériels
- Conclusion
Pierre Parlebas
Le risque au service de l’éducationJean-Pierre Vial
Le législateur et le juge face au risque dans le sport- La responsabilité allégée
- Le relèvement du seuil de la faute civile et pénale des compétiteurs
- Le relèvement du seuil de la faute pénale d’imprudence des dirigeants et éducateurs sportifs
- La responsabilité alourdie
- L’aggravation du risque pénal
- L’alourdissement de la responsabilité civile
- Les organisateurs plus responsables
- Les compétiteurs plus responsables
François Mama, Jean-Claude Imbert et Laurent Cellot
Couvrir le risque sportif dans une société qui évolue- Assurabilité du risque sportif
- Les accidents corporels
- Distribution des accidents corporels
- Après la fracture, la facture
- Les accidents hors-jeu
- Gestion d’un sinistre d’intensité – Le cas de Furiani (5 mai 1992)
- Innovation : pool d’indemnisation des victimes – Confusion Dommages et RC
- L’inévitable accident
- Suites judiciaires et opérationnelles
- L’évolution des risques sportifs et technologiques
- Les évolutions technologiques comme facteur de diminution du risque
- Les évolutions technologiques comme facteur d’accroissement du risque
- Conclusion
Guillaume Routier
L’épineuse question de l’innovation et du droit dans la gestion des risques sportifs. L’exemple des pratiques outdoor d’engagement corporel- Introduction
- Distinguer le risque et les dangers dans l’analyse des pratiques sportives
- Les efforts sécuritaires mis en œuvre par les pratiquants : de la gestion des risques à l’éthique de la responsabilité
- Innovations et équilibres sécuritaires
- Mise à l’épreuve du droit face à la gestion des risques dans les pratiques d’engagement corporel
- Conclusion
3e partie – Table ronde
Richard Monnereau, Fabien Wille, Luc Collard et al.
Responsabilité versus réglementationLaurence Munoz et Pierre François
Conclusion
