1 La Bibliographie sur le mariage est évidemment considérable ; voir en particulier : les articles du Dictionnaire de théologie catholique, dirigé par A. VACANT et E. MANGENOT, en particulier l’article Mariage rédigé par G. LEBRAS en 1927 ; les articles des différents Dictionnaires de droit canonique, notamment ceux de DURAND DE MAILLANE, Lyon, 1776, 5 vols, de ANDRÉ ET CONDIS, Paris 1887-1890, 4 vols, et celui dirigé par R. NAZ, 193S et sq. Les livres de J. BASDEVANT, Des rapports de l’Église et de l’État dans la législation du mariage du Concile de Trente au Code Civil, thèse de droit, Paris 1900, de J.P.H.E. ESMEIN, Le mariage en droit canonique, Paris, 1891, 2 vols, et C. PIVETEAU, La pratique matrimoniale en France d’après les statuts synodaux (du Concile de Trente à la Révolution), Paris, 1957, et l’article de J. GAUDEMET, « Législation canonique et attitudes séculières à l’égard du lien matrimonial au XVIIe siècle », Dix-septième siècle, 1974, no 102-103, p. 45-58. Des livres plus spécialisés sont indiqués après chaque étude.
2 Nous citons les décrets du Concile de Trente dans la traduction de L’Histoire des Conciles de C. J. HEFELE et Dom H. LECLERCQ, T. X. 1re partie par A. MICHEL, Paris, Letouzey, 1938.
3 Pour les textes législatifs nous avons plus particulièrement utilisé Le Ridant, Code Matrimonial ou Recueil des Édits, ordonnances et Déclarations sur le mariage, Paris, 1766, petit in. 8°, 340 p.
4 « Recueil de traités sur le droit public et ecclésiastique de France, faite par ordre de Monsieur Colbert pour l’instruction de Mr de Seigneulay après ses études de droit ». Bibliothèque royale de Bruxelles, Fonds VAN HULTHEIM, Ms 15 417, 15 418, 15 419. Le tome II contient un Traité du mariage dû à M. ABRAHAM revu par M. de GOMONT, suivi d’indications d’ordonnances Édits, Arrêts.
5 Cité par J. BASDEVANT, op. cit., p. 146.
6 HERICOURT (Louis d’) ; Les lois ecclésiastiques de France dans l’ordre naturel, Paris, 1721, G. VI, no 29.
7 Nous avons utilisé l’édition de 1846 des Oeuvres de Robert-Joseph POTHIER, par M. BUGNET, en 10 volumes et plus spécialement le t. VI qui contient le Traité du Contrat de mariage paru en 1768.
8 Voir la carte p. Pour l’histoire du diocèse de Cambrai, on peut se reporter à C. DESTOMBES (abbé), Histoire de l’Église de Cambrai, t. 3, depuis l’érection de Cambrai archevêché en 1562, jusqu’au Concordat en 1802, Lille, 1891, 334 p. ; H. LANCELIN (Chanoine), Histoire du diocèse de Cambrai, Valenciennes, Giard, 1946, 390 p. qui résume et prolonge le précédent, THELLIEZ (Chanoine), Histoire religieuse du diocèse de Cambrai, 1925. Une nouvelle Histoire du diocèse de Cambrai-Lille sous la direction de P. PIERRARD avec la collaboration d’H. PLATELLE de L. TRENARD et d’A. LOTTIN est parue en 1997 aux éditions Beauchesne [NdÉ].
9 Un intéressant manuscrit en latin contenant des notices sur les paroisses du diocèse en 1716 est intitulé « Status generalis dioecesis cameracensis » en 2 volumes. Il est conservé au Grand Séminaire de Tournai, codex 11 5. Il comporte une série de renseignements en particulier l’indication du collateur de la cure et du seigneur du village, le nom et le lieu de naissance du pasteur en 1716, la valeur de la cure, le nombre de communiants, des renseignements sur les chapellenies ; des indications postérieures ont été parfois ajoutées. Nous remercions M. le Chanoine MILLIEZ de nous avoir autorisé à travailler ce manuscrit, dont A. DESCAMPS avait extrait quelques renseignements sur les paroisses actuellement en Belgique dans un article intitulé « L’État ecclésiastique de nos régions au XVIIIe siècle » paru dans la Revue diocésaine de Tournai, t. VIII, 1953, p. 320-338. Pour 1754, voir Samuel BERTHOUD, Calendrier ecclésiastique de Cambray ; on y a joint l’estat du clergé séculier et régulier de la ville et du diocèse. Cambrai, Berthoud, 1754, in. 16, XXXVIII, 84 p.
10 Les ajouts dans le manuscrit précédemment cité montrent des augmentations de 10 à 20 % dans les vingt ans qui suivent. La comparaison avec le document cité après (note 11) laisse supposer pour certains villages des croissances foudroyantes ; ainsi, en 1716, on mentionne 200 communiants à Esne et en 1778, 621.
11 Pierre BOUGARD, Dénombrement de la population du Cambrésis en 1778, dans « Sur la population française au XVIIIe et XIXe siècles », hommage à Marcel REINHARD, Société de démographie historique, Paris 1973, p. 71-89, d’après les dossiers C.20.868 et 20.869 des ADN.
12 H. NEVEUX, Les grains du Cambrésis (fin du XlVe, début du XVIIe siècles). Vie et déclin d’une structure économique. 1974, et de nombreux articles.
13 « Mémoire sur la Flandre gallicane » par l’intendant DUGUE DE BAGNOLS (1698), p. 262, rédigé pour l’essentiel par le directeur de la Chambre des Comptes, Jean Godefroy, publication et commentaire par Marie-Josephe MAISONNEUVE, D.E.S. Lille, 1966, 405 p.
14 GUYOT, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence (1784), Article Official, Juge ordinaire (par MERLIN de Douai) t. 12, p. 365.
15 L’article 13 de la capitulation de Cambrai stipule « que la justice serait administrée, comme elle l’avoit été ci devant par l’Official et officiers, tant de l’archevêque, que des chapitres, féodaux, magistrats et autres ayant juridiction, esquelles ils seraient maintenus, chacun à son égard », MERLIN de DOUAI, ibidem.
16 Ibidem, p. 366. L’article 8 des lettres patentes en date du 13 septembre 1766 déclare : « Maintenons l’Official de l’Archevêque de Cambrai dans l’exercice de sa juridiction à lui attribuée par nos lettres patentes du 21 janvier 1682 ».
17 Le dossier 5 G 411 des ADN contient cette affaire DELWARDE-WEXIN. MERLIN de DOUAI cite aussi « un arrêt du Parlement de Flandres rendu au rapport de M. l’abbé de RANST, (déclarant) n’y avoir abus dans une sentence de l’Official métropolitain de Cambrai qui enjoignoit à une femme réfugiée chez sa mère pendant le procès en séparation qu’elle avoit intenté de se retirer dans un couvent, jusqu’à ce qu’il en fût autrement ordonné », MERLIN de DOUAI, Article Séparation de corps, in Répertoire, de GUYOT, op. cit., t. 16, p. 237. En 1737, l’affaire CORDIER (inceste) donne lieu aussi à un appel comme d’abus devant le Parlement de Flandre (ADN, 5 G 4). Document cité en annexe.
18 Ibidem, p. 234.
19 ADN 5 G 2 et 5 G 601.
20 ADN 5 G 2 (latin). Les dossiers 5 G 3 et 4 contiennent des documents relatifs à ces statuts, aux modifications de 1773, et aux conflits de compétence, de même que le registre 5 G 602. Une publication du statut de 1634 est mentionné à Tournai chez la veuve Adrien QUINQUE en 1659 sur ordre de Mgr François VILAIN DE GAND (latin).
21 ADN 5 G 3.
22 Répertoire numérique de la série G des Archives départementales du Nord, rédigé par Pierre PIETRESSON DE SAINT AUBIN, Série G, Clergé séculier t. 2, Fascicule 1, 3 G à 5 G, Lille, Douriez-Bataille, 1968, 819 pages. Fascicule 2, Index alphabétique, Lille, Douriez-Bataille, 1971, 334 p.
23 ADN, 5 G 137 à 146, Registres aux sentences ecclésiastiques de 1634 à 1762, avec des lacunes, et 5 G 154 à 174, Registres aux sentences de toute nature avec quelques lacunes. On peut aussi regarder 5 G 52 et sq, Registres aux causes ou rôle d’Audience. Les sentences sont encore rédigées en latin au début du XVIIIe siècle. Un document de l’Officialité même reconnaît que certaines sentences n’ont pas toujours été enregistrées.
« Question : Comment on doit enregistrer des vieilles audiences, sentences, qui ont étées omises et négligées et qui sont antérieures aux registres présents de 30 à 40 ans : pouroit-on les placer ?
Réponse : Il seroit bon de faire une farde de toutes les audiences et les faire lier et les mettre avec les registres d’audience pour ne pas causer de la confusion » (non daté – début XVIIIe ?). ADN 5 G 3.
24 On trouve les dossiers de procédure pour les affaires matrimoniales depuis 1670 sous les cotes ADN 5 G 378 à 450 ; les dispenses matrimoniales sont rassemblées de 5 G 451 à 494. Des affaires similaires figurent encore çà et là, notamment de 5 G 496 à 508.
25 Nous remercions tout spécialement P. DEYON de nous avoir permis de diriger cette enquête dans le cadre du séminaire d’Histoire sociale moderne de l’Université de Lille III.