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Services écosystémiques et protection des sols

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Carole Hermon

Avant-propos

Carole Hermon

Texte intégral

  • 1 Idex, ATS 2015, « Systèmes de gestion durable des ressources naturelles et de l’environne (...)
  • 2 L’équipe associe deux laboratoires (l’IEJUC, EA 1919, Université Toulouse-I-Capitole, et (...)

1Le présent ouvrage a été rédigé dans le cadre du programme de recherche T2SEC, « Travail du sol, services écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques »1. L’étude portant sur le sol, elle s’est voulue interdisciplinaire, croisant les analyses d’agronomes et de juristes2, avec une prévalence des réflexions juridiques. Cette dominante juridique entendait répondre à la faiblesse relative de la recherche en droit au regard des autres disciplines et à son manque de visibilité au sein de la communauté scientifique, tant sur la question du sol que sur celle des services écosystémiques.

2Pour faciliter la construction d’une recherche collective, l’hypothèse de travail initiale a été étroitement circonscrite et formulée ainsi : certains systèmes de production agricole, exemple étant pris de l’agriculture de conservation, contribuent à maintenir ou à restaurer les fonctions du sol et les services écosystémiques associés. L’intégration de ces services en droit pourrait contribuer à valoriser ces méthodes de production et, ce faisant, à donner aux sols une protection jusqu’alors inexistante. La réflexion a ainsi été centrée sur les fonctions et services écosystémiques, l’étude de la compensation écologique n’intervenant que comme une voie potentielle de leur reconnaissance en droit.

3À ce titre, les agronomes ont procédé à une étude bibliographique complétée par des études de terrain et, à partir de ces matériaux, dressé un inventaire des services écosystémiques du sol préservés ou confortés par l’agriculture de conservation. Les juristes, confrontés à un état de la science moins avancé, ont élargi la perspective en commençant par identifier les normes relatives à la protection des sols, repéré la notion de service écosystémique en droit et proposé une qualification de ces services. Ils ont ensuite analysé certains des instruments qui peuvent intégrer la notion de service et/ou les pratiques de l’agriculture de conservation : le contrat, y compris le bail rural et les contrats liés à l’obligation de compensation, la responsabilité civile, les aides publiques et la comptabilité publique. D’autres techniques n’ont pu être étudiées, particulièrement celles en lien avec la lutte contre le changement climatique. Le présent ouvrage ne prétend donc nullement à l’exhaustivité.

  • 3 Quatre ateliers ont été organisés entre mai 2016 et mars 2017 sur : la notion de services (...)

4S’agissant d’un travail collectif et interdisciplinaire qui avait l’ambition de conduire à une réflexion commune, un premier temps a été consacré à la mise en commun des savoirs et à l’acquisition d’une culture partagée. Pour ce faire, un glossaire a été établi, présenté en annexe, qui avait pour seul objet de faciliter le dialogue interdisciplinaire, et des ateliers ont été organisés avec des chercheurs et enseignants-chercheurs invités3. Le travail de recherche et d’écriture individuel engagé dans un deuxième temps a été partagé dans un troisième temps et confronté aux critiques, analyses et propositions de l’équipe. Il en ressort cette étude collective, interdisciplinaire, où les contributions de chacun ont été enrichies pour former un ensemble que nous espérons cohérent et susceptible de susciter d’autres recherches sur un thème qui est loin d’être épuisé.

Notes

1 Idex, ATS 2015, « Systèmes de gestion durable des ressources naturelles et de l’environnement », Université Toulouse-I-Capitole, IEJUC (EA 1919).

2 L’équipe associe deux laboratoires (l’IEJUC, EA 1919, Université Toulouse-I-Capitole, et l’UMR Inra/INP-Ensat 1248 AGIR) et treize chercheurs et enseignants-chercheurs en droit et en agronomie (cf. Liste des auteurs).

3 Quatre ateliers ont été organisés entre mai 2016 et mars 2017 sur : la notion de services écosystémiques, la nature juridique des services écosystémiques, la compensation écologique, les biens communs. Treize chercheurs, enseignants-chercheurs, experts ont été entendus dans ce cadre (cf. Remerciements). Que chacun soit ici une nouvelle fois remercié de sa contribution à notre réflexion collective.

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