Services écosystémiques et protection des sols
Analyses juridiques et éclairages agronomiques
En droit, le sol n’est pas appréhendé dans son entièreté, comme un ensemble complexe aux fonctions diverses. Dès lors, sa protection demeure lacunaire.
Rédigé dans le cadre du programme de recherche « Travail du sol, services écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques » (Idex T2SEC, UT1 Capitole, IEJUC EA1919), cet ouvrage entend explorer le potentiel apport de la notion de service écosystémique à la protection des sols. À défaut de protection des sols, objets de propr...
Éditeur : Éditions Quæ
Lieu d’édition : Versailles
Publication sur OpenEdition Books : 17 mars 2021
ISBN numérique : 978-2-7592-3143-0
Collection : Update Sciences & Technologie
Année d’édition : 2018
Nombre de pages : 326
Carole Hermon
Avant-proposLiliane Icher, Bastien Alidor, Carole Hermon et al.
IntroductionIsabelle Doussan, Mélodie Fèvre et Guillaume Beaussonie
Chapitre 1 - L’intégration de la notion de service écosystémique en droitAriane Chabert et Jean-Pierre Sarthou
Chapitre 2 - Les services écosystémiques rendus par les sols du point de vue de l’agronomie : le cas de l'agriculture de conservationLiliane Icher, Matthieu Poumarède, Bastien Alidor et al.
Chapitre 3 - Pour une protection des sols en droit : quel apport de la notion de service écosystémique ?
En droit, le sol n’est pas appréhendé dans son entièreté, comme un ensemble complexe aux fonctions diverses. Dès lors, sa protection demeure lacunaire.
Rédigé dans le cadre du programme de recherche « Travail du sol, services écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques » (Idex T2SEC, UT1 Capitole, IEJUC EA1919), cet ouvrage entend explorer le potentiel apport de la notion de service écosystémique à la protection des sols. À défaut de protection des sols, objets de propriété, la préservation des services écosystémiques, utilité commune du bien, pourrait-elle être prescrite, valorisée, et selon quelles modalités ? Cette étude interdisciplinaire croise les analyses d’agronomes et de juristes. Les premiers, prenant pour champ d’observation l’agriculture de conservation, ont procédé à une étude bibliographique complétée par des études de terrain et, à partir de ces matériaux, dressé un inventaire des services écosystémiques du sol préservés ou confortés par l’agriculture de conservation. Les juristes, confrontés à un état de la science moins avancé, ont commencé par identifier les normes relatives à la protection des sols, repéré la notion de service écosystémique en droit et proposé une qualification de ces services. Ils ont ensuite analysé certains des instruments qui peuvent intégrer la notion de service et/ou les pratiques de l’agriculture de conservation : le contrat, y compris le bail rural et les contrats liés à l’obligation de compensation, la responsabilité civile, les aides publiques et la comptabilité publique. Ce faisant, l’ouvrage ne prétend pas à l’exhaustivité mais entend participer au dialogue interdisciplinaire sur la notion de service écosystémique où la voix des juristes est encore peu présente.
Professeure à l’université Toulouse-I-Capitole, IEJUC (EA 1919), responsable scientifique Idex ATS/T2SEC.
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Paroles de chercheurs
Environnement et interdisciplinarité
Évelyne Brun, Jean-François Ponge et Jean-Claude Lefeuvre
2017
La question des échelles en sciences humaines et sociales
Sébastien Boulay et Sylvie Fanchette (dir.)
2019
Systèmes agraires et changement climatique au Sud
Les chemins de l'adaptation
Hubert Cochet, Olivier Ducourtieux et Nadège Garambois (dir.)
2019
Les terres agricoles face à l’urbanisation
De la donnée à l’action, quels rôles pour l’information ?
Roel Plant, Pierre Maurel, Éric Barbe et al. (dir.)
2018
Sociologie des changements de pratiques en agriculture
L’apport de l’étude des réseaux de dialogues entre pairs
Claude Compagnone
2019
Construire des politiques alimentaires urbaines
Concepts et démarches
Caroline Brand, Nicolas Bricas, Damien Conaré et al. (dir.)
2017
Manger en ville
Regards socio-anthropologiques d’Afrique, d’Amérique latine et d’Asie
Nicolas Bricas, Olivier Lepiller, Audrey Soula et al. (dir.)
2020
La santé globale au prisme de l'analyse des politiques publiques
Sébastien Gardon, Amandine Gautier et Gwenola Le Naour
2020
Agroforesterie et services écosystémiques en zone tropicale
Recherche de compromis entre services d’approvisionnement et autres services écosystémiques
Josiane Seghieri et Jean-Michel Harmand (dir.)
2019
Méthodes d'investigation de l'alimentation et des mangeurs
MIAM
Olivier Lepiller, Tristan Fournier, Nicolas Bricas et al. (dir.)
2021
Télédétection et modélisation spatiale
Applications à la surveillance et au contrôle des maladies liées aux moustiques
Annelise Tran, Eric Daudé et Thibault Catry (dir.)
2022
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