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Mélanges en hommage à André Cabanis

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André Cabanis

Curriculum vitae

Texte intégral

  • né le 6 juin 1947 à Toulouse

  • études primaires et secondaires à Toulouse (Saint-Stanislas, Le Caousou)

  • études supérieures à la Faculté de droit et des sciences économiques et à l’Institut d’études politiques de Toulouse

  • docteur en droit (mention histoire du droit) en 1971

  • agrégé de droit en 1972

  • professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole depuis 1972

  • directeur du Centre de recherche et d’information sur le droit à la formation de 1973 à 2000

  • membre du jury de l’ENA (PENA) de 1973 à 1985

  • chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées de 1973 à 2005 (secteur : affaires culturelles, éducation nationale)

  • directeur de l’Institut d’études politiques de Toulouse de 1980 à 1995

  • directeur des Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole depuis 1993

  • président de la commission de spécialistes d’histoire des institutions de l’Université des sciences sociales de Toulouse de 1996 à 2005

  • vice-président de l’Université Toulouse 1 Capitole, puis chargé des presses universitaires et des bibliothèques, de 2003 à 2012

  • membre du jury d’agrégation CAMES (histoire du droit) depuis 2007

  • docteur honoris causa de l’Académie d’études économiques de Bucarest (2011)

  • membre de l’Académie de législation de Toulouse (depuis 2006) et mainteneur des Jeux floraux (depuis 2011)

  • chargé de mission à l’Université Toulouse 1 Capitole, chargé des presses universitaires et des bibliothèques depuis 2012

  • Légion d’honneur et Palmes académiques (commandeur), mérite agricole et mérite sportif

  • enseignements à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin), à l’Université Senghor d’Alexandrie (Egypte), à l’Académie d’études économiques de Bucarest (Roumanie), à la Faculté de droit de Casablanca (Maroc), à l’Université Cheik Anta Diop de Dakar (Sénégal), à l’Université des sciences sociales d’Hanoï (Vietnam), à l’Université d’économie et de droit d’Ho Chi Minville (Vietnam), à l’Ecole nationale d’administration et de magistrature de Ouagadougou (Burkina Faso), à l’Institut diplomatique de Pékin (Chine populaire), à l’Université de Tunis El Manar (Tunisie), à la Faculté de droit de Wroclaw (Pologne)...

  • thèmes de recherche : histoire du droit et des institutions français ; droit et institutions des pays du Maghreb et d’Afrique francophone

  • publications : une vingtaine de livres et plusieurs centaines articles et comptes rendus

Bibliographie

Bibliographie1

Année 1971

- « Le courant contre-révolutionnaire sous le Consulat et l’Empire », dans Revue des sciences politiques, 1971, p. 9 à 87.

Année 1972

- « La contre-révolution dans le Journal des débats et le Mercure de France », dans Res Publica, 1972, p. 843 à 864.

Année 1973

- « Les journaux de Paris et des départements sous Napoléon Ier », dans Travaux de l’Université de Toulouse-le Mirail, 1973, p. 39 à 55.

Année 1974

- « Serfs commingeois » (coll. D. Anex-Cabanis), dans Mélanges Roger Aubenas, Montpellier 1974, p. 107 à l l 9.

Année 1975

La presse sous le Consulat et l’Empire, Société des études robespierristes, Paris 1975, 354 pages

- « Contribution à l’étude des idées politiques de Napoléon Ier », dans Res Publica, 1975, p. 121 à 144.

Année 1976

La formation continue, enjeu de société, sous la direction de J.-A. Mazères et A. Cabanis, Politéia, Toulouse 1976, 500 pages (dans cet ouvrage, un article sur « Cent-cinquante ans de formation continue dans l’enseignement public », p. 15 à 37, un article sur « La recherche d’un stage de formation continue » (coll. B. Malgouyres), p. 245 à 271).

- « Les Amis de la Liberté », dans Revue historique vaudoise, 1976, p. 75 à 114.

Année 1977

Introduction à l’histoire économique et sociale de la France aux XIXe et XXe siècles, coll. Sociétas, Toulouse 1977, 248 pages.

La formation continue dans la Communauté économique européenne, sous la direction de G. Isaac et A. Cabanis, coll. Politéia, Toulouse 1977, 248 pages.

- « Un idéologue bonapartiste : Roederer », dans Revue de I’Institut Napoléon, 1977, p. 3 à 19.

- « Les responsables régionaux face au Marché Commun » (coll. C. Hen), dans Midi-Pyrénées et le Marché Commun, S.L.N.D., Toulouse 1977, p. 125 à 152.

Année 1978

- « La disparition des consistoires dans le Pays de Vaud en 1798 », dans Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 1978, p. 111 à 125.

- « Code Napoléon et code civil vaudois de 1819 : adaptation et progrès » (coll. D. Anex-Cabanis), dans Mélanges dédiés à Gabriel Marty, Toulouse 1978, p. 221 à 234.

Année 1979

La presse politique vaudoise sous la République helvétique (contribution à l’étude de l’opinion publique), Bibliothèque historique vaudoise, Lausanne 1979, 147 pages.

La formation continue et l’emploi, sous la direction de J. Vincens et A. Cabanis, coll. Politéia, Toulouse, 1979, 191 pages (dans cet ouvrage, un article sur « Etude de presse : les illusions de juin-juillet 1971 », p. 1 à 17).

- « L’Eglise de France sous la Monarchie de juillet d’après l’Ami de la Religion », dans Mélanges offerts à Jean Dauvillier, Toulouse 1979, p. 157 à 167.

- « La femme criminelle devant la Cour d’Assises de la Haute-Garonne de 1811 à nos jours » (coll. J. Poumarède et P. Spiteri), dans Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1979, p. 257 à 278.

- Cinq comptes-rendus d’ouvrages dans Revue des Sciences Politiques, n° 1-2-3.

Année 1980

- « Historique », dans Toulouse universitaire 1229-1979, Toulouse 1980, p. 7 à 37.

Année 1981

- « Contribution à l’histoire de l’enseignement de la gestion », dans Mélanges offerts à Pierre Vigreux, Toulouse 1981, p. 159 à 183.

- « L’utilisation du temps par les rédacteurs du Code civil », dans Mélanges offerts à Pierre Hébraud, Toulouse 1981, p. 171 à 183.

Histoire de Narbonne sous la direction de J. Michaud et A. Cabanis, coll. « Pays et villes de France », Toulouse Privat 1981, 330 pages (dans cet ouvrage : introduction, p. 5-6 ; chapitres 11 à 14, p. 253 à 310).

- « Le statut de la presse vaudoise pendant le premier tiers du XIXe siècle », dans Revue historique vaudoise, 1981, p. 99 à 126.

- « Les partenaires du choix. Recherche et communication » (rapport du groupe de travail sur le thème V), dans Assises régionales de la recherche et de la technologie, Toulouse novembre 1981, p. 89 à 106. - Une vingtaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1982

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1983

- « Les mouvements populaires à Narbonne au XIXe siècle », dans Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1983, p. 57 à 74.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1984

- « Les étudiants étrangers en France : notes préliminaires sur leur démographie, 1880- 1980 » (coll. M. Martin), dans Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1984, p. 201 à 227.

- « Le service public de l’information », dans Histoire des grands services publics au Maroc de 1900 à 1970 (par une équipe d’universitaires marocains et français), Toulouse 1984, p. 49 à 63.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1985

- « La crainte de l’instruction populaire en France au XIXe siècle », dans Mélanges offerts à Max Cluseau, Toulouse 1985, p. 85 à 100.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1986

- « Le sudisme dans la vie politique française au XIXe siècle » dans Etat et pouvoir. Réception des idéologies dans le Midi. L’Antiquité et les Temps Modernes. Actes du colloque de Lyon 1920-21 septembre 1985, Aix 1986, p. 111 à 129.

- « Premiers éléments pour une étude des presses universitaires aux Etats-Unis », dans Les petites affiches n° 89, 1986, p. 57 à 61.

- « Napoléon, le peuple et les élites », dans Mélanges offerts au professeur Pierre Montané de la Roque, Toulouse 1986, p. 565 à 574.

- « La perception de l’argent et son évolution » (coll. A. Couret et M. Martin), dans Journal des Caisses d’Epargne, 1986, n° 3, p. 16 à 20.

La société française aux XIXe et XXe siècles. Histoire économique, sociale et politique (coll. D. Cabanis), Toulouse 1986, 246 pages.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1987

- « Le service public de l’enseignement face au changement » (coll. F. Ogé), dans Les services publics marocains face au changement, Toulouse 1987, p. 97 à 114.

- « L’administration locale en Haute-Volta de 1962 à 1983 » (coll. M. Martin), dans Administration et développement au Burkina Faso, Toulouse 1987, p. 15 à 34.

- « Cabanis », « Décade », « Destutt de Tracy », « Gazette de France », « Journal de Paris », « Journal des Débats », « Moniteur », « Idéologues », « Presse », « Roederer » et « Siéyès », dans Dictionnaire Napoléon dirigé par Jean Tulard, Paris 1987.

- « Le méridional, un phénomène au piège de la médecine et de la statistique » dans Midi, mars 1987, p. 59 à 70.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1988

- Réédition de Histoire de Narbonne, sous la direction de J. Michaud et A. Cabanis, Toulouse 1988.

- « Pessimisme et dysharmonies chez Frédéric Bastiat », dans Un libéral : Frédéric Bastiat, Toulouse 1988, p. 51 à 69.

- « De la citoyenneté de l’animal : notes sur sa nature, ses causes et ses paradoxes » (coll. M. Martin), dans Droit et animal, Toulouse 1988, p. 381 à 392.

- « Le rôle de l’Etat et l’appareil public d’enseignement », dans La formation permanente à l’heure de la région et de l’Europe, Toulouse 1988, p. 25 à 28.

- « Un ancrage culturel marqué » (coll. P. Beghain), dans Annales des Mines, juin 1988, p. 42 à 44.

- « L’influence du droit révolutionnaire en République helvétique », dans La Révolution et l’ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? Paris-Orléans 1988, t. II, p. 557 à 572.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1989

Introduction à l’histoire des idées politiques (coll. D. Cabanis), Paris 1989, 337 pages.

- « L’individu face au pouvoir en Europe et en Amérique aux XIXe et XXe siècles » (coll. G. Sicard), dans L’individu face au pouvoir. Recueil de la Société Jean Bodin, t. L, Paris 1988, p. 47 à 81.

- « La question économique dans le discours révolutionnaire sur l’abolition de l’esclavage » (coll. M. Martin), dans De la Révolution française aux révolutions créoles et nègres, Paris 1989, p. 69 à 80.

- « Quelques mythes dans les représentations du constitutionnalisme américain en France » (coll. M. Martin), dans Constitutionnalisme américain et opinion, Toulouse 1989, p. 79 à 87.

- « Les collectivités locales sous le Protectorat » (coll. F.-P. Blanc et M. Martin), dans L’Etat et les collectivités locales au Maroc, Casablanca-Toulouse 1989, p. 9 à 20.

- « L’éviction des agents publics : licenciement, révocation et dégagement » (coll. J.-M. Crouzatier), dans Le droit de la fonction publique dans les pays de l’Afrique de l’ouest, Perpignan 1989, p. 21 à 33. - « Le social et le politique » (coll. M. Martin), dans Rencontre, 1989, n° 71, p. 3 à 6.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1990

Histoire politique et constitutionnelle de la France (1789-1990) (coll. M. Martin), Lyon 1990, 143 pages.

- « Le courant néo-monarchiste sous le Consulat », dans La contre-révolution, Paris 1990, p. 313 à 324. - « Victor Hugo et le peuple », dans Bulletin de la commission archéologique et littéraire de Narbonne, 1990, p. 83 à 91.

- « La création d’entreprise au Maroc » (coll. A. Arseguel, B. et N. Saint-Girons), dans Les petites affiches, 24 décembre 1991, p. 8 à 21.

- « Les grandes épidémies avant le SIDA » (coll. M. Martin), dans SIDA et société, Toulouse 1990, p. 8 à 14.

- Une cinquantaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1991

Histoire économique, sociale et politique de la société française aux XIXe et XXe siècles (coll. D. Cabanis), Toulouse 1991, réédition complétée et augmentée, 254 pages.

- « L’histoire européenne à réinventer », dans Questions. Rencontres Paul Langevin 1990, Toulouse 1991, p. 89 à 97.

- « L’indépendance d’Haïti devant l’opinion publique française sous le Consulat et l’Empire : ignorance et malentendus » (coll. M. Martin), dans Mourir pour les Antilles, Paris 1991, p. 11 à 23.

- « Administration d’Etat, administration centrale, administration nationale » (coll. M. Martin), dans Administration et changement : mutations structurelles et pénétration territoriale en Tunisie, Tunis-Toulouse 1991, p. 1l à 23.

- « Le rapprochement de l’administration et des administrés au Burkina Faso » (coll. M. Martin), dans Administration et société au Burkina Faso, Perpignan-Toulouse 1991, p. 145 à 162.

- « Le cinéma, avatar d’un grand rêve » (coll. M. Martin), dans Cinématographie, Toulouse 1991, p. 7. - Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1992

Histoire des institutions de la France (1875 à nos jours) (coll. M. Martin), Lyon 1992, 191 pages.

La France constitutionnelle et politique de la Révolution à nos jours (coll. M. Martin), 2e édition, Lyon 1992, 213 pages.

- « Moyens à la disposition des Chambres d’agriculture » (coll. Bernard Saint-Girons), dans Perspectives pour une réforme des Chambres d’agriculture au Maroc, Toulouse-Perpignan 1992, p. 111 à 129.

- « Citoyenneté et service militaire en France » (coll. M. Martin), dans Revue des sciences politiques, 2e semestre 1992, p. 47 à 57.

- « Les armées américaines vues par les Français » (coll. M. Martin), dans Défense nationale, février 1992, p. 105 à 121.

- « Victor Hugo, l’Europe et la France », dans Etat et pouvoir. L’idée européenne, Aix-en-Provence 1992, p. 175 à 181.

- « Notes sur la constitution béninoise du 2 décembre 1990 » (coll. M. Martin), dans Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, janvier-mars 1992, p. 28 à 37.

- « Les bâtisseurs de l’après-guerre » (coll. M. Martin), dans L’état de l’Europe, Paris 1992, p. 339 à 341.

- « Chronique d’une indépendance annoncée. Approche historique », dans Le nouveau pouvoir judiciaire, n° 325, décembre 1992, p. 14 à 16.

- « Réhabilitation du secteur public de l’économie en Afrique » (coll. B. Saint-Girons), dans Pouvoirs publics et développement en Afrique, Toulouse 1992, p. 31 à 42.

- « Les étapes d’une démocratie décentralisée » (coll. D. Cabanis), dans Etudes comparées franco-tchécoslovaques, Toulouse 1992, p. 13 à 30.

- « L’évolution de la notion de crise et de sa gestion » (coll. M. Martin), dans Revue française d’administration publique, 1992, n° 62, p. 205 à 211.

- « La législation anti-fraude en Algérie, au Maroc et en Tunisie », dans Actualités juridiques tunisiennes, 1992, n° 5, p. 21 à 37.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1993

- Présentation et notes des Mémoires sur les Cent-Jours, dans Constant (Benjamin), Oeuvres complètes, t. XIV, Tubingen 1993.

- « Le juge judiciaire, protecteur de la liberté individuelle : les origines anglaise et française et les adaptations ultraméditerranéennes » (coll. M. Martin), dans Revue franco-maghrébine de droit, 1993, p. 43 à 60.

- « Eléments méthodologiques pour une sociologie de la profession judiciaire : image sociale et réalité scientifique » (coll. M. Martin), dans Revue francomaghrébine de droit, 1993, p. 197 à 216.

- « Immuable et changeante : l’Université française en cette fin du XXe siècle » (coll. M. Martin), dans Echos de l’édition, septembre 1993, p. 8 à 13.

- « Le nouveau cycle constitutionnel ultra-méditerranéen francophone et la constitution d’octobre 1958 » (coll. M. Martin), dans Les politiques du mimétisme institutionnel. La greffe et le rejet, Paris 1993, p. 139 à 164.

- « Le modèle du Bénin : un présidentialisme à l’africaine » (coll. M. Martin), dans Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique, Toulouse 1993, p. 53 à 62.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1994

Histoire des institutions de la France (1875 à nos jours) (coll. M. Martin), 2e éd., Lyon 1992, 195 pages.

- « L’influence étrangère sur la constitution burkinabè » (coll. M. Martin), dans Constitution et régime politique au Burkina Faso, Perpignan-Toulouse 1994, p. 57 à 71.

- « Ethique et déontologie : réflexions liminaires à propos du droit des affaires » (coll. M. Martin), dans Droit des affaires. Ethique et déontologie, Paris 1994, p. 7 à 20.

- « Image de la France chez Thomas Mazaryk : éléments de réflexion », dans Le rôle de la France dans la création de l’Etat tchécolsovaque (1918), Toulouse 1994, p. 77 à 85

- « Influences françaises et autres influences étrangères dans la constitution tchécoslovaque de 1920 » (coll. F.-P. Blanc), dans Le rôle de la France dans la création de l’Etat tchécoslovaque (1918), Toulouse 1994, p. 87 à 98.

- « Le citoyen et le contrôle de la constitutionnalité des lois en France de lege lata » (coll. M. Martin), dans Le citoyen et le contrôle de la constitutionnalité des lois en Pologne et en France, Toulouse 1994, p. 15 à 32.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1995

- « Le modèle du Bénin : un présidentialisme à l’africaine » (coll. M. Martin), dans Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique, 2e éd. Toulouse 1995, p. 51 à 57.

- « Droits et libertés dans les nouvelles constitutions d’Asie du Sud-Est francophones : espace de convergence » (coll. M. Martin), dans Revue française de droit constitutionnel, 1995, n° 24, p. 694 à 708.

- « Représentation des intérêts professionnels et procédure de planification en Tunisie », dans La représentation des intérêts professionnels en Tunisie, Toulouse-Tunis 1995, p. 69-76.

- « La réconciliation de la démocratie et du libéralisme dans la pensée politique eu XIXe siècle français », dans Conférence sur la démocratie, Carslisle 1995, p. 9 à 12.

- « Le citoyen et le contrôle de constitutionnalité en France » (coll. M. Martin), dans Prawo, CCXXXIX, Wroclaw 1995, p. 23 à 35.

- « L’Europe et les nationalités. Perspectives historiques » (coll. D. Cabanis), dans Mélanges Pierre Vellas. Recherches et réalisations, Paris 1995, p. 493 à 500.

- « Dualité de juridiction en France », dans Les juridictions et la protection des libertés (au Cambodge, en France et en Thaïlande), Toulouse 1995, p. 151 à 170.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1996

La France constitutionnelle et politique de la Révolution à nos jours, coll. M. Martin, 3e édition, Lyon, 213 pages.

- « Un exemple de créolisation juridique modulée : le Code civil haïtien de 1825 et le Code Napoléon » (coll. M.L. Martin), dans Revue internationale de droit comparé, 1996, n° 2, p. 443 à 456.

- « De l’I.P.A. à l’E.S.U.G. », dans Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse 1996, p. 139 à 146.

- « Rapport de synthèse de l’atelier II : les établissements » (coll. V. Coll), dans Enseignements et recherches en gestion, évolution et perspectives, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse 1996, p. 483 à 486.

- « Mutations politiques et économiques à l’Est : regards croisés des pays d’Europe centrale et orientale et de l’Union européenne » (coll. D. Cabanis), dans Mélanges dédiés à Louis Boyer, Toulouse 1996, p. 143 à 151.

- « Le code hors la France », dans La codification, Paris 1996, p. 33 à 61.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1997

Histoire des institutions de la France (XVe-XVIIIe siècles) (coll. O. Devaux), L’Hermès, Lyon 1997, 128 pages.

- « Choc de Terreurs Outremer : Haïtiens et Français à Saint-Domingue, 1802-1804 » (coll. M. Martin), dans Justice et politique : la Terreur dans la Révolution française (n° 1 des Études d’histoire du droit et des idées politiques), Toulouse 1997, p. 327 à 344.

- « Quelle gestion pour la sécurité sociale ? Les controverses et les choix de 1945 » (coll. A. Arseguel), dans Les Petites Affiches, 30 juillet 1997, n° 91, p. 17 à 19.

- « La constitution de 1987 : les ambiguïtés du constitutionnalisme post-duvaliériste » (coll. M.L. Martin), dans Les nouvelles constitutions des pays francophones du sud, t. I : Haïti, Lyon 1997, p. 53 à 76.

- « Droits et libertés : un registre de convergence » (coll. M.L. Martin), dans Les nouvelles constitutions des pays francophones du sud, t. II : L’Asie du sud-est (Laos, Vietnam, Cambodge), Lyon 1997, p. 25 à 39.

- « Les rapports C.E.E.-U.M.A. et les nouvelles techniques de communication », dans Revue francomaghrébine de droit, 1997, n° 5, p. 171 à 195.

- « L’U.M.A. et la C.E.E. dans le nouvel ordre mondial » (coll. M. Martin), dans Revue francomaghrébine de droit, 1997, n° 5, p. 145 à 153.

- « Science politique et gestion : deux disciplines aux destins parallèles » (coll. M. Martin), dans Pouvoir et gestion, Toulouse 1997, p. 145 à 150.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1998

- « L’image des débats en Cour d’assises chez les romanciers français des XIXe et XXe siècles », dans Justice et politique, : de la guerre de cent ans aux fusillés de 1914, Toulouse 1998, p. 53 à 72.

- « La justice du Chrâa et la justice Makhzen », dans Revue franco-maghrébine de droit, n° 6, 1998, p. 53 à 78.

- « La caution scientifique du "groupe d’Auteuil" : le docteur Cabanis, médecin de la société » (coll. D. Cabanis), dans Hommages à Romuald Szramkiewicz, Paris LITEC, 1998, p. 213 à 224.

- « Les idéologies de décentralisation en France », dans Revue des sciences politiques, n° 39, 1er semestre 1998, p. 17 à 29.

- « Les relations centre-périphérie dans les nouvelles lois de l’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Revue des sciences politiques, n° 39, 1er semestre 1998, p. 51 à 56.

- « L’image de l’administration et des fonctionnaires en France » (coll. M. Martin), dans Mélanges en l’honneur du professeur Jean Vincens, Toulouse 1998, p. 69 à 78.

- « Zones franches d’exportation au Maghreb et en Afrique : comparaison des lois sénégalaise, togolaise et marocaine » (coll. B. Saint-Girons), dans Les zones franches, Toulouse-Tunis 1998, p. 53 à 94.

- « Un aspect du lien gestion et média : extension et récupération du devoir d’information » (coll. M. Martin), dans Gestion et média, Toulouse 1998, p. 369 à 375.

- « Ni publier ni mourir : du bon usage de la procrastination à l’Université » (coll. M. Martin), dans Mélanges en l’honneur de Louis Constans, p. 141 à 164.

- « Droits et libertés en Afrique francophone : perspectives constitutionnelles contemporaines » (coll. M.L. Martin), dans Pouvoir et liberté. Études offertes à Jacques Mourgeon, p. 319 à 342.

- « Norodom Sihanouk et la francophonie » (coll. M. Martin), dans Les chefs d’État écrivain en pays francophones, Paris 1998, p. 347 à 361.

- « Le contrôle de constitutionnalité en Haïti : bilan et perspective » (coll. M. Martin), dans Haïti : la constitution de 1987 et les droits de l’homme, Port-aux-Princes 1998, p. 75 à 90.

- « Armée et pouvoir dans les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, sept.-déc. 1998

- « Histoire de la réduction du temps de travail » (coll. D. Cabanis), dans Revue juridique des barreaux, n° 53, juillet-sept. 1998, p. 5 à 19.

- « L’ordenacio del territori i l’evolucio de la politica dels fons estructurals », dans Influencia i impacte del procés de construcccio europea, Girona 1998, p. 93 à 100.

- « L’aménagement du territoire européen et l’évolution de la politique des fonds structurels », dans Influencia i impacte del procés de construcccio europea, Girona 1998, p. 147 à 154.

- « Déconcentration et décentralisation dans l’Empire chérifien (1912-1956) » (coll. F.-P. Blanc), dans Problématique urbaine au Maroc : de la permanence aux ruptures, Perpignan 1998, p. 73 à 86.

- « Les relations civilo-militaires en Europe : passé et présent, Est et ouest » (coll. M. Martin), dans Les armées en Europe, Paris 1998, p. 253 à 269.

- « Les idéologies de décentralisation en France (1789-1871) », dans La régionalisation. Approche sénégalaise et expérience française, Dakar 1998, p. 45 à 56.

- Compte-rendu (coll. M. Martin) de l’ouvrage de Christian Savès (Tristes tropiques du politique) dans L’homme et la société, n° 131, p. 135 à 137.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 1999

Les constitutions d’Afrique francophone. Évolutions récentes (coll. M. Martin), Paris 1999, 194 pages.

- « Le développement industriel en zones rurales en Tunisie », dans Les politiques publiques de développement rural. Contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne, Toulouse 1999, p. 71 à 91.

- « Modèles décisionnels dans l’entreprise et en politique : fascination et répulsion » (coll. M. Martin), dans Décisions et gestion, Toulouse 1999, p. 549 à 553.

- « Révolution et césarisme » (coll. M. Martin), dans Du césarisme antique au césarisme moderne, Aix-en-Provence 1999, p. 181 à 194.

- “The Evolution from "Subjects" to "Citizen" in France from the High Middle Ages to the Beginning of the Nineteenth Century” (coll. O. Devaux), dans Citizenship and Identity : International Perspectives, Dickinson College, s.d. [1999], p. 9 à 13.

- Une trentaine de comptes-rendus d’ouvrages dans le Bulletin critique du livre français.

Année 2000

Histoire constitutionnelle et politique de la France de la Révolution à nos jours (coll. M. Martin), LGDJ, Paris 2000, 160 pages.

- « Les avantages acquis : croyances et réalité » (coll. A. Arseguel), dans Gestion et croyances, Toulouse 2000, p. 291 à 306.

- « Les relations entre secteur public et secteur privé. Évolutions idéologiques en France », dans La relation entre secteurs public et privé dans l’économie de marché. Le rôle de la formation. Expériences internationales et réalités au Vietnam, Toulouse 2000, p. 41 à 55.

- « Les relations entre l’Union du Maghreb arabe et l’Union européenne : un partenariat ambivalent dans l’Occident méditerranéen » (en coll. de M. Martin), dans La Méditerranée occidentale : un système régional en transition, Toulouse 2000, p. 101 à 119.

- « La liberté contre la loi chez Benjamin Constant » (coll. O. Devaux), dans Pensée politique et loi, Aix-en-Provence 2000, p. 249 à 263.

- « Citoyenneté et constitutions de la Révolution française » (coll. O. Devaux), dans Invention et réinvention de la citoyenneté, Pau 2000, p. 167 à 178.

- Cinquante-quatre présentations de mémoires dans Droit, institutions, société - Méditerranée, Islam et Afrique francophones - Travaux de recherche 1995-1998, n° 8 de la Revue franco-maghrébine de droit, Toulouse-Perpignan 2000, 500 pages.

Année 2001

La dissolution parlementaire à la française (coll. M. Martin), Presses de sciences po, Paris 2001, 222 pages.

Les institutions publiques de la France de 1875 à nos jours (coll. M. Martin), ellipses, Paris 2001, 176 p.

- « La nouvelle constitution du Sénégal (janvier 2001) » (coll. B. Gueye et M. Martin), dans Revue des sciences politiques, n° 45, premier semestre 2001, p. 43 à 55.

- « Le salarié et la rémunération : inélasticité de l’argent-salaire » (coll. A. Arseguel), dans Argent et gestion, Toulouse 2001, p. 299 à 308.

- « Le rêve de Bolivar : les illusions d’un fondateur » (coll. M. Martin et Fabiola Moralès-Crémoux), dans Sorèze, l’intelligence et la mémoire d’un lieu, Toulouse 2001, p. 165 à 177.

- Présentation et notes de De la liberté des brochures, des pamphlets et des journaux, considérée sous le rapport de l’intérêt du gouvernement, publié dans Constant (Benjamin), Œuvres complètes, t. IX, Tubingen 2001, 1, p. 57 à 115.

- Présentation et notes de l’Acte additionnel aux constitutions de l’Empire, dans Constant (Benjamin), Oeuvres complètes, t. IX, Tubingen 2001, 2, p. 563 à 622.

- « Benjamin Constant et l’acte additionnel aux constitutions de l’Empire : trois idées reçues à nuancer » (coll. O. Devaux), dans La constitution dans la pensée politique, Aix-en-Provence 2001, p. 255 à 287.

- « Bir Laiklikten Dig Enire : Yeni Frankofon Anayasalarinin Durumu » (coll. M. Martin), dans Laiklik Ve Demokrasi, Ankara 2001, p. 59 à 71.

- « Réforme de la gestion des hôpitaux en France », dans Désengagement de l’État et réorientation des politiques publiques en matière sociale, Toulouse-Tunis 2001, p. 69 à 98.

- « Les fonctions juridictionnelles de la Cour des comptes » (coll. O. Devaux), dans Revue francomaghrébine de droit, n° 9, Perpignan 2001, p. 243 à 266.

- « Le chef de l’État dans les constitutions de l’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Le chef de l’État en Afrique.. entre traditions, État de droit et transition démocratique, Perpignan 2001, p. 313 à 351.

Année 2002

L’Europe de Victor Hugo (coll. D. Cabanis), Toulouse 2002, 126 pages.

- « Les avatars de la tentation prétorienne » (coll. M. Martin), dans Géopolitique africaine février 2002, p. 195 à 214.

- « Le fait religieux dans les constitutions asiatiques » (coll. M. Martin), dans Droit et religions en Asie du Sud-Est, Toulouse 2002, p. 33 à 43.

- « La science et le mythe. La naissance de la statistique et discours sur les deux France », dans Une passion de l’histoire. Histoire(s), mémoire(s) et Europe. Hommage au professeur Charles-Olivier Carbonell, Toulouse 2002, p. 105 à 112.

- « Vingt ans après : deux enquêtes sur le corps des sous-préfets, 1981-2000 » (coll. M. Martin), dans Préfet et développement local, Paris 2002, p. 187 à 198.

- « Prendre le pouvoir selon Benjamin Constant : ni la force, ni la légitimité d’origine » (coll. O. Devaux), dans Prendre le pouvoir. Force et légitimité, Toulouse 2002, p. 227 à 237.

- « L’héritage de l’histoire syndicale », dans Le syndicalisme salarié, Paris 2002, p. 1 à 6.

- « La presse vaudoise », dans Vaud sous l’Acte de Médiation 1803-1813, Lausanne 2002, p. 351 à 356.

Année 2003

- « Le lien défense-nation » (coll. M. Martin), dans Revue de la Gendarmerie nationale, n° 106 mars 2003, p. 19 à 29.

- « Maurice Leblanc et Gaston Leroux : la littérature policière au service du nationalisme » (coll. D. Cabanis), dans Histoire et littérature au XXe siècle. Recueil d’études offert à Jean Rives, Toulouse 2003, p. 283 à 294.

- « Les élections prud’homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ? » (coll. A. Arseguel), dans Personnel, juillet-août 2003, p. 16 à 20.

- « Les exigences en matière d’agro-alimentaire liées à l’internationalisation », dans La maîtrise de l’agroalimentaire face aux défis technologiques, Toulouse 2003, p. 91 à 104.

- « La deuxième chambre dans les constitutions des États francophones du sud » (coll. M. Martin), dans Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy, Toulouse 2003, p. 165 à 184.

- « Un concours de chaire à la Faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme » (coll. O. Devaux), dans Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique 2003, n° 23, p. 41 à 55.

Année 2004

- « La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée » (coll. M. Martin), dans Droit constitutionnel européen des droits de l’homme, Toulouse 2004, p. 69 à 74.

- « Le juge et l’entrepreneur : perspective historique » (coll. M. Martin), dans Tous responsables, Paris 2004, p. 9 à 22.

- « La science politique au détour des sciences de gestion » (coll. M. Martin), dans La science politique une et multiple, Paris 2004, p. 113 à 126.

- « Enseignement supérieur et mondialisation : les expériences conduites en Europe », dans Systèmes de formations supérieures et environnements professionnels. Approches théoriques et pratiques appliquées au contexte vietnamien, Toulouse 2004, p.

- « Les fonctions juridictionnelles de la Cour des comptes » (coll. O. Devaux), dans Al Milaf, avril 2004, p. 4 à 20.

- « La justice depuis le XIXe siècle : attentes sociales et dérives professionnelles » (coll. M. Martin), dans La légitimité des juges, Toulouse 2004, p. 25 à 37.

- « La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Islam et droit, Perpignan-Toulouse 2004, p. 49 à 62.

- « Décentralisation et pouvoirs locaux dans les constitutions d’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Politeia, 2004, n° 6, p. 75 à 83.

2005

- « Evolution du rôle de l’Etat (XVIIIe-XXe siècles) », dans Les nouveaux rôles de l’Etat et les privatisations, Perpignan-Toulouse 2005, p. 45 à 57.

- « Un espace d’isomorphisme constitutionnel : l’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans La constitution et les valeurs. Mélanges en l’honneur de Dmitri Georges Lavroff, Paris 2005, p. 344 à 358.

- intervention sur « La France est une République […] laïque », dans Actualité de l’article 1er de la constitution de 1958, Toulouse 2005, p. 175-176.

- « L’évolution des normes constitutionnelles dans les pays francophones du sud » (coll. M. Martin), dans Regards critiques sur quelques (r) évolutions récentes du droit, Toulouse 2005, t. II, p. 639-650.

- « Administration et partenariat public-privé : la contraction de l’espace public comme moyen de renforcement de l’Etat » (coll. M. Martin), dans Partenariat public-privé et gouvernance future, Paris 2005, p. 27-41.

- « L’influence du droit français liée au processus colonisation-décolonisation » (coll. D. Cabanis), dans Revue juridique de l’océan Indien n° spécial 2005, p. 11 à 31.

- « Le préfet en France », dans Déconcentration et décentralisation, Tunis 2005, p. 65 à 78.

- « Procesul de descentrilazare în Franta : modernizarea împartirrii administrativ-teritoriale si autonomia colectivitatilor locale », dans Revista administratie si management public – Administration and Public Management Review, 2005, n° 5, p. 17 à 26.

- « Le processus de décentralisation en France : modernisation du découpage territorial et autonomie des collectivités locales », dans Revista administratie si management public – Administration and Public Management Review, 2005, n° 5, p. 95 à 104.

- « Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste » (coll. M. Martin), Egypte / Monde arabe, n° 2, 2005, p. 75 à 87.

- « La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions francophones » (coll. M. Martin) dans La crise ivoirienne et l’avenir d’une nation en refondation, Abidjan 2005, p. 52 à 70.

2006

- « Jean-Jacques Rousseau et la citoyenneté », dans La citoyenneté aujourd’hui, Toulouse 2006, p. 43 à 67.

- « La juridictionnalisation des contrôles dans les constitutions de l’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Droit sénégalais, n° 5, 2006, p. 369 à 390.

- « Villes et sécurité » (coll. M. Martin), dans Les politiques de la ville. Intégration urbaine et cohésion sociale, Paris 2006, p. 61 à 82.

- « Les militaires de la Révolution et de l’Empire » (coll. M.-D. Charlier-Dagras), dans Les militaires et le recours à la force armée. Faucons, colombes ?, Paris 2006, p. 33 à 61.

- « Protection du patrimoine naturel et pays en développement », dans Protection du patrimoine naturel et mondialisation, Toulouse 2006, p. 157 à 173.

2007

- « Donner sa chance à la constitution de 1958 » (coll. J.-M. Crouzatier), dans Demain, la Sixième République ?, Toulouse 2007, p. 31 à 51.

- « Regard de l’historien », dans Existe-t-il une culture juridique francophone ?, Toulouse 2007, p. 245 à 243.

- « L’influence de Benjamin Constant sur le constitutionalisme français » (coll. O. Devaux), dans Genève et la Suisse dans la pensée politique, Aix-en-Provence 2007, p. 461 à 479.

- « L’émergence constitutionnelle des pouvoirs locaux : décentralisation et pouvoirs périphériques dans les lois fondamentales d’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans L’administration d’hier à demain en Afrique francophone, Toulouse 2007, p. 199 à 211.

- « La sanction et le temps : l’ombre de Némésis » (coll. M. Martin), dans A propos de la sanction, Toulouse 2007, p. 63 à 77.

- « Droit à la sécurité environnementale et ambiguïté de la mondialisation : la gestion des rejets dangereux » (coll. M. Martin), dans Droits de l’Homme et gouvernance de la sécurité, Paris 2007, p. 277 à 294.

- « La pérennisation du chef de l’Etat : l’enjeu actuel dans les constitutions d’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Mélanges en l’honneur de Slobodan Milacic, Bruylant, Bruxelles 2007, p. 349- 380.

- « La résurgence de l’Etat de droit dans les constitutions d’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Politeia n° 12, automne 2007, p. 325 à 331.

2008

- « Le juge selon Montesquieu », dans Revue des sciences politiques, n° 59 premier semestre 2008, p. 17 à 37.

- « Insécurité et développement économique. Propos sur la guerre, l’argent, le sexe et le capitalisme » (coll. M. Martin), dans Qu’en est-il de la sécurité des personnes et des biens, Toulouse 2008, p. 35 à 46.

- « Préface » (coll. Hervé Penan), dans Mélanges offerts au professeur Pierre Spiteri, Toulouse 2008, p. 35 à 41.

- « L’Université saisie par l’évaluation » (coll. M. Martin), dans Mélanges offerts au professeur Pierre Spiteri, Toulouse 2008, p. 327 à 340.

- « Le dialogue entre civilisation et culture : le nouveau cadre constitutionnel en Afrique francophone », dans Les civilisations et la diversité culturelle à l’épreuve des valeurs communes, Paris 2008, p. 225 à 246.

- « Le statut des territoires ultramarins : préfiguration des relations centre-périphérie dans la France du XXIe siècle » (coll. M. Martin), dans Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne. Genèse, formation et permanence d’une trame administrative, Toulouse 2008, p. 313 à 334.

- « Rapport de synthèse » (coll. P. Delvit), dans Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne. Genèse, formation et permanence d’une trama administrative, Toulouse 2008, p. 497 à 417.

- « Les influences étrangères en matière de codification », dans La codification dans les pays francophones, Toulouse 2008, p. 33 à 65.

- « Tendance à la codification des droits et constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans La codification dans les pays francophones, Toulouse 2008, p. 89 à 102.

- « La gouvernance, conception nouvelle de l’Etat et des institutions publiques » (coll. M. Martin), dans Gouvernance et institutions publiques, Toulouse 2008, p. 13 à 22.

- « Les paradoxes des élections prud’homales, peut-on y mettre fin ? » (coll. A. Arseguel), dans L’opinion indépendante, 26 décembre 2008, p. 6.

- « De la dénonciation de la corruption à la recherche de la transparence dans le constitutionnalisme d’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Transparence financière et réformes institutionnelles, Tunis 2008, p. 69 à 77.

2009

- Francophonie et relations internationales (dans cet ouvrage collectif : p. 13 à 19 et p. 79 à 90), Paris 2009.

- « L’intervention européenne en matière agricole et agroalimentaire et la préoccupation environnementale », dans Aspects récents de l’intervention publique en matière agricole et agroalimentaire, Toulouse 2009, p. 63 à 91.

- « Territoire et technologie de l’information et de la communication dans les constitutions de l’Afrique francophone », dans Droit constitutionnel et territoire, Recueil des cours de l’Académie internationale de droit constitutionnel, vol. 18, Tunis 2009, p. 337 à 354.

- « De la laïcité à la française à la laïcité dans les constitutions de l’Afrique francophone », dans Droit, politique et religion, Toulouse 2009, p. 19 à 31.

- « Le nouvel enjeu religieux dans les constitutions de l’Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Droit, politique et religion, Toulouse 2009, p. 143 à 162.

- « Rapport de synthèse », dans Droit, politique et religion, Toulouse 2009, p. 203 à 223.

- « Les flux d’étudiants étrangers et les aléas de la politique internationale de la France », dans Etudiants de l’exil. Migrations internationales et universités refuges (XVIe-XXe s.), Toulouse 2009, p. 177 à 190.

- « Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne » (coll. H. Roussillon), dans Les droits fondamentaux dans la constitution : regards croisés, Tunis 2009, p. 31 à 47.

- « Tendance à la codification des droits et constitution de la troisième vague en Afrique francophone » (coll. M. Martin), dans Les droits fondamentaux dans la constitution : regards croisés, Tunis 2009, p. 49 à 58.

- « Les nouvelles instances de régulation politiques dans les constitutions de l’Afrique francophones » (coll. M. Martin), Annales des sciences juridiques, 2009, Jendouba, p. 5 à 11.

- « Droit au développement et protection de l’environnement : l’articulation des stratégies nationales », dans Droits de l’homme et développement durable : quelle articulation ?, Paris 2009.

2010

Le constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone (coll. M. Martin), Louvain-la-Neuve 2010

Méthodologie de la recherche en droit international, géopolitique et relations internationales (coll. J.-M. Crouzatier, R. Ivan et J. Soppelsa), Cluj 2010

L’universitaire dans tous ses états (coll. M. Martin), Paris 2010

La responsabilité de protéger : une perspective francophone (coll. J.-M. Crouzatier, R. Ivan, C. Mihali, E-M. Mbonda), Paris 2010

- « Libéralisme d’hier, libéralisme d’aujourd’hui », dans Le libéralisme et les nouvelles contraintes de l’action politique, Toulouse 2010, p. 29 à 53.

- « Politique touristique et classement au patrimoine mondial », dans Politique touristique et développement économique, Toulouse 2010, p. 29 à 45.

- Présentation et notes de Questions sur la législation actuelle de la presse en France, et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits, et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs, publié dans Constant (Benjamin), Oeuvres complètes, t. X, Tubingen 2010, 1, p. 659 à 728.

- Présentation et notes (coll. O. Devaux) de Annales de la session de 1817 à 1818, publié dans Constant (Benjamin), Oeuvres complètes, t. X, Tubingen 2010, 1, p. 899 à 1053.

- Présentation et notes (coll. K. Kloocke) de Annales de la session de 1817 à 1818, II, publié dans Constant (Benjamin), Oeuvres complètes, t. XI, Tubingen 2010, 1, p. 167 à 215.

- « Enseigner la religion : réflexions sur quelques évolutions (coll. M. Martin), dans L’enseignement des religions. Approches laïques et religieuses, Toulouse 2010, p. 111 à 120.

- « ISO 26 000, norme politique et cosmopolite » (coll. J. Igalens et M. Martin), dans ISO 26 000 : une norme « hors norme » ?, Paris 2010, p. 73 à 90.

- « Mère et fille. La Faculté de droit et l’Université de Toulouse 1 Capitole hors leurs murs. Les tentations du large ? » (coll. P. Delvit et O. Devaux), dans Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à M. Vidal, Bordeaux 2010, p. 297 à 315.

- « Engagement et désengagement de l’Etat dans l’économie en France : flux et reflux du XVIIe au XXIe siècle », dans Pouvoirs et Etats en Afrique francophone, Toulouse 2010, p. 79 à 100.

- « Rapport de synthèse », dans Pouvoirs et Etats en Afrique francophone, Toulouse 2010, p. 365 à 392.

- « De la Révolution à 1969. Histoire générale » (coll. O. Devaux), dans Et Toulouse pour apprendre, Toulouse 2010, p. 33 à 36.

- « De la Révolution à 1969. La faculté de Droit » (coll. O. Devaux et P. Delvit), dans Et Toulouse pour apprendre, Toulouse 2010, p. 39 à 41.

- « Globalisation en Afrique », in Dictionnaire de la globalisation, Paris, 2010, p. 251 à 254.

- « Voyages, voyages… De quelques postures du pérégrin universitaire » (coll. M. Martin), Vers un monde nouveau. Mélanges, textes et documents offerts au professeur Edmond Jouve, Bruxelles 2010, p. 1957-1969.

- « L’influence de la déclaration de 1789 sur les constitutions de l’Afrique francophone » (coll. O. Devaux), Politeia, n° 18, automne 2010, p. 387-404.

2011

Existe-t-il une communauté francophone ? Le discours et le projet (coll. P. Canivez, G. Graba, E.-M. Mbonda et C. Mihali), Cluj 2011.

Le néo-constitutionnalisme marocain à l’épreuve du printemps arabe (coll. A. Azzouzi), Paris 2011.

- « Une autre forêt de symboles : rites et protocoles à l’Université » (coll. M. Martin), dans Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc, Perpignan-Toulouse 2011, t. 1, p. 337 à 351.

- « Aux origines du constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone : la fabrication des lois fondamentales » (coll. M. Martin), dans Ecrire la constitution, Aix-en-Provence 2011, p. 161 à 169.

- « L’affirmation du juge dans les lois fondamentales de l’Afrique francophone », dans Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2010-2011, p.

2012

- « Faut-il adapter l’interdiction de l’utilisation de moyens publics ? » (coll. J.-M. Crouzatier), dans Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?, Montchrestien, Paris 2012, p. 125 à 142.

- « La Fin de Françafrique à travers le prisme du Maghreb », dans Les régimes arabes dans la tourmente : « révolutions », communications et réactions internationales, Paris 2012,

- « Remerciement », dans Recueil de l’Académie des jeux floraux, 2012, p. 52 à 61.

- « Un petit pays face à la mutation des migrations : la Suisse entre migration sollicitée et migration subie » (coll. D. Cabanis), dans Migration et mondialisation, Fès 2012, p. 31 à 43.

- Conflictualité et francophonie en Afrique : la prévention des conflits et les seuils d’alerte », dans Conflictualité en Afrique francophone, Droit sénégalais n° 10, 2011-2012, p. 49 à 70.

- « Les institutions de sortie de conflits » (coll. O. Devaux), dans Conflictualité en Afrique francophone, Droit sénégalais n° 10, 2011-2012, p. 71 à 104.

- « La faute au droit : les crises économiques » (coll. M. Martin), dans Crise(s) et droit, Toulouse 2012, p. 15 à 23.

- « L’accès aux médicaments et la lutte contre le SIDA en Afrique » (coll. J.-M. Crouzatier), dans Annales de l’université Toulouse 1 Capitole, 2011-2012.

- « La foi et la loi contre l’économie » (coll. M. Martin), dans Face à une économie « sans foi ni loi » Les religions et le droit, p. 281 à 300.

- « Les constituantes au service de la transition démocratique en France », dans La transition démocratique à la lumière des expériences comparées, Tunis 2012, p. 197 à 218.

- « Le bilinguisme juridique dans les relations diplomatiques internationales » (coll. M. About), dans Le bilinguisme juridique dans les pays du Maghreb, Alger 2012, p. 393 à 416.

- « La justice chez Montesquieu », « Le pouvoir judiciaire » et « Le gouvernement des juges », dans La science La justice, Paris 2012, p. 296 à 298, 336 à 338 et 345 à 347.

2013

- « Dire le droit constitutionnel en Afrique francophone » (coll. B. Gueye), dans Dire le droit en Afrique, Toulouse 2013, p. 103 à 122.

- « Les institutions constitutionnelles de contrôle dans les constitutions de l’Afrique subsaharienne francophone », dans La bonne gouvernance. Contrôle et responsabilité, Oran 2013, p. 55 à 75.

- « Rapport de synthèse » dans La bonne gouvernance. Contrôle et responsabilité, Oran 2013, p. 203 à 223.

- « Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles) » (coll. O. Devaux), dans Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècle), Toulouse 2013, p. 277 à 297.

- « Le juge dans le constitutionalisme africain post-transitionnel » (coll. M. Martin), dans Mélanges offerts à la mémoire de Claude Olivesi. Insularité, institutions et politiques, Ajaccio 2013, p. 319 à 344.

- « Le statut de la dot coutumière à l’épreuve de la colonisation », dans La dot et le mariage en Afrique, Toulouse 2013, p. 39 à 53

- « La stratégie du colonisateur dans sa volonté de subordonner la validité du mariage au consentement des époux » dans La dot et le mariage en Afrique, Toulouse 2013, p. 55 à 69.

- « L’apparition du courant-contrerévolutionnaire en France au début du XIXe siècle » (coll. A. Blazy), dans La contre-révolution en Tunisie, Tunis 2013, p. 15 à 59.

- « La démocratie par le droit constitutionnel », dans Revue du Conseil constitutionnel [algérien], n° 2 2013, p. 15 à 33.

2014

- « Droit colonial-droit des pays indépendants : continuité, discontinuité » (col. A. Blazy), La (dis) continuité en droit, Toulouse 2014, p. 63 à 89.

- « L’évolution des rapports monde rural-monde politique à travers les avatars du mythe de Cincinnatus » (col. D. Cabanis), dans De la terre à l’usine : des hommes et du droit. Mélanges offerts à Gérard Aubin, Bordeaux 2014, p. 431 à 451.

- « Préface », L’organisation judiciaire en Indochine française. 1858-1945, par Adrien Blazy, t. 1, Toulouse 2014, p. 15 à 21.

- « La métaphore coloniale dans l’interprétation par le colonisateur du régime foncier traditionnel », dans Le foncier au Bénin, Toulouse 2014, p. 73 à 83.

- « La révolution de 1798 et la fin des juridictions ecclésiastiques protestantes dans le canton de Vaud », dans La justice dans les cités épiscopales du Moyen Age à la fin de l’Ancien Régime, Toulouse 2014, p. 527 à 538.

- « Citoyenneté et gouvernance dans le cadre de la rédaction des constitutions » (col. H. Roussillon), Ecriture du droit, Toulouse 2014, p. 87 à 108.

- « Présentation » (coll. X. Bioy), dans Mélanges en hommage à Henry Roussillon. Le pouvoir, mythes et réalités, Toulouse 2014, p. 45 à 52.

- « La fin des cycles constitutionnels en France : l’impossible VIe République » (coll. Rabah Sana), dans Mélanges en hommage à Henry Roussillon. Le pouvoir, mythes et réalités, Toulouse 2014, p. 197 à 214.

- « Le traitement de l’émigration clandestine en Suisse confrontée aux règles en honneur dans l’Union européenne », dans L’immigration clandestine, Alger 2014 p. 9 à 22.

- « La ville « champ de bataille », hier et aujourd’hui » (coll. M.L. Martin), dans Annales de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014, p. 223-255.

2015

- « Constant (Benjamin) » et « Mestre (Achille) (coll. O. Devaux), dans Dictionnaire historique des juristes français (XIIe – XXe siècle), 2e édition Paris 2015, p. 258 à 260 et 729-730.

- « L’alternance politique comme forme d’inversion sociale dans le cadre des Etats nations de la transition démocratique en Afrique », dans L’inversion sociale : un défi au droit et à l’ordre, Toulouse 2015, p. 149 à 165.

- « L’apparition de l’arbitrage comme mode alternatif de règlement des différends » (coll. O. Devaux), Les Annales de l’Université Alger 1, n° 3/2014, p. 86 à 112.

Notes

1 Avertissement, par André Cabanis : « J’ai bien conscience d’avoir trop publié sur trop de sujets. J’aurais mieux fait de labourer mon sillon, patiemment. Peut-être ai-je quelque temps nourri l’illusion qu’à beaucoup laisser, il en resterait sans doute quelque chose. Je suis bien revenu de cette illusion. Du moins ai-je choisi d’épargner aux lecteurs de ces Mélanges la majeure partie de ce que j’ai publié. Le choix n’a pas été difficile tant il reste peu d’études de droit positif qui présente un intérêt. J’y ai trouvé une confirmation de la légitimité de l’histoire du droit. Par ailleurs – autre motif peut-être d’indulgence de la part des lecteurs- l’on constatera que, si, pour moi, l’écriture est un plaisir, du moins n’est-ce pas un plaisir solitaire puisque nombre de travaux sont collectifs : c’est un bon moyen de connaître toutes les facettes de caractère et d’intelligence d’un collègue que d’écrire avec lui ; au surplus il vous apporte toujours beaucoup. Enfin, l’on m’en voudra moins également en songeant que ce que j’ai signé n’est qu’une petite partie de ce que j’ai écrit. Pour le reste, d’autres – hommes politiques, hauts fonctionnaires, parfois collègues aux responsabilités trop lourdes et trop prenantes- ont bien voulu y mettre leur nom. Qu’ils trouvent ici l’expression de ma reconnaissance pour leur confiance ».

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015

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