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La justice dans les cités épiscopales

 | 
Béatrice Fourniel

Relations de pouvoir et reseaux familiaux : La société des gens de justice dans les cités épiscopales

Les liens lignagers entre les familles des différentes cours de justice à Albi aux xvie et xviie siècles

Olivier Cabayé

Texte intégral

  • 1 Olivier CABAYE, Albi au XVIe siècle, Toulouse, 2005 et Jean-Louis BIGET (dir.), Histoire d’Albi, To (...)
  • 2 Cette date marque une stabilisation et une régularisation des droits de justice entre les deux part (...)
  • 3 En effet, toute personne comparaissant devant la Temporalité peut faire appel de vive voix à la cou (...)
  • 4 Il existe un autre siège installé sur la rive droite du Tarn. Il s’agit de la judicature d’Albigeoi (...)
  • 5 Jean-Louis BIGET, « La Temporalité », dans Revue du Tarn (RDT), n° 170, 1998, p. 185- 198, Émile JO (...)
  • 6 Selon l’expression de Michel CASSAN (dir.), Les officiers « moyens » à l’époque moderne. France, An (...)
  • 7 Durant le siècle, il y a au moins treize juges à la Temporalité pour six, ou peut-être sept, à la v (...)

1Aux XVIe et XVIIe siècles, Albi est une petite ville semblable aux dizaines d’autres qui constituent le tissu urbain du royaume. Elle connaît pourtant un apogée dans les années 1530, grâce au commerce international du pastel auquel elle participe activement. Par la suite, son rayonnement reste cependant limité1. La population stagne et malgré des demandes répétées, Albi n’obtiendra jamais un présidial ou ne deviendra pas le siège d’une sénéchaussée. Elle dispose, depuis la transaction passée avec Louis IX (12642), de deux cours mineures et concurrentes3. Il en sera ainsi jusqu’à la Révolution4. Comme dans de nombreuses autres villes méridionales, l’évêque d’Albi est aussi le seigneur de la ville. Haut justicier, son personnel rend la justice seigneuriale dans l’auditoire de la Temporalité à proximité du palais épiscopal. Son ressort s’étend sur un territoire limité à quelques kilomètres autour d’Albi. À peu de mètres du palais se trouve la cour royale dominée par le bailli du roi qui porte le nom de viguier5. Il est le plus haut représentant du pouvoir royal dans la ville. Dans cette situation figée, les possibilités d’ascension sociale et professionnelle par la voie des offices de judicature sont pour le moins limitées. Un viguier pour le roi, un régent pour l’évêque chacun secondé par un juge à son tour assisté d’un, puis de deux lieutenants (un criminel et un civil), voilà l’essentiel des officiers « moyens » d’Albi6. Pour être exhaustif, un personnel subalterne composé de quelques greffiers, avocats et procureurs complète l’inventaire des hommes de justice, soit une dizaine de personnes tout au plus. Ce faible nombre d’individus offre paradoxalement un bon terrain d’étude pour connaître avec précision ceux qui occupent les offices des cours de justice d’Albi. Mais aussi pour suivre les stratégies déployées par les familles pour parvenir aux offices et s’y maintenir. L’échantillon des officiers du roi reste réduit parce que les viguiers conservent en moyenne leur charge pendant plus de vingt ans quand leurs juges s’y maintiennent plus de quarante années. À l’opposé, le personnel de la Temporalité est renouvelé plus fréquemment : tout d’abord à chaque changement d’évêque, mais parfois même au cours d’un épiscopat au gré de la volonté de l’ordinaire7.

2Pour connaître toutes ces familles, les sources judiciaires, très lacunaires, s’avèrent décevantes. Il faut les compléter par les registres notariaux en évitant l’écueil consistant à ne suivre que la piste onomastique, car les liens de cousinage et de cognation sont nombreux.

Dans les prétoires albigeois

  • 8 ADT, 4 EDT, FF 79 fol. 61 et 62.
  • 9 Ibid. Il s’agit de l’oncle de Louis II d’Amboise, le précédent évêque.
  • 10 Albert Dupuy fut viguier de 1504 à sa mort en 1529. Il fut professeur de médecine à Montpellier jus (...)

3Au début du XVIe siècle, les principaux officiers de la Temporalité appartiennent au cercle étroit des protégés des prélats qui les y ont placés. Ils servent d’abord les intérêts de leur protecteur. Un des premiers régents du siècle offre une bonne illustration du phénomène. Il s’agit de Nicolas Sortes, installé par Louis II d’Amboise (1503-1510), pourtant un être « vindicatif, bruteux, dissolu de maulvaise vie commersant avec plusieurs palhardes, mauvais garsons allant tant de jour que de nuit par ladite cité de Toulouse trouver et bastonner8 ». Malgré cela, l’évêque le promeut régent, sorte de président de son tribunal, « pour amour de ses parans qui avoient autrefoiz servi la maison dudit feu messire Louy d’Amboise evesque dalby9 ». Un même procédé se retrouve pour les viguiers. Au début du XVIe siècle, ce sont pour la plupart des hommes du nord arrivés dans le sillage des deux évêques d’Amboise, oncle et neveu. Louis Ier (1474-1502), lieutenant du roi pour le Languedoc, est investi à la fois de l’autorité royale et de l’autorité spirituelle comme évêque d’Albi. Il peuple les cours d’Albi d’hommes fidèles, redevables de leur position et solides soutien dans la politique de réforme qu’il entreprend. La fréquence de la présence de ces deux prélats dans la ville appuie d’autant leur action et leur puissance. Citons le cas particulier d’Albert Dupuy, né à Albi, mais qui a fait sa carrière à Montpellier comme professeur de médecine. Il devient ensuite médecin de Louis XII et de Claude de France. Après quelques années passées à la cour où sa proximité avec les Amboise est évidente, il est pourvu de la seigneurie du Castelviel et de l’office de viguier10. Cette promotion due à la faveur royale et à celle de Louis d’Amboise, garantit une indéfectible fidélité à la cause de ses protecteurs. Viguiers et régents de ce début du XVIe siècle, appartiennent donc au même cercle étroit des proches de l’évêque.

  • 11 Bernard CHEVALIER, « L’État et les bonnes villes en France au temps de leur accord parfait (1450-15 (...)
  • 12 Ibid., p. 75. Sous Louis XI et Charles VIII, 91 % des lettres du roi à des villes concernent des co (...)

4Au milieu du siècle, la situation évolue car ces hommes ont fait souche sur place. Pour eux, Albi représente le terme d’une carrière : tous les viguiers, à une exception près, meurent en fonction. Désormais, le choix des officiers échappe totalement à la monarchie ou à ses représentants et devient le résultat d’arrangements familiaux et financiers. Le viguier, pas plus que le sénéchal, ne sont les représentants zélés ou les relais d’une administration royale centrale11. Les rois interviennent peu dans les villes méridionales ce qui laisse la porte ouverte à des transactions locales12. Le départ des grands prélats ouvre la voie à de nouveaux venus opportunistes.

5Une même tendance se vérifie pour la plupart des juges. L’office est moins prestigieux et réclame une spécialisation de juriste (au minimum une licence en droit). Pour trois d’entre eux, Albi n’a toutefois représenté qu’une étape dans une carrière qui se termine avec plus d’éclat à la cour du sénéchal de Carcassonne, de celui de Toulouse, ou mieux, à la cour souveraine du Parlement de Toulouse. L’horizon de la judicature semble donc un peu bouché à Albi puisque, pourvus d’un office, la plupart des magistrats restent en place leur vie durant.

6Confrontées à cette fermeture, quelques familles ont donc orienté leurs fils vers d’autres cours. Tel est le cas des Ciron. Antoine et Innocent sont frères. Le premier devient juge temporel d’Albi tandis que le second est pourvu de l’office de conseiller à la cour du sénéchal de Toulouse. À la génération suivante, Antoine place ses deux fils, prénommés aussi Antoine, l’un comme juge temporel à Albi pour lui succéder tandis que le second devient président de la première chambre au Parlement de Toulouse. Jusqu’à la fin du XVIe siècle, on constate que la Temporalité conserve les faveurs du lignage et reste dans la famille, orientation définitivement abandonnée au tournant du XVIIe siècle par le dernier Antoine possesseur de l’office.

7Ces quelques exemples font figure d’exceptions puisque les mêmes familles se maintiennent aux mêmes charges. Celles qui sont d’origine foraine, placées par les évêques d’Amboise, prennent certainement goût à Albi puisque, par choix ou obligation, elles y font souche. Ainsi, Pierre Garcinoux, viguier jusqu’en 1542, marie ses trois filles à des Albigeois dont l’un devient viguier par la suite. Autre exemple comparable, celui de Louis d’Auriole, juge royal, fils de Jean placé par Louis d’Amboise. Il épouse Marie Teyssier issue d’une famille de marchands. Ce mariage fait de lui le beau-frère du régent, de son lieutenant et du juge temporel.

  • 13 Ce graphique présente le personnel dans les deux cours d’Albi dans la première moitié du XVIe siècl (...)

Établissement de lignages dans les cours d’Albi13.

Établissement de lignages dans les cours d’Albi13.

8Quant aux anciennes familles albigeoises, elles doivent se contenter d’occuper les offices subalternes. À partir du milieu du siècle, quelques-unes des plus chanceuses parviennent à se hisser aux premières places, parfois avec une ténacité à terme assez payante. C’est ce que montre l’histoire d’Antoine de la Rivière. Ce licencié en droits ne dispose d’aucun appui familial et ce sont sans doute ses diplômes qui lui permettent d’épouser Françoise Garcinoux, une des trois filles du viguier. Malheureusement pour lui, il devient veuf avant le décès de son beau-père. Pierre de Nupces, fils d’un conseiller au Parlement est meilleur candidat à la succession de Pierre Garcinoux. Antoine de la Rivière ne se décourage pas. Il épouse en secondes noces en 1553, Gaillarde de Nupces, cousine du viguier en exercice. Le viguier figure même au nombre des témoins de la noce ! Peu de temps après, Pierre de Nupces est reçu conseiller au Parlement et cède sans surprise son office albigeois à Pierre de Nupces.

  • 14 Ce graphique représente le personnel des deux cours dans la deuxième moitié du XVIe siècle. Les flè (...)

Le personnel des cours d’Albi dans la première moitié du XVIe siècle14.

Le personnel des cours d’Albi dans la première moitié du XVIe siècle14.

Tisser des alliances

9Cet exemple illustre parfaitement le rôle primordial des femmes et des mariages dans les stratégies familiales qui conduisent à occuper les offices de justice à Albi. Dans le même temps, il permet de faire la transition entre deux périodes. À celle des promotions personnelles (première moitié du XVIe siècle), succède celle de la construction des liens familiaux (seconde moitié du XVIe siècle). Le graphique ci-dessus d’apparence un peu brouillonne met en relief la formation des affinités à l’intérieur des prétoires. Sans reprendre en détail le cas de chaque individu, soulignons le fait qu’il existe très peu de liens de germanité entre les membres d’une cour. En revanche, la parenté établie par les femmes se développe. Antoine Teyssier, simple juge de la Temporalité, devient, grâce aux femmes, la pièce majeure autour de laquelle s’organise un réseau de parenté : gendre du juge de la Temporalité auquel il succède, beau-frère du lieutenant du régent, cousin par les femmes du lieutenant du juge de la même cour, ultérieurement d’un régent et, peut-on ajouter frère du régent et père d’un futur juge.

  • 15 Les archives judiciaires témoignent de la constance des conflits entre les deux cours au XVe siècle (...)

10Passé le milieu du siècle, on assiste à la constitution de plusieurs « ponts » familiaux entre les deux cours. Ils permettent de dépasser les clivages anciens et habituels qui existaient entre la cour royale et la cour seigneuriale. La concurrence n’est plus qu’apparente15. Les ouvertures de la Temporalité vers la viguerie renforcent l’idée de domination de quelques lignages sur l’appareil judiciaire tout entier. Le phénomène se produisait déjà épisodiquement au début du XVIe siècle. La nouveauté est sa généralisation ainsi que le montrent les flèches horizontales sur le graphique ci-après. Elle est d’ailleurs ici sous-estimée, car le graphique ne prend pas en compte ce qui se déroule dans les autres cours de justice inférieures de l’Albigeois ou encore avec la lieutenance de la judicature d’Albigeois sur l’autre rive du Tarn. Les offices de juges y sont souvent tenus par ceux-là même qui président et jugent déjà dans les tribunaux d’Albi.

« Ponts » entre les deux cours.

« Ponts » entre les deux cours.

11Pour qui connaît bien l’histoire d’Albi et ses grandes familles, il est surprenant de constater l’absence de lignages particulièrement connus. Certains ont tellement associé leur nom à l’histoire de la ville que leur souvenir se perpétue dans le nom d’un quartier ou celui d’une rue. Ainsi en est-il des Reynès, vieux lignage, qui prospéraient dans le pastel au XVIe siècle et ont laissé un des plus beaux hôtels particuliers de la ville. Les Reynès se sont pourtant considérablement impliqués dans différents niveaux de la vie et de la direction de la cité en donnant quantité de consuls ou de chanoines pendant tout l’Ancien Régime. Or, leur nom n’apparaît qu’une seule fois dans les cours de justice. Auraient-ils délaissé ce secteur pourtant si fondamental dans la société de ce temps ? Comme le montre le petit schéma ci-après, les apparences sont trompeuses.

Les Reynès dans les cours d ’Albi

Les Reynès dans les cours d ’Albi

12La famille est donc bien présente dans les deux cours. Si le nom de Reynès n’apparaît pas, si aucun membre du clan n’exerce directement la justice, la famille n’a visiblement rien à redouter de l’appareil judiciaire.

La pérennité

13Dernière évolution notable à souligner. Elle commence à se produire à la fin du XVIe siècle pour se généraliser au siècle suivant. Il s’agit d’une véritable patrimonialisation des offices comme le met en évidence une lecture verticale des schémas. La dimension chronologique devient ici fondamentale. La subordination dans la hiérarchie des offices se confond avec une subordination familiale déjà existante : père/fils, oncle/neveu ou beau-père/gendre. Ce rapport hiérarchique, contraignant en apparence, conjugué à la durée, permet la mise en place de la succession. C’est la clé de la pérennité de l’office dans la famille. Mais, ce système ne laisse d’espoir qu’aux gendres ou aux fils d’officiers. Le phénomène, souvent décrit, bien connu, est favorisé par l’édit de Paulet (1604). En cédant leur office à leur fils, les pères achèvent de fermer définitivement l’accès aux fonctions judiciaires dans la ville. Si ce constat n’est pas original, soulignons le fait qu’il constitue l’aboutissement d’un processus qui, étape après étape, mit un siècle à s’installer.

14Ce tournant fait apparaître des dynasties qui, dans la plupart des cas, ont dominé la justice jusqu’à la Révolution. Les temps d’exercice s’allongent, les promotions disparaissent, la situation se fige, l’hérédité est installée.

  • 16 ADT, E 209. Usurpation de noblesse déclarée en 1671.

15Quelques incidents perturbent ces parcours écrits d’avance. Les enquêtes de Colbert (1666-1668) chassent les Fontvielle, pourtant viguiers pendant cent dix ans16. Pour le reste, la permanence onomastique témoigne du caractère rigide, homogène et répétitif qui s’est mis en place.

16Lorsque l’on porte un regard sur la répartition et la nature des offices de judicature, on constate que faire carrière à Albi ne procure pas des honneurs parmi les plus élevés de la province et moins encore du royaume ! Mais à l’échelle d’une petite ville, ils permettent d’accéder à l’élite locale et d’occuper une position d’éminence fort convoitée. Cette ambition sociale impose d’entrer dans un système de familles où un bon mariage remplace la protection de l’évêque, de plus en plus absent et étranger aux affaires de la ville. L’appareil judiciaire d’Albi fonctionne d’abord grâce à un réseau d’alliances (où les femmes jouent un rôle fondamental), puis se referme sur lui-même en barrant la route aux nouvelles familles. Dans le même temps, il abolit les oppositions anciennes entre les deux cours. Les élus, peu nombreux, appartiennent à moins d’une dizaine de familles qui contrôlent durablement les rouages de la justice. Pour la majorité, les offices de judicature d’Albi représentent l’aboutissement d’une vie bien remplie. Rares sont ceux qui cherchent à s’en évader. Face à un horizon aussi bouché, le XVIIe siècle voit les jeunes générations et les cadets plutôt se diriger vers le Parlement. La justice albigeoise vivote et s’étiole toujours contrôlée par les mêmes lignages. Par la suite, régent et viguier ne deviennent que des titres de plus en plus dépourvus de réelle efficacité. Le XVIe siècle achève une période dorée durant laquelle les justices seigneuriale et royale étendaient leur influence sans rencontrer la concurrence d’un présidial, d’un Parlement encore trop lointains ou même l’autorité d’un intendant trop invasive.

Notes

1 Olivier CABAYE, Albi au XVIe siècle, Toulouse, 2005 et Jean-Louis BIGET (dir.), Histoire d’Albi, Toulouse, 2000.

2 Cette date marque une stabilisation et une régularisation des droits de justice entre les deux parties. Auparavant, la justice appartenait aux Trencavel, vicomtes d’Albi. Le roi devient justicier en 1224 et doit affronter l’évêque et les habitants. La transaction partage et organise la justice. En 1269, dans la cathédrale, les habitants obtiennent de participer à l’instruction et au jugement des crimes de sang par la voie de prud’hommes. Ils disparaissent au cours du XVe siècle.

3 En effet, toute personne comparaissant devant la Temporalité peut faire appel de vive voix à la cour royale à tout moment de la procédure criminelle. Il lui suffit de crier « Appello ! » « (j’en appelle !) » pour être soustrait à la justice de l’évêque et présenté à celle du roi, Auguste VIDAL, « Les anciennes juridictions du département du Tarn », dans Bulletin philologique et Historique, 1930-1931, p. 59-83 ; du même « Crimes et châtiments dans l’Albigeois de 1394 à 1600 », dans Revue des Sciences et Belles-Lettres du Tarn, tome IX, p. 79-89 et 189-197, tome X, p. 344-360.

4 Il existe un autre siège installé sur la rive droite du Tarn. Il s’agit de la judicature d’Albigeois, dite bailie du Bout-du-Pont dirigée par un lieutenant du juge d’Albigeois dont le siège est à Gaillac. Jusqu’à 1561, la nomination à ce poste revient au roi. En 1563, lors de la vacance du siège, seuls des officiers et « gens notables » désignent le nouveau lieutenant de la judicature, Archives Départementales du Tarn (ADT), 3E3/699 fol. 112-114.

5 Jean-Louis BIGET, « La Temporalité », dans Revue du Tarn (RDT), n° 170, 1998, p. 185- 198, Émile JOLIBOIS, « La Temporalité d’Albi », dans RDT, 1887, p. 2595-296 et du même « Les viguiers » dans RDT, 1881, p. 300.

6 Selon l’expression de Michel CASSAN (dir.), Les officiers « moyens » à l’époque moderne. France, Angleterre, Espagne, Limoges, 1998.

7 Durant le siècle, il y a au moins treize juges à la Temporalité pour six, ou peut-être sept, à la viguerie.

8 ADT, 4 EDT, FF 79 fol. 61 et 62.

9 Ibid. Il s’agit de l’oncle de Louis II d’Amboise, le précédent évêque.

10 Albert Dupuy fut viguier de 1504 à sa mort en 1529. Il fut professeur de médecine à Montpellier jusqu’en 1498, Ernest WICKERSHEIMER, Dictionnaire biographique des médecins en France au Moyen Age, 2 volumes, Paris, 1936. Réédition 1979, t. 1, p. 15 et Hubert ARVENGAS, « Quelques médecins albigeois du Moyen Âge », dans RDT, 1940, p. 334-335.

11 Bernard CHEVALIER, « L’État et les bonnes villes en France au temps de leur accord parfait (1450-1550) », dans La ville, la bourgeoisie et la genèse de l’État moderne, colloque de Bielefeld 1985, Paris, C.N.R.S., 1988, p. 73.

12 Ibid., p. 75. Sous Louis XI et Charles VIII, 91 % des lettres du roi à des villes concernent des communautés urbaines au nord d’une ligne Nantes-Lyon. L’essentiel de la correspondance consiste en des demandes d’argent. Sous le règne de François Ier, les relations sont encore plus distantes, une lettre tous les huit ans en moyenne, p. 76.

13 Ce graphique présente le personnel dans les deux cours d’Albi dans la première moitié du XVIe siècle. Les carrés marquent les officiers non originaires d’Albi. Les cœurs indiquent qu’ils se sont mariés à une Albigeoise.

14 Ce graphique représente le personnel des deux cours dans la deuxième moitié du XVIe siècle. Les flèches en pointillés indiquent les liens de consanguinité. Les flèche en trait continu, les liens familiaux établis par les femmes.

15 Les archives judiciaires témoignent de la constance des conflits entre les deux cours au XVe siècle et au début du XVIe siècle. En 1463, les gens du viguier ont injurié le régent et battu les serviteurs de l’évêque (Archives du Parlement de Toulouse B 2 f° 297). En 1509, un rapport destiné aux juges du Parlement énumère en plus de deux cents articles toutes les affaires et contentieux survenus par le passé entre les gens de la Temporalité et ceux de la cour royale (ADT 4 EDT, FF 79). Jean Jouffroy (1462-1473) a fait arrêter et mettre en prison le juge royal Vidal del Pradal « mal traicté et battu de sa personne », Hippolyte CROZES, Le diocèse d’Albi, ses évêques et archevêques, Paris, 1878, p. 89 et s., et Claudia MÄRTL, Kardinal Jean Jouffroy (†1473), Sigmaringen, Thorbecke, 1996, p. 274-284. Il fut libéré sous l’épiscopat suivant de Louis Ier d’Amboise, mais le procureur du roi Bertrand de Barriac fut excommunié. Quant au lieutenant du viguier Jean Roque, les portes de l’officialité où il exerçait comme avocat lui furent fermées. Il s’agit de conflits locaux. Les évêques interviennent directement, car ils ne veulent pas être importunés dans la gestion de leur temporel par des officiers abusant de leur pouvoir.

16 ADT, E 209. Usurpation de noblesse déclarée en 1671.

Table des illustrations

Titre Établissement de lignages dans les cours d’Albi13.
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Titre Le personnel des cours d’Albi dans la première moitié du XVIe siècle14.
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Titre « Ponts » entre les deux cours.
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Titre Les Reynès dans les cours d ’Albi
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Auteur

Centre universitaire Jean-François Champollion

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014

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