Table des matières
Jacques Krynen
IntroductionPremière partie : juges contre juges : la naissance des désunions au xixe siècle
Christine Mengès-Le Pape
De quelques regards posés sur la magistrature ancienne au début du xixe siècleFrancesco Aimerito
Différenciations mentales et culturelles dans la magistrature du royaume de Sardaigne au xixe siècle : « magistrats », « juges » et « lois de procédure »Julian Montemayor
Juges absolutistes contre juges libéraux en Espagne (1808-1842)Francesco Di Donato
Le gouvernement divise des jugesNouveaux modèles de la médiation patriarcale dans le monde contemporain
- I – Du présent à l’histoire : un cheminement à rebours pour comprendre le paradoxe de la juridiction
- II – Diviser l’indivisible
- III – Le caractère occulte de la potestas terribilis
- A – La juridiction comme antipouvoir
- B – Les défauts de l’historiographie juridique traditionnelle
- C – Le glissement fatal de l’interprétation juridictionnelle en pouvoir politique
- D – Comment combattre la tyrannie des « arcana juris » ?
- IV – L’État absolu : création de l’esprit féminin des juristes ou signe viril de la revanche du Politique-Souverain ?
- V – La perpétuation métamorphique de la juridiction politique dans le cadre positiviste
- A – L’effritement du légicentrisme et la résurgence de la médiation patriarcale
- B – La surenchère démocratique du pouvoir politique
- C – Les séquelles de la pensée magique dans la juridiction positiviste
- VI – Conclusion. Un choix décisif pour notre époque : perfectionnement de la démocratie juridique ou retour à la médiation techno-patriarcale ?
Deuxième partie : juges contre juges : les formes nouvelles des désunions au xxe siècle
Jean-Claude Farcy
Du « bon juge » aux « juges rouges »- I – Quand les « fortes têtes » suscitent un tollé dans la magistrature
- A – Le bon juge Magnaud, favorable aux déshérités
- B – Dans les années 1970, des juges contre les notables ?
- Le juge Pascal et l’affaire de Bruay-en-Artois : le petit juge et le notaire
- Quand les juges rouges mettent les patrons en prison
- C – Réactions de pairs : un corps désuni ?
- II – Une autre justice ?
- A – Une justice proche des justiciables ?
- Stratégie de rupture et utilisation des médias
- Magistrature : distance ou proximité sociale ?
- B – Une justice de classe ?
- C – Le rôle du juge : la loi, son interprétation et l’équité
- III – Juges contestataires et contexte
- A – Le contexte de l’émergence des contestations
- B – Une contestation dont la portée est limitée ?
Béatrice Fourniel
Associations et syndicats de magistrats de l’ordre judiciaire dans la France du xxe siècle- I – Les prémices du syndicalisme
- A – Première manifestation de défense d’intérêts professionnels
- B – Les mouvements postérieurs à la libération : revaloriser la magistrature et réformer l’institution
- II – Les divisions syndicales et associatives
- A – Les syndicats de magistrats en France
- B – Les associations professionnelles : un « excès de parcellisation » ?
Mathieu Soula
« Faire corps », une illusion d’institution ?Les relations entre magistrats d’après la jurisprudence du conseil supérieur de la magistrature (1958-2010)
Troisième partie : juges contre juges : magistrature et non professionnels
Jean-Christophe Gaven
Les juges révolutionnaires face aux notables-adjoints : l’unité de la magistrature contre la division de la justiceDanielle Anex-Cabanis
Juges professionnels et juges laïques en SuisseJacques Raibaut
La justice consulaire entre tolérance et nécessité- I – L’ostracisme juridique
- A – La querelle de la légitimité
- 1 – La querelle de la légitimité
- 2 – La fixation difficile du corps électoral des juges consulaires
- B – La querelle de la formation
- 1 – Des usages du commerce à la complexité du droit des affaires
- 2 – La formation indépendante des juges et l’évolution de leur recrutement
- C – Le magistrat et le juge
- 1 – L’absence de statut
- 2 – De quelques conséquences
- II – L’évolution récente
- A – La querelle idéologique
- 1 – La Loi Guigou
- 2 – De nouvelles perspectives
- B – La réforme contemporaine des tribunaux de commerce : un partenariat éclairé avec l’Etat et un dynamisme prétorien
- 1 – Des réformes structurantes
- 2 – Le traitement des difficultés des entreprises
Jacques Poumarède
La conciliation, la mal-aimée des jugesBernadette Pierchon-Bédry
Les prud’hommes pêcheurs en MéditerranéeQuatrième partie : l’unité du corps : à l’épreuve des structures
Adrien Blazy
Les magistrats formés à l’école coloniale : un ordre à part de la magistrature- I – La formation à l’École coloniale : la création d’un ordre à part et un possible vecteur de désunion
- A – Une école sélective et prestigieuse
- B – La formation professionnelle et la naissance de l’esprit « Colo »
- II – Les magistrats de l’École « sur le terrain »
- A – Le métier de magistrat colonial : une union sans désunion
- B – Le retour en métropole : quand la désunion renforce l’union
André Cabanis et Olivier Devaux
Siège et parquet en France (xixe-xxe siècles)Maria Gigliola di Renzo Villata
Le ministère public en Italie après l’unification (xixe -xxe siècle)Quelques considérations sur son rôle politique, le principe de la légalité et... de l’opportunité des poursuites
- I – Une petite préface
- II – Le principe de la légalité ou... de l’opportunité jusqu’à la formation du Royaume d’Italie
- III – Du code de 1865 au code de 1913 : un ministère public qui change...
- IV – Le ministère public au XXe siècle entre le code de 1930 et la constitution républicaine
- V – Les derniers bouleversements entre XXe et XXIe siècle
Marc Segonds
La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d’instruction à l’hégémonie du parquet ?- I – L’inadéquate suppression du juge d’instruction
- A – Des caractères spécifiques à la délinquance financière
- B – De l’adéquation de l’instruction préparatoire aux caractères de la délinquance financière
- II – Les préludes à la suppression du juge d’instruction
- A – La concurrence affirmée du parquet
- B – L’amenuisement du rôle de la victime
Cinquième partie : l’unité du corps : à l’épreuve de la dualité de juridiction
Grégoire Bigot
La critique de la justice administrative par les magistrats de l’ordre judiciaire au xixe siècleBernard Pacteau
Les conflits entre l’ordre administratif et l’ordre judiciaire, avant et donc sans le tribunal des conflits…Sixième partie : l’unité du corps : à l’épreuve de la concurrence des juridictions
Isidoro Soffietti
Les résistances politiques et juridiques à la création d’une cour de cassation : le cas du royaume de Piémont-SardaigneLaurence Soula
Le difficile ajustement des relations entre les cours d’appel et la cour de cassationLe Chaos de la jurisprudence au xixe siècle
Septième partie : nouvelles désunions ?
Philippe Delvit
Les désunions de la magistrature. Voire…Les jugeurs passés à la moulinette de l’assiette au beurre
Caroline Gau-Cabée
Mythe et réalités d’une société moniste : le droit au cœur des divisions, les voies de l’unitéLycette Condé
Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une ou plusieurs voix pour dire les règles communes ?- I – Le droit choral, entre contrepoint et harmonie, idéalement produit par le corps des juges d’Europe
- A – Mesure du contrepoint et de l’harmonie dans les relations verticales entre choristes nationaux et chefs de chœur
- 1 – Les interprétations nationales portées par des ondes convergentes vers les chefs de chœur
- 2 – La découverte ou l’invention des harmonies par les chefs de chœur et leur diffusion portée par des ondes rayonnantes vers les choristes nationaux
- B – Mesure de l’unité du corps des juges d’Europe dans les relations horizontales entre choristes nationaux ou chefs de chœur
- 1 – Les relations horizontales entre choristes nationaux : l’européanisation de la fonction de juger
- 2 – Les relations entre les chefs de chœur : de l’horizontalité à la verticalité
- II – Les fausses notes ou les divisions du corps des juges d’Europe
- A – Les fausses notes imputables aux choristes ?
- 1 – Les fausses notes des choristes dans l’ordre de l’Union
- 2 – Les fausses notes des choristes dans l’ordre de la convention
- B – Les fausses notes imputables à la direction des chefs de chœur
- 1 – La responsabilité des chefs de chœur dans les relations verticales
- 2 – La responsabilité des chefs de chœur dans leurs relations bilatérales en devenir
Jean-Christophe Gaven
Conclusions
