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Variations juridiques sur le thème du voyage

 | 
Lycette Condé

Les nouveaux défis posés au droit par le voyage : le voyage à réinventer ?

Un voyage avec Éric Lerouge : les métamorphoses de la souveraineté dans la glace

Pierre-Marie Martin

Texte intégral

  • 1 Moby Dick, 1851; il s’agit de la première phrase trop peu connue de ce roman très con (...)

Call me Ishmael. Some years ago - never mind how long precisely - having little or no money in my purse, and nothing particular to interest me on shore, I thought I would sail about a little and see the watery part of the world. It is a way I have of driving off the spleen and regulating the circulation.
Hermann Melville 1

1Lorsque, pour une manifestation scientifique, le thème du “voyage” est annoncé, la pensée voyage aussitôt vers ceux à qui cela est interdit, sauf en rêve. On peut évoquer tous ceux qui sont emprisonnés, soit dans l’attente d’un jugement, soit condamnés à des peines plus ou moins longues, voire incompressibles. On peut aussi évoquer une catégorie voisine d’hommes et femmes, voire d’enfants, mais vouée à un sort plus ignoble : les personnes retenues en otages, donc condamnées à l’incertitude de la vie ou de la mort, ou d’une éventuelle libération, proche ou lointaine. Mais si l’on veut poursuivre un peu plus loin, on constate que les personnes enlevées voyagent, clandestinement et contre leur gré. En effet leur ravisseurs passent leur temps à fuir ceux qui les pourchassent, à “transférer” (c’est-à-dire à vendre) des être humains, les otages, à d’autres groupes. Ceux-ci se financent continûment par de telles méthodes qui ne sont pas “de bonne guerre” mais confinent en réalité à l’abjection. Quelle que soit la justesse de la cause défendue, le moyen n’est pas défendable et ternit la cause réelle, ou prétendue, qui serait en jeu.

2On peut ajouter que le droit pénal a fait beaucoup voyager, mais par la contrainte, parce que des personnes avaient été condamnées aux galères, soit parce qu’elles avaient été envoyées au bagne à Saint Laurent du Maroni, par exemple. Un certain capitaine Dreyfus fut un des plus célèbres voyageurs. Il est à peine superflu de rappeler le sort des zeks déportés dans des camps de Sibérie formant ce que Soljenitsyne a appelé “l’archipel du goulag”. Pendant les guerres, les militaires devenus prisonniers voyagent aussi vers les camps. Sans parler de la barbarie nazie qui a emmené des millions de personnes vers leur “dernier voyage”, avec la sélection à l’arrivée au camp pour déterminer qui sortirait tout de suite “par la cheminée” et qui serait autorisé à survivre pour travailler quelques jours ou semaines ; plus rarement quelques mois.

3Dans le domaine des conflits armés, internationaux et plus souvent non-internationaux, des dizaines de milliers de personnes, fuyant les zones de combat deviennent réfugiées (dans d’autres pays) ou déplacées (à l’intérieur de leur propre pays). Un voyage forcé, dans le meilleur des cas, vers des camps mis en place par des organisations internationales de diverses origines (gouvernementales ou non). Un voyage après avoir tout abandonné et vers un espoir à peu près inexistant.

4Un professeur de droit international est amené à constater que si un grand nombre d’étudiants se dirigent vers cette matière difficile, c’est souvent pour répondre à un désir de voyager. Les arguments recueillis lors de multiples entretiens personnels sont souvent peu argumentés. Le désir du voyage, voire de “l’aventure” (sans aucune précision de détail) est souvent mis en avant, mais peu étayé par des arguments précis. Ce n’est après tout pas étonnant si l’on considère que les intéressés ont vingt ans. Et si, nous le savons depuis Rimbaud (en 1871), “on n’est pas sérieux quand on a dix-sept ans”, nous avons aussi l’aveu de Paul Nizan : “J’avais vingt ans. Je ne laisserai personne dire que c’est le plus bel âge de la vie” (in Aden Arabie, 1931). On comprend donc qu’il faille rêver un peu à cet âge pour en traverser les incertitudes.

  • 2 Le professeur préfèrerait entendre dire qu’il est intéressant, quelle que soit la matière qu’il en (...)
  • 3 En entrant dans les anciens bâtiments de l’Université de Toulouse Capitole, en un lieu qui ne bril (...)

5L’argument selon lequel la matière serait intéressante2 peut laisser pantois, lorsqu’il est proféré après seulement deux semaines de cours, voire même avant le début du cours, se fondant sur le simple intitulé “international”. On peut sans doute s’appuyer sur un élément plus sérieux : la jurisprudence est porteuse des parfums exotiques, évoquant non seulement des lieux lointains, mais aussi avec un caractère mystérieux : en témoignent l’évocation du monastère de Saint Nahoum (avis consultatif sur la frontière albanaise, CPJI, 1924), du détroit de Corfou (arrêt CIJ Royaume-Uni/Albanie 1948-1949) des boutres de Mascate (sentence arbitrale de 1905 rendue entre la France et la Grande-Bretagne) et surtout du célébrissime temple de Préah Vihéar (arrêt CIJ, Cambodge-Thaïlande, 1961 et 1962, avec un nouvel arrêt, peu disert, en novembre 2013). Cela est sans doute plus exotique que l’affaire de la commune de Morsang sur Orge, où le Conseil d’Etat a décidé en 1995 que le “lancer de nain” d’un bout à l’autre d’une discothèque (un très, très court voyage) malgré son côté picaresque (à défaut d’être pittoresque) était “contraire à la dignité de la personne humaine qui est une des composantes de l’ordre public” ; ou pour remonter plus loin dans le temps les dames Dol et Laurent (C.E. 1919) auxquelles on pouvait s’intéresser dans des circonstances exceptionnelles, mais qui n’avaient plus le droit de voyager de bar en bar afin d’y recruter le chaland, eu égard à la situation militaire découlant de la Grande Guerre3.

  • 4 L’un des cas les plus célèbres fut celui de Maurice Herzog, personnalité ambiguë, qui avec d’autre (...)

6A ce point du voyage, qui a convoqué la glace, une mise au point s’impose pour examiner ce que la médecine nous apprend à propos du mal aigu des montagnes : tous les alpinistes savent qu’en cas d’exposition à un froid intense, surtout en altitude, le cœur humain s’auto-protège, ralentit la circulation vers les extrémités et très vite cela provoque des gelures dont les plus courantes entraînent la nécrose puis la perte de phalanges4. Un professeur de droit international est contraint de constater que la souveraineté peut, elle aussi, être l’objet de métamorphoses, c’est-à-dire de changements de formes, une fois confrontée à des conditions climatiques extrêmes.

7Ayant en quelque temps agglutiné toutes ces pensées (voyage, droit pénal, la glace et ses modifications), cela m’amené à évoquer Eric le Rouge et le droit pénal norvégien du dixième et du onzième siècles. Sans le secours du droit international, ce personnage ne serait connu que des historiens et des géographes. Car si Eric le Rouge n’avait pas commis un meurtre en Norvège, vers la fin du premier millénaire, il n’aurait pas été condamné à l’exil. Il n’aurait pas découvert, un peu plus tard, le Groenland. C’est à partir de cette constatation que j’ai envisagé les trois aspects que je mettrai en évidence, suivant en cela la division tripartite traditionnellement de mise dans l’enseignement supérieur. La souveraineté, notion axiale du droit international, et l’une des plus solides, subit des modifications dans un environnement glacé. Elle s’assouplit (I), voire s’assoupit (II). Mais dès que la glace tend à disparaître, elle se réveille (III).

1 – La souveraineté s’assouplit

8Si, en tant que professeur de droit international, j’évoque Eric le Rouge, c’est simplement parce que la Cour Permanente de Justice internationale, première juridiction internationale permanente (mise en place par la Société des Nations en 1920) a évoqué ce personnage en 1933, soit environ dix siècles après le meurtre, à propos de la notion de souveraineté. Elle indique (Rec. CPJI Série A/B, no 53 p. 46) : “A l’époque où existaient les premières colonies nordiques fondées au Xème siècle par Eric le Rouge au Groenland, les notions modernes relatives à la souveraineté territoriale n’existaient pas encore”. Un peu plus loin, elle observe que “pour autant qu’il est possible d’appliquer la terminologie moderne aux droits et prétentions des rois de Norvège au Groenland au XIIIème et XIVème siècles (nous avons voyagé dans le temps), la Cour estime qu’à cette époque ces droits “équivalaient à la souveraineté” et ils ne s’arrêtaient pas aux limites des deux établissements d’Eystribygd et de Vestribygd installés par la Norvège au Groenland. On peut constater que la Cour se réfère, sans le dire, à la thèse de la contiguïté. Un régime juridique s’étend dans l’espace à partir d’un point (en l’occurrence, deux points dans notre affaire).

9Les règles habituelles de l’acquisition de territoires considérés comme “sans maîtres” pour reprendre le vocabulaire de l’époque (quinzième siècle) impliquaient l’occupation effective du territoire en question ; et cette règle a été assez vite reconnue par les puissances coloniales. L’effectivité instaure en effet une relation parfaite entre le fait et le droit. Mais dans le cas d’espèce et compte tenu des circonstances glaciales, la souveraineté est étendue au-delà des deux points colonisés. Par une sorte de capillarité ou, comme le dit le droit, répétons le, par contiguïté.

10On peut en tirer une conclusion provisoire : de même, que dans certaines circonstances, dans la glace, la physiologie humaine se transforme, la souveraineté se métamorphose. On peut le voir dans cette affaire : la Cour a en effet estimé que, vu les circonstances particulières du lieu, l’occupation ne pouvait pas être effective sur tout le territoire en cause. Les deux seules colonies évoquées étaient un point de départ suffisant pour la souveraineté. “La conquête n’agit comme une cause provoquant la perte de souveraineté que lorsqu’il y a guerre entre deux États et que, à la suite de la défaite de l’un deux, la souveraineté sur le territoire passe de l’État vaincu à l’État victorieux” (ibidem, p. 48

11La souveraineté subit donc des altérations dues aux circonstances extrêmes ; ou plus précisément affirmer sa souveraineté dans ce genre d’hypothèses est sans doute plus simple que dans d’autres endroits du monde. Parce qu’il est plus compliqué d’établir une occupation effective. Ce sont des circonstances similaires qui amènent parfois la souveraineté à s’assoupir

2 – La souveraineté s’assoupit

  • 5 Jean Charcot l’explorateur est le fils d’un autre explorateur, un explorateur de l’humain, le neur (...)

12A une époque bien plus récente, vers le milieu du XXème siècle, on a constaté que la souveraineté se brisait sur la glace de l’Antarctique au point que le droit international a lui-même procédé au gel des revendications. L’Antarctique n’a été entrevue qu’au début du dix-neuvième siècle par les Anglais et les Russes mais ce sont des Américains qui ont les premiers posé le pied sur le continent. Celui-ci fut ensuite exploré systématiquement par des hommes de diverses nationalités. Jean Charcot fut l’un de ceux qui laissèrent leur nom dans l’exploration de ce continent5.

  • 6 Voir A. GANDOLFI, Le système antarctique, PUF, Que Sais-je no 2511, 1989.

13Il est utile de rappeler que la superficie du continent Antarctique représente vingt-cinq fois celle du territoire français, et que le point culminant, le Mont Vinson, à 4896m dépasse de quelques dizaines de mètres celui du Mont Blanc, plus haut sommet d’Europe. Dès lors, on comprend mieux que de nombreux Etats aient pu émettre des prétentions territoriales et, pour dire les choses en terme de droit international, ont entendu revendiquer la souveraineté sur tout ou partie du continent. Ils l’ont fait en plantant des drapeaux dans la glace ou en lançant des plaques de bronze par avion6. En 1959, douze États sont convenus, en signant le traité de Washington, de geler, le mot est approprié, leurs prétentions territoriales, un exemple alors unique dans l’histoire des relations internationales et du droit. La souveraineté, n’est donc pas écartée définitivement par ce traité et c’est ce qui a permis sa ratification. Elle est tenue en respect, peut-on dire, depuis juin 1961, date l’entrée en vigueur du texte. Elle est entreposée dans le traité glacé. Mais elle peut toujours être réveillée. Jusqu’ici c’est plutôt l’inverse qui s’est produit puisqu’en 1991, le Protocole de Madrid (en vigueur depuis 1998) a complété le premier texte d’un point de vue environnemental, avec la création d’un Comité pour la protection de l’environnement ; il est chargé tout particulièrement de limiter l’impact environnemental des activités humaines, de plus en plus importantes (en particulier le tourisme), malgré les conditions défavorables, sur le continent. Impact qui est marqué par la fonte des glaces même si c’est dans une proportion moindre que l’Arctique où les conséquences sont différentes.

3 – La souveraineté se réveille

  • 7 Etymologiquement, le terme a pour origine le mot grec arktos qui signifie ours. Non pas parce que (...)

14Je vous propose encore de voyager en vous transportant à l’autre bout de la terre, vers l’Arctique. La région arctique7 n’est pas un continent mais un espace océanique pris dans les glaces ce qui est bien différent ; le réchauffement climatique n’a pas été sans effets sur cette région polaire. C’est même là qu’il est, depuis un certain nombre d’années, le plus spectaculaire.

15Mais le réchauffement n’a pas été que climatique. Si la souveraineté se fond dans la glace, elle réapparaît vite lorsque celle-ci se brise sous les coups du changement entraîné par ces modifications. C’est ainsi que la Russie, en septembre 2013, a déposé devant les Nations Unies une requête pour étendre sa zone économique exclusive de 200 milles nautiques à 350 pour “préserver ses droits légitimes” en ce qui concerne les richesses supposées incluses dans le plateau continental. En effet, la zone économique exclusive, consacrée par la Convention de Montego Bay sur le droit de la mer (art. 55 à 76), résulte de la pratique unilatérale de certains États consacrée ensuite par un assentiment général. Cette zone permet avant tout à l’état côtier d’exercer des droits souverains en matière d’exploration et d’exploitation.

16Avec le rapide réchauffement, on a constaté que les cerveaux pouvaient alors s’échauffer. Rappelons que dans le mal aigu des montagnes, le dernier stade est l’œdème du cerveau qui entraîne rapidement la mort. Le réchauffement de l’Arctique a entraîné une sorte d’œdème des revendications de souveraineté. Dès le mois d’août 2008 un bathyscaphe russe a réussi à planter au pôle nord, mais à 4261 mètres de profondeur, un drapeau russe, d’un mètre de hauteur “pour les futures générations”. Un geste qui, pour ridicule qu’il paraisse, a bien un équivalent : le drapeau américain planté sur la Lune le 17 juillet 1969 par les Américains qui avaient alors précisé que ce geste était avant tout symbolique, les revendications de souveraineté étant interdites “sur la Lune et les autres corps célestes” par le traité de janvier 1967. En toute hypothèse, ces deux gestes, à 40 ans d’écart, rappellent la guerre si bien nommée “froide” voire même glacée.

17De même que les glaciers restituent, au fil de leur avancée, et lorsqu’ils atteignent la vallée, leur contenu et par leur fonte les corps qui ont pu y être conservés suite à des chutes mortelles, les prétentions souveraines réapparaissent de la même manière. Il est aisé de se gausser des gestes symboliques de grandes puissances face aux nouvelles possibilités offertes à la navigation par la fonte des glaces. Pas seulement parce que les espaces maritimes seront désormais ouverts à la navigation ; car la souveraineté n’est pas ici en cause compte tenu du principe ancestral de liberté des mers. Mais parce que les richesses du sol et du sous-sol des mers vont devenir exploitables. Dans la mesure où de nouveaux enjeux économiques et stratégiques sont en vue, les prétentions se font jour.

  • 8 Cf. As Canada tracks mistery, some see Arctic strategy, Ian Austen, International New York Times, (...)
  • 9 Pour le Canada, ce passage du Nord Ouest se situe dans les eaux canadiennes tandis que pour les Et (...)

18La Russie, dont les politiques ont mauvaise presse (pas forcément pour de mauvaises raisons) n’est pas seule en cause. Le Canada et le Danemark émettent aussi des prétentions dans cette zone. Ainsi le Canada, assez finement utilise aussi les techniques d’exploration sous-marine à des fins en apparence historiques. En apparence, les recherches canadiennes concernent la quête d’un “passage du Nord-Ouest” par d’intrépides navigateurs au dix-neuvième siècle, entre 1848 et 1859. Mais derrière se profilent des fins de “nationalisme arctique”, pour reprendre l’expression de Robert Hueber8. La découverte d’épaves de navires disparus en 1858 est considérée non seulement comme répondant à des questions historiques, mais aussi pouvant servir à d’autres fins à l’époque actuelle9. Les droits que les Etats veulent exprimer en termes d’exploration, ou de préservation du milieu marin s’expriment ; ainsi que les préoccupations économiques avérées puisque de nouveaux itinéraires de navigation plus courts offriraient des avantages évidents.

19Ici, nul traité international spécifique à la zone arctique ne vient régler les nombreuses questions qui se posent. Quand on chasse le naturel, il revient au galop. Quand on fait fondre la nature, la souveraineté ressurgit par tous les moyens techniques. Le bathyscaphe, nouvel instrument du droit des traités ? La question est posée.

Notes

1 Moby Dick, 1851; il s’agit de la première phrase trop peu connue de ce roman très connu.

2 Le professeur préfèrerait entendre dire qu’il est intéressant, quelle que soit la matière qu’il enseigne. Lui le sait, ayant été l’élève de professeurs passionnants ou ternes, ou soporifiques alors que la matière enseignée était secondaire. Les étudiants de vingt ans ne le savent pas encore. Il est à craindre que la plupart ne le sauront jamais.

3 En entrant dans les anciens bâtiments de l’Université de Toulouse Capitole, en un lieu qui ne brille pas par son éclairage, on peut s’attarder quelques instants devant le panneau consacré aux étudiants “morts pour la France” entre 1914 et 1918. Ce tableau comporte environ 300 noms. Ils ne sont pas morts pour rien si, un siècle plus tard, les étudiants d’aujourd’hui voient leur attention attirée sur le fait que, compte tenu du petit nombre d’étudiants de cette époque, un tiers d’entre eux avaient perdu la vie (au champ d’honneur disait-on au début du vingtième siècle) à l’âge où celle-ci aurait dû s’ouvrir vers l’avenir.

4 L’un des cas les plus célèbres fut celui de Maurice Herzog, personnalité ambiguë, qui avec d’autres fut vainqueur de l’Annapurna en 1951. Avec de nombreuses controverses compte tenu des circonstances particulières et dramatiques qui ont accompagné et suivi cette “conquête”, le livre de l’intéressé, “Annapurna, premier 8000” vendu à plus de dix millions d’exemplaires a été par la suite contesté, y compris par ceux qui avaient permis la réussite de l’expédition. Il faut citer l’immense alpiniste Louis Lachenal, mort à trente-quatre ans en montagne ans tandis que le héros “décédait” paisiblement à quatre-vingt treize.

5 Jean Charcot l’explorateur est le fils d’un autre explorateur, un explorateur de l’humain, le neurologue Jean-Martin Charcot, dont les travaux sur l’hypnose et l’hystérie ont fait la notoriété. Une notoriété internationale puisque Sigmund Freud, ayant obtenu une bourse, est venu étudier à Paris en 1885 et 1886 à La Salpetrière auprès de Charcot. Et qu’alors que celui-ci essayait par l’hypnose que les malades se rappellent un traumatisme originel, Freud estimant que cette méthode ne produisait pas de résultat durable a frayé un autre chemin. Ses patients restaient éveillés mais on pouvait utiliser comme matériau leurs actes manqués ainsi que leurs rêves. Une méthode qu’il a appelé plus tard la psycho-analyse (Rappelons que Freud n’était pas psychiatre mais neurologue, comme Charcot).

6 Voir A. GANDOLFI, Le système antarctique, PUF, Que Sais-je no 2511, 1989.

7 Etymologiquement, le terme a pour origine le mot grec arktos qui signifie ours. Non pas parce que l’on trouve des ours dans cette zone, ce qui n’est pas le cas en Antarctique, mais parce que, depuis l’Antiquité (n’oublions pas que la carte du ciel a été dressée bien des siècles avant celle de la Terre), les constellations de la Grande et de la Petite Ourse indiquaient le nord.

8 Cf. As Canada tracks mistery, some see Arctic strategy, Ian Austen, International New York Times, September 11, 2014, p. 4.

9 Pour le Canada, ce passage du Nord Ouest se situe dans les eaux canadiennes tandis que pour les Etats-Unis, ce passage se situe dans un détroit international. On perçoit donc que la Russie n’est pas forcément le protagoniste principal.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015

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