Version classiqueVersion mobile

Les Facultés de droit de province au xixe siècle. Tome 2

 | 
Philippe Nélidoff

Deuxième partie. L’exemple toulousain

La science pénitentiaire et la faculté de Toulouse au xixe siècle

Hinda Hedhili

Texte intégral

  • 1 Le terme de science pénitentiaire connaît aussi une définition plus stricte à la fin du XXe siècle.
  • 2 Il faut ici citer la précieuse enquête de Tocqueville et Beaumont.

1La science pénitentiaire est une discipline nouvelle qui apparaît au cours du XIXe siècle1. Elle est le fruit d’une science ancienne sur les prisons, centrée tantôt sur le système pénitentiaire, tantôt sur la réforme des condamnés. La science pénitentiaire, comprise au sens strict, manifeste surtout la volonté universitaire d’examiner la question des prisons. Cette volonté contraste avec un pénitentiaire longtemps extérieur aux constructions universitaires. Politique publique mais aussi discipline intérieure, la règle pénitentiaire est un point de vue sur la peine. Depuis la Monarchie de juillet, son essor est assuré par les académies, les sociétés savantes et les institutions internationales. La question pénitentiaire donne lieu à des débats contradictoires qui intéressent de nombreuses personnalités, en majorité formées au sein des Facultés de droit. Les publications pénitentiaires sont alors des monographies personnelles, en faveur de telle ou telle discipline intérieure : l’encellulement, la transportation, le travail pénitentiaire ou encore les colonies de jeunes condamnés. L’approche théorique des défenseurs du pénitentiaire donne pourtant rapidement une allure scientifique à ces publications. Souvent constituées de développements philosophiques, elles sont des enquêtes sociologiques précieuses2. La nécessité d’associer la politique pénitentiaire à un but moral et le désir de soigner le criminel modèrent cette réflexion savante. La prison réforme le condamné et le rend meilleur. De ce fait, la prison n’est jamais totalement un objet d’étude neutre. C’est par le biais de l’Université que le projet pénitentiaire adopte une réelle forme scientifique. La Faculté de droit de Toulouse joue un rôle important dans cet élan. Elle accompagne l’entrée du pénitentiaire dans les Facultés et en illustre, jusqu’au début du XXe siècle, le rayonnement scientifique national et international. La politique pénitentiaire, jadis étroitement liée aux ambitions politiques, devient par l’Université un objet d’étude stable. Ainsi, sous la Troisième République, les docteurs en droit discutent volontiers des mécanismes juridiques pénitentiaires. Ils s’écartent ainsi des anciens fondements moraux, sujets à controverses. La prison et plus largement le bagne deviennent des thèmes d’étude technique, administrative mais aussi historique. Le pénitentiaire a cependant du mal à se détacher de son essence politique, pour se soumettre à la critique universitaire. Au point de vue historique, l’idée pénitentiaire est largement acceptée et défendue sur le territoire français. La continuité du projet pénitentiaire dans la France moderne fait preuve du consensus qu’il produit. Chaque régime du XIXe siècle défend pourtant son propre message pénitentiaire. Principalement administrative, la « règle pénitentiaire » fait écho aux normes pénales et vient régulièrement heurter ou préciser la politique de l’Etat. De manière schématique, les monarchies constitutionnelles ont modéré considérablement une légalité pénale pure, fondée sur l’isolement. Elles ont favorisé une philanthropie moderne et restauré des pénalités anciennes. La conviction pénitentiaire connaît son apogée au moment de la Monarchie de juillet, qui concentre la plupart des débats cellulaires, dans lesquels la voix universitaire se veut mesurée. Le Second empire réoriente le système pénitentiaire par l’affirmation des travaux forcés. Le système y représente un héritage libéral (la prison et la raison), un héritage traditionnel (l’amendement et la chrétienté), un héritage social (la sécurité et le travail) et un héritage politique (l’ordre et l’Etat). Les régimes républicains ne sont pas hostiles à l’idée pénitentiaire, ni à sa valeur sociale. Au cœur de la société industrielle, ses mécanismes gardent une vocation médicinale et thérapeutique. Ce sont d’une part les débats parlementaires de la Troisième République qui ravivent la norme pénitentiaire et lui donnent sa forme législative. La Troisième République clôture aussi le retour des pénalités anciennes principalement dans une perspective de relecture du droit romain. Elle poursuit l’œuvre de la Seconde République et du Second Empire : renforcer la transportation et la politique coloniale. Le système pénitentiaire mêle alors curieusement vestiges de la Révolution et retour du droit romain au sein des Universités.

  • 3 Sa vie sera relativement courte puisque aujourd’hui elle n’est plus un enseignement dans les Univer (...)

2L’Université est sans conteste la dernière représentante de l’idée pénitentiaire. Elle envisage le phénomène dans sa version juridique et contribue à la naissance fulgurante de la « science pénitentiaire » à la fin du XIXe siècle3. Cette dernière fait état d’un contexte international fructueux et des différentes hésitations scientifiques de la fin du XIXe siècle. Elle cristallise les conflits ouverts et passionnels entre le droit et la sociologie. Elle met aussi l’accent sur l’approche globale de la science criminelle. La Faculté de Paris, première à initier des recherches pénitentiaires, doit rapidement s’accommoder d’une recherche locale vive et d’un enseignement pénitentiaire redécouvert par certains pénalistes du Midi. La Faculté de Toulouse offre plusieurs indices de l’existence et du rayonnement, même court, de la science pénitentiaire au sein des Facultés françaises de droit. Sous la Monarchie de Juillet, les professeurs toulousains intègrent les réflexions pénitentiaires dans leurs enseignements de droit criminel. Ils inaugurent une tradition pénale au complément pénitentiaire (I). La Faculté de droit complète ainsi les observations des docteurs en médecine et les travaux de leurs sociétés savantes. Les juristes toulousains ne tardent pas à s’associer aux commissions d’études sur les prisons. Ils se distinguent alors par leurs travaux innovants et leurs positions faisant autorité dans le monde pénitentiaire. Parmi ses professeurs renommés, certains comme Molinier n’hésitent pas à participer aux débats internationaux de la doctrine pénale, d’autres comme Magnol orientent directement la réforme de l’administration pénitentiaire (II).

I - Les enseignements toulousains sur la science pénitentiaire

  • 4 Mission de recherche « Droit et justice », Sous la direction de M.-S. DUPONT BOUCHAT, E. PIERRE, J. (...)
  • 5 Voir pour d’information, H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire, approche juridique et doctrinale, (...)
  • 6 L’ensemble des fonds anciens est catalogué par le biais du site Archipel, http://catalogue.biu-toul (...)
  • 7 Le département comprend plusieurs établissements dont des maisons départementales et des colonies d (...)
  • 8 Cf. Livre de la Confrérie de la Miséricorde, Toulouse, Imprimerie Douladoure, 1818.
  • 9 Voir pour illustration : T. DESBARREAUX BERNARD, Notice historique sur Guillaume Granié, mort dans (...)
  • 10 Voir pour plus d’informations sur la réforme pénitentiaire : H. HEDHILI, La discipline pénitentiair (...)
  • 11 P. FRIZAC, Considérations sur les prisons de Toulouse, Toulouse, 1815.
  • 12 Selon un article des mémoires de l’Académie des sciences, inscriptions et belles lettre de Toulouse (...)
  • 13 Médecin et chirurgien, il fut médecin militaire sous Napoléon et médecin de l’hôpital de Bicêtre. I (...)
  • 14 Cf. G. FERRUS, Notice historique sur J.N. Corvisart, Paris, 1821 ; Des méthodes philosophiques dans (...)
  • 15 Cf. G. FERRUS, Rapport médico-légal sur un cas douteux de folie, Paris, Imprimerie de Dezauche, 182 (...)
  • 16 Cf. G. FERRUS, Des prisonniers, de l’emprisonnement et des prisons, Paris, Baillière, 1850. Le péni (...)
  • 17 G. FERRUS, Mémoire sur le goitre et le crétinisme, Paris, J.B. Baillière, 1851 ; De la surdité, dis (...)
  • 18 G. FERRUS, De la réforme pénitentiaire en Angleterre (…), op. cit.
  • 19 L.-R. VILLERME, Des associations ouvrières, Paris, Hachette, Petits Traités publiés par l’Académie (...)
  • 20 L.-R. Villermé, « Rapport sur un ouvrage intitulé « Recherches statistiques sur la ville de Paris e (...)
  • 21 L.-R. VILLERME, De la santé des anciens ouvriers employés dans les fabriques, S. D, S. L ; Des épid (...)
  • 22 Certaines bibliographies le qualifient de sociologue.
  • 23 A.-B. VINGTRINIER, Statistique spéciale des maisons de répression, ses conséquences, Rouen, Imprime (...)
  • 24 A.-B. VINGTRINIER, Statistiques sur les maisons de Répression, Rouen, Péron, 1845 ; Sur les colonie (...)
  • 25 Citons ici un ouvrage publié à Colmar, en 1845, par Le FRAN VICTOR, intitulé De la Réforme des pris (...)
  • 26 A.D.H.-G., 1Y6, Lettre de Esquié architecte du département, du 24 juillet 1865 dans cette lettre, i (...)
  • 27 M. ESQUIE, Les nouvelles prisons de Toulouse, 1868, p. 1.
  • 28 Id. p. 8.
  • 29 H. HEDHILI, Répression et réglementation disciplinaires dans les prisons toulousaines au XIXe siècl (...)

3A Toulouse, la pensée pénitentiaire est perçue d’abord comme un mouvement d’idées, organisé et débattu par l’élite politique. La quasi- totalité de la doctrine pénitentiaire est parisienne et participe activement à la création des normes comme à leur mise en exécution. Les défenseurs du système comme ceux de la réforme pénitentiaire sont tous proches du pouvoir central. Rapidement reconnue comme un mouvement influent, l’école pénitentiaire trouve ses représentants en la personne d’administrateurs réputés comme Charles Lucas : « en 1836, (…) [il] connaît la consécration, avec son élection à l’Institut dans la classe des sciences morales et politiques »4. La quantité considérable des publications nourrit une doctrine nationale vivante, offrant des productions reconnues5. Les fonds patrimoniaux des Universités anciennes, comme celle de Toulouse, confirment le regard et l’intérêt portés à la science pénitentiaire par les Facultés de droit de Province6. A Toulouse, l’idée pénitentiaire fait son apparition indirectement par l’étude des écrits parisiens. Elle s’installe surtout par une pratique pénitentiaire visible dans les nouveaux établissements de répression7. De nombreux observateurs scientifiques, d’abord extérieurs aux Facultés de droit, vont s’intéresser à l’efficacité du système pénitentiaire. Ils sont pour la plupart des médecins généraux ou des ecclésiastiques8 agissant en faveur des condamnés9. A ces acteurs de terrain s’ajoutent bientôt les premiers pénitentiaristes toulousains, qui sont à rechercher dans les rangs des Académies de médecine. Intéressés par la prison, ils se classent dans le courant pénitentiaire hygiéniste et sont très sensibles à la réforme matérielle et morale des prisons10. Le contrôle des médecins et leur rôle dans les commissions d’inspection les incitent à produire des points de vue critiques sur le système. Leurs recherches dépassent cependant le seul cadre médical pour se rapprocher d’études sociologiques ou psychologiques. A Toulouse, en 1812, Frizac publie une première étude sur les prisons de Toulouse11. Son ouvrage est qualifié de véritable rapport officiel sur l’état des prisons, précurseur des enquêtes nationales12. Ses conclusions annoncent les nécessaires réserves médicales sur l’isolement pénitentiaire. Les travaux de Frizac restent pourtant plus modestes que ceux offerts par les médecins parisiens tels que Ferrus13. La comparaison des deux personnages montre à quel point le pénitentiaire nécessite moyens et pouvoir de dissuasion. Philosophe et historien14, Ferrus est docteur en médecine et spécialiste des questions relatives à l’aliénation et à la folie15. Sa réputation lui offre des marges de manœuvre plus larges en matière de recherches et de publications pénitentiaires. Ferrus est membre de l’Académie royale de médecine, il publie en 1850 Des prisonniers, de l’emprisonnement et des prisons, étude qui annonce une critique juridique du système pénitentiaire16. Jusqu’en 1853, il est une des seules personnalités universitaires à élargir le champ pénitentiaire et à l’associer à l’étude de la folie, du handicap, du cloître mais aussi de la transportation17. Ferrus exprime ainsi l’entrée précoce de l’Université dans le débat politique. Sa conviction sur les prisons est prolongée par De la réforme pénitentiaire en Angleterre et en France, travail faisant suite à l’ouvrage Des prisonniers, de l’emprisonnement et des prisons18. Les travaux de Villermé Louis-René ne sont pas non plus éloignés de ceux des médecins toulousains19 ; ses études hygiénistes sont faites avec le partenariat de sociétés savantes20. Le docteur Villermé s’interroge sur l’hygiène publique, le secours mutuel ou encore l’ère industrielle. Son regard sur l’assistance s’enrichit d’une approche économique, statistique et démographique21. Villermé fait entrer dans l’étude pénitentiaire des outils de sondage quantitatifs et prolonge les extensions thématiques22 : « la mortalité parmi les forçats du bagne » ou encore celle des « prisons telles qu’elles sont et telles qu’elles devraient être par rapport à l’hygiène, à la morale et à la politique ». Parmi les auteurs non parisiens, on trouve des locaux comme Vingtrinier, membre de l’Académie des sciences et belles lettres et arts de Rouen et de la Société d’émulation de Rouen. Dès 1820, intéressé par les questions médicales et philanthropiques, il publie Notice sur les prisons de Rouen, puis Des prisons et des prisonniers. Sous l’égide des Annales d’hygiène publique et de médecine légale, il s’interroge en 1852 sur la problématique Des aliénés dans les prisons et devant la justice. Son travail se veut spécialement statistique23 et juridique24. Sous le second Empire, les académiciens et docteurs toulousains reviennent sur la scène pénitentiaire25. Adolphe Caze, membre de l’Académie des jeux floraux et membre de l’Académie de législation de Toulouse, publie en 1855 De la Réforme pénitentiaire par tirage de l’imprimerie De Bonnal. Le docteur Esquié offre un rapport26, compris dans les mémoires de l’Académie impériale des sciences, inscription et belles lettres de Toulouse27. Ce mémoire sur Les nouvelles prisons toulousaines marque une nouvelle tendance administrative du courant pénitentiaire. Il traite en partie de la décentralisation pénitentiaire et de la validité des prisons départementales. Il renforce l’idée d’une sauvegarde des intérêts patrimoniaux pénitentiaires et exclut l’intervention des personnes privées comme dirigeants naturels du système : « L’architecte des prisons de Toulouse définit en premier lieu les prisons comme des immeubles « publics » soit des bâtiments qui appartiennent à l’Etat28. Dès 1868, les prisons sont perçues comme des biens dont les propriétaires et gérants sont des personnes publiques. Ces établissements seraient soumis à des règles de droit public et aux règles d’un droit administratif émergent »29. On constate que contrairement au mouvement national, peu d’administrateurs des prisons s’illustrent à Toulouse par leurs analyses pénitentiaires. Ce sont en réalité les universitaires qui vont initier tardivement une critique scientifique locale sur la réforme des prisons.

  • 30 G. VIDAL, Notice sur Victor Molinier, professeur de droit criminel à la Faculté de droit de Toulous (...)
  • 31 Vidal précise que Molinier permet à la Faculté de Toulouse de posséder après Paris et avant les aut (...)
  • 32 Ce dernier obtient en 1862 une médaille pour un mémoire relatif à la récidive.
  • 33 M. PAGET, Eloge de M. Victor Molinier, ancien associé résidant, Toulouse, Imprimerie Privat, p. 6.
  • 34 G. VIDAL, Notice sur Victor Molinier, professeur de droit criminel à la Faculté de droit de Toulous (...)
  • 35 Ibid.
  • 36 Ibid.

4Plusieurs représentants de la Faculté de droit de Toulouse vont manifester un intérêt particulier pour la nouvelle science pénitentiaire. Jusqu’au Second Empire, les questions pénitentiaires sont traitées par les académies et la Faculté de droit de Toulouse ne connaît ni de cours pénitentiaires, ni de cours de droit pénal strict : « le droit pénal à cette époque malgré son importance ne faisait pas dans nos Ecoles de Droit, l’objet d’un cours distinct et séparé ; il était un accessoire de la procédure civile, son enseignement se ressentait naturellement de cette situation inférieure »30. La Faculté comprend en son sein une simple chaire de législation criminelle31. Plusieurs professeurs viennent occuper cette dernière : Barthélemy en 1809, professeur de législation criminelle, Carles en 1822, professeur de procédure civile et de législation criminelle, Deloume en 1825, professeur suppléant puis titulaire de la chaire de législation criminelle ou encore Rodière en 1838. Aucun de ces titulaires de chaire ne manifeste une réelle spécialité pénitentiaire. Seul Rodière se distingue par sa place au sein de la commission de surveillance des prisons de Toulouse. Il faut attendre 1843 pour voir Victor Molinier occuper la chaire de législation criminelle, devenue alors chaire de législation comparée et de droit criminel. Molinier et son disciple Deloume32 sont les premiers professeurs toulousains à développer un enseignement pénitentiaire, inclus comme partie d’une science criminelle plus large. Victor Molinier est aussi le premier à faire publier ces travaux en matière pénale au niveau national. Son décès est d’ailleurs rapporté par la société générale des prisons en 1888 : « notre société a eu l’an dernier la douleur de perdre un de ses membres les plus considérables, M. Molinier ». Il est décrit comme un jeune praticien, brillant avocat et bientôt procureur de Villefranche. Très vite, il manifeste son intérêt porté à la philosophie utilitariste et pénitentiaire : « dans les ébauches d’un Traité de droit naturel, il appréciait le système utilitaire de Jérémie Bentham : « son erreur provient d’un examen incomplet des mobiles de nos actions »»33. La chaire de droit criminel est créée en son honneur et Molinier l’utilise, durant quarante ans, pour diffuser sa conviction pénale et ses méthodes scientifiques34. Comme il est d’usage dans la pensée pénitentiaire, il s’intéresse à la peine de manière globale : « il y déploya toutes les ressources de l’historien, du philosophe et du juriste »35. L’envergure de son enseignement dépasse le simple cadre local : « ses leçons donneront à nos docteurs la réputation de savants criminalistes, et, au dehors, toute réforme se réclamera de son opinion »36.

  • 37 Dans son Cours d’introduction générale à l’étude du droit, publié à Paris, en 1842, aux bureaux de (...)
  • 38 V. MOLINIER, Programme du cours de droit criminel fait à la Faculté de Toulouse, Toulouse, 1851.
  • 39 Voir : H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire (…), op. cit., Partie I.
  • 40 Il est reconnu notamment par l’Académie des sciences morales de Madrid ; il produit d’ailleurs une (...)
  • 41 M. PAGET, Eloge de M. Victor Molinier, ancien associé résidant, Toulouse, Imprimerie Privat, p. 6.
  • 42 V. MOLINIER, De la peine de mort, extrait du recueil de l’académie de législation, séance du 17 jui (...)
  • 43 V. MOLINIER, De l’enseignement du droit criminel à Pise et des travaux de M. le professeur Carrara, (...)
  • 44 Id. p. 84.

5Les travaux de Molinier ne sont pas pourtant explicitement qualifiés de pénitentiaires, mais plusieurs indices convergent vers cette conclusion. Molinier s’intéresse d’abord à la nouvelle science pénale37. Comme les pénitentiaristes parisiens, il présente un exposé classique sur le système des peines. Il ajoute une réflexion toujours technique à ses propos théoriques. Elle concerne le délit, la récidive ou encore l’excuse légale38, ce qui fait de son écriture, une écriture détachée des philanthropies ambiantes39. Les idées de Molinier sont aussi associées à une réflexion sur la science du droit et son rapport aux autres sciences anciennes et nouvelles40 : « il était d’ailleurs aussi à l’aise sur tous les terrains : l’économie politique, l’histoire, la philosophie, la littérature, les sciences naturelles ou exactes »41. Comme de nombreux pénitentiaristes renommés, il se prononce sur la peine de mort et son caractère obsolète dans la nouvelle société libérale. Il étudie enfin les rapports qu’entretiennent le droit et la morale42. Fondateur de l’Académie de législation, Molinier publie des ouvrages de référence sous le prisme de la nouvelle science criminelle, qui intègrent l’idéologie pénitentiaire. Dans son manuel sur l’enseignement du droit criminel à Pise, il expose les travaux du professeur Carrara, dont il partage le point de vue. Il y défend l’autonomie du droit criminel : « l’Italie est, de tous les pays de l’Europe, celui où l’importance de la science du droit criminel a été le plus vivement sentie et où l’enseignement de cette science a été le plus anciennement, et le plus largement fait dans les écoles »43. L’ouvrage atteste de références nombreuses aux pénitentiaristes lui étant contemporains : Tissot en particulier. La section IV consacrée au système pénitentiaire finit de prouver la filiation de l’auteur aux idées du système. Molinier dégage les grands traits de la construction pénitentiaire, son origine anglo-saxonne mais aussi ses résultats controversés. Il se prononce par exemple en faveur des colonies pénales : « le système des colonies pénales qui peut offrir une double utilité, en tenant éloignés du sol continental de la patrie, des individus qui y sont une cause de désordre, et en fournissant des bras pour les établissements coloniaux »44. Très pragmatique, il envisage un système fondé sur les deux politiques engagées sur le territoire, l’encellulement et la transportation. Il revient aussi sur les hésitations disciplinaires américaines, objets des luttes doctrinales parisiennes. Par le biais de Molinier, l’idée pénitentiaire est transcrite au niveau local comme une doctrine crédible mais aussi comme un enseignement nécessaire. A l’image d’autres pénalistes, il permet aux réflexions pénitentiaires de trouver une place dans les distinctions classiques du droit. L’expression « droit pénitentiaire » n’est pourtant jamais utilisée par ce juriste soucieux de débattre sur la peine. L’expression n’est ni admise par la doctrine, ni reconnue officiellement par les académies. Elle reste longtemps étrangère à l’institution universitaire. Elle exprime surtout un sentiment : celui que le droit réglemente la politique pénitentiaire et en définit les concepts forts. Cette existence fragile confirme la difficile transposition juridique des idées pénitentiaires au XXe siècle.

  • 45 Voir sur l’ambiguïté de définition du droit criminel : M. VERDUSSEN, « Le partage du pouvoir de rép (...)
  • 46 Voir : H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire (…), op. cit., Partie I, Titre II, Section 1.
  • 47 Voir en droit positif : L. de GRAEVE, « Pour une approche globale de la discipline pénitentiaire », (...)
  • 48 Il faut ici rappeler que le Parlement de l’Ancien Régime comprend une chambre criminelle. Cf. ordon (...)
  • 49 On pourrait émettre l’hypothèse que le droit criminel est menacé, au XIXe siècle, par la philosophi (...)
  • 50 J. PRADEL, Droit pénal général, Paris, Editions Cujas, 17e édition, 2008, p. 66, « Le droit pénal e (...)
  • 51 Pour illustration : P. ROSSI, Traité de droit pénal, Paris, A. Sauletet, 1829. Il existe plusieurs (...)
  • 52 Ministère de l’instruction publique, « Ordonnance du Roi qui rétablit la chaire de droit administra (...)
  • 53 Ministère de l’Instruction publique, « Arrêté sur l’enseignement des chaires d’histoire du droit et (...)
  • 54 M. DELMAS MARTY, « Les contradictions du droit pénal », in Revue de science criminelle et de droit (...)
  • 55 Mission Archives UT1, Toiles, Gravures, Fusain et sanguine, Une galerie de portraits à l’Université(...)
  • 56 Il obtient la chaire en 1878 et dispense ce cours en 1888.
  • 57 Il faut ici noter que le professeur Molinier est qualifié de criminaliste.

6A Toulouse, la matière pénitentiaire se faufile dans les chaires de droit criminel de la Faculté45. Au sein de chaires anciennes, le pénitentiaire se veut flexible : enseignement libre ou codifié, facultatif ou obligatoire. Sa diffusion homéopathique prouve ses multiples dépendances et sa légitimité moindre au sein de l’enseignement universitaire46. La discipline pénitentiaire est un enseignement nouveau, qui comme toutes matières neuves, manque de clarté et de consensus47. Considérée comme jeune, elle se caractérise par l’instabilité et la mobilité de ses enseignements. Son contenu, trop mouvant, l’oblige à exister par association au droit criminel puis pénal. A Toulouse, son association au droit criminel stabilise son existence et lui fixe certaines règles disciplinaires. Le droit criminel reçoit naturellement cette nouvelle voie d’expertise, de jurisprudence et de législation48. Le pénitentiaire se fond progressivement dans le droit pénal émergent49. D’aspect plus doctrinal, la réflexion pénale, centrée sur la peine et le crime50, insiste sur les rapports entre l’individu, la société et la peine51. Si le droit pénal s’affirme comme matière nouvelle, il mettra du temps à disposer de sa propre chaire. Le droit administratif52 ou encore l’histoire du droit53 sont les premières disciplines à être consacrées comme indépendantes au sein de la Faculté. Le pénal se détache tardivement du droit criminel, pour devenir un droit nouveau, comprenant sa propre procédure54. L’innovation pénale, pénitentiaire et criminologique redonne pourtant un regain à une matière criminelle vieillie. Parmi les titulaires prestigieux de ses chaires, on retrouve le professeur Vidal dont le parcours couronne l’influence pénitentiaire toulousaine et son attrait constant vers la criminologie. Les articles biographiques, dédiés à sa personne, nous confirment son prestige : « Avocat. Né le 8 mai 1852, à Foix (Ariège), il est docteur en droit à la Faculté d’Aix-en-Provence en 1873. En 1876, il se voit chargé d’un cours de droit des gens, à Bordeaux, avant d’obtenir l’agrégation, l’année suivante. Il est transféré à Toulouse en 1878 et obtient la chaire de droit criminel, en 1888. En parallèle, il est également chargé de cours de science pénitentiaire et de science pénale. Nommé assesseur du doyen en 1898 et 1901, il meurt à Toulouse le 17 juin 1911 »55. A Toulouse, Vidal est le premier professeur titulaire de la chaire de droit criminel, en charge d’un cours de science criminelle et de science pénale56. Plus qu’un professeur de droit pénal, il devient un partisan de la cause pénitentiaire57.

II - Les thèses toulousaines sur la politique pénitentiaire

  • 58 Id. p. 9.
  • 59 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, Paris, 1ère édition, Librairie nouvelle de droit et de juris (...)
  • 60 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, p. III.
  • 61 C. BARRERA, Etudiant d’ailleurs. Histoire des étudiants étrangers, coloniaux et français de l’étran (...)
  • 62 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, op. cit., p. IV. Le cours de Vidal n’est pas le fruit d’une (...)

7L’engagement toulousain dans la réforme pénitentiaire s’exprime clairement par la voix de Georges Vidal. Professeur agrégé de la Faculté de droit de Toulouse, il fait ses études à Aix-en-Provence. C’est après sa réussite au concours de l’agrégation en 1877, qu’il choisit de se fixer définitivement à Toulouse. Il y entretient des rapports privilégiés avec Victor Molinier et évolue dans un contexte toulousain favorable aux études pénitentiaires : « pendant près de six ans, il s’exerce comme suppléant dans les enseignements les plus variés. Enfin va s’ouvrir pour lui un champ d’activité personnelle : le savant M. Molinier le désigne pour le remplacer dans la chaire de droit criminel »58. La chaire de droit criminel lui est effectivement attribuée en 1878. En 1894, le premier manuel de Vidal expose sa vision des grands principes du droit pénal. Intitulé Cours résumé de droit pénal59, il présente la matière pénale comme juridique, synthétique et structurée. Son cours se confond, toute proportion gardée, à ce que nous appelons aujourd’hui un « mémento »60. Le résumé de 1894 comporte un point de vue exhaustif, dans un corpus de taille raisonnable. Il est destiné à tout étudiant suivant un cours de droit pénal, dispensé au sein des Facultés de droit à la fin du XIXe siècle. Georges Vidal tient d’ailleurs à dépasser les frontières de la Faculté de Toulouse61. Son éditeur est parisien et sa préface désigne un public large : « j’ai voulu seulement faire un ouvrage pratique, commode et utile pour ceux qui veulent apprendre les principes du droit pénal et n’ai eu d’autre intention que de rendre plus facile et plus rapide le travail de nos jeunes gens »62. Son projet va au-delà de la simple diffusion pédagogique.

Tableau 1. Le cours de droit pénal de Vidal
Droit pénal
1. Division générale des infractions punissables et ses conséquences
2. Notions générales sur le droit de punir, organisation des
peines
3. Conditions et éléments de l’infraction en général
4. Eléments Fondamentaux de la responsabilité 5. Causes de suppression et d’atténuation de la responsabilité
6. Pluralité d’infractions par le même agent
7. Pluralité d’agents pour la même infraction
Procédure pénale
1. Notions générales sur l’organisation de la magistrature en matière pénale
2. De la poursuite en matière pénale
3. Procédure du procès répressif
Rétroactivité
Territorialité et personnalité de la loi pénale Extradition

  • 63 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, op. cit., p. 2.
  • 64 Id. p. 3. En 1894, Vidal publie un « supplément » à son résumé, destiné à réactualiser législativem (...)
  • 65 G. VIDAL, « Cours de science pénitentiaire, utilité de son organisation dans les Facultés de Droit  (...)
  • 66 Ibid.
  • 67 Ibid.
  • 68 Id. p. 1356.
  • 69 G. VIDAL, Cours de science pénitentiaire (…), op. cit., p. 1357.
  • 70 Ibid.
  • 71 Ibid.
  • 72 Ibid.
  • 73 Id. p. 1360.

8On trouve dans l’ouvrage une vision doctrinale précise, ouverte aux éléments pénitentiaires. L’auteur n’insiste pas sur la philosophie pénale classique, déjà objet d’écritures antérieures (cf. Introduction à l’étude du droit pénal). Le Cours résumé de droit pénal impose un enseignement sous le prisme de la matière pénitentiaire. Le terme de pénitentiaire n’est pourtant que très peu utilisé. Il l’est explicitement dans la partie annexe intitulée : « Appendice à l’étude des peines privatives de la liberté. Organisation du système pénitentiaire ». Vidal précise dans sa préface l’utilité première et directe de son manuel : « le programme des études de droit a considérablement augmenté depuis quelques années ; les matières enseignées pour les examens sont devenues plus nombreuses. De là l’utilité de livres élémentaires aussi courts que possible et renfermant, non une simple nomenclature ou des tableaux synoptiques qui ne parlent qu’aux yeux et à la mémoire, mais les principes fondamentaux et directeurs qui serviront à l’aide de la méthode et de l’esprit juridiques, et en s’aidant des textes législatifs, à résoudre les difficultés de détail non prévues »63. L’approche est aussi politique : « la science du droit pénal s’alimente de nombreux écrits de criminalistes, de revues périodiques, au premier rang desquelles se place le Bulletin de la Société générale des prisons fondée en 187764. En réalité Georges Vidal défend très vite la nécessité d’un cours de science pénitentiaire. En 1895, il publie dans le Bulletin de la société générale des prisons, un article en faveur de l’organisation de cours de science pénitentiaire dans les Facultés de droit de France. Cet appel inédit favorise la reconnaissance de la science pénitentiaire comme un enseignement légitime. L’apprentissage pénitentiaire se justifie par son caractère scientifique avéré. Georges Vidal considère la science pénitentiaire comme prometteuse : « la science pénitentiaire est aujourd’hui en plein développement, nous pourrions dire en plein épanouissement »65. Il va plus loin que son maître Molinier, en dépassant le vocable pénal pour désigner la science pénitentiaire comme principes sérieusement établis : « Malgré ce qui lui reste encore à acquérir, on peut affirmer qu’elle possède déjà un assez grand nombre de principes sérieusement établis, basés sur l’expérience et reconnus vrais »66. La démonstration de Georges Vidal est destiné aux grandes instances nationales, il expose ainsi son approche comparée et ses idées largement admises : « L’exactitude de ces principes, l’utilité de leur mise en pratique sont attestées par les savants et les praticiens de tous les pays que des congrès internationaux réunissent périodiquement »67. Ses efforts de promotion de la matière pénitentiaire ne sont pas inutiles puisque l’opinion publique et scientifique ne sont pas nécessairement convaincues de l’utilité de cette science : « cette ignorance, cette indifférence, ce scepticisme, gagnent, dans certains régions, l’esprit de ceux-là mêmes qui sont chargés d’appliquent la loi et qui ne connaissant pas ou n’acceptant pas des idées dont ils n’ont pas étudié la justification, entretiennent et augmentent le mal social au lieu de le combattre »68. Vidal défend à travers son engagement pénitentiaire ce qu’il appelle la moralisation de l’enfance, la lutte contre le vagabondage ou celle contre la récidive, un pénitentiaire large qui caractérise la période de la Troisième République. Son plaidoyer en faveur d’un enseignement pénitentiaire rejoint l’idée d’une meilleure connaissance criminologique : « il est donc essentiel et urgent de vulgariser les enseignements de la science pénitentiaire, de faire connaître au public les causes de la criminalité et les remèdes »69. Vidal souligne aussi les efforts faits par la revue pénitentiaire pour faire connaître la cause réformatrice ; il estime pourtant les périodiques et les conférences internationales comme insuffisantes : « Ils sont impuissants à faire naître cette conviction durable qui n’est que le fruit d’une éducation lente et logique »70 . L’Université et la Faculté de droit doit jouer ce rôle d’impulsion. Le prestige retrouvé des Facultés de droit, le poids nouveau des Facultés de province mais aussi la pression scientifique internationale imposent selon Vidal une reconnaissance rapide de cette discipline au sein des Facultés : « le congrès est d’avis que l’enseignement de la science pénitentiaire est très utile et très désiré (…), l’étude scientifique de l’application des peines peut facilement être conciliée avec les exigences de la discipline pénitentiaire »71. La création d’une chaire de science pénitentiaire est d’ailleurs une demande du congrès de Saint- Petersbourg en 1890 aux administrations des pays participants : « il émet le vœu qu’une chaire de science pénitentiaire soit créée dans les Universités des divers pays et que l’Administration pénitentiaire fasse les facilités nécessaires pour soutenir et encourager cette étude »72. Le professeur toulousain transpose l’idée du congrès à la situation française. Il préconise un enseignement spécial qui ne serait pas dévolu à un professeur chargé de droit pénal général. Pour lui, ce dernier ne peut exposer les principes généraux du code pénal et de la procédure criminelle, tout en abordant les questions pénitentiaires. Deux précédents sont recensés par Georges Vidal : la création d’un cours de science pénitentiaire à Paris par le professeur Joly et l’existence de cours similaires à l’étranger. Toulouse participe à cette reconnaissance : « en attendant la création d’un cours officiel, je joindrai à mon enseignement ordinaire de droit pénal à la Faculté de droit de Toulouse, pour l’année scolaire 1895-1896, un cours libre de science pénitentiaire ». Cet engagement fort destiné à promouvoir la réforme des prisons correspond à l’implication de Vidal dans les institutions pénitentiaires internationales et semble en accord avec les autorités administratives pénitentiaires : « l’administration pénitentiaire vient en effet de manifester sa sympathie pour cet enseignement. Par arrêté du 7 novembre dernier, M. le Ministre de l’intérieur a autorisé les auditeurs du cours de science pénitentiaire (…) à visiter les établissements pénitentiaires »73.

  • 74 G. VIDAL, Congrès international d’Anvers, pour l’étude des questions de patronage des détenus et la (...)
  • 75 J. BRESSOLLES, Eloge de Georges Vidal, prononcé en séance publique, le 19 janvier 1913, Toulouse, I (...)
  • 76 Id. p. 5.
  • 77 Ibid.
  • 78 G. VIDAL, Considérations sur l’état actuel de la criminalité en France et les caractères de la crim (...)
  • 79 J. BRESSOLLES, Eloge de Georges Vidal, prononcé en séance publique, le 19 janvier 1913, Toulouse, I (...)
  • 80 Ibid.

9Acteur influent, Vidal poursuit son action dans les différents congrès qu’il organise74. Il participe à de grandes enquêtes nationales sur l’alcoolisme ou encore sur la justice militaire. Il s’intéresse particulièrement au patronage des condamnés. Son approche atteste de nombreux réflexes de pénitentiariste : il donne à son travail une vocation sociale : « il fut à la fois homme de science et homme de charité : la science inspira, éclaira, dirigea sa charité ; la charité offrit à sa science une portée pratique, et elle donna à son enseignement les allures d’un véritable apostolat »75. Interlocuteur reconnu, Georges Vidal voit ses ouvrages prendre place dans les plus grandes instances scientifiques : « cette autorité était proclamée, peu de mois avant sa mort, par l’Académie des sciences morales et politiques qui lui décernait le titre de membre correspondant de l’Institut »76. Ses manuels s’écoulent rapidement et connaissent de nombreuses éditions. Vidal fait de la recherche toulousaine une recherche renommée, en favorisant les liens avec les sociétés savantes pénitentiaires, notamment avec la société générale des prisons. Vidal donne une envergure plus large au droit pénal comparé et participe à la construction d’une science pénitentiaire plus strictement définie. Il recense et rassemble à Toulouse un ensemble de fond considérable qui favorise une phase d’études doctorales sur le sujet : « tout ouvrage qui paraît et qui, de près ou de loin, touche au droit criminel ou à la science pénitentiaire est acheté, lu et annoté, enrichissant une précieuse collection qui nous avons eu la bonne fortune de pouvoir conserver entière, à la Faculté de droit, pour le plus grand profit des laborieux »77. Georges Vidal élabore un point de vue doctrinal très écouté au sein de la société générale des prisons78. Il le diffuse à chaque manifestation internationale et renforce sa position de précurseur français de la science pénitentiaire. Influencé comme Molinier par l’école italienne, il nuance une vision trop rigide de la criminalité. Il nie une « impunité totale des criminels » et favorise des notions fondamentalement pénitentiaires : la correction, l’amendement, le redressement moral et surtout l’individualisation des peines. A Toulouse, son enseignement est imprégné de ses convictions : « Ces idées profondément justes, (…) formaient le fond de l’enseignement donné par Georges Vidal aux étudiants de notre Faculté de droit et lui donnaient originalité et importance ». Bressolles précise la valeur doctrinale de l’œuvre de Vidal : « celui qui est intimement persuadé de la vérité d’une doctrine ne sait pas la garder pour lui seul »79. Bressolles nous confirme aussi la volonté de Vidal de réformer les enseignements en faveur d’une Université provinciale plus libre et plus ouverte à la science pénitentiaire grandissante : « Obéissant à ce devoir de propagande, notre confrère, trouvant trop étroits les cadres traditionnels de l’enseignement du droit criminel, mit à profit les facilités résultant de la création des Universités provinciales et provoqua l’institution de cours et de diplômes nouveaux »80. Le lecteur ne sera pas étonné de trouver en note l’évocation d’un cours de science pénitentiaire de 1898 et d’un certificat d’études pénales en 1907.

  • 81 L’ouvrage est soumis au concours de la même académie sur le sujet de 1886 : « examiner et apprécier (...)
  • 82 G. VIDAL, Introduction philosophique à l’étude du droit pénal, Principes fondamentaux de la pénalit (...)
  • 83 G. VIDAL, Introduction philosophique à l’étude du droit pénal, op. cit., p. 629.

10L’œuvre de Vidal n’est pas seulement celui d’un enseignement pratique du droit criminel ou pénal. Elle est une réelle prise de position doctrinale qui mesure les effets du système pénitentiaire. L’activité d’enseignement du maître est incidente et ponctuée par des publications doctrinales fortes. Soutenus par les presses nationales, ses écrits sont la preuve de la qualité des principes pénitentiaires. En 1890, Georges Vidal expose une introduction philosophique à l’étude du droit pénal. Comme son prédécesseur Molinier, il privilégie l’angle philosophique et politique du pénitentiaire. Vidal s’intéresse particulièrement aux principes fondamentaux de la pénalité dans les systèmes les plus modernes. Cet ouvrage sera couronné par l’Académie des sciences morales et politiques, comme le furent les œuvres d’Alauzet sur la doctrine pénale81. Il y propose une analyse du nouveau courant déterministe présent sur la scène internationale : « au fond de ces doctrines déterministes, nous rencontrons toujours comme justification du droit de punir, l’idée unique de défense sociale ou celle d’amendement moral. Mais l’idée de justice, (…) est nécessairement absente de ces doctrines fatalistes : car elle suppose la liberté morale, la notion de mérite et de démérite, la conception de la pénalité, au moins en partie, sous forme de punition, d’expiation, de rétribution d’un mal »82. Les éclairages de Georges Vidal témoignent de son poids. Il distingue clairement la doctrine de la vocation universitaire. Il constate qu’il n’existe en Italie aucune chaire de droit pénal où l’on dispense les idées anthropologiques italiennes. Ces dernières ne sont pas reconnues au sein des Facultés. De nombreux scientifiques usent d’ailleurs des méthodes anthropologiques, tout en rejetant les thèses de l’école italienne : le professeur Benedikt de l’Université de Vienne ou le professeur Liszt de Marbourg, futur créateur de l’Union internationale de droit pénal. Sur ce denier, il précise : « En Allemagne, il y avait M. Listz, professeur de droit pénal à Marbourg et directeur d’une revue scientifique très estimable, qui paraissait les suivre ; mais aujourd’hui il les a nettement répudiées et a déclaré dans ses derniers travaux qu’il va se rapprocher plutôt de mes idées qui sont certainement progressives, mais qui ne s’écartent jamais des points de vue fondamentaux relativement à la place et au but pratique et civil du droit pénal »83. Vidal se rattache clairement aux idées pénitentiaires, à la doctrine notamment de Charles Lucas. Il préconise une peine sérieusement répressive, intimidatrice et réformatrice. Son système est modéré par une pénalité progressive qui allie le cellulaire à la transportation. Il relève l’acuité du problème de l’administration des prisons, sujet que son discipline Joseph Magnol reprendra en étude. Il n’en reconnaît pas moins les difficultés de mise en pratique des systèmes théoriques, l’abus des courtes peines ou encore la déficience de l’organisation moralisatrice. Véritable traité complet de philosophie pénale, Vidal expose son point de vue éclairé sur la nature de la responsabilité du délinquant. Il poursuit son enseignement à Toulouse et transmet sa méthode. Le cours de Vidal confirme la légitimité du droit pénal comme enseignement au sein de la Faculté de Toulouse. Vidal prend d’ailleurs le soin de bien distinguer son cours résumé de ses œuvres plus théoriques et plus doctrinales sur la science pénitentiaire et pénale. Vidal assure à ses étudiants une bonne connaissance du droit criminel et confirme au niveau national une spécialité juridique toulousaine.

  • 84 G. VIDAL, Introduction philosophique à l’étude du droit pénal, op. cit., p. 97.
  • 85 J. MAGNOL, De l’administration pénitentiaire dans ses rapports avec l’autorité judiciaire et son ra (...)

11Vidal est aussi soucieux de recherches efficaces, il prépare ses étudiants aux enseignements pénitentiaires à venir. Parmi les élèves de Vidal, on compte parmi les plus brillants professeurs toulousains : le professeur Paget, le professeur Deloume ou encore le professeur Magnol. Cette nouvelle génération assurera à son tour la transmission des enseignements et des méthodes du maître. Formés aux techniques et idées pénitentiaires, le professeur Plassard, le professeur Hébraud, le professeur Boyer ou encore le professeur Gabolde représentent la troisième génération de pénitentiaristes à Toulouse. Si Vidal semble avoir lancé une vocation pénitentiaire au sein de la Faculté et auprès de ses étudiants, on relève déjà certains travaux en matière pénale sous l’autorité du professeur Molinier, comme la thèse de Boubée en 1864 sur la récidive. Cependant, on observe qu’avant la nomination de Vidal à la chaire de droit criminel en 1878, peu de thèses s’intéressent directement à la science pénitentiaire. Les premières soutenances sur ce thème ont lieu en 1877, un an avant la nomination de Vidal. Estellé propose une étude sur la détention préventive ou encore Boscredon un bon travail sur la récidive. Deux thèses remarquables sont soutenues en 1888 et 1900 : la thèse de Teisseire sur la relégation des récidivistes et la thèse de Joseph Magnol sur l’administration pénitentiaire. Les deux travaux partagent une qualité certaine et une prise de position courageuse sur la politique pénitentiaire de l’Etat. En 1888, Edouard Teisseire, avocat à la Cour d’appel de Toulouse, publie Du principe de la Transportation appliquée aux forçats et aux récidivistes84. L’analyse de Teisseire tend à décrédibiliser le système de la transportation, en l’associant à des régimes obsolètes de pénalité, comme celui des galères ou encore de la déportation politique. Joseph Magnol incarne quant à lui le chercheur engagé. Il est un des premiers universitaires français à trancher sur la question de la translation ministérielle en matière pénitentiaire. Il revendique et défend la proposition doctrinale suivante : la justice doit administrer les prisons. En 1900, le jeune juriste toulousain propose le principe du rattachement judiciaire dans ses travaux de thèse, publiés par les presses de l’Université de Toulouse. L’ouvrage analyse « l’administration pénitentiaire dans ses rapports avec l’autorité judiciaire et son rattachement au ministère de la justice ». Joseph Magnol est avocat au barreau de Toulouse. Jeune juriste, il se lance dans une carrière universitaire prometteuse, au cours de laquelle il s’interroge sur l’anomalie institutionnelle pénitentiaire : « anomalie que l’autorité judiciaire chargée de la répression soit complètement dessaisie après la condamnation alors pourtant que le châtiment consiste moins dans la décision qui l’inflige que dans la manière dont il est exécuté ? »85. Pour Magnol, la centralisation de l’administration pénitentiaire est amorcée dès la Révolution française et se manifeste par le rattachement de l’administration pénitentiaire au ministère de l’Intérieur.

Tableau 2. Thèses soutenues à Toulouse de 1884 à 1904 en matière pénale,
pénitentiaire, criminelle :

▪ 1888/89,
E. Teisseire, De la déportation et de la relégation, Du principe de la transportation appliquée aux forçats et aux récidivistes, Etude historique, juridique et critique
Lasserre, De la réhabilitation des condamnés
▪ 1889/90,
F. Tisseire, Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir et théorie de la pénalité
▪ 1890/91,
Dorel, De la juridiction criminelle des assemblées populaires, Du reclassement des délinquants dans la société de libération conditionnelle et patronage
▪ 1893/94,
Olier, Etude historique et juridique des cas d’application de la rétention légale
▪ 1894/95,
Boyer, De l’hospitalité
Dulme, Etude sur l’organisation et la compétence de la justice militaire de l’armée de terre
Goguillot, Les lois pénales protectrices de l’enfance. Etudes de législation comparée et projets de réforme
▪ 1895/96,
Gineste, Essai sur l’organisation du jury criminel
▪ 1898/99,
Tapie, Du délit de révélation de secret
Lamouzèle, Les peines de l’exil en droit romain
Doat, Le casier judiciaire
Ducuron Tucon, De la répression de la mendicité
▪ 1899 /1900,
Du Parc de Marsoulies, De la réparation du préjudice causé par un délit pénal Dubernet de Boscq, De la contrainte par corps en matière criminelle
Magnol, De l’administration pénitentiaire dans ses rapports avec l’autorité judiciaire et de son rattachement au ministère de la justice
Rozès, Les enfants vagabonds, Des remèdes préventifs et répressifs à apporter au vagabondage des mineurs de seize ans
Piquemal, Le flagrant délit en matière correctionnelle (loi du 20 mai 1863)
Drouille, Le pouvoir disciplinaire sur les fonctionnaires publics
▪ 1900/01,
Combes, Du défaut de discernement des mineurs en matière pénale (art 66 du code pénal) Etude philosophique
Praviel, Le patronage des libérés
Sermet, Le droit de grâce, son histoire, son fondement actuel et son avenir
Pauly, De l’organisation du jury de cour d’assise
Bernari, Le casier judiciaire
▪ 1902/1904,
Vacquié, La lutte contre le vagabondage des majeurs
Gleyses, De la juridiction criminelle des assemblées populaires : droit romain ; du reclassement des délinquants dans la société : libération conditionnelle et patronage (loi du 14 août 1885)
Frézouls, De la réhabilitation en matière pénale

  • 86 Il s’agit ici de l’Institut de criminologie de Toulouse.
  • 87 Il se fixe en 1952 l’objectif de « développer les études criminologiques (…) compléter la formation (...)
  • 88 R. MERLE, « Allocution prononcée en souvenir du doyen Joseph Magnol », in La plume et la parole, Mé (...)
  • 89 Il est proposé aux étudiants de deuxième année de licence en droit ainsi qu’aux étudiants de l’Inst (...)
  • 90 Elle n’est ni une épreuve d’admissibilité, ni une épreuve d’admission.
  • 91 L’institut est un centre de formation ayant vocation à former les spécialistes. Il favorise les dir (...)
  • 92 A Toulouse : l’Université Paul Sabatier mais aussi le « centre d’études des méthodes objectives en (...)

12Magnol passe en 1904 le concours de l’agrégation criminel. Il est un des derniers représentants de la ferveur pénitentiaire toulousaine. Par ses écrits, il défend explicitement une réforme administrative pénitentiaire, qui contribue au prestige de la Faculté toulousaine dans les œuvres nationales et internationales. Il obtient la chaire de droit criminel en 1913 par laquelle, il enseignera la philosophie pénitentiaire jusqu’en 1949. Au décès de Georges Vidal, en 1911, il reprend la direction de son ouvrage, en insérant une référence directe à la science pénitentiaire. Le cours de Vidal est refondu à partir de 1927, mis au courant de la législation et de la jurisprudence, définitivement lié à la réforme des prisons. La tradition du manuel toulousain de science pénitentiaire va se perpétuer tout au long du XXe siècle dans les Facultés de droit. La fréquence d’édition atteste de la réussite de ses ventes : 1927, 1930, 1947 et 1949. En 1935, la deuxième édition originelle de Vidal est entre temps republiée. Elle le sera aussi en 1947 et en 1949. En 1927, les deux auteurs sont déjà désignés de « professeurs de droit et de science pénitentiaire à la Faculté de droit de l’Université de Toulouse, correspondant de l’Institut»86 . A Toulouse, Magnol laisse enfin sa trace en créant l’Institut de criminologie. En 1906, cette création marque une nouvelle fois la spécifité toulousaine87 : « la fondation de cet Institut, qui fut l’un des premiers de ce type en France, était une véritable provocation, à contre-courant de la mode ; en 1924, la criminologie encore balbutiante (…) n’était guère en faveur auprès des pénalistes »88. Le cours de science pénitentiaire de Roger Merle y incarnera plus tard l’apogée de l’approche pénitentiaire nouvelle89. La dominante criminologique de l’enseignement permettra la survie de la science pénitentiaire jusqu’aux années 197090. Dans les instituts, l’idée pénitentiaire est un héritage doctrinal fort91. Alors que la criminologie contemporaine se rapproche des sciences dures92, les instituts juridiques de criminologie sont les derniers à enseigner la doctrine pénitentiaire, vieille de plus d’un siècle.

*
**

  • 93 Cf. H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire (…), op. cit., Partie II.
  • 94 Notons la place de l’approche scientifique au XIXe siècle, « Au cours de la période contemporaine, (...)
  • 95 Voir pour illustration : G. VIDAL, Cours de droit criminel et de science pénitentiaire, Paris, 9ème(...)
  • 96 Dans ce groupe, on peut citer deux disciplines : Droit pénal spécial ; Droit de l’exécution des pei (...)

13Georges Vidal exprime bien les doutes émis sur la science pénitentiaire, face à une politique pénitentiaire fragile. Et pour cause, tous les courants pénitentiaires ne sont pas strictement scientifiques93. Seules les premières et dernières expressions du mouvement pénitentiaire revendiquent une valeur scientifique, rationnelle, logique ou encore objective. La philanthropie pénitentiaire se joint régulièrement aux assertions les plus sérieuses, pour preuve le double visage de Charles Lucas, académicien et philanthrope. Le terme de science pénitentiaire pose une question épistémologique94. Il annonce la difficulté des sciences sociales mais aussi la fragilité d’un objet pénitentiaire rationnel. La promotion toulousaine de la science pénitentiaire confirme sa spécificité pénale et son activité d’avant-garde. Toulouse défend la réalité d’une technique, d’un langage et d’une logique pénitentiaire, mais aussi sa vocation morale à réformer le condamné. La conviction pénitentiaire toulousaine reflète enfin un nouveau contexte international. Malgré ses apparences académiques, le pénitentiaire reste une idéologie du moment. Son ascension fulgurante au début du XXe siècle contraste avec sa pérennité fragile et sa dépendance à d’autres sciences émergentes, comme la criminologie95. Malgré le maintien actuel d’une littérature sur la science pénitentiaire, on peut légitimement s’interroger sur son existence réelle96. Grâce à ses débuts prometteurs, la science pénitentiaire s’élève et se décline comme un enseignement juridique. L’histoire ne semble pas avoir consacré cette dernière comme science fondamentale au sein des Facultés. On peut distinguer l’élan scientifique pénitentiaire moderne du courant contemporain dit « droit pénitentiaire ». Ce dernier est l’expression d’un principe juridique œuvrant au respect des droits des condamnés et au maintien de l’ordre pénitentiaire. Moins idéologique, le droit pénitentiaire est une exécution raisonnable des peines, sous contrôle du juge et des institutions supranationales. Il est un traitement juridique humain des condamnés, nécessairement légal, mais dont l’essence reste morale. Ce traitement pénitentiaire diverge avec un pénitentiaire autrefois philosophie d’inspiration chrétienne, fondée sur l’amendement et le travail individuel réformateur.

Notes

1 Le terme de science pénitentiaire connaît aussi une définition plus stricte à la fin du XXe siècle.

2 Il faut ici citer la précieuse enquête de Tocqueville et Beaumont.

3 Sa vie sera relativement courte puisque aujourd’hui elle n’est plus un enseignement dans les Universités de droit, de médecine ou de lettres.

4 Mission de recherche « Droit et justice », Sous la direction de M.-S. DUPONT BOUCHAT, E. PIERRE, J.-M. FECTEAU, J. TREPANIER, J.-G. PETIT, B. SCHNAPPER, J. DEKKER, Enfance et justice au XIXe siècle. Essai d’histoire comparée de la protection de l’enfance, 1820-1914, France, Belgique, Canada, PUF, 2001, p. 40.

5 Voir pour d’information, H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire, approche juridique et doctrinale, XIXe-XXe siècles, Thèse de la Faculté de droit de Toulouse, 2009. Première partie sur la doctrine.

6 L’ensemble des fonds anciens est catalogué par le biais du site Archipel, http://catalogue.biu-toulouse.fr. Le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques possède un fond ancien intéressant ; un inventaire écrit est disponible pour tout lecteur, cthdip@univ-tlse1.fr. Parmi les plus belles collections pénitentiaires, l’Ecole nationale de l’administration pénitentiaire rivalise avec la Bibliothèque nationale.

7 Le département comprend plusieurs établissements dont des maisons départementales et des colonies de jeunes détenus mais pas de maison centrale. L’apparition de maisons centrales est contemporaine.

8 Cf. Livre de la Confrérie de la Miséricorde, Toulouse, Imprimerie Douladoure, 1818.

9 Voir pour illustration : T. DESBARREAUX BERNARD, Notice historique sur Guillaume Granié, mort dans les prisons de Toulouse à la suite d’une abstinence prolongée pendant 63 jours, lue à la société royale de Médecine de Toulouse dans sa séance du 1er septembre 1831, Toulouse, 1831. L’auteur est docteur en médecine, membre de la société de médecine de Toulouse, ancien interne des hôpitaux de Paris. Il propose des développements utiles à la science et précise : « les physiologistes, les psychologistes, les légistes même pourront y trouver des matériaux propres à éclaircir un grand nombre de questions importantes », avant-propos.

10 Voir pour plus d’informations sur la réforme pénitentiaire : H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire, approche juridique et doctrinale, XIXe-XXe siècles, Toulouse, 2009.

11 P. FRIZAC, Considérations sur les prisons de Toulouse, Toulouse, 1815.

12 Selon un article des mémoires de l’Académie des sciences, inscriptions et belles lettre de Toulouse, le rapport de Frizac « fût le point de départ de la réforme des prisons de notre ville et de la France entière », Cf. Extrait des mémoires de l’Académie des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse, 7e série, tome VI, Imprimerie Douladoure, Privat, Séance du 18 décembre 1884, p. 8. Dans son enquête Frizac, conseiller de préfecture, adresse au préfet les différentes améliorations à mettre en œuvre en matière de politique pénitentiaire. Il rappelle ainsi les premiers ouvrages nationaux sur la question, qui apparaissent sous la Monarchie de juillet. Frizac, d’abord chirurgien d’armée, devient rapidement attaché à l’administration de la ville de Florence. Il est aussi bibliothécaire et membre de l’Académie des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse. Il meurt en 1864 à 92 ans.

13 Médecin et chirurgien, il fut médecin militaire sous Napoléon et médecin de l’hôpital de Bicêtre. Il se consacra à l’amélioration de la condition des aliénés, en tant qu’inspecteur général des asiles d’aliénés. Aussi inspecteur des établissements pénitentiaires de France, il fut l’un des fondateurs de la société médico-psychologique (en 1874). Cf. BNF OPALE PLUS.

14 Cf. G. FERRUS, Notice historique sur J.N. Corvisart, Paris, 1821 ; Des méthodes philosophiques dans leurs rapports avec les études médicales. Descartes et Bacon, Paris, 1860.

15 Cf. G. FERRUS, Rapport médico-légal sur un cas douteux de folie, Paris, Imprimerie de Dezauche, 1829 ; G. FERRUS, Des aliénés, considérations 1/ sur l’état des maisons qui leur sont destinées en France 2/ sur le régime hygiénique et moral 3/ sur quelques questions de médecine légale, Paris, Mme Huzard, 1834.

16 Cf. G. FERRUS, Des prisonniers, de l’emprisonnement et des prisons, Paris, Baillière, 1850. Le pénitentiaire ne se lit pas à travers un schéma d’opportunité politique mais plutôt sur le plan médico-hygiénique.

17 G. FERRUS, Mémoire sur le goitre et le crétinisme, Paris, J.B. Baillière, 1851 ; De la surdité, discours prononcé à l’Académie, Paris, J.B. Baillière, 1853 ; De l’expatriation pénitentiaire, pour faire suite à l’ouvrage : « Des prisonniers, de l’emprisonnement et des prisons », Paris, Germer Baillière, 1853.

18 G. FERRUS, De la réforme pénitentiaire en Angleterre (…), op. cit.

19 L.-R. VILLERME, Des associations ouvrières, Paris, Hachette, Petits Traités publiés par l’Académie des sciences morales et politiques, 1971.

20 L.-R. Villermé, « Rapport sur un ouvrage intitulé « Recherches statistiques sur la ville de Paris et le département de la Seine » et « Considérations sur la mortalité dans la même ville », in Bulletin de la société médicale d’émulation, Paris, janvier 1822.

21 L.-R. VILLERME, De la santé des anciens ouvriers employés dans les fabriques, S. D, S. L ; Des épidémies sous les rapports de l’hygiène publique, S. D, S. L ; Des sociétés de prévoyance ou de secours mutuels, S. D, S. N ; Mémoire sur la taille de l’homme en France, S. D, S. L ; Mémoire sur la distribution de la population française, 1837.

22 Certaines bibliographies le qualifient de sociologue.

23 A.-B. VINGTRINIER, Statistique spéciale des maisons de répression, ses conséquences, Rouen, Imprimerie Péron, 1845 ; Statistique criminelle, Examen des comptes de l’administration de la justice criminelle (…), Rouen, Imprimerie Péron, 1845.

24 A.-B. VINGTRINIER, Statistiques sur les maisons de Répression, Rouen, Péron, 1845 ; Sur les colonies pénales et la déportation, Rouen, Péron, 1848 ; Des épidémies qui ont régné dans l’arrondissement de Rouen, Rouen, Péron, 1850.

25 Citons ici un ouvrage publié à Colmar, en 1845, par Le FRAN VICTOR, intitulé De la Réforme des prisons et d’un système pénitentiaire en harmonie avec nos lois.

26 A.D.H.-G., 1Y6, Lettre de Esquié architecte du département, du 24 juillet 1865 dans cette lettre, il identifie les éventuels immeubles disponibles pour accueillir les prisonniers.

27 M. ESQUIE, Les nouvelles prisons de Toulouse, 1868, p. 1.

28 Id. p. 8.

29 H. HEDHILI, Répression et réglementation disciplinaires dans les prisons toulousaines au XIXe siècle, Mémoire de DEA Histoire du droit, Université de Toulouse 1, 2003, p. 82.

30 G. VIDAL, Notice sur Victor Molinier, professeur de droit criminel à la Faculté de droit de Toulouse, Toulouse, 1888, p. 18.

31 Vidal précise que Molinier permet à la Faculté de Toulouse de posséder après Paris et avant les autres Facultés de province une chaire de droit pénal. Dans les autres Facultés, cette création est établie vers 1872.

32 Ce dernier obtient en 1862 une médaille pour un mémoire relatif à la récidive.

33 M. PAGET, Eloge de M. Victor Molinier, ancien associé résidant, Toulouse, Imprimerie Privat, p. 6.

34 G. VIDAL, Notice sur Victor Molinier, professeur de droit criminel à la Faculté de droit de Toulouse, Toulouse, 1888, p. 16 : « A partir de ce moment commença cet enseignement du droit criminel, auquel Molinier allait consacrer toute la puissance et toute l’énergie (…) auquel il allait bientôt devoir cette légitime célébrité qui lui valut de si précieuses relations avec les savants étrangers ».

35 Ibid.

36 Ibid.

37 Dans son Cours d’introduction générale à l’étude du droit, publié à Paris, en 1842, aux bureaux de la revue de législation et de jurisprudence, Molinier, alors professeur suppléant, expose ses idées sur la science pure, la jurisprudence universelle et ou encore sur la vie de Jérémie Bentham.

38 V. MOLINIER, Programme du cours de droit criminel fait à la Faculté de Toulouse, Toulouse, 1851.

39 Voir : H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire (…), op. cit., Partie I.

40 Il est reconnu notamment par l’Académie des sciences morales de Madrid ; il produit d’ailleurs une étude sur la réforme du droit italien. Il obtient en 1881 la légion d’honneur et sera membre en 1887 d’une commission extra-parlementaire pour la révision de la législation pénale.

41 M. PAGET, Eloge de M. Victor Molinier, ancien associé résidant, Toulouse, Imprimerie Privat, p. 6.

42 V. MOLINIER, De la peine de mort, extrait du recueil de l’académie de législation, séance du 17 juillet 1861.

43 V. MOLINIER, De l’enseignement du droit criminel à Pise et des travaux de M. le professeur Carrara, Toulouse, Librairie de l’académie de législation 1874, p. 3.

44 Id. p. 84.

45 Voir sur l’ambiguïté de définition du droit criminel : M. VERDUSSEN, « Le partage du pouvoir de répression pénale au Canada », in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 4, 2000, p. 769.

46 Voir : H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire (…), op. cit., Partie I, Titre II, Section 1.

47 Voir en droit positif : L. de GRAEVE, « Pour une approche globale de la discipline pénitentiaire », in Revue pénitentiaire et de droit pénal, n° 1, 2005, p. 117.

48 Il faut ici rappeler que le Parlement de l’Ancien Régime comprend une chambre criminelle. Cf. ordonnance criminelle de 1670.

49 On pourrait émettre l’hypothèse que le droit criminel est menacé, au XIXe siècle, par la philosophie pénitentiaire. Le fait d’intégrer la discipline pénitentiaire dans le droit criminel est aussi une bonne façon de le neutraliser. La chaire de droit criminel démontre son pouvoir d’attraction face à la matière pénitentiaire et pénale. L’enrichissement de cette chaire ancienne s’explique par un désir de plus de doctrine.

50 J. PRADEL, Droit pénal général, Paris, Editions Cujas, 17e édition, 2008, p. 66, « Le droit pénal et quelques autres disciplines ».

51 Pour illustration : P. ROSSI, Traité de droit pénal, Paris, A. Sauletet, 1829. Il existe plusieurs éditions du présent ouvrage.

52 Ministère de l’instruction publique, « Ordonnance du Roi qui rétablit la chaire de droit administratif créée par l’ordonnance royale du 24 mars 1819, près de la Faculté de droit de Paris et Arrêté concernant l’examen que doivent subir sur le droit administratif les étudiants de la Faculté de droit de Paris et Ordonnance du roi portant établissement d’une chaire de droit administratif dans la Faculté de droit de Toulouse et Ordonnance du roi portant qu’une chaire de droit administratif est établie dans la Faculté de droit de Caen », in Bulletin universitaire, Paris, Imprimerie royale, 1828 et 1829, p. 46, 49, 386 et 617.

53 Ministère de l’Instruction publique, « Arrêté sur l’enseignement des chaires d’histoire du droit et du droit des gens créées par l’ordonnance royale du 26 mars 1829 », in Bulletin universitaire, Paris, Imprimerie royale, 1828 et 1829, p. 217.

54 M. DELMAS MARTY, « Les contradictions du droit pénal », in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 1, 2000, p. 1 ; M. Van DE KERCHOVE, « Eclatement et recomposition du droit pénal », in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n° 1, 2000, p. 5.

55 Mission Archives UT1, Toiles, Gravures, Fusain et sanguine, Une galerie de portraits à l’Université Toulouse, Presses de l’Université des sciences sociales, 2006, p. 63.

56 Il obtient la chaire en 1878 et dispense ce cours en 1888.

57 Il faut ici noter que le professeur Molinier est qualifié de criminaliste.

58 Id. p. 9.

59 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, Paris, 1ère édition, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence 14, rue Soufflot et 13 rue Toullier, 1894 ; Cours de droit criminel et de science pénitentiaire, Paris, 2ème édition, A. Rousseau, 1901.

60 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, p. III.

61 C. BARRERA, Etudiant d’ailleurs. Histoire des étudiants étrangers, coloniaux et français de l’étranger de la Faculté de droit de Toulouse, (XIXe siècle- 1944), Albi, Presses universitaires de Champollion, 2007, p. 36. L’Université de Toulouse est un centre universitaire européen important.

62 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, op. cit., p. IV. Le cours de Vidal n’est pas le fruit d’une presse universitaire de la Faculté de droit. Il s’assimile volontiers à une presse de type commercial, destinée exclusivement à un public de juristes confirmés. Le titre de l’ouvrage suppose, pour nous contemporains, un public de juristes restreint, celui des privatistes, dans lequel l’on identifierait les spécialistes du droit pénitentiaire.

63 G. VIDAL, Cours résumé de droit pénal, op. cit., p. 2.

64 Id. p. 3. En 1894, Vidal publie un « supplément » à son résumé, destiné à réactualiser législativement ses conclusions. L’auteur se prête à un travail de commentaire précis et manifeste une volonté d’information exacte et complète. Cette information contient de fortes critiques de l’état de droit. Prenons le cas de la législation sur l’assistance judiciaire vivement remise en cause par Vidal : « le droit de l’avocat a été consacré par la loi ; mais le texte garde le silence sur le droit du ministère public. Ce texte ne peut donc servir à résoudre la question ».

65 G. VIDAL, « Cours de science pénitentiaire, utilité de son organisation dans les Facultés de Droit », in Bulletin de la société générale des prisons, Paris, 1895, p. 1356.

66 Ibid.

67 Ibid.

68 Id. p. 1356.

69 G. VIDAL, Cours de science pénitentiaire (…), op. cit., p. 1357.

70 Ibid.

71 Ibid.

72 Ibid.

73 Id. p. 1360.

74 G. VIDAL, Congrès international d’Anvers, pour l’étude des questions de patronage des détenus et la protection des enfants moralement abandonnés, Bruxelles, 1890 ; Congrès pénitentiaire international de Bruxelles, 1900 ; VIIe Congrès national du patronage des libérés et des enfants traduits en justice : Toulouse, 21-25 mai 1907, Toulouse, 1907.

75 J. BRESSOLLES, Eloge de Georges Vidal, prononcé en séance publique, le 19 janvier 1913, Toulouse, Imprimerie Douladoure-Privat, 1913, p. 4.

76 Id. p. 5.

77 Ibid.

78 G. VIDAL, Considérations sur l’état actuel de la criminalité en France et les caractères de la criminalité moderne, Paris, Edition Rousseau, 1904 ; De l’utilité d’une publication spéciale pour les prisonniers, Angers, Imprimerie Valin, 1888 ; Etat actuel de l’anthropologie criminelle : à propos d’un ouvrage de M. Lucchini, Toulouse, Edition Lagarde Sebille, 1892.

79 J. BRESSOLLES, Eloge de Georges Vidal, prononcé en séance publique, le 19 janvier 1913, Toulouse, Imprimerie Douladoure-Privat, 1913, p. 12.

80 Ibid.

81 L’ouvrage est soumis au concours de la même académie sur le sujet de 1886 : « examiner et apprécier les principes sur lesquels repose la pénalité dans les doctrines les plus modernes ».

82 G. VIDAL, Introduction philosophique à l’étude du droit pénal, Principes fondamentaux de la pénalité dans les systèmes les plus modernes, Paris, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau, 1890 p. 625.

83 G. VIDAL, Introduction philosophique à l’étude du droit pénal, op. cit., p. 629.

84 G. VIDAL, Introduction philosophique à l’étude du droit pénal, op. cit., p. 97.

85 J. MAGNOL, De l’administration pénitentiaire dans ses rapports avec l’autorité judiciaire et son rattachement au ministère de la Justice, Toulouse, V. Rivière, Librairie Editeur, 6 rue des Lois, 1900, p. 5.

86 Il s’agit ici de l’Institut de criminologie de Toulouse.

87 Il se fixe en 1952 l’objectif de « développer les études criminologiques (…) compléter la formation en ces matières de tous ceux (étudiants ou praticiens) qui sont appelés à participer à l’œuvre de répression. L’enseignement de l’Institut s’adresse tout particulièrement aux futurs magistrats, avocats, policiers, médecins légistes, assistantes sociales », Archives UT1, 3P2 14, Fascicule de 1952 et 1953.

88 R. MERLE, « Allocution prononcée en souvenir du doyen Joseph Magnol », in La plume et la parole, Mélanges offerts au professeur Roger Merle par l’Institut de criminologie et des sciences sociales de Toulouse, Editions Cujas, 1993, p. 24.

89 Il est proposé aux étudiants de deuxième année de licence en droit ainsi qu’aux étudiants de l’Institut de criminologie.

90 Elle n’est ni une épreuve d’admissibilité, ni une épreuve d’admission.

91 L’institut est un centre de formation ayant vocation à former les spécialistes. Il favorise les directions d’étude tout en restant proche des praticiens. Parmi les interlocuteurs privilégiés, on retrouve : « la justice (magistrature, barreau, police, gendarmerie), administration pénitentiaire (personnel administratif des établissements pénitentiaires, éducateurs de l’administration pénitentiaire ou de l’éducation surveillée, agents de probation, (délégués à la liberté surveillée), établissements de rééducation de l’enfance inadaptée (éducateurs, psychologues, assistants sociaux), carrières médicales (médecins légistes, experts psychiatriques). Ibid.

92 A Toulouse : l’Université Paul Sabatier mais aussi le « centre d’études des méthodes objectives en sciences humaines » de la même Université. L’institut collabore volontiers avec les centres de sociologie de l’Université du Mirail de Toulouse et les centres médico-psychologiques et sociaux de la ville. Il développe enfin une relation étroite avec la maison centrale de Muret, les différentes maisons d’arrêts de la région et le traditionnel Hôtel Dieu. L’institut est surtout membre successivement de la « Société internationale de criminologie », de l’« Association française internationale de droit pénal » et de la « Société internationale de défense sociale ». Dépliant de l’institut de Toulouse sur le certificat de criminologie et de science pénale ; 1970, imprimerie Espic, Toulouse.

93 Cf. H. HEDHILI, La discipline pénitentiaire (…), op. cit., Partie II.

94 Notons la place de l’approche scientifique au XIXe siècle, « Au cours de la période contemporaine, la fin du XIXe siècle et le début du siècle suivant constituent un moment particulier dans l’histoire de la pensée juridique (…). La science du droit est en effet en effervescence », H. NADER, « Le miroir de l’autorité : l’instrumentalisation de l’autorité dans la doctrine contemporaine », in Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, n° 27, 2007, p. 459.

95 Voir pour illustration : G. VIDAL, Cours de droit criminel et de science pénitentiaire, Paris, 9ème édition, refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, tome 1, Droit pénal général, tome 2 Procédure pénale, 1947 et 1949.

96 Dans ce groupe, on peut citer deux disciplines : Droit pénal spécial ; Droit de l’exécution des peines.

Auteur

Docteur en droit

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2011

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search