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Les Facultés de droit de province au xixe siècle. Tome 2

 | 
Philippe Nélidoff

Première partie. Bilan et perspectives de la recherche

La faculté de droit de Grenoble

Cyrille Marconi

Texte intégral

Sources1

I - Archives nationales

Sous-série F17 :

1Mélanges :

  • 1098 : personnel et affaires diverses des académies.

  • 1712 : demandes pour le rétablissement des Facultés de droit et de médecine, (an XII-1831).

  • 1958 : écoles, puis Facultés de droit : affaires générales et collectives, an XII-1826.

  • 1976 à 1981 : écoles puis Facultés de droit : affaires diverses, 1793-1843 (Grenoble seulement).

  • 2092 à 2096 : Facultés de droit : affaires diverses, dossiers classés par année, 1850-1854.

  • 2100-2101 : Facultés de droit : affaires diverses, dossiers classés par année, 1855-1860.

  • 2103 et 2104 : Facultés de droit : prix et médailles, 1840-1851.

  • 2105 et 2106 : troubles et désordres, 1817-1839.

2Cabinet du ministre, secrétariat, services généraux :

  • 2671 : tableaux individuels de renseignements sur les fonctionnaires de l’enseignement supérieur, 1830-1835, Douai à Metz.

3Enseignement supérieur :

  • 4412 à 4446 : Faculté de droit : organisation, examens, Haute-commission des études de droit (1838-1848), agrégation (1806-1914).

  • 13068 à 13072 : Inspection générale de l’enseignement supérieur (1831- 1914).

  • 13698 à 13703 : affaires diverses des Facultés (1802-1951).

  • 13793 à 13975 : budgets et comptes de Facultés et Universités (1806-1928). Bâtiment :

  • 14500 : réaménagement des Facultés de lettre et de droit, et de la bibliothèque de Grenoble.

4Personnel :

  • 20001 à 21984 : dossiers individuels des enseignants (toutes catégories confondues), pour le XIXe siècle.

  • Voir aussi les liasses 23159 à 23172, et 26286 à 26291.

II - Archives départementales de l’Isère

Série T : instruction publique

5Sous série 2T : Enseignement supérieur

  • 3 : Faculté de droit de Grenoble, institut commercial (an XII-1917)

  • 27 à 32 : résultats des examens (baccalauréat, capacité, licence, diplôme d’études supérieures, certificat d’aptitude à la profession d’avocat).

6Sous série 20T : Faculté de droit

7Scolarité :

  • Registres d’inscriptions à l’école spéciale de droit, puis à la Faculté (1806- 1888).

  • Registres d’inscriptions en licence et résultats d’examens (1852-1939).

  • Immatriculations (1897-1943).

  • Registres de présences aux cours (1824-1882).

  • Procès-verbaux d’examens : baccalauréat (1806-1943), licence (1806-1915), capacité en droit (1821-1942), doctorat (1821-1942).

  • Relevés de diplômes et certificats délivrés (1806-1890).

8Fonctionnement de la Faculté :

  • Registre des délibérations du conseil de la Faculté (1806-1947). - Registre de l’assemblée des professeurs (1894-1950).

  • Divers documents comptables (1806-1872).

9Divers dossiers provenant de versement de l’Université :

  • 184 cartons de dossiers d’étudiants nés entre 1824 et 1929 (la plupart sont nés à partir de 1880), classés dans l’ordre alphabétique ; environ 12500 dossiers.

  • Quelques dossiers administratifs des enseignants : Appleton, Beaudoin, Paul Fournier (doyen), Gueymard, Jay, Pillet, Rambaud, Tartari, Trouillet, Vignes, Wahl (entre 1876 et 1909).

  • Dossiers concernant le personnel administratif (concierge, appariteur, comptable) de 1866 à 1905.

10Sous série 21 T : Rectorat de l’académie de Grenoble

11De nombreux dossiers concernent l’enseignement supérieur et plus particulièrement la Faculté de droit :

  • Séances du conseil de l’Université (1886-1943).

  • Correspondance du recteur (1809-1909).

  • Minutier de la correspondance relative à la Faculté de droit (1826-1837).

  • Centenaire de la Faculté de droit (1906).

  • Budgets (1872-1949).

  • Traitements et indemnités (1877-1890).

  • Créations de chaires d’enseignement, études et disciplines, inscriptions, envoi de diplôme au ministère (1862-1936).

Archives privées

12Série J : Fonds entrés par voie extraordinaire

13Sous — série 1J : pièces isolées

  • 1 J 1680 : diplôme.

  • 1 J 1158 : adresse des étudiants de la Faculté de droit de Grenoble au duc d’Orléans, fils de Louis Philippe, pour l’assurer de leur soutien (s. d.).

14Sous-série 164 J : Collection St Hélion. papiers Maignen :

  • 164 J 16 : diplôme.

  • 164 J 63 : Faculté de droit XIXe siècle.

  • 164 J 69 : Copie de lettres au recteur (1834-1839).

15Les collections de la presse locale, conservées aux archives départementales mais aussi à la bibliothèque municipale, constituent une source très importante.

III - Archives municipales de Grenoble

16Série D : Administration générale de la commune

17Sous série 1D : Registres de délibérations du conseil municipal

18Série M : édifices communaux, monuments, établissements divers

19Sous série 4M : Bâtiments scolaires

  • 4M6 : Faculté de droit : travaux divers (1866-1870) Série R : Instruction publique, sciences, lettres et arts et sport

20Sous série 1R : Instruction publique

  • 1 R 220 : Faculté de droit, création et gestion (an XII-1875).

IV - Bibliothèque municipale de Grenoble

21Cf. Edmond MAIGNEN, Catalogues des livres et manuscrits du fonds dauphinois de la Bibliothèque Municipale de Grenoble, Grenoble, Imprimerie Allier Frères, Tome IV, section IX, 1906-1929.

22Collections d’imprimés dans les séries O, Q, T, U et V :

  • Plaquettes sur les associations d’étudiants, statuts, règlements.

  • Collection complète des discours de rentrée des Facultés.

  • Exemplaires manuscrits de cours des professeurs.

  • 32 thèses imprimées

  • Registre manuscrit indiquant l’origine sociale des étudiants de la Faculté de droit de Grenoble sous la monarchie de Juillet.

Bibliographie

I-Ouvrages et articles généraux sur la Faculté de droit de Grenoble

Louis BALLEYDIER, « La Faculté de droit de Grenoble, 1805-1905 », Livre du centenaire de la Faculté de droit de Grenoble. Discours, études et documents, Grenoble, Allier, 1906, p. 70-114.

Martial MATHIEU (textes réunis par), De l’école de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006). Héritage et enjeux contemporains, Actes du colloque organisé pour le bicentenaire de la Faculté de droit de Grenoble (Grenoble, 6 et 7 avril 2006), Presses universitaires de Grenoble, 2006, 271 p.

Paul WEISBUCH, La Faculté de droit de Grenoble (an XII-1896), thèse de droit, Grenoble, 1974, 2 vol., 561 p.

La thèse de Paul Weisbuch a fait l’objet d’une critique d’Olivier MOTTE publié dans la rubrique « comptes rendus » de la Revue historique de droit français et étranger, janvier-mars 1977, n° l, p. 95-99.

II - Ouvrages et articles abordant un aspect spécifique de l’histoire de la Faculté

A - Les enseignants

Paul ALLARD, Paul Lamache, professeur aux Facultés de Strasbourg et de Grenoble, l’un des fondateurs de la Société St Vincent de Paul (1810-1892), Paris, Lecoffre, 1893.

Patrick ARABEYRE, Jean-Louis HALPERIN et Jacques KRYNEN (dir.), v° « Berriat-Saint-Prix Jacques », « Fournier Paul-Eugène-Louis », « Taulier Frédéric-Marc-Joseph », Dictionnaire historique des juristes français, XlXe-XXe siècle, Paris, Presses Universitaires de France, 2007.

Robert AVEZOU, « Frédéric Taulier, maire de Grenoble (1845-1848 ; 1849- 1851) », in BLET (et alii), La révolution de 1848 dans le département de l’Isère, publié sous les auspices du comité départemental du centenaire de la Révolution, Grenoble, 1949, p. 457-478.

Anne-Marie BALLANSAT, Les jurisconsultes dauphinois au XIXe siècle, Centre de recherche en histoire économique, sociale et institutionnelle, Grenoble, 1985.

J. de BEYLIE, Frédéric Taulier ancien maire de la ville de Grenoble (le sociologue, le philanthrope), Grenoble, 1896.

Exupère CAILLEMERE, M. Frédéric Taulier, sa vie et ses œuvres (1806-1861), Discours prononcé à la Faculté de droit de Grenoble le 18 novembre 1864, Paris-Grenoble, 1864.

A. L. H. DUCHESNE, « Notice sur la vie et les ouvrages de M. Jacques Berriat Saint-prix... », dans Bulletin de l’Académie delphinale, lère Série, t. II, 1847.

P. FISSENT, « Notice sur le doyen Gautier », in Bulletin de l’Académie Delphinale, 2ème série, t. I, 1856-1860, p. 701-723.

Paul FOURNIER, « Notices sur les écrits d’Edouard Beaudouin », Nouvelle Revue d’histoire du droit français et étranger, 1901

Henri JOBERT, Etude historique sur Jean Paul Didier, Lecture faite à la séance solennelle de clôture des conférences du stage, le 5 juillet 1895, Grenoble, 1895.

Gabriel LE BRAS, « Paul Tournier, sa carrière, son œuvre, son esprit », Revue historique de droit français et étranger, 1936, p. 1 à 55.

E. SALEILLES, « Edouard Beaudoin, professeur à la Faculté de droit de Grenoble », in Revue internationale de l’enseignement, 1900.

A.-H. TAILLANDIER, Notice sur la vie et les travaux de M. Berrïat-Saint-Prix, Grenoble, 1848.

B - Les étudiants

Marjorie BERRUEX, « Du doctorant au thésard. Etude sur la place de la thèse de doctorat à la Faculté de droit de Grenoble au XIXe siècle », in Martial MATHIEU (textes réunis par), op. cit., PUG, 2006, p. 97-108.

Sylvain GAUCHE, « Les aspirants au doctorat de la Faculté de droit de Grenoble au XIXe siècle », in Martial MATHIEU (textes réunis par), op. cit., PUG, 2006, p. 109-122.

Thomas BRIGITTE, Le mouvement des idées dans une association d’étudiants catholiques grenoblois à la fin du XIXe siècle. La conférence St Hugues de 1890 à 1894, DES d’histoire, Faculté des lettres, Grenoble, 1964.

C - L’enseignement

D - Les lieux d’enseignement

J. COLLET, Le bâtiment des Facultés à Grenoble - historique des travaux avec planche, Grenoble, 1874.

Sylvain GAUCHE et Eric PANTALACCI, « Les lieux d’enseignement de la Faculté de droit de Grenoble : contraintes matérielles et mutations symboliques (XIXe-XXe siècle) », in Martial MATHIEU (textes réunis par), op. cit., PUG, 2006, p. 163-182.

E - Histoire événementielle

DUCROS, Précis de ce qui s’est passé à la Faculté de droit de Grenoble le 25 avril 1820, 2ème édition, Paris, s. d.

Remarques sur la biliographie

23Les principaux travaux sur l’histoire de la Faculté de droit de Grenoble sont ceux réalisés par Louis Balleydier dans le livre du centenaire de la Faculté, la thèse de Paul Weisbuch et les textes réunis par Martial Mathieu dans les actes du colloque qui s’est déroulé en 2006 à Grenoble.

24Sans omettre l’apport essentiel que constituent les diverses notices biographiques sur les enseignants les plus illustres de la Faculté, c’est à partir de ces trois ouvrages de référence que nous établirons tout d’abord les principales caractéristiques de la recherche existante, puis les pistes de recherches encore inexplorées.

I - Etat du contenu de la recherche existante

A - Le livre du centenaire de la Faculté

1 - Louis BALLEYDIER, « la Faculté de droit de Grenoble 1805-1905 ».

25Ecrit dans le style du récit historique, l’article de Balleydier retrace dans les grandes lignes l’histoire de la Faculté de droit au XIXe siècle. Cet article possède deux caractéristiques principales :

  • Une histoire construite à partir des portraits des membres de la Faculté Balleydier construit son récit en insistant en particulier sur l’action individuelle des enseignants de la Faculté. Aussi, on trouve à leur propos de nombreux éléments biographiques, des éléments précis sur leurs méthodes d’enseignement, mais également sur leurs personnalités et leurs activités en dehors de la Faculté.

  • La retranscription de l’état d’esprit régnant au sein de la Faculté Balleydier s’efforce également de retranscrire l’état d’esprit qui régnait au sein de la Faculté en précisant tantôt quel était l’état des relations de la Faculté avec le pouvoir central, tantôt quelles étaient les relations entre les enseignants et entre les différentes institutions composant la Faculté. L’article de Balleydier fut une source d’inspiration importante pour les auteurs qui se sont intéressés par la suite à l’histoire de la Faculté. On retrouve de nombreuses références à ce travail, notamment dans la thèse de Weisbuch.

2 - Les documents contenus dans l’ouvrage

26Le livre du centenaire possède un intérêt pratique dans la mesure où il contient en annexe des documents relatifs à la Faculté de droit. On y trouve ainsi :

  • Le décret organisant l’Ecole de droit du 10 brumaire an XIV

  • Le procès verbal de la séance d’installation de l’Ecole du 23 décembre 1805

  • L’ordonnance du 2 avril 1821 supprimant la Faculté

  • L’ordonnance du 22 septembre 1824 rétablissant la Faculté

  • Un tableau du personnel depuis 1805

  • Statistique des inscriptions, tableau graphique

  • Statistique des immatriculations, tableau graphique

  • Tableau de répartition des étudiants inscrits suivant leur origine géographique.

  • Récompenses obtenues par les élèves de la Faculté de Grenoble au concours général entre les élèves de 3eme année des Facultés et écoles de droit.

B - La thèse de Paul Weisbuch

1 - Descriptions des thèmes traités dans la thèse

27Elle constitue une monographie de la Faculté de droit entre l’an XII et 1896.

28Elle expose un ensemble de données sur plusieurs thèmes :

  • Les raisons du choix de Grenoble comme lieu d’installation de la Faculté

  • Le mode de recrutement des professeurs, l’organisation de leur carrière et leurs traitements

  • l’origine et les conditions sociales des étudiants, leurs activités à la Faculté et en dehors de la Faculté

  • Eléments sur les enseignements, leur organisation et les méthodes.

  • La collation des grades, éléments sur le régime des examens et statistiques sur les grades conférés.

2 - Critiques d’Olivier Motte2 :

  • 2 Cf. rubrique « comptes rendus » in Revue historique de droit français et étranger, janvier-mars 197 (...)

29Dans sa critique, Olivier Motte souligne les qualités de la thèse et les bénéfices que l’on peut en tirer mais également ses insuffisances.

30-Apport de la thèse :

31L’auteur a réalisé une thèse essentiellement descriptive qui constitue un document de base indispensable pour toute recherche sur la Faculté de droit.

32-Insuffisances de la thèse :

33II manque une véritable trame à son travail. Il ne repose sur aucune question essentielle qui aurait pu donner une plus grande cohérence à l’ouvrage.

34L’auteur néglige également de faire une étude de science administrative

35L’objet de l’étude est trop restreint. La Faculté de droit de Grenoble n’étant pas une des plus importantes, elle ne permet pas d’appréhender correctement ce qu’a été l’application locale des règlements. O. Motte propose de mener une étude qui ne se limiterait pas à la Faculté de Grenoble mais qui intégrerait également les Facultés de la même aire géographique, en particulier celle de Lyon.

36Olivier Motte reproche enfin à Weisbuch de ne pas s’être assez détaché de ses sources. Celles-ci provenant principalement de l’institution universitaire, il convenait de porter sur elles un regard critique afin de ne pas se laisser « mystifier » et reproduire l’image que la Faculté voulait se donner d’elle- même.

C - Les textes réunis dans les actes du colloque 2006 par Martial Mathieu

37Ils viennent à la fois compléter et approfondir l’étude de Weisbuch. La contribution de Sylvain Gauche et Eric Pantalacci aborde une thématique nouvelle relative aux lieux d’enseignement de la Faculté de droit en en retraçant les évolutions tout au long du XIXe siècle.

38Les contributions de Marjorie Berruex et Sylvain Gauche forment quant à elles une étude complète sur la place du doctorat à la Faculté de droit et une prosopographie du corps des aspirants au doctorat.

39Enfin, celles de Jérôme Ferrand, Floriane Jugue et Patricia Mathieu sur l’enseignement du droit, constituent une première ébauche permettant de dégager les spécificités de l’enseignement donné à Grenoble.

40A l’inverse de la thèse de Weisbuch, ces textes ne se limitent pas à de simples études quantitatives. Elles ont, par exemple, un intérêt certain du point de vue de l’histoire des mentalités. On y trouve en effet les raisons profondes du choix des lieux d’enseignement, les réticences des membres de la Faculté à développer les cours de droit public ou encore les ambitions des aspirants au doctorat.

41Toutefois, au regard des sources à notre disposition, l’état de la recherche existante montre certaines lacunes qui constituent autant de nouvelles pistes de recherches à explorer.

II - Les pistes de recherches

A - Une étude de science administrative

42-Exercice de la part de l’Etat de son pouvoir de contrôle sur la Faculté

43- A une époque d’affirmation des libertés locales quelle est la place des collectivités locales dans la gestion de la Faculté de droit. A Grenoble on observe par exemple que la Faculté fait souvent appel à la municipalité pour trouver des financements (pour les cours complémentaires, les bâtiments...)

44- Les finances de la Faculté peuvent constituer un sujet à part entière. Il serait bon d’examiner l’importance du financement de la Faculté en fonction des régimes politiques

B - Prosopographie du corps enseignant

45La thèse de Weisbuch pâtit de l’absence de toute recherche sur l’origine et les études des professeurs.

46Il existe plusieurs notices biographiques sur les professeurs les plus fameux mais une prosopographie de l’ensemble du corps enseignant reste à faire.

C - L’enseignement

47Une étude concernant l’histoire de l’enseignement de la Faculté de Grenoble est encore à réaliser. Weisbuch a déjà travaillé sur les méthodes d’enseignement. Mais plusieurs autres aspects sont encore à explorer :

48-L’étude du contenu de l’enseignement est à poursuivre. A la suite des travaux déjà réalisés pour le colloque de 2006 cités plus haut, le dépouillement des différents cours manuscrits conservés à la bibliothèque municipal pourra permettre de déterminer si oui ou non il existe une spécificité de l’école grenobloise.

49De même, l’étude du contenu des thèses soutenues à la Faculté de droit, dont 32 sont conservées à la bibliothèque municipale, peut participer à la découverte de cette spécificité. Elle sera également un bon indicateur de l’état des questions juridiques ainsi que du positionnement de la Faculté sur certains points de droit particuliers.

50- Une étude est à mener sur le choix des enseignements. En particulier, la pénétration de nouveaux enseignements. Floriane Jugue a déjà pu mettre en évidence le problème lié à l’intégration du droit public dans la maquette des enseignements. Il convient de poursuivre en s’intéressant à l’apparition de nouvelles branches du droit, comme le droit commercial, et à la manière dont elles ont été reçues dans les enseignements à la Faculté.

51- Enfin, la mise en évidence du lien entre les cours donnés par les enseignants et l’implication de ces derniers dans la vie de la cité est à faire. La question se pose notamment à propos de personnes comme Frédéric Taulier à la fois titulaire de la chaire de droit civil et maire de Grenoble.

52NB : Etude en cours : Sylvain Gauche travaille en ce moment sur la place des docteurs de la Faculté de droit de Grenoble dans la magistrature iséroise avant la troisième République.

D - Le dépouillement de sources inexploitées : la presse locale

53Conservée aux archives départementales de l’Isère, la presse locale du XIXe siècle nous permettrait peut-être de mieux saisir l’histoire politique de la Faculté, sa place dans la ville de Grenoble.

Notes

1 L’état des sources réalisé est en grande partie basé sur le travail d’Hélène Viallet, directrice des archives départementale de l’Isère, cf. Hélène VIALLET, « Les sources de l’histoire de la Faculté de droit de Grenoble », dans Martial MATHIEU (dir.), De l’école de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2006, p. 19-24.

2 Cf. rubrique « comptes rendus » in Revue historique de droit français et étranger, janvier-mars 1977, n° l, p. 95-99.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2011

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