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Les Facultés de droit de province au xixe siècle. Tome 1

 | 
Philippe Nélidoff

Troisième partie. Les autres facultés

État des sources et de la bibliographie concernant la faculté de droit de Grenoble au xixe siècle

Cyrille Marconi

Texte intégral

Sources72

1) Archives nationales

1C’est dans la sous série F17 relative à l’instruction publique que sont conservés les documents relatifs aux Facultés de droit. De très nombreuses cotes concernent la création des Ecoles de droit mais également leur gestion, leur fonctionnement, leur personnel aussi bien administratif qu’enseignant y sont contenues.

2Certaines cotes concernent spécifiquement la Faculté de droit de Grenoble. Ainsi en est-il des cotes 1976 à 1981 consacrées au fonctionnement de l’Ecole de droit et de la Faculté de droit depuis sa création jusqu’en 1843. De même, la cote 14500 contient des informations relatives au réaménagement des bâtiments de la Faculté de droit de Grenoble.

2) Archives départementales de l’Isère

3Série T : instruction publique

4Sous série 2T : Enseignement supérieur

  • 3 : Faculté de droit de Grenoble, institut commercial (an XII – 1917)

  • 27 à 32 : résultats des examens (baccalauréat, capacité, licence, diplôme d’études supérieures, certificat d’aptitude à la profession d’avocat).

5Sous série 20T : Faculté de droit

6Scolarité :

  • Registres d’inscriptions à l’Ecole spéciale de droit, puis à la Faculté (1806-
    1888)

  • Registres d’inscriptions en licence et résultats d’examens (1852-1939)

  • Immatriculations (1897-1943)

  • Registres de présences aux cours (1824-1882)

  • Procès-verbaux d’examens : baccalauréat (1806-1943), licence (1806-1915), capacité en droit (1821-1942), doctorat (1821-1942).

  • Relevés de diplômes et certificats délivrés (1806-1890)

7Fonctionnement de la Faculté :

  • Registre des délibérations du conseil de la Faculté (1806-1947)

  • Registre de l’assemblée des professeurs (1894-1950)

  • Divers documents comptables (1806-1872)

8Divers dossiers provenant de versement de l’Université :

  • 184 cartons de dossiers d’étudiants nés entre 1824 et 1929 (la plupart sont nés à partir de 1880), classés dans l’ordre alphabétique ; environ 12 500 dossiers.

  • Quelques dossiers administratifs des enseignants : Appleton, Beaudoin, Paul Fournier (doyen), Gueymard, Jay, Pillet, Rambaud, Tartari, Trouillet, Vignes, Wahl (entre 1876 et 1909)

  • Dossiers concernant le personnel administratif (concierge, appariteur, comptable) de 1866 à 1905.

9Sous série 21 T : Rectorat de l’académie de Grenoble

10De nombreux dossiers concernent l’enseignement supérieur et plus particulièrement la Faculté de droit :

  • séances du conseil de l’Université (1886-1943)

  • Correspondance du recteur (1809-1909)

  • Minutier de la correspondance relative à la Faculté de droit (1826-1837)

  • Centenaire de la Faculté de droit (1906)

  • Budgets (1872-1949),

  • Traitements et indemnités (1877-1890)

  • Créations de chaires d’enseignement, études et disciplines, inscriptions, envoi de diplôme au ministère (1862-1936).

Archives privées

11Série J : Fonds entrés par voie extraordinaire

12Dans cette série, sont conservés divers documents, tels que des diplômes, des lettres au recteur et également une adresse des étudiants de la Faculté de droit de Grenoble au duc d’Orléans, fils de Louis Philippe, pour l’assurer de leur soutien. Ces documents sont répartis entre les sous séries 1J et 164J.

13Les collections de la presse locale, conservées aux archives départementales mais aussi à la bibliothèque municipale, constituent une source très importante.

3) Archives municipales de Grenoble

14Plusieurs séries des archives municipales de la ville de Grenoble contiennent des documents intéressant l’histoire de la Faculté de droit.

15Des informations d’ordre général pourront être recherchées dans les registres de délibération du Conseil municipal conservés dans la sous série 1D. De même, la sous série 1R concernant l’instruction publique contient des documents relatifs à la création et à la gestion de la Faculté de droit entre l’an XII et 1875.

16Plus spécifiquement, la sous série 4M relative aux bâtiments scolaires de la commune contient plusieurs dossiers concernant les travaux réalisés à la Faculté de droit entre 1866 et 1870.

4) Bibliothèque municipale de Grenoble

17Cf. Edmond MAIGNEN, Catalogues des livres et manuscrits du fonds dauphinois de la Bibliothèque Municipale de Grenoble, Grenoble, Imprimerie Allier Frères, Tome IV, section IX, 1906-1929.

18Collections d’imprimés dans les séries O, Q, T, U et V :

  • Plaquettes sur les associations d’étudiants, statuts, règlements.

  • collection complète des discours de rentrée des Facultés.

  • Exemplaires manuscrits de cours des professeurs.

  • 32 thèses imprimées

  • registre manuscrit indiquant l’origine sociale des étudiants de la Faculté de droit de Grenoble sous la monarchie de Juillet.

  • Différentes notices biographiques sur certains enseignants de la Faculté de droit tels que Jean Paul Didier, Frédéric Taulier et Jacques Berriat Sant-Prix.

Bibliographie

1) Ouvrages et articles généraux sur la Faculté de droit de Grenoble

19Louis BALLEYDIER, « La Faculté de droit de Grenoble, 1805-1905 », Livre du centenaire de la Faculté de droit de Grenoble. Discours, études et documents, Grenoble, Allier, 1906, p. 70 à 114.

20Martial MATHIEU (textes réunis par), De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006). Héritage et enjeux contemporains, Actes du colloque organisé pour le bicentenaire de la Faculté de droit de Grenoble (Grenoble, 6 et 7 avril 2006), Presses universitaires de Grenoble, 2006, 271 p.

21Olivier MOTTE, « Paul Weisbuch – La Faculté de droit de Grenoble (an XII- 1896) », dans Revue historique de droit français et étranger, janvier-mars 1977, n° 1, p. 95 à 99.

22Paul WEISBUCH, La Faculté de droit de Grenoble (an XII-1896), thèse de droit, Grenoble, 1974, 2 vol., 561 p.

2) Ouvrages et articles abordant un aspect spécifique de l’histoire de la Faculté

a- Les enseignants

23Paul ALLARD, Paul Lamache, professeur aux Facultés de Strasbourg et de Grenoble, l’un des fondateurs de la Société St Vincent de Paul (1810-1892), Paris, Lecoffre, 1893.

24Patrick ARABEYRE, Jean-Louis HALPERIN et Jacques KRYNEN (dir.), v° « Berriat-Saint-Prix Jacques », « Fournier Paul-Eugène-Louis », « Taulier Frédéric-Marc-Joseph », Dictionnaire historique des juristes français, XIIe-XXe siècle, Paris, Presses Universitaires de France, 2007.

25Robert AVEZOU, « Frédéric Taulier, maire de Grenoble (1845-1848 ; 1849- 1851) », La révolution de 1848 dans le département de l’Isère (Blet et alii), publié sous les auspices du comité départemental du centenaire de la Révolution, Grenoble, 1949, p. 457 à 478.

26Anne-Marie BALLANSAT, Les jurisconsultes dauphinois au XIXe siècle, centre de recherche en histoire économique, sociale et institutionnelle, Grenoble, 1985.

27A. L. H. DUCHESNE, « Notice sur la vie et les ouvrages de M. Jacques Berriat Saint-prix… », dans Bulletin de l’Académie delphinale, 1ère Série, T. II, 1847.

28P. FISSONT, « Notice sur le doyen Gautier », in Bulletin de l’Académie Delphinale, 2ème série, T. I, 1856-1860, p. 701 à 723.

29Paul FOURNIER, « Notices sur les écrits d’Edouard Beaudouin », Nouvelle Revue d’histoire du droit français et étranger, 1901, p. 188 à 223.

30Gabriel LE BRAS, « Paul Fournier, sa carrière, son œuvre, son esprit », Revue historique de droit français et étranger, 1936, p. 1 à 55.

31E. SALEILLES, « Edouard Beaudoin, professeur à la Faculté de droit de Grenoble », in Revue internationale de l’enseignement, 1900.

b- Les étudiants

32Marjorie BERRUEX, « Du doctorant au thésard. Etude sur la place de la thèse de doctorat à la Faculté de droit de Grenoble au XIXe siècle », De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), colloque des 6 et 7 avril 2006 (M. MATHIEU dir.), Presses universitaires de Grenoble, 2007, p. 97 à 108.

33Thomas BRIGITTE, Le mouvement des idées dans une association d’étudiants catholiques grenoblois à la fin du XIXe siècle. La conférence St Hugues de 1890 à 1894, DES d’histoire, Faculté des Lettres, Grenoble, 1964.

34Sylvain GAUCHE, « Les aspirants au doctorat de la Faculté de droit de Grenoble au XIXe siècle », De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), colloque des 6 et 7 avril 2006, (M. MATHIEU dir.), Presses universitaires de Grenoble, 2007, p. 109 à 122.

c- L’enseignement

35Jerôme FERRAND, « Contorsions logiques et poids des mots l’interprétation de l’article 1382 du Code Civil par les professeurs et jurisconsultes grenoblois dans le premier XIXe siècle », De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), colloque des 6 et 7 avril 2006, (M. MATHIEU dir.), Presses universitaires de Grenoble, 2007, p. 123 à 140.

36Floriane JUGUE, « Le développement de l’enseignement du droit public à la Faculté de droit de Grenoble au XIXe siècle », De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), colloque des 6 et 7 avril 2006, (M. MATHIEU dir.), Presses universitaires de Grenoble, 2007, p. 141 à 152.

37Patricia MATHIEU, « L’histoire du droit à la Faculté de droit de Grenoble », De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), colloque des 6 et 7 avril 2006, (M. MATHIEU dir.), Presses universitaires de Grenoble, 2007, p. 153 à 162.

38Jean-Jacques PELLEGRIN, Jacques Berriat-St-Prix, jurisconsulte dauphinois : son rôle et son influence dans l’enseignement du droit en France, DES de droit, Université de Grenoble, 1991.

d- Les lieux d’enseignement

39Sylvain GAUCHE et Eric PANTALACCI, « Les lieux d’enseignement de la Faculté de droit de Grenoble : contraintes matérielles et mutations symboliques (XIXe-XXe siècle) », De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), colloque des 6 et 7 avril 2006, (M. MATHIEU dir.), Presses universitaires de Grenoble, 2007, p. 163 à 182.

Critique de la biliographie

40Les principaux travaux sur l’histoire de la Faculté de droit de Grenoble sont ceux réalisés par Louis Balleydier dans le livre du centenaire de la Faculté, la thèse de Paul Weisbuch et les textes réunis par Martial Mathieu dans les actes du colloque qui s’est déroulé en 2006 à Grenoble.

41Sans omettre l’apport essentiel que constituent les diverses notices biographiques sur les enseignants les plus illustres de la Faculté, c’est à partir de ces trois ouvrages de référence que nous établirons tout d’abord les principales caractéristiques de la recherche existante, puis les pistes de recherches encore inexplorées.

I - Etat du contenu de la recherche existante

A- Le livre du centenaire de la Faculté

1- Louis BALLEYDIER, « la Faculté de droit de Grenoble 1805-1905 ».

42Ecrit dans le style du récit historique, l’article de Balleydier retrace dans les grandes lignes l’histoire de la Faculté de droit au XIXe siècle. Cet article possède deux caractéristiques principales :

43- Une histoire construite à partir des portraits des membres de la Faculté.

44Balleydier construit son récit en insistant en particulier sur l’action individuelle des enseignants de la Faculté. Aussi, on trouve à leur propos de nombreux éléments biographiques, des éléments précis sur leurs méthodes d’enseignement, mais également sur leurs personnalités et leurs activités en dehors de la Faculté.

2- La retranscription de l’état d’esprit régnant au sein de la Faculté.

45Balleydier s’efforce également de retranscrire l’état d’esprit qui régnait au sein de la Faculté en précisant tantôt quel était l’état des relations de la Faculté avec le pouvoir central, tantôt quelles étaient les relations entre les enseignants et entre les différentes institutions composant la Faculté.

46L’article de Balleydier fut une source d’inspiration importante pour les auteurs qui se sont intéressés par la suite à l’histoire de la Faculté. On retrouve de nombreuses références à ce travail, notamment dans la thèse de Weisbuch.

2- Les documents contenus dans l’ouvrage

47Le livre du centenaire possède un intérêt pratique dans la mesure où il contient en annexe des documents relatifs à la Faculté de droit. On y trouve ainsi :

  • Le décret organisant l’Ecole de Droit du 10 brumaire an XI

  • Le procès verbal de la séance d’installation de l’Ecole du 23 décembre 1805

  • L’ordonnance du 2 avril 1821 supprimant la Faculté

  • L’ordonnance du 22 septembre 1824 rétablissant la Faculté

  • Un tableau du personnel depuis 1805

  • Statistique des inscriptions, tableau graphique

  • Statistique des immatriculations, tableau graphique

  • Tableau de répartition des étudiants inscrits suivant leur origine géographique.

  • Récompenses obtenues par les élèves de la Faculté de Grenoble au concours général entre les élèves de 3ème année des Facultés et Ecoles de droit.

B- La thèse de Paul Weisbuch

1- Descriptions des thèmes traités dans la thèse

48Elle constitue une monographie de la Faculté de droit entre l’an XII et 1896. Elle expose un ensemble de données sur plusieurs thèmes :

  • Les raisons du choix de Grenoble comme lieu d’installation de la Faculté

  • Le mode de recrutement des professeurs, l’organisation de leur carrière et leurs traitements

  • L’origine et les conditions sociales des étudiants, leurs activités à la Faculté et en dehors de la Faculté

  • Eléments sur les enseignements, leur organisation et les méthodes.

  • La collation des grades, éléments sur le régime des examens et statistiques sur les grades conférés.

2- Critiques d’Olivier Motte73 :

  • 73 Cf. Olivier Motte, « Paul Weisbuch – La Faculté de droit de Grenoble (an XII- 1896) », dans Revue h (...)

49Dans sa critique, Olivier Motte souligne les qualités de la thèse et les bénéfices que l’on peut en tirer mais également ses insuffisances.

50- Apport de la thèse :

51L’auteur a réalisé une thèse essentiellement descriptive qui constitue un document de base indispensable pour toute recherche sur la Faculté de droit.

52- Insuffisances de la thèse :

53Il manque une véritable trame à son travail. Il ne repose sur aucune question essentielle qui aurait pu donner une plus grande cohérence à l’ouvrage.

54L’auteur néglige également de faire une étude de science administrative.

55L’objet de l’étude est trop restreint. La Faculté de droit de Grenoble n’étant pas une des plus importantes, elle ne permet pas d’appréhender correctement ce qu’a été l’application locale des règlements. O. Motte propose de mener une étude qui ne se limiterait pas à la Faculté de Grenoble mais qui intègrerait également les Facultés de la même aire géographique, en particulier celle de Lyon.

56Olivier Motte reproche enfin à Weisbuch de ne pas s’être assez détaché de ses sources. Celles-ci provenant principalement de l’institution universitaire, il convenait de porter sur elles un regard critique afin de ne pas se laisser « mystifier » et reproduire l’image que la Faculté voulait se donner d’elle-même.

C- Les textes réunis dans les actes du colloque 2006 par Martial Mathieu

57Ils viennent à la fois compléter et approfondir l’étude de Weisbuch.

58La contribution de Sylvain Gauché et Eric Pantalacci aborde une thématique nouvelle relative aux lieux d’enseignement de la Faculté de droit en en retraçant les évolutions tout au long du XIXe siècle.

59Les contributions de Marjorie Berruex et Sylvain Gauché forment quant à elles une étude complète sur la place du doctorat à la Faculté de droit et une prosopographie du corps des aspirants au doctorat.

60Enfin, celles de Jerôme Ferrand, Floriane Jugue et Patricia Mathieu sur l’enseignement du droit, constituent une première ébauche permettant de dégager les spécificités de l’enseignement donné à Grenoble.

61A l’inverse de la thèse de Weisbuch, ces textes ne se limitent pas à de simples études quantitatives. Elles ont, par exemple, un intérêt certain du point de vue de l’histoire des mentalités. On y trouve en effet les raisons profondes du choix des lieux d’enseignement, les réticences des membres de la Faculté à développer les cours de droit public ou encore les ambitions des aspirants au doctorat.

62Toutefois, au regard des sources à notre disposition, l’état de la recherche existante montre certaines lacunes qui constituent autant de nouvelles pistes de recherches à explorer.

II - Les pistes de recherches

A- Une étude de science administrative

  • Exercice de la part de l’Etat de son pouvoir de contrôle sur la Faculté

  • A une époque d’affirmation des libertés locales quelle est la place des collectivités locales dans la gestion de la Faculté de droit ? A Grenoble on observe par exemple que la Faculté fait souvent appel à la municipalité pour trouver des financements (pour les cours complémentaires, les bâtiments…)

  • Les finances de la Faculté peuvent constituer un sujet à part entière. Il serait bon d’examiner l’importance du financement de la Faculté en fonction des régimes politiques

B- Prosopographie du corps enseignant

63La thèse de Weisbuch pâtit de l’absence de toute recherche sur l’origine et les études des professeurs.

64Il existe plusieurs notices biographiques sur les professeurs les plus fameux mais une prosopographie de l’ensemble du corps enseignant reste à faire.

C- L’enseignement

65Une étude concernant l’histoire de l’enseignement de la Faculté de Grenoble est encore à réaliser. Weisbuch a déjà travaillé sur les méthodes d’enseignement. Mais plusieurs autres aspects sont encore à explorer :

66- L’étude du contenu de l’enseignement est à poursuivre. A la suite des travaux déjà réalisés pour le colloque de 2006 cités plus haut, le dépouillement des différents cours manuscrits conservés à la bibliothèque municipal pourra permettre de déterminer si oui ou non il existe une spécificité de l’Ecole grenobloise.

67De même, l’étude du contenu des thèses soutenues à la Faculté de droit, dont 32 sont conservées à la bibliothèque municipale, peut participer à la découverte de cette spécificité. Elle sera également un bon indicateur de l’état des questions juridiques ainsi que du positionnement de la Faculté sur certains points de droit particuliers.

68- Une étude est à mener sur le choix des enseignements. En particulier, la pénétration de nouveaux enseignements. Floriane Jugue a déjà pu mettre en évidence le problème lié à l’intégration du droit public dans la maquette des enseignements. Il convient de poursuivre en s’intéressant à l’apparition de nouvelles branches du droit, comme le droit commercial, et à la manière dont elles ont été reçues dans les enseignements à la Faculté.

69- Enfin, la mise en évidence du lien entre les cours donnés par les enseignants et l’implication de ces derniers dans la vie de la cité est à faire. La question se pose notamment à propos de personnes comme Frédéric Taulier à la fois titulaire de la chaire de droit civil et maire de Grenoble.

70NB : Etude en cours : Sylvain Gauché travaille en ce moment sur la place des docteurs de la Faculté de droit de Grenoble dans la magistrature iséroise avant la troisième République.

D- Le dépouillement de sources inexploitées : la presse locale

71Conservée aux archives départementales de l’Isère, la presse locale du XIXe siècle nous permettrait peut-être de mieux saisir l’histoire politique de la Faculté, sa place dans la ville de Grenoble.

Notes

72 Pour un état des sources plus détaillé cf. Hélène Viallet, « Les sources de l’histoire de la Faculté de droit de Grenoble », De l’Ecole de droit à la Faculté de droit de Grenoble (1806-2006), colloque des 6 et 7 avril 2006, (M. Mathieu dir.), Presses universitaires de Grenoble, 2006, pp. 19-24.

73 Cf. Olivier Motte, « Paul Weisbuch – La Faculté de droit de Grenoble (an XII- 1896) », dans Revue historique de droit français et étranger, janvier-mars 1977, n° 1, p. 95 à 99.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2009

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