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Les Facultés de droit de province au xixe siècle. Tome 1

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Philippe Nélidoff

Première partie. Bilan et perspectives de la recherche

La faculté de droit de Toulouse : état des travaux et des sources

Olivier Devaux

Texte intégral

1L’une des plus anciennes d’Europe, la Faculté de droit de Toulouse fut fondée en 1229. Les publications relatives à sa Faculté de droit sont donc, on l’imagine, fort nombreuses. C’est notamment le cas concernant la période médiévale (cf., surtout, les nombreuses études pour ce qui du professeur Henri Gilles) ou l’Ancien Régime (cf., entre autres, Patrick Ferté, L’Université de Toulouse aux XVIIe et XVIIIe siècles. Etudes quantitatives de la population étudiante de ses trois facultés supérieures de 1679 à la Révolution, thèse 3ème cycle, UT3, 1978). Pour ce qui est du XIXe siècle, les travaux paraissent longtemps relativement peu nombreux, de qualité parfois inégale, consacrés à souvent à la commémoration de la naissance de l’institution, à la célébration, au travers des publications de telle ou telle société savante toulousaine, des mérites de tel ou tel professeur de droit récemment disparu. Si l’on excepte les publications relatives à l’oeuvre de Maurice Hauriou, c’est au professeur Germain Sicard que l’on doit d’avoir fortement impulsé la recherche sur l’histoire de la Faculté de la Révolution au XIXe siècle en orientant certains de ses élèves vers le dépouillement de sources archivistiques jusqu’alors peu ou pas exploitées, voire ignorées.

Bibliographie

Sources manuscrites

Archives nationales, série F 17

Archives départementales de la Haute-Garonne, série L

Archives municipales de Toulouse, série lD, 4M, lR, 5S

Bibliothèque universitaire de l’Arsenal (Université des sciences sociales de Toulouse), fonds ancien

Archives de l’Université des sciences sociales- Toulouse (classement récemment réalisé par la « Mission archives » (Philippe Delvit), côte 2Z2

Sources imprimées

Bibliothèque municipale de Toulouse (notamment presse locale)

Cours de divers professeurs :

Adolphe CHAUVEAU, Principes de compétence et de juridiction administrative, 1841 – 1844. Bibliothèque Maurice Garrigou, côte DPU/CHAA/1841-Tl, 1843- T2, 1844-T3

Programme d’un cours de droit administratif, par CHAUVEAU Adophe, avocat à la Cour royale de Toulouse, Toulouse, impr. Léon Dieulafoy, nov. 1838 (Bibliothèque de l’Arsenal cote 4599)

Osmin BENECH, Programme d’un cours de droit romain, Toulouse, impr. Ph Montaubin, 1836, 2e éd. (Bibliothèque du CTHDIP)

Traité élémentaire des successions ab intestat par M. MALPEL, avocat à la Cour royale et professeur à la Faculté de droit de Toulouse, Toulouse, impr. de J.- M. Come, 1824 (Bibliothèque du CTHDIP, cote Q23)

Bibliographie

F. ARDUIN, H. BLAQUIERE, M. CAILLET, Six siècles de droit toulousain, Toulouse, impr. universitaire, 1952

Caroline BARRERA, Etudiants d’ailleurs. Histoire des étudiants étranger, coloniaux et français de l’étranger de la Faculté de droit de Toulouse (XIXe siècle- 1944), Albi, 2007

G. COT, « Sur les troubles à la Faculté de droit de Toulouse en mai 1839 », Annales du Midi, t. 82, 1970, n° 97, p. 186-194

J. DAUVILLIER, « Le rôle de la Faculté de droit de Toulouse dans la rénovation des études juridiques et historiques aux XIXe et XXe siècles », Annales de l’Université des sciences sociales de Toulouse, t. XXIV, 1976, p. 343- 384

Antonin DELOUME, Personnel de la Faculté de droit de Toulouse depuis la fondation de l’Université de Toulouse, 1890

Antonin DELOUME, Aperçu historique sur la Faculté de droit de l’Université de Toulouse, Toulouse, 1900

Antonin DELOUME, « Aperçu historique sur la Faculté de droit de l’Université de Toulouse », Rec. Acad. Législ. Toulouse, t. 48, 1899, p. 1-67

Antonin DELOUME, Faculté de droit de Toulouse. Centenaire de la réorganisation de 1805, Toulouse, Privat, 1905

Antonin DELOUME, « Histoire sommaire de la Faculté de droit de Toulouse », Rec. Acad. Législ. Toulouse, t. 52, 1904, p. 169-182

Philippe DELVIT, Toiles, gravures, fusain et sanguine... Une galerie de portraits, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2006

Olivier DEVAUX, « Les étudiants en droit de Toulouse sous la Restauration : l’effervescence bonapartiste et libérale », Revue d’Hist. des Fac. de Droit et de la Sc. Jur., 1988, n° 7, p. 93-107

Olivier DEVAUX, L’enseignement à Toulouse sous le Consulat et l’Empire, Presses de l’IEP de Toulouse-Centre d’histoire contemporaines des institutions, 1990

Olivier DEVAUX, L’enseignement à Toulouse sous la Restauration, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1994

Olivier DEVAUX (ss. dir.), Histoire de l’enseignement du droit à Toulouse, coll. Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, n° 11, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2007 ; dans cet ouvrage :

Philippe NELIDOFF, « Histoire et méthode de l’enseignement à la Faculté de droit de Toulouse au XIXe siècle, p. 377-402

Olivier DEVAUX et Delphine ESPAGNO, « Avant Maurice Hauriou l’enseignement du droit public à Toulouse du XVIIe au XIXe siècle, p. 327- 375

Olivier DEVAUX et André CABANIS, « Un concours de chaire à la faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme », Revue des facultés de droit et de la science juridique, n° 23, 2003, p. 41-55

Fêtes du VIIe centenaire de l’Université de Toulouse, Séance solennelle de la faculté de Droit, 8 juin 1929, Paris, 1930

A.-F. GATIEN-ARNOULT, « Histoire de l’Université de Toulouse », Mém. Acad. inscr. et belles lettres Toulouse, 7e série, t. 9 (1877), p. 455-494 ; t. 10 (1878), p. 1-34 ; 8e série, t. 1 (1879, p. 1-32 ; t. 3 (1881), p. 1-36 ; t. 4 (1926), p. 25-38

Monique PUZZO, « La Faculté de droit de Toulouse et le Ministère durant le second Empire », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, n° 7, 1988, p. 107-123

A. RODIERE, « Recherches sur l’enseignement du droit dans l’Université de Toulouse », Rec. Acad. législ. Toulouse, t. 9 (1860) ; p. 244-296 ; t. 10 (1861), p. 153-173 ; t. 12 (1863), p. 216 238 ; t. 15 (1866), p. 210-240

Université de Toulouse. Faculté de Droit. Cérémonie de l’inauguration le 22 avril 1931 du monument élevé par souscription à Maurice Hauriou, Paris, 1932

Louis VIE, « L’enseignement supérieur à Toulouse de 1793 à 1810 », Bulletin de l’Université de Toulouse, fasc n° 19, Toulouse, Privat, 1906

Louis VIE, J. CALMETTE, G. BOYER, 1229-1929, L’Université de Toulouse, son passé, son présent, Toulouse, 1929

Mémoires DEA ou M2

Monique PUZZO-LAURENT, La Faculté de droit de Toulouse sous le second Empire, Mémoire DES histoire du droit, Toulouse, 1973

Florence GIRAL, L’enseignement du droit à Toulouse au XIXe siècle, Mémoire histoire du droit privé et des institutions UT1, 1994-95

Jacqueline BEGLIUTI-ZONNO, La Faculté de droit de Toulouse au début de la IIIe République (1875-1887), Mémoire M2 recherche histoire du droit et des institutions UT1, 2006-2007

Pierre-Louis BOYER, La fondation de l’Académie de législation de Toulouse (Indications sur divers professeurs de droit), Mémoire M2 recherche histoire du droit et des institutions UT1, 2007-2008

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2009

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