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Variations juridiques sur le thème du voyage

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Lycette Condé

Les figures des voyageurs

L’appréhension juridique et politique du voyageur à travers la jurisprudence du parlement de Toulouse au cours du premier XVIIe siècle

Tom Le Crom

Texte intégral

  • 1 S. de CYRANO de BERGERAC, Les nouvelles œuvres de monsieur de Cyrano Bergerac, Paris, Chez Charles (...)
  • 2 Ibidem, p. 149 et 150.
  • 3 S. de CYRANO de BERGERAC, Les nouvelles oeuvres de monsieur Cyrano Bergerac, Paris, Chez Charles d (...)

1Quelle que soit la société considérée, celui qui vient d’ailleurs a une place à part. Le littérateur du burlesque et fantaisiste, Savinien de Cyrano de Bergerac, raconte dans l’Histoire comique des Etats et Empires du Soleil cette perception singulière du voyageur. Un matin alors que l’alter ego de Cyrano, Dyrcona, prend place dans une machine de son invention conçue pour voler, il est sujet à une étrange sensation : “voicy que tout à coup je sens mes entrailles émeuës de la mesme façon que les sentiroit tressaillir quelqu’un enlevé par une poulie. […] j’apperceus par le trou du plancher […] Toulouse qui s’enfonçoit en terre1”. Ainsi commence son voyage vers le Soleil : “je voyais en suite de la France, le pied de la bote d’Italie, puis la Mer Méditérranée, puis la Grece, puis le Bosphore, le Pont-Euxin, la Perse, les Indes, la Chine, & enfin le Japon […] & quelques heures apres mon élevation, toute la Mer du Sud ayant tourné, laissa mettre à sa place le continent de l’Amerique2”. Il quitte donc la Terre et après quelques péripéties sa machine s’écrase sur le Soleil où il découvre la République des oiseaux. Le personnage est condamné à mort par ses habitants à plumes (condamnation dont il réchappe) pour s’être introduit en leur royaume sous un aspect si dissemblable du leur : “Voila ce que disoient les plus sages : […] que cela estoit horrible, de croire qu’une beste qui n’avoit pas le visage fait comme eux, eut de la raison. Hé quoy murmuroient-ils l’un à l’autre, il n’a ny bec, ny plumes, ny griffes, & son ame seroit spirituelle ? O Dieux ! quelle impertinence3 ?” La parabole montre comment la communauté culturelle est souvent exclusive, celui qui lui est étranger est déconsidéré dans ses capacités d’homme social, voire d’Homme.

  • 4 L. ASSIER-ANDRIEUX, Le droit dans les sociétés humaines, Paris, Nathan, 1996, p. 5.

2Dans nos sociétés, cette appréhension se fait par le pouvoir institué, et essentiellement par un encadrement normatif. Enjeu de pouvoir et moyen d’intégration fondamental, le droit répond à l’histoire et à la construction d’une société. Il est aussi un phénomène dynamique qui encadre un réel changeant. Il détermine l’articulation et les limites de la vie en communauté, il est influencé en retour par les transformations de celle-ci. Pour reprendre Louis Assier-Andrieu, le droit est à la fois “le reflet d’une société et le projet d’agir sur elle4 ”. Au cours du premier XVIIe siècle, les arrêts du parlement de Toulouse, les lois royales et la littérature politique livrent quelques enseignements sur la réception dans nos sociétés de l’homme mobile. Ces sources rendent compte d’un encadrement juridique et politique sévère du voyageur ou de celui qui a voyagé. Sévère notamment car c’est la vision du palais qui fonde ces développements. Il s’agit là d’une étude essentiellement réalisée à travers le prisme du contentieux.

3Les causes qui précèdent la mobilité peuvent peut-être mettre en avant des différences de statuts parmi ces gens qui parcourent les routes. Y a-t-il de bons et de mauvais voyageurs ? Que représente le voyage ? Dans quelle mesure celui qui vient d’ailleurs est-il toujours le particulier dans une société étatique qui recherche l’unification ?

4Cette communication s’attachera aux figures du voyageur mais également à celles de l’étranger qui a voyagé, et de leurs influences sur la perception du voyage. Tout étranger n’est pas voyageur, il n’effectue pas nécessairement de fréquents déplacements loin de son environnement habituel. L’étranger vient simplement d’ailleurs. Cependant la représentation du voyage se trouve affectée par cet autre qui parfois porte en lui une rupture (culturelle, religieuse, physique) avec l’ordre des choses établies, reconnues et acceptées dans une société (aussi sous l’intitulé voyageur il est traité de celui qui voyage de façon régulière ou permanente et de celui qui a voyagé ou est amené à voyager sans qu’il s’agisse là de son mode de vie).

I – DU PAREIL À L’IDENTIQUE

5On peut distinguer d’une part, parmi ceux que le parlement de Toulouse appelle indifféremment étrangers, des hommes et des femmes qui ont pour volonté d’intégrer la société du ressort, qu’ils soient sujets du royaume ou d’ailleurs. Parfois jetés sur les routes, contraints par la guerre à quitter leurs villes et villages, parfois émigrés par choix, ces voyageurs veulent devenir identiques. L’identique est intégré au corps social relativement à sa capacité à correspondre aux normes du système considéré. Il est tenu d’affirmer sa conformité à l’ensemble normatif auquel il n’appartient pas (encore) ou auquel il se soustrait. Il doit se soumettre à la règle du pays, faire œuvre de réciprocité par rapport aux autres membres du groupe institué.

6La naturalisation ainsi que l’autorisation de résider en France sont accordées par lettres patentes puis enregistrées par les Cours de parlement. Ce sont les moyens par lesquels ceux qui ne sont pas habitants naturels du royaume peuvent pénétrer sa communauté. Les lettres prévoient à quelles activités et offices peut prétendre le bénéficiaire ainsi que le montant autorisé de ses revenus annuels.

  • 5 Arrêt du parlement de Toulouse 1623, Archives départementales de la Haute-Garonne, 1B434, F° 241.

7Le défaut de naturalisation entraîne la défiance. En octobre 1623, le parlement de Toulouse sur un renvoi du Conseil d’État, doit statuer sur le maintien d’un régent de philosophie non naturalisé dans un collège de Montpellier. Celui-ci est soutenu par les consuls de la ville contre la volonté de l’évêque diocésain. L’arrêt donne raison à l’évêque, considérant qu’il serait dangereux pour l’instruction des collégiens de maintenir en ses fonctions le régent : “Telles personnes pouvroyent distraire les subiectz du Roy de son obeysance et norrir les escoliers de maximes prejudiciables au repos public5.” La cour interdit, de plus, à tout étranger de se livrer à l’enseignement de la jeunesse sans sa permission.

  • 6 Arrêt du parlement de Toulouse 1638, A. D. H-G., 1B586, F° 210.

8En ce qui concerne les régnicoles, les habitants naturels du royaume, qui pour diverses raisons sont amenés sur les routes, le certificat de bonne vie et mœurs ou encore l’enregistrement auprès des consuls des villes, sont des préalables nécessaire à tout nouvel établissement. En mai 1638, avec accord du parlement de Toulouse6, la communauté de Béziers autorise les artisans forains à être reçus pour habitants et à tenir boutique dans la ville, moyennant un certificat de vie et mœurs.

  • 7 Arrêt du parlement de Toulouse 1626, A. D. H-G., 1B467, F° 641.

9En septembre 1626, dans un souci d’ordre public, la cour prend des mesures face à l’afflux d’étrangers dans la ville de Montpellier sans la permission des consuls7. Au jour du commandement, tous sont tenus de se présenter devant le premier consul et viguier. Ils doivent lui déclarer : noms, surnoms, lieux d’origine et profession, les motifs qui les ont amenés dans leur nouvelle résidence, et leur volonté d’y fixer leur domicile sous peine de 1000 livres d’amende. L’arrêt du parlement de Toulouse qui nous renseigne, dit que ce mouvement est survenu après la soumission de la ville au roi de France en octobre 1622. Ces populations cherchent probablement dans les villes un refuge après les combats et la dévastation des campagnes, suite à la reprise des troubles entre catholiques et réformés.

10La question de la réforme pose justement le problème des contours, parfois flous, entre l’Identique et l’Autre, dans cette société étatique en construction, où les voyages peuvent permettre aux discours réfractaires de se répandre, et à des forces dissidentes de se réunir. L’assimilation est secondaire face aux impératifs d’ordre public. Ainsi, par crainte de nouvelles séditions, le mouvement est règlementé même pour ceux qui appartiennent à la communauté du royaume, comme les protestants depuis l’édit de Nantes. La mobilité les concernant est rigoureusement encadrée.

  • 8 Déclaration faite à Paris, avril 1627, F.-A. ISAMBERT, A.-H. TALLADIER, DECRUSY, Recueil général d (...)

11Le culte soi-disant réformé, ainsi qu’il est désigné dans les écritures officielles est toléré, c’est un moindre mal dans un État déchiré et un pays dévasté par les guerres de Religion. Le pouvoir royal, dans l’attente d’une communion des sujets dans la religion catholique, apostolique et romaine, se contente d’une union des partis sous sa seule autorité : “Les édits de pacification reçus en ce royaume ayant toléré l’exercice de la religion prétendue réformée, attendant qu’il plaise à Dieu par sa grâce réduire tous nos sujets à une même doctrine, comme un troupeau sous un même pasteur, nous avons estimé être notre devoir de porter notre principal soin à ce que tous nos sujets vivans comme membres d’un même corps et étant unis en une même volonté n’eussent autre but que l’obéissance envers nous, et l’affection envers notre état […]8.” Egide fragile face aux menaces de guerre sans cesse réactivées dans les provinces, le pouvoir royal et le parlement de Toulouse notamment, défenseur des catholiques, tâchent de prévenir toutes insurrections potentielles.

  • 9 Déclaration faite à Paris, avril 1627, F.-A. ISAMBERT, A.-H. TALLADIER, DECRUSY, Recueil général d (...)
  • 10 Ibid., p. 203.
  • 11 Ibid.

12Les déplacements sont contrôlés. On veut à tout prix limiter les assemblées et restreindre la diffusion de la parole protestante. Le roi ordonne que “les ministres ne s’entremettroient en affaires et assemblées politiques, et demeureroient réduits au seul exercice de leur profession concernant leur religion prétendue réformée, mœurs et disciplines9”, et, “les ministres ne pourront sortir d’icelui [le royaume] pour quelque cause que ce soit, sans notre congé10”. Il ajoute : “Défendons à nosdits sujets de recevoir en la charge de ministre aucun étranger non regnicole et natif de notre royaume, de quelque qualité, lieu ou condition qu’il soit, ains seulement y admettre nos naturels sujets11.”

  • 12 Arrêt du parlement de Toulouse 1624, A. D. H-G., 1B436, F° 324.

13En janvier 1624, le parlement de Toulouse connaît une affaire où des familles protestantes de la ville de Montfort qui ont la pleine et entière liberté de culte dans la maison de l’une d’elles, réclament de tenir des assemblées où les étrangers seraient acceptés12. La cour y voit une tentative de concertation dans le but de reprendre le lieu de Montfort. Elle défend aux protestants de tenir en leur ville des assemblées ouvertes aux étrangers sous prétexte de l’exercice du culte.

14Avec la question protestante, on peut voir que le degré d’intégration à la communauté des sujets du royaume, et par là à la catégorie du voyageur accepté ou réprouvé est loin d’être une évidence. Les nécessités de la paix sous le gouvernement du roi, et l’impact de la dissemblance, sont telles que ces gens différents sont souvent considérés divergents. La jurisprudence du parlement de Toulouse et la législation royale, portent les bases d’une conscience nationale, l’élaboration d’une identité contre celle de ceux qui sont issus d’un autre ensemble culturel.

  • 13 s.a., Raisons d’Estat Contre Le Ministère Estranger, s.l., publié 1650, p. 4., Original provenant (...)

15À la tête d’un État qui a toujours connu la diversité avec les mariages successifs entre Bourbons et Habsbourgs, les ministres étrangers, sont haïs, honni par bon nombre de leurs contemporains. Le Maréchal d’Ancre (Concino Concini), puis le cardinal Mazarin, principal ministre à la suite de Richelieu, sont tous deux attaqués pour leurs fortunes considérables qu’ils auraient accumulées sur le dos des sujets. Ils sont accusés d’accaparer le pouvoir, d’être de connivences avec les puissances étrangères et de participer à la ruine du royaume. “Les François qui ont toujours voulu vivre selon leur ancienne liberté, n’ont jamais pu souffrir le Ministère des Estrangers13.” Cet extrait d’une mazarinade publiée en 1650 retranscrit bien l’esprit qui habite la littérature politique d’opposition de ce temps. Qu’il s’agisse de la période de la Fronde pendant la minorité de Louis XIV ou de la minorité de Louis XIII, ces moments de pouvoir faible connaissent une cristallisation des mécontentements contre la figure de l’étranger, ce tyran qui vient d’ailleurs. La référence dans cette citation aux anciennes libertés implique l’existence d’un socle de valeurs partagées et la nécessité pour les François de pérenniser cet héritage.

II – DES SINGULIERS PARMI LES SEMBLABLES

16Il y a d’autre part le voyageur, qui maintient sa différence, ou que l’on maintient dans sa différence ; une différence exacerbée au sein d’une organisation étatique qui recherche l’uniformisation. Ce voyageur est saisi par un droit au service d’un État monarchique qui affirme de plus en plus sa souveraineté.

17La souveraineté ne laisse pas de place à des ensembles qui seraient divergents, à d’autres possibles allégeances.

  • 14 Arrêt du parlement de Toulouse 1610, A. D. H-G., 1B286, F° 458.
  • 15 Ibid.

18Entre 1609 et 1611, Philippe III d’Espagne, craignant une entente entre les musulmans d’Afrique et les morisques, décide de chasser ces derniers hors du royaume. Une partie de cette population musulmane demeurée sur le territoire espagnol après la reconquista et convertie de force au christianisme, tente de trouver refuge en France. En juin 1610, le parlement de Toulouse d’après l’ordonnance du feu roy Henry quatrièsme, interdit de laisser les morisques “entrer dans le royaume de France sur peyne destre pendus et estranglés14” et pour ceux qui se trouveraient déjà sur le territoire du royaume à le “vuider incontinant et sans delay sans y faire plus long séjour soubz quelques prétextes que ce soit a peyne de dix mil livres15”.

19Les morisques sont des réfugiés qui n’ont, pour la plupart, pas encore franchi la frontière française. Cette mesure préventive montre comment la mobilité est condamnée parce que l’étranger est dénigré.

20Il en va de même à l’intérieur des frontières du royaume, où se trouvent des voyageurs permanents. Bohémiens, vagabonds et gens sans aveux, apparaissent régulièrement dans la jurisprudence du parlement de Toulouse. Reconnues coupables de forfaits comme des larcins, pillages, homicides, ces populations dans leur ensemble sont condamnées, mises au ban et chassées. De nombreuses injonctions leur sont faites de quitter le royaume.

  • 16 Inventaire-Sommaire des A. D. H-G., série B, tome 2, p. 259.

21En janvier 1624, constatant la grande affluence à Toulouse et dans les villes du ressort de vagabonds et gens sans aveu qui se livrent à toutes sortes d’excès allant jusqu’au meurtre, la cour16 leur enjoint de quitter les villes à faute de quoi ils seront chassés le sourcil rasé, puis fouettés pour la première récidive, et condamnés aux galères pour la seconde. Ce sourcil rasé, porte au su de tous la nature infâme de la personne marquée.

  • 17 Arrêt du parlement de Toulouse 1640, A. D. H-G., 1B614, F° 20.
  • 18 Ibid.
  • 19 Ibid.
  • 20 Ibid.
  • 21 Ibid.

22A la fin de l’année 1640, une requête du procureur général du roi dit que “le public reçoit de grands domaiges de certains vagabonds qui soubz le nom des Bohémiens roullent le pais, et impunement a la faveur de certains seigneurs et gentilhomes qui leur tiennent la main ruinent et volent les provinces, paisans, desbauchent la jeunesse17” et font infinités d’autres activités qui “meritent punition examplaire18”. La requête demande que soient appliquées les ordonnances royales qui prévoient que “telle sortes de gens soient envoyer aulx galleres sans aultre forme de proces19”. Il est de plus requis de bien vouloir enjoindre aux femmes qui les accompagnent de “despouilher les habitz quelles portent & prendre ceulx des au [ltr] es femmes de leur pais par naissance et s’adonner au travail ordinaire d’icelles20 ”. La cour ayant égard à la requête, ordonne que les bohémiens se trouvant dans le ressort soient pris au corps et conduits aux galères pour “y servir sa mag[esté] tant qu’il luy plaira21”. Il est enjoint aux femmes qui sont à leur suite de quitter le royaume dans un délai de trois jours après la publication de l’arrêt. Passé ce délai elles seront dépouillées de leurs habits et leurs cheveux seront rasés.

23Ces sentences qui s’appliquent à tout un groupe, sans distinction, et les marques qui identifient les déviants, témoignent d’une tendance, sinon de la volonté dans une société sédentaire, de placer ces gens sans feu ni lieu hors de la société.

  • 22 Arrêt du parlement de Toulouse 1649, A. D. H-G., 1B1879, F° 596.
  • 23 Arrêt du parlement de Toulouse 1628, A. D. H-G., 1B485, F° 291.
  • 24 Arrêt du parlement de Toulouse 1643, A. D. H-G., 1B1879, F° 380.
  • 25 Ibid.

24Enfin les comédiens sont, parmi les itinérants, mieux tolérés. Pourtant la profession n’est pas épargnée par les rejets au nom de la morale et des bonnes mœurs. Il est par exemple interdit aux écoliers d’aller à la comédie22. Ou, au cours de l’année 1628, dans un contexte de guerre civile et étrangère, tandis que les armées sont sur pied, le roi à leur tête, le parlement de Toulouse juge scandaleux que des comédiens annoncent par affiches leur intention de jouer dans la ville, et que certains aient déjà commencé à le faire23. Il leur est défendu de donner des représentations dans le ressort, et enjoint de quitter la ville dans deux fois vingt-quatre heures, et le ressort dans quinzaine, à peine du fouet et de 6,000 livres d’amende. En mai 1643, Louis XIII est malade, le parlement ordonne aux comédiens qui avaient dressés “des teatres ou eschaffaulz dans les places, enjoalements sur le pont neuf par des alchimistes pour divertir24”, de cesser leurs représentations, qui détournent le public “du devoir de son prince et du temps qu’il doibz employer au prieres pour sa santé qui lui est plus cher que sa propre vie25”.

25Le royaume est en deuil, le temps n’est pas à la comédie. Dans ces espèces, les comédiens incarnent le manquement à la morale. C’est une défaillance sociale qui permet aux magistrats de rappeler les habitants des villes à la probité, à ce qu’elle doit être.

26Repousser hors de la communauté certains hommes, certains comportements et certaines manifestations, répond à un objectif politique : rendre raison de valeurs culturelles fondamentales et des fondements mêmes de la société, légitimer l’organisation établie.

***

27Il s’agit ici d’une simple tentative de classification, elle n’est pas formelle. La frontière est mince entre ces deux acceptions de l’homme dans sa mobilité ; de celui qui se déplace mais qui est, ou veut devenir identique, et de celui qui maintient ou est maintenu dans sa différence. Le voyageur inspire souvent la méfiance.

28Dans une société qui se sédentarise de plus en plus, le bon voyageur est plutôt celui qui voyage pour s’installer, ou celui dont les usages sont proches de ceux de la société du royaume de France au début du XVIIe siècle. C’est aussi le temps des intellectuels voyageurs, qui traversent l’Europe et entretiennent des correspondances avec les élites savantes.

29La figure du pèlerin, entre autres, n’a pas été traitée, le dépouillement des archives utilisées pour cette communication n’a pas permis de relever suffisamment d’éléments permettant d’écrire sur ce sujet.

30L’altérité est au cœur de ce propos. Le voyage, c’est le rapport à l’autre, une rencontre qui questionne les appartenances et l’identité, communautaires ou individuelles. Une certaine appréhension passionnelle de l’identité voudrait la figer dans une représentation idéale en conférant les apparences d’une existence spontanée à ce qui serait une détermination purement arbitraire de ses composantes. Pourtant l’identité est un concept actif. Elle marque la continuité d’un groupe. Le voyage et l’homo viator posent le problème de sa limite. La perpétuité du collectif ne rejette pas le changement. La constitution de l’identité est un acte social qui repose notamment sur la volonté d’inclusion ou d’exclusion de certaines valeurs, sur l’équilibre entre l’ouverture et la nécessité de préserver l’intégrité de la communauté. Tantôt la confrontation à l’inconnu génère des peurs et le repli, tantôt elle est riche d’échanges et de perspectives nouvelles.

31Le voyage est une déstabilisation, il interroge une identité qui n’est pas statique. Il emporte avec lui une différence qui est référencée, à travers des décisions de justices, des lois et des écrits divers. La reconnaissance du voyageur s’en trouve affectée positivement ou négativement, la constante étant le contrôle par le pouvoir sur le voyage et le voyageur.

Notes

1 S. de CYRANO de BERGERAC, Les nouvelles œuvres de monsieur de Cyrano Bergerac, Paris, Chez Charles de Sercy, M. DC. LXII., avec privilège du Roy, pages 131 et 132.

2 Ibidem, p. 149 et 150.

3 S. de CYRANO de BERGERAC, Les nouvelles oeuvres de monsieur Cyrano Bergerac, Paris, Chez Charles de Sercy, M. DC. LXII, avec privilège du Roy, p. 289.

4 L. ASSIER-ANDRIEUX, Le droit dans les sociétés humaines, Paris, Nathan, 1996, p. 5.

5 Arrêt du parlement de Toulouse 1623, Archives départementales de la Haute-Garonne, 1B434, F° 241.

6 Arrêt du parlement de Toulouse 1638, A. D. H-G., 1B586, F° 210.

7 Arrêt du parlement de Toulouse 1626, A. D. H-G., 1B467, F° 641.

8 Déclaration faite à Paris, avril 1627, F.-A. ISAMBERT, A.-H. TALLADIER, DECRUSY, Recueil général des anciennes lois françaises, Tome XVI, Paris, Berlin-Leprieur, 1829, p. 202.

9 Déclaration faite à Paris, avril 1627, F.-A. ISAMBERT, A.-H. TALLADIER, DECRUSY, Recueil général des anciennes lois françaises, Tome XVI, Paris, Berlin-Leprieur, 1829, p. 202.

10 Ibid., p. 203.

11 Ibid.

12 Arrêt du parlement de Toulouse 1624, A. D. H-G., 1B436, F° 324.

13 s.a., Raisons d’Estat Contre Le Ministère Estranger, s.l., publié 1650, p. 4., Original provenant de la bibliothèque de l’État de Bavière, Numérisé le 28 avril 2010.

14 Arrêt du parlement de Toulouse 1610, A. D. H-G., 1B286, F° 458.

15 Ibid.

16 Inventaire-Sommaire des A. D. H-G., série B, tome 2, p. 259.

17 Arrêt du parlement de Toulouse 1640, A. D. H-G., 1B614, F° 20.

18 Ibid.

19 Ibid.

20 Ibid.

21 Ibid.

22 Arrêt du parlement de Toulouse 1649, A. D. H-G., 1B1879, F° 596.

23 Arrêt du parlement de Toulouse 1628, A. D. H-G., 1B485, F° 291.

24 Arrêt du parlement de Toulouse 1643, A. D. H-G., 1B1879, F° 380.

25 Ibid.

Auteur

Doctorant en histoire du droit, Université Toulouse 1 Capitole, Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP)

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015

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