Version classiqueVersion mobile

Variations juridiques sur le thème du voyage

 | 
Lycette Condé

Avant-Propos

Jean-Christophe Gaven

Texte intégral

1Proposée une veille de vacances à l’ensemble des centres de recherche juridique de l’Université Toulouse 1 Capitole, la question du Voyage promettait de dérouter nombre de ses destinataires. La date de suggestion, tout d’abord, pouvait illustrer un entrechoquement évident entre l’actualité juilletiste de la communauté scientifique et le thème du nouveau colloque de l’IFR, au risque de donner un air de circonstance, voire de légèreté, à un sujet que l’on souhaitait pourtant aussi sérieux que fédérateur. A bien y regarder, ensuite, et une fois les vacances terminées, l’originalité du sujet dissimulait mal sa nature non juridique. Au risque de livrer quelques secrets de fabrication, il faut alors reconnaître que la proposition de Lycette Condé a nourri deux craintes successives, que le colloque organisé quelques mois plus tard, a totalement levées, démontrant au contraire la richesse d’une trame aussi transversale que contemporaine.

2La première inquiétude couvrait l’ensemble des deux journées de colloque. Et tenait tout entière à la nature non juridique du Voyage. Comment assurer une rencontre de juristes, en effet, rassemblant a minima tous les centres de recherche de la faculté de droit, avec un thème qui, a priori, ne contient pas une question juridique intrinsèque ? Les colloques de l’IFR nous ont habitués depuis de longues années, désormais, à rassembler les chercheurs autour d’une notion, ou d’un concept ou d’une question éminemment juridiques. Et on doit le reconnaître très modestement, longtemps, les organisateurs du colloque consacré au “Voyage” ont craint de ne mobiliser qu’un faible nombre d’intervenants, le thème s’avérant finalement trop éloigné des spécialités de chacun – sauf bien sûr les spécialistes du droit des transports, susceptibles de sentir sur leurs épaules une pression sans doute démesurée, alors même qu’une réflexion juridique sur le voyage ne pouvait se réduire à des questions de droit des transports. Sur ce point, le programme du colloque et la publication que nous offre, à sa suite, Lycette Condé, suffisent à démentir les craintes des organisateurs. Plus de trente propositions témoignent, en effet, de la puissance évocatrice du voyage et de ses nombreux ressorts juridiques. Et la variété des champs disciplinaires représentés montre sans ambiguïté la richesse des questions juridiques liées à la sédentarité et à cette forme particulière, mythologique même, de mobilité que constitue le voyage.

3Ce dernier aspect n’a pas manqué d’ailleurs de nourrir une seconde crainte, alimentée par la teneur des premières propositions de communication adressées aux organisateurs : le colloque n’allait-il pas se transformer en une manifestation d’historiens du droit, comme pouvait l’indiquer la première journée largement consacrée aux aspects historiques du voyage ? Nombre d’interventions soulignent en effet que le voyage et les voyageurs, ou pour le dire avec d’autres mots, moins élégants mais plus actuels, la mobilité et les mobiles, participent d’une trame essentielle de la construction historique du droit, et même des droits. Bien souvent, en effet, l’histoire du droit et celle des institutions sont envisagées comme celle de la construction inévitable de l’Etat, avec une vision téléologique accordant une place prépondérante à l’aboutissement, et une place moindre aux processus, aux cheminements. La maîtrise des territoires, le maintien d’ordres publics locaux, la naissance de l’Etat, le triomphe de la souveraineté sont autant de concepts qui incitent à regarder les sédentaires et la sédentarité comme le pivot central de l’ordonnancement juridique. Une sorte d’équivalence, sans doute abusive, en tout cas confuse, s’établit alors entre ces notions, la stabilité qu’elles réputent et la fixité qu’elles figurent, jusque dans les rapports entre le(s) peuple(s), les territoires et le pouvoir. C’est oublier à quel point ce dernier – qui n’a pas été toujours lui-même statique, comme en témoignent l’itinérance des monarques anciens ou l’ambulance mimétique des premiers juges – s’est lui-même construit en creux, à partir de la grande variété des mobilités et donc des mobiles, qu’ils fussent nomades, transhumants ou voyageurs. Il n’est pas une branche du droit, en effet, qui échappe, historiquement, à cette trame, à ce rapport mobiles/sédentaires, où l’on mesure, quelle que soit l’époque, l’effort des pouvoirs publics pour connaître les voyageurs, les identifier, réguler leurs déplacements, les maîtriser, les orienter, voire les récupérer. Encouragé, dissuadé ou interdit, le voyage appartient tout entier à cette construction.

4A l’entrée des villes, par exemple, les déplacements de voyageurs, individuels ou collectifs, civils ou militaires, religieux ou marchands ont favorisé le développement d’un droit sanitaire et hospitalier destiné à protéger les populations urbaines et sédentaires, dont témoignent, notamment, les hôtels-Dieu, leurs constructions, leurs emplacements et leurs règlements. A l’abord des villes, toujours, mais en d’autres lieux, c’est aussi le droit pénal qui s’affiche et s’exhibe, notamment à travers les gibets et autres fourches patibulaires, où se décomposent, pour le public, les corps des condamnés à mort. L’exposition, même si le procédé n’est pas très efficace, vaut alors avertissement. Mais qui prévient-on, au juste ? Les habitants de la cité ? On peut en douter. Ceux-là sont “dedans” et ont déjà profité du spectacle judiciaire au moment de l’exécution publique, au cœur de la ville, c’est-à-dire chez eux. Si la mise à mort est un spectacle pour sédentaires, l’exposition des corps, elle, vise un autre public, lorsque les gibets cherchent à impressionner les voyageurs, c’est-à-dire, le plus souvent, les étrangers, ceux qui “arrivent en ville”. D’où leurs emplacement stratégiques, aux entrées principales des cités, sur les voies les plus empruntées.

5Entre les villes, mobilité et déplacement jouent également un rôle essentiel dans la partition historique du droit. A l’image des premiers rudiments de droit social qui se matérialisent dans le dédale des chemins vicinaux et communaux construits ou réparés entre la fin du XVIIIe siècle et le début du XXe siècle. A une époque où l’on n’imagine pas accorder une allocation aux pauvres valides sans travail, l’Etat crée des ateliers de charité pour fournir quelques journées de labeur et une rémunération minimale aux journaliers désœuvrés. Leur principale occupation ? Assurer la mobilité - celle des voyageurs, des paysans, des marchands, des étrangers ou des locaux - en entretenant le réseau des chemins, c’est-à-dire, pour une partie d’entre eux, de nos futures routes. On pourrait multiplier les exemples : du droit des pérégrins à la discipline des troupes en mouvement, les mobiles hantent l’esprit des légistes et des hommes de pouvoir, soucieux de connaître, répertorier, surveiller, maîtriser voyages et voyageurs.

6Car le voyageur inquiète. On s’en doute. Il est une déclinaison de l’étranger. Mais pas seulement. Dans l’imaginaire des juristes, le voyageur ne fut pas toujours suspect. Il est aussi objet de protection, de soutien, voire d’encouragement. On pense alors au pèlerin, volontaire ou puni, en mouvement dans un espace unique où les territoires temporels, morcelés, ne sont pas l’espace de l’Eglise, universel et total. On pense à tous les voyageurs hébergés, nourris, accueillis dans des établissements qu’il a fallu progressivement soumettre à un régime de responsabilité civile protecteur du client, à un droit que l’on ne nommait pas encore “de la consommation” mais destiné, déjà, grâce à quelques techniques éprouvées, à protéger le client, réputé “partie faible” car étranger au lieu, de passage, vulnérable, face à la ruse ou à la rapacité de tel aubergiste ou de tel hôtelier. Et puis l’on songe évidemment au voyage encouragé par le pouvoir et transformé, intégré par les légistes (des légistes eux-mêmes formés par le voyage, d’université en université, comme leurs maîtres, dans un véritable réseau européen d’écoles de droit). Au Moyen Age, en pleine lutte contre les féodalités, les franchises royales incitent les populations à se déplacer, à quitter les terres seigneuriales, pour aller peupler des villes nouvelles où l’on échappera à l’autorité seigneuriale. Exemptions fiscales et liberté personnelle, deux promesses au service d’un nouveau modèle politique et économique. Le pouvoir royal, soucieux de maîtriser ses territoires et ses peuples, organise donc ses futurs sujets sédentaires… et c’est par le déplacement, par la “mobilité encouragée” qu’il les arrache aux pouvoirs seigneuriaux. A l’époque moderne, comment ne pas songer aux voyages colonisateurs des découvreurs d’Amériques ? Ici aussi, l’influence des voyages sur l’évolution des conceptions juridiques (notamment le jusnaturalisme) et politiques (avec le basculement des absolutismes européens) est une influence directe, décisive, matricielle. Plus proche de nous, au XIXe siècle, nombre de sciences sociales gagnent leurs brevets scientifiques en fondant une partie de leur méthodologie sur le comparatisme et donc sur le voyage exploratoire. Les juristes ne sont pas en reste : en matière de législation pénale, par exemple, le XIXe siècle apparaît comme le siècle officiel du “tourisme pénitentiaire”, pratique de juristes et d’administrateurs de prisons, qui, à la suite de La Rochefoucault-Liancourt ou Tocqueville et Beaumont, établirent une science pénitentiaire sur fond de visites carcérales des principaux pays occidentaux, puis de congrès pénitentiaires internationaux.

7A n’en pas douter, voyageurs et nomades, souvent étrangers, tous mobiles, ont nourri les propos, les idées, l’imaginaire des juristes et des hommes de pouvoir. Hospes ou Hostis… voilà la question qui ouvre le colloque et l’ouvrage qui en résulte, car sous ces deux traits apparaît le voyageur dans la trame historique et contemporaine du droit. Si le thème apparemment non juridique du Voyage promettait donc de nous dérouter, force est de constater alors que c’est au meilleur sens du terme. Lorsque la dé-route se fait détour. Détour des objets et des approches juridiques, sans doute. Détours du droit, aussi, très certainement.

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015

Conditions d’utilisation : http://www.openedition.org/6540

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search