Table des matières
Jean-Christophe Gaven
Avant-ProposLes voyageurs et le droit – Le voyageur hôte ou ennemi (hospes ou hostis) ?
Les figures des voyageurs
Adrien Blazy
Pèlerin, vagabond et droit au Moyen-Âge : l’important ce n’est pas le voyage mais la destination- I – D’UNE PRISE EN CHARGE IDENTIQUE À L’ÉLABORATION DE STATUTS SPÉCIAUX
- A – La bienveillance des institutions charitables et les voyageurs
- B – La catégorisation juridique des voyageurs
- II – VOYAGE ET UTILITÉ SOCIALE, LE TOURNANT DE LA FIN DU MOYEN ÂGE
- A – La construction du vagabond “être inutile au monde”
- B – Le pèlerinage : la valorisation du voyage “utile à la société”
Ikram Jellazi Nasra
Les pèlerinages : peine expiatoire, pratique de dévotion ou acte de divertissement. Conversions juridiques et socialesMarie-Hélène Gozzi et Didier Guignard
Les voyages du pouvoir- I – LE VOYAGE ET L’EXERCICE DU POUVOIR, UN REVELATEUR DU PASSAGE DE L’ÉTAT FEODAL A L’ÉTAT MODERNE
- A – Le voyage, manière d’être du pouvoir féodal
- B – Le voyage et l’État moderne, un symbole plus qu’un exercice du pouvoir
- II – LE CADRE DIPLOMATIQUE, VOYAGE VERS UN REGIME JURIDIQUE MECONNU
- A – Des privilèges octroyés pour l’accomplissement des missions
- B – Quid des prérogatives octroyées par la délivrance d’un passeport diplomatique ?
Le droit des voyageurs
Ludovic Azéma
La stigmatisation du nomade au XIXe siècleCaroline Gau-Cabée
L’Industrie de l’émigration lointaine en Europe au XIXe siècleEncadrement des agences d’émigration par la législation française
Emnet Gebre
Nationaux et étrangers face au voyage : une comparaison sous l’angle des droits de l’homme- I – LES NATIONAUX ET LES ÉTRANGERS FACE AU DROIT AU DÉPART : DES STATUTS RELATIVEMENT SIMILAIRES DANS LE DROIT RÉGIONAL ET INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME
- A – La dimension interne : la libre circulation à l’intérieur du territoire
- 1) Un droit garanti sous-conditions
- 2) Un droit susceptible de dérogations
- B – La dimension externe : le droit de sortie du territoire de l’État
- 1) Un droit universellement garanti
- 2) Un droit susceptible de dérogations
- II – LES NATIONAUX ET LES ÉTRANGERS FACE AU DROIT D’ENTRER OU DE RETOURNER : DES STATUTS ONTOLOGIQUEMENT DIFFÉRENTS DANS LE DROIT RÉGIONAL ET INTERNATIONAL DES DROITS DE L’HOMME
- A – La liberté d’entrer dans un État autre que le sien : une liberté relative et variable
- 1) Une compétence discrétionnaire des États
- 2) L’encadrement par les droits de l’homme du droit souverain des États
- B – La liberté d’entrée/de retour dans son propre pays : une liberté fondamentale
- 1) Un droit fondamental
- 2) Un droit conditionnel
Les voyages du droit : l'instrumentalisation du voyage
Juristes voyageurs et compétition juridique
Hélène Simonian-Gineste
Jean Escara (1885-1955) : un juriste français en Chine républicaine- I – LA DÉNONCIATION DE RÉFORMES TROP RADICALES EMPRUNTÉES AUX DROITS ÉTRANGERS
- A – Des emprunts bienvenus en droit des obligations et en droit commercial
- 1) Le droit des obligations
- 2) La législation commerciale spéciale
- B- Des emprunts inopportuns en droit de la famille et des successions
- 1) Le droit de la famille
- 2) Le droit des successions
- II – L’ADMIRABLE JURISPRUDENCE CHINOISE, SOURCE D’ADMIRATION ET DE CURIOSITÉ
- A – Le rôle essentiel de la jurisprudence chinoise
- 1) La période intermédiaire
- 2) La période de codification à compter de 1916
- B – Les outils originaux de la jurisprudence chinoise
- 1) Les décisions d’interprétation
- 2) Les procédés de la pensée juridique chinoise
Tadaki Matsukawa
Le voyage dans le droitThi Hai Van Nguyen
Les voyages du droit de la propriété intellectuelleLa protection du droit d’auteur dans l’univers numérique au Viet Nam - Quel état de lieux ?
- I – LA PRISE EN COMPTE DE LA PROTECTION DU DROIT D’AUTEUR À L’ÉGARD DES OEUVRES NUMÉRIQUES
- A – L’évolution du système juridique vietnamien de la propriété intellectuelle
- B – Les règlements juridiques applicables au droit d’auteur sur Internet
- II – LA NÉCESSAIRE AMÉLIORATION DE L’EFFICACITÉ DE LA PROTECTION DU DROIT D’AUTEUR DANS L’ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE ET SUR LES RÉSEAUX
- A – Le droit d’auteur face aux risques sur la Toile
- 1) L’impact du progrès technologique
- 2) La mise en cause de la protection du droit moral
- a) Le droit moral menacé par le caractère cessible de la divulgation
- b) Les limites du droit au respect de l’œuvre de l’esprit
- B – Les litiges relatifs au droit d’auteur dans l’univers numérique au Vietnam
- C – L’implication des intermédiaires techniques dans la protection du droit d’auteur sur Internet
- Conclusion
Jennifer Marchand
IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l’aune de l’attractivité des territoires- I – POLITIQUE DE SÉDUCTION DU TERRITOIRE ET CAPTATION DES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS
- A – Le marketing territorial ou l’image, vecteur d’attraction des entreprises et investissements étrangers
- 1) La logique managériale appliquée aux territoires
- 2) La “Marque France”
- B – Le dumping juridique ou le droit, facteur d’implantation des entreprises et investissements étrangers
- 1) Concurrence des systèmes juridiques et attractivité juridique
- 2) Attractivité et concurrence fiscale
- II – PROJET DE TERRITOIRE ET PÉRENNISATION DES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS
- A – Les pôles de compétitivité, de l’aménagement du territoire à l’attractivité territoriale
- 1) La réaffirmation des territoires dans la mondialisation
- 2) L’attractivité des pôles de compétitivité
- B – Légitimité et attractivité du territoire infra-national dans le développement économique
- 1) La dimension territoriale de la stratégie économique de l’Union européenne
- 2) Régions et métropoles : échelons pertinents d’attractivité économique
Esther Muñiz Espada
Un voyage autour de la cohésion territorialeSophie Paricard
Voyager pour avoir un enfant- I – LA POSITION FRANÇAISE : UNE RÉCEPTION HOSTILE DE CES ENFANTS JUGÉE CONTRAIRE À L’INTÉRÊT DE L’ENFANT
- A – La réception hostile de ces enfants
- 1) La réception de l’enfant né à l’étranger d’une gestation pour autrui
- B – La réception de l’enfant simplement conçu à l’étranger
- B – La situation juridique de l’enfant né d’une gestation pour autrui à l’étranger jugée contraire à son intérêt par la Cour européenne des droits de l’homme
- 1) La situation juridique de l’enfant
- 2) L’atteinte à l’intérêt de l’enfant
- II – LES PERSPECTIVES D’ÉVOLUTION
- A – Légiférer sur l’interdit
- 1) Première solution : durcir les sanctions pour dissuader
- 2) Deuxième solution : autoriser pour neutraliser
- B – Améliorer la situation juridique de l’enfant
- 1) La voie jurisprudentielle
- 2) La voie législative
Voyage, droit et patrimoine(s)
Aline Tomasin
Le pèlerinage vers Saint-Jacques de Compostelle : histoire et actualité- I – INTRODUCTION
- A – La notion de pèlerinage
- B- Les rituels du pèlerinage
- II – L’ÉMERGENCE DU PÈLERINAGE VERS COMPOSTELLE
- A – Le contexte
- 1) Spirituel
- 2) Temporel
- B – Le développement du pèlerinage vers Compostelle
- 1) L’organisation matérielle de la pérégrination
- 2) Les rituels
- C – Le déclin du pèlerinage
- III – La renaissance des chemins de Saint Jacques de Compostelle
- A - Une nouvelle approche
- B – L’itinérance vers Saint Jacques de Compostelle aujourd’hui
- 1) Des pèlerins nouveaux
- 2) Des motivations diverses
- a) Le groupe découverte et aventure
- b) Le groupe recherche de Sens
- C - L’itinérance vers Compostelle vecteur de développement local ?
Michel Attal
Les sûretés réelles (mobilières) voyagent-elles ?Pierre Noual
La circulation des collections publiques : l’invitation au voyage des œuvres d’art- I – LE VOYAGE DES ŒUVRES D’ART PAR LE BIAIS DU PRÊT ET DU DÉPÔT
- A – Le régime du prêt et du dépôt
- B – Les limites du prêt et du dépôt
- II – LES DÉRIVES DU VOYAGE DES ŒUVRES D’ART : LA NOUVELLE POLITIQUE MUSÉALE DE COMMERCIALISATION
- A – Origines et enjeux du voyage marchand des œuvres d’art
- B – Les dangers du voyage marchand des œuvres d’art
Alexandra Mendoza-Caminade
Éthique et voyage : la circulation des savoir-faire traditionnels- I – LE VOYAGE OU LA MENACE DE PILLAGE DES SAVOIR-FAIRE TRADITIONNELS
- A – La marchandisation des savoir-faire traditionnels
- B – La régulation actuelle par les contrats de bioprospection, ou l’instrumentalisation de l’outil contractuel au détriment des détenteurs de savoir-faire traditionnels
- II – LE VOYAGE OU L’INDISPENSABLE PRÉSERVATION DES SAVOIR-FAIRE TRADITIONNELS : COMMENT LUTTER CONTRE LA BIOPIRATERIE ?
- A – L’échec de la consécration d’un droit au profit des populations concernées sur le savoir-faire traditionnel
- B – Assurer un partage des bénéfices : réguler la bioprospection et protéger la biodiversité
Du droit du voyage au droit au voyage
Naissance, essor et mutations du marché du voyage
Amélie Jouandet
L’émergence d’un droit du voyageur dans le ciel européen- I – LA POLITIQUE DE CONCURRENCE, VECTRICE D’UN DROIT AU VOYAGE ENCORE LIMITÉ POUR L’USAGER
- A – La démocratisation de l’accès au voyage, conséquence de l’ouverture du ciel européen
- B – Les limites du “droit au voyage” impulsé par la politique de concurrence
- II – LA RÉGLEMENTATION SUR LES DROITS DES PASSAGERS, CRÉATRICE D’UN “DROIT DU VOYAGEUR” ENCORE INCERTAIN DANS L’UNION EUROPÉENNE
- A – Une harmonisation a minima, inadaptée à la préservation des droits du voyageur européen
- B – Une réforme difficile, porteuse d’espoir pour les droits du passager aérien
Vasiliki Fasoula
Les mutations du marché européen du voyage- I – LES MUTATIONS DE LA DEMANDE TOURISTIQUE
- A – La sécurité juridique quant à la qualification des contrats de voyage
- 1) L’harmonisation d’applicabilité des dispositions européennes
- 2) L’élargissement du champ d’applicabilité des dispositions européennes
- B – La sécurité juridique quant à l’insolvabilité des prestataires des services touristiques
- 1) La protection contre l’insolvabilité
- 2) La protection mutuelle contre l’insolvabilité
- II – LES MUTATIONS DE L’OFFRE TOURISTIQUE
- A – L’insécurité économique quant aux nouvelles concurrences
- 1) La concurrence entre les entreprises des services intermédiaires
- 2) La concurrence par les entreprises des services directs
- B – L’insécurité économique quant à l’indépendance commerciale
- 1) Le recours au réseau
- 2) Le recours au groupe
José María de la Cuesta Saenz
La résolution extrajudiciaire des conflits en matière de transportsLes nouveaux défis posés au droit par le voyage : le voyage à réinventer ?
Pierre-Marie Martin
Un voyage avec Éric Lerouge : les métamorphoses de la souveraineté dans la glaceJean-Marie de Poulpiquet
Le statut du voyageur spatial privé, ou touriste spatial- I – LE VOYAGEUR SPATIAL SELON LE DROIT INTERNATIONAL
- A – Les principes du droit international spatial applicables à l’astronaute : la protection et la définition de la juridiction et du contrôle
- B – L’astronaute et le touriste spatial : une assimilation possible mais de portée limitée
- II – LE TOURISTE SPATIAL, UN STATUT A CONSTRUIRE
- A – Les enjeux de la construction d’un statut
- B – Les éléments de la construction d’un statut
Olivier Borel et Aurélien Simonet
Anthropologie juridique du nomadisme contemporain : approche comparée France-Mongolie- I – LE NOMADISME : PRÉSENTATION GÉNÉRALE
- A – Contexte anthropologique diachronique
- B – La Mongolie, matrie des nomades
- C – Le nomadisme : entre dépréciation et idéalisation des traditions
- II – L’OPPOSITION DE PARADIGMES ENTRE NOMADES ET SÉDENTAIRES
- A – Évolutions des valeurs accordées aux biens meubles et immeubles
- B – Statut de l’habitat en yourte en droit français
- III – LES DERNIERS NOMADES DE MONGOLIE
- A – La politique de sédentarisation
- B – Administration du territoire et emplacement des yourtes en Mongolie
- CONCLUSION : L’AVENIR DU NOMADISME
Variations sur les variations
Danielle Anex-Cabanis
Le thème du voyage dans l’operaBernadette Bédry-Pierchon
Voyager avec Sophie RostopchineLionel Miniato
Le voyageur dans la littérature : quand la justice s’en mêleLycette Condé
Rapport de synthèse. Carnet de voyage des 19 et 20 juin 2014- I – VOYAGE ET DROIT AVANT L’ETAT MODERNE
- A – L’hospitalité chrétienne envers les voyageurs
- B – L’instrumentalisation du voyage par les pouvoirs temporel et spirituel
- II – VOYAGE, DROIT ET ÉTAT MODERNE
- A – La défiance envers les gens du voyage : les entraves sécuritaires à la mobilité des non-sédentaires
- B – La bienveillance envers les gens en voyage : la mobilisation des sédentaires
- III – VOYAGE, DROIT ET MONDIALISATION
- A – La mesure de la mondialisation au prisme du voyage
- B – Les défis posés par le voyage dans la mondialistion
