La gestion des risques contractuels par le contrat
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Extrait du texte
A
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Abus
- Abus de dépendance économique, 350 et s.
- Abus de droit, 271 et s.
- Abus de majorité, d’égalité et de minorité, 319, 410
- Abus de prérogative contractuelle, 319, 453
Accord de volonté
- Agreement, 22
- V. Convention
Affectio societatis
- Devoir de bonne foi, 601
- V. Bonne foi
Aléa
- Aléa commercial, 133, 134, 267, 287, 308, 454, 485, 507
- Aléa contractuel, 13, 305 et s.
- Aléa de moralité, v. Aléa de moralité
- Notion, 10, 103, 134
Aléa de moralité
- Notion, 571 et s.
- Prise en compte, 227, 236
Allié
- Associé, 134, 266, 292, 302 et s.
- Notion, 266 et s., 396, 490
- Prérogatives, 319
Analyse économique du droit
- Coûts de transactions, 618 et s.,
- Critique, 591
- Rationalité limitée, 572, 590 et s., 605
- V. Efficience.
Autonomie de la volonté
- Critique, 318, 355 et s.
- Notion, 345, 637
B
__________________________
Bien
- Distinction avec droits, 643
- Notion, 268, 642 et s.
- Propriété, 643
- Régime, 643
Blockchain
- Ethereum, 628 et s.
- Notion, 626 et s.
- Oracles, 634
- V. Co...
© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2020
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