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La gestion des risques contractuels par le contrat

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Alexis Downe

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Extrait du texte

A
__________________________

Abus

- Abus de dépendance économique, 350 et s.
- Abus de droit, 271 et s.
- Abus de majorité, d’égalité et de minorité, 319, 410
- Abus de prérogative contractuelle, 319, 453

Accord de volonté

- Agreement, 22
- V. Convention

Affectio societatis

- Devoir de bonne foi, 601
- V. Bonne foi

Aléa

- Aléa commercial, 133, 134, 267, 287, 308, 454, 485, 507
- Aléa contractuel, 13, 305 et s.
- Aléa de moralité, v. Aléa de moralité
- Notion, 10, 103, 134

Aléa de moralité

- Notion, 571 et s.
- Prise en compte, 227, 236

Allié

- Associé, 134, 266, 292, 302 et s.
- Notion, 266 et s., 396, 490
- Prérogatives, 319

Analyse économique du droit

- Coûts de transactions, 618 et s.,
- Critique, 591

- Rationalité limitée, 572, 590 et s., 605
- V. Efficience.

Autonomie de la volonté

- Critique, 318, 355 et s.
- Notion, 345, 637

B
__________________________

Bien

- Distinction avec droits, 643
- Notion, 268, 642 et s.
- Propriété, 643
- Régime, 643

Blockchain

- Ethereum, 628 et s.
- Notion, 626 et s.
- Oracles, 634
- V. Co...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2020

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