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La (dis)continuité en Droit

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Hélène Simonian-Gineste

Partie I. Continuité et temps

La continuité entre aeternitas et tempus

François Saint-Bonnet

Testo integrale

1Thème somptueux pour des journées d’études pluridisciplinaires. Ainsi que le montre le programme très riche des interventions, toutes les branches du droit peuvent le faire leur. L’historien s’y trouve particulièrement à son aise car le rapport au temps est au cœur même de son approche et de son épistémologie.

2L’historien d’aujourd’hui ne dispose que d’un seul concept de temps, le temps continu, newtonien, sécable de manière parfaitement exacte en secondes, en minutes, en heures, en jours, en semaines, en mois, en années, en décennies, en siècles, en millénaires. A chaque extrémité, on s’efforce de penser un infiniment lointain dans le passé et un infiniment lointain dans le futur. L’on est confronté à la date de naissance de la terre et du système solaire (date qui existe : 4,6 milliards d’années), à celle de l’univers (qui existe aussi : environ 15 milliards d’années). Et l’on est pris de vertige. L’on sait également que la terre va disparaître de manière certaine : il lui reste, selon des astrophysiciens avertis, si l’on ose dire, 9 milliards d’années à vivre. Ce qui n’est pas rien. Mais l’on est saisi par l’angoisse. Entre ces extrémités, le temps est regardé comme parfaitement immuable : il est continu, c’est-à-dire “sans interruption”, s’écoulant toujours dans le même sens, à la même vitesse, et en principe, sans fin. Ce concept de temps, qui semble naturel et qui est à la source du concept juridique de continuité, est en réalité “construit”, il a été découvert au Moyen Age, précisément par des juristes, pour penser certaines institutions et spécialement ce qui deviendra l’État. C’est dire que si les juristes sont à l’origine d’un concept de temps, le temps continu, l’objet de ce colloque est absolument majeur.

  • 1 Nous reprenons ici ce qu’a admirablement montré le théologien Ernst Kantorowicz dans Les deux corp (...)
  • 2 Voir la Somme Théologique, Pars prima, Q. X.

3Au Moyen-Age, ce que nous appelons aujourd’hui “temps” renvoie à trois concepts, largement développé chez Thomas d’Aquin en particulier1. Le premier est celui d’aeternitas. C’est un temps sans temps, sans durée, qui n’a ni début ni fin, qui ne passe pas, en quelque sorte immobile, échappant au vieillissement, à la croissance et à la dégénérescence ou à la putréfaction. C’est le temps de Dieu. Il permet de comprendre en quoi la plaisanterie qui suit est un oxymore : “L’éternité, c’est long, surtout vers la fin !” Avec le concept newtonien de temps, l’éternité est une durée très longue, qui n’en finit pas. Si au contraire, comme les médiévaux, on regarde l’éternité comme un temps immobile, il ne saurait être question d’imaginer sa fin et de se plaindre de sa longueur. Le second concept, celui de tempus, est l’opposé du premier. C’est un un temps qui passe, qui a une durée, un début, un milieu et une fin, un avant et un après. C’est le temps de l’icibas, des êtres terrestres et mortels, le temps du péché et de la corruption2. Les végétaux, les animaux, les hommes naissent, croissent, atteignent un sommet, une grandeur puis vieillissent, décroissent et meurent. C’est aussi le temps des êtres singuliers.

4L’aeternitas ne permet pas de penser la continuité car elle n’a pas de durée. Le tempus pas davantage car précisément elle a un début et une fin. D’où cette idée d’aevum ou d’avéternité qui a en commun avec l’aeternitas de n’avoir ni début ni fin tout en étant susceptible d’en avoir et en commun avec le tempus de durer. Cet aevum est utile pour décrire la temporalité des anges au plan de la théologie. Mais bientôt, il sera utile pour penser les institutions religieuses, politiques et juridiques et donc la continuité. L’idée que la dignité royale ne saurait s’éteindre avec la mort de son titulaire mortel tout en n’étant pas identique à l’éternité de Dieu car l’idée que les rois se succèdent effectivement s’impose au XIIIe siècle.

5La continuité d’une institution politique ou juridique a pu être pensée grâce à ce concept angélique d’aevum.

  1. Il s’agit pour l’institution de demeurer par-delà ce qui est un changement fatal : pour une dynastie, la mort des monarques successifs ; pour un monastère ou une instance politique élective, la fin du mandat du titulaire d’une charge, d’une mission, d’un office ; pour une institution juridique, la succession des régimes et le phénomène de la révolution, etc. La continuité a une durée qui transcende le phénomène de la vie et de la mort, du début et de la fin, sans les nier.
  2. Il s’agit aussi, pour l’institution, de ne pas être affectée par ce changement fatal : la continuité de la couronne implique que le successible est roi immédiatement à la mort de son prédécesseur (“Le roi est mort, vive le roi !”), la continuité de l’État induit que tel agent ou administrateur est tenu par les actes de son prédécesseur, la continuité d’une institution juridique suppose que le nouveau régime qui ne l’a pas formellement supprimée l’a maintenue, etc. Le temps de l’éternité n’est pas affecté et a fortiori pas rompu par le temps mortel.

6Contrairement à la discontinuité, qui est plutôt simple en ce qu’elle s’apparente au tempus, la question de la superposition des temps au cœur de la continuité offre par sa complexité même une infinie richesse d’interprétations et impose une immense subtilité dans la manière de la traiter.

7Richesse et subtilité qui caractérise les communications des journées que nous avons l’honneur d’ouvrir.

Note

1 Nous reprenons ici ce qu’a admirablement montré le théologien Ernst Kantorowicz dans Les deux corps du roi, Paris, Gallimard, 1989, p. 202 et s.

2 Voir la Somme Théologique, Pars prima, Q. X.

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