La (dis)continuité en Droit

Actes de colloques de l’IFR

Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, Librairie générale de droit et de jurisprudence

Lieu d’édition : Toulouse

Publication sur OpenEdition Books : 13 mars 2018

Collection : Actes de colloques de l’IFR

Année d’édition : 2014

Nombre de pages : 476


Présentation

Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire.

Pour aborder un tel objet d'étude d'une redoutable ampleur, l'axe temporel et l'axe spatial ont été retenus. Sur l'axe du temps, la continuité se donne comme l'expression de la permanence des principes et des institutions résistant aux ruptures ; elle évoque une intangibilité rêvée. Face aux évolutions exigeant des abandons et des réformes, elle devient la résistance de l'existant, cédant difficilement par des réformes apparentes. Et quand l'abandon de l'ancien ne peut être évité, elle se transforme en transition qui ménage un pont au-dessus du fossé qui sépare (ou veut séparer) désormais le passé et le présent. Sur l'axe de l'espace, la continuité se manifeste dans les liaisons entre éléments d'un même ensemble processuel, normatif ou institutionnel. Elle préside encore à l'établissement de liens entre sphères d'activités ou d'intérêts connexes et entre territoires contigus.

Ainsi, la continuité est au cœur des impératifs de sécurité et de cohérence juridiques, de pacification et de cohésion sociales.


Sommaire

Hélène Simonian-Gineste

Préface

Partie I. Continuité et temps

Titre 1. Ruptures et évolutions face aux permanences institutionnelles et conceptuelles

Titre 2. Disparition, alternance et changements de régime politique : entre perpétuation et transition

Partie II. Continuité et espace (s)

Titre 1. La continuité polymorphe de l'espace du procès

Titre 2. La continuité des sphères d'intérêts, des espaces normatifs

Hélène Simonian-Gineste

Rapport de synthèse

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