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Égalité - Parité

 | 
Xavier Bioy
, 
Marie-Laure Fages

Première partie. Parité et égalité : divergences et convergences

Égalité-parité : une nouvelle approche de la démocratie

Elisabeth Guigou

Full text

1Le combat pour la parité en politique et pour l’égalité dans la société est loin d’être gagné. Beaucoup de femmes et d’hommes me disent, au contraire, qu’ils ont le sentiment d’une régression. Je crois qu’il serait important au cours de vos journées de mesurer si cela est vrai ou pas et de balayer non seulement le champ du politique mais aussi le champ de l’ensemble de la société pour voir si des progrès ont été faits.

2En politique, après les lois du gouvernement Jospin, le bilan reste encore contrasté.

3Nous avions un immense espoir il y a dix ans. En France la parité est obligatoire dans les scrutins de listes, municipales, régionales, européennes.

4Dans ce cas cela va bien puisque la loi impose l’alternance stricte. Encore qu’il reste beaucoup à faire dans l’exercice des responsabilités, ensuite, dans les présidences et vices présidences de ces institutions.

5Mais dans les élections uninominales, les conseils généraux, les députés et sénateurs, ces résultats sont mauvais. Encore que cela soit un petit peu mieux pour le Sénat car il y a une part de scrutin de liste qui fait que la proportion de sénatrices est un peu plus importante que la proportion de députées tout en restant évidemment beaucoup trop basse.

6La situation est scandaleuse : 12,3 % de conseillères générales. Ce n’est pas possible. Dans la société, nous voyons bien la persistance, et même quelque fois, l’aggravation des inégalités : les salaires : 20 à 30 % moins élevés. L’accès aux postes de responsabilités et puis plus généralement la prise en charge des tâches ménagères et la gestion de la famille et nous savons, que, encore aujourd’hui, dans notre pays, les femmes sont plus nombreuses que les hommes à être au chômage, à être dans la précarité et à être parmi les travailleurs pauvres et il y a une catégorie qui se paupérise de plus en plus, c’est celle des étudiants. Mais les étudiantes sont encore plus pauvres que les étudiants. Les jeunes femmes étudiantes sont plus pauvres que les jeunes hommes étudiants qui eux-mêmes sont plus pauvres que des tranches d’âge plus élevées. Il faut accorder une attention à tous ces éléments bien entendu et je passe vite, mais cela reste un vrai sujet à mes yeux, sur les stéréotypes véhiculés quelque fois de façon insupportable par la publicité, et même hélas, encore, beaucoup plus rare heureusement, mais ça ne se fait pas de la même façon, par certain programmes d’enseignement.

7Sur la parité en politique, je vais rappeler quelques notions. Cette notion de parité est essentielle pour la démocratie, non seulement sur le plan des principes mais comme vous l’avez rappelé tout à l’heure, parce que en effet, une démocratie qui ne représente pas la société est bancale.

8J’ai été pendant trois et demi parlementaire européenne, ça a été pour moi une école extraordinaire. Dans le cadre de la préparation du traité d’Amsterdam, nous faisions une tournée pour aller rencontrer les parlements nationaux et voir ce qu’ils pouvaient nous dire, à nous parlementaires européens (le Parlement européen était pour la première fois associé à la conférence intergouvernementale).

9Vous n’imaginez pas le choc que j’ai ressenti quand je suis allée en Finlande, en Suède et au Danemark ou j’ai vu des Assemblées législatives pratiquement à égalité hommes-femmes.

10Il est vrai qu’il y a des pays qui sont encore plus mal lotis que la France. Je pense aux allemandes.

11Mes collègues allemandes me racontaient que cela n’a pas beaucoup changé malheureusement. En Allemagne, l’école s’arrête très tôt dans la journée. C’est très mal vu par la société qu’une femme exerce une activité professionnelle.

12La principale conquête acquise ces dernières années est que le combat pour la parité est devenu législatif. Les résultats sont imparfaits mais maintenant il est quand même rare d’entendre discuter le principe même du combat pour la parité. C’est un idéal qu’il faut poursuivre et qui évidemment se heurte souvent à un réel qu’il faut pouvoir comprendre pour avancer.

13C’est un combat qui est emblématique parce qu’il est au coeur de l’idéal démocratique et qu’il demande une volonté sans faille parce que même s’il y a des avancées, elles sont, périodiquement, remises en cause.

14Il y a d’abord les reculs qu’il faut combattre. La journée des femmes a le mérite de permettre que des colloques comme celui là se tiennent, avec des soutiens précieux, mais aussi de forcer dans les médias une réflexion.

15Je crois profondément que le meilleur marqueur de la démocratie c’est la place qui est faite aux femmes, finalement, et notre pays, qui s’est longtemps voulu à l’avant garde, a hélas beaucoup de leçons à apprendre, je crois, d’autres pays européens et au-delà.

16Quelle est la situation en France, dix ans après les lois sur la parité ? Il a fallu une réforme constitutionnelle qui pour aboutir à la loi du 8 juillet 1999.

17En effet, avant la réforme de la Constitution, chaque fois qu’il y avait des propositions de loi déposées à l’Assemblée Nationale (Gisèle HALIMI en a déposé Yvette ROUDY, etc.) chaque fois, le Conseil Constitutionnel déclarait inconstitutionnel ces tentatives. Il s’agissait alors principalement d’imposer des quotas. Ces propositions de lois, disait le Conseil Constitutionnel, s’appuyant d’ailleurs sur une tradition philosophique et juridique qui avait plus de ceux-cent ans, étaient contraires à l’universalisme démocratique tel que nous l’avions hérité de la Révolution Française. Il a fallu les travaux pendant des années et des années, principalement de femmes, des historiennes, des anthropologues, de philosophes. - Je salue Sylviane AGACINSKI qui a été l’une de celles qui a justement cette révolution des esprits pour arriver à voter la loi constitutionnelle de 1999.

18Ces travaux ont montré que l’universalisme servait de prétexte à la domination masculine.

19Ce combat-là, pour la parité, avait des racines beaucoup plus anciennes puisque déjà sous la révolution française des voix s’étaient élevées pour dire : “Mais au nom de quoi n’admet-on pas le suffrage des femmes ? Pourquoi les femmes ont elles le droit de monter à l’échafaud pourquoi n’auraient elles pas le droit de monter à la tribune ?”(Olympe de Gouges).

20Condorcet qui disait “Les législateurs n’ont ils pas violé le principe de l’égalité des droits en privant tranquillement la moitié du genre humain de celui de concourir à la formation des lois” ou encore le député girondin GUYOMAR, qui affirmait que si l’on dénie à la moitié de la population les droits politiques qui sont donnés aux hommes, alors il faut changer l’article premier de la Déclaration de 1789 et écrire : “Les femmes naissent et meurent esclaves et inégales en droit. Si les deux sexes ne sont pas égaux, l’immortelle Déclaration des droits contient une mortelle exclusion”.

21Il faudra cependant attendre 1945 pour que les femmes aient le droit de vote ; 36 ans après les femmes turques nous n’avons de leçons à donner à quiconque.

22La loi constitutionnelle est le débat qui s’est noué principalement entre deux “portes paroles”, entre Sylviane AGACINSKI et Elisabeth BADINTER.

23Elisabeth Badinter pour laquelle nous avons tous énormément d’amitié et dont nous saluons l’œuvre, disait : “Pourquoi devrions-nous avoir besoin d’une loi pour inscrire la parité ?”. Si nous aurions toutes aimé pouvoir nous en passer, l’universalisme masculin sous couvert de la neutralité abstraite de l’universalisme, servait en fait la domination masculine. Comme le disait très bien Sylviane AGACINSKI “Il faut faire la critique de l’universalisme et montrer que toutes les fois qu’on efface absolument la différence sexuelle on identifie en réalité le genre humain à un seul sexe, celui de l’homme”. Je cite encore : “l’humanité est universellement sexuée elle est universellement mixte, c’est seulement ainsi que l’on échappe à la logique d’un universalisme d’exclusion, celui qui, reconnaissant seulement le citoyen, couvre un sexisme de droit comme en 1789 et un sexisme de fait comme aujourd’hui”.

24C’est ce qui a fondé le débat, qui a été tranché, entre deux femmes de gauche, qui a fondé l’engagement du premier ministre pris solennellement à la tribune de l’Assemblée nationale dans son discours inaugural en 1997.

25Nous avions donc le socle philosophique nécessaire pour la réforme constitutionnelle, et nous avons décidé d’inscrire dans la constitution le principe de la parité. La parité c’est 50/50. La loi constitutionnelle fait référence au principe d’égalité et la traduction qui en a été faite dans la loi et non pas les quotas. Au cours des débats internes au gouvernement, au moment de l’élaboration de la loi électorale du 6 juin 2000 qui a suivi la réforme constitutionnelle, nous avons eu ce débat. Alors que la première proposition du Ministre de l’intérieur proposait un quota de 40 %, j’ai tenu bon sur 50 % en disant que la seule façon d’être cohérents avec ce que nous avions dit, était de ne pas transiger la dessus. La parité c’est 50/50 et chaque fois que l’on introduit avec les meilleures intentions du monde des quotas, je pense que l’on fait fausse route.

26Voici ce qu’instituait la loi du 6 juin 2000 : l’obligation d’avoir des listes paritaires avec une alternance stricte pour les scrutins de liste. Ca a très bien marché : tendant vers les 50 % dans les scrutins de listes municipaux, régionaux et européens, c’est en revanche un échec sur les scrutins uninominaux, cantonaux et législatifs. Pourquoi ? Parce nous avons essayé d’imaginer des systèmes ou nous pourrions avoir une obligation plus forte, mais n’y sommes pas arrivés. Il aurait fallu pour cela étendre la proportionnelle aux scrutins législatifs et cantonaux.

27J’espère qu’un jour nous aurons pour les élections départementales un scrutin de liste départementale, ce qui résoudrait le problème.

28Pour les législatives au niveau national, c’est plus difficile parce que nous avons eu une expérience de proportionnelle intégrale et nous avons vu que le risque majeur est de faire rentrer des partis extrémistes en nombre à l’Assemblée nationale.

29Le Parti Socialiste a pris parti pour une dose de proportionnelle plus importante, sans aller vers une proportionnelle intégrale.

30Il faut donc trouver d’autres systèmes pour permettre vraiment la parité dans les élections législatives puisqu’il n’y a toujours qu’une femme sur cinq à l’Assemblée Nationale.

31D’autres réformes ont vu le jour depuis : en janvier 2007 un ticket mixte pour les cantonales avec en février 2010 la possibilité en cas de décès et de démission que le suppléant ou la suppléante en l’occurrence, remplace automatiquement le titulaire. La loi constitutionnelle de 2008 qui a, au fond, fait passer de l’article 3 à l’article 1er l’exigence de parité et surtout “l’égalité entre les hommes et les femmes que la loi favorise…”, qui a surtout ajouté une notation importante : ce principe s’imposant aussi pour les responsabilités professionnelles et sociales. Reste à en tirer les conséquences, alors que la proposition de loi Zimmermann du 13 janvier 2011, qui concerne les 2000 entreprises de plus de 500 salariés et 50 millions de chiffre d’affaire se dirige vers un système de quotas, avec une première étape à 20 %.

32Marie-Jo Zimmermann préfère la parité aux quotas, mais, s’agissant d’une proposition de loi Zimmermann-Copé, il se pourrait que des arbitrages internes aient dû être faits.

33Que doit-on faire à présent ?

34Il faut d’abord abroger les lois récentes anti parité, comme peut l’être la loi dite réforme territoriale. C’est pour moi une “contre-réforme” qui crée le “conseiller territorial”. Cette réforme entraîne de nombreuses difficultés, affaiblissant à la fois le département et les régions, et institutionnalisant le cumul des mandats. Et alors qu’il y a aujourd’hui 48 % de femmes dans les conseils régionaux, les futures conseillères territoriales ne seront plus que 17 %. Donc c’est une loi anti parité et il faudra l’abroger, engagement pris par mon parti politique si nous gagnons les élections de 2012.

35Il faudra aussi améliorer les lois sur la parité. Nous avons présenté à l’Assemblée

36Nationale une proposition de loi en ce sens qui n’a pas été votée car nous sommes dans l’opposition. Bruno Leroux en avait pris l’initiative, et avec quelques collègues de la Commission des femmes nous avons sérieusement musclé le projet initial.

37Il s’agit de sanctionner les partis politiques qui ne respectent pas l’obligation de présenter 50 % de candidates (la loi de 2000) sous peine de pénalités.

38Les partis ont préféré payer. L’UMP en présentant 26 % de candidates en 2007 au lieu de 50, a payé 4 millions d’euros de pénalités. Le PS : 46,8 % au lieu de 50, a payé 500 000 euros de pénalités. C’est huit fois mais c’est encore trop. Cet argent serait beaucoup mieux employé à former des femmes à exercer des fonctions politiques. Comment surmonter cette préférence pour l’amende ? Nous avons proposé de priver de tout financement public (qui est l’essentiel du budget des partis politiques) les partis qui ne présentent pas 50 % de candidates.

39Nous avons aussi dit que ceux qui n’auraient pas 50 % de femmes effectivement élues (on peut avoir 50 % de femmes candidates si on les met dans les plus mauvaises circonscriptions) s’exposeront aux pénalités, à des pénalités analogues à celles que l’on infllige déjà à ceux qui ne présentent pas 50 % de candidates.

40Il nous a été dit que ce n’était pas constitutionnel. J’ai pour ma part réfuté, en intervenant sur cette proposition de loi, ce risque d’inconstitutionnalité. Les juristes pourront continuer à travailler cette question pour arriver à cette conclusion.

41Les arguments pour contester le risque d’inconstitutionnalité sont, que l’article 4 de la constitution précise que les partis contribuent à la mise en œuvre de ce principe d’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions collectives. C’est sur cette habilitation constitutionnelle que le législateur décide des conditions dans lesquelles la parité est organisée et c’est sur ce fondement que nous avons rédigé notre proposition de loi. De plus, la dotation publique dont nous voulons priver les partis politiques n’est pas une exigence constitutionnelle, qui n’existait pas avant 1988.

42Une autre proposition serait de supprimer le cumul des mandats de parlementaires et d’exécutifs locaux. Cela me paraît être véritablement indispensable pour que les femmes mais aussi d’autres catégories de la population puissent être élus.

43On pourrait aussi supprimer le cumul des rémunérations, qui existe déjà pour les députés par un plafonnement.

44J’espère que nous aurons un jour le courage et la lucidité de s’attaquer à cela parce que ce serait une façon concrète de mieux faire accepter la limitation du cumul des mandats. Il faut aussi que les partis politiques tiennent leurs engagements Il ne suffit pas d’inscrire des principes. Le parti auquel j’appartiens a fait voter par ses militants, à une écrasante majorité, le principe de la parité, non seulement pour les candidates, mais aussi l’objectif d’avoir 50 % d’élus. Nous sommes quelques une à être extrêmement attentives à la façon dont la commission électorale de notre parti va traduire cela dans les faits.

45Dans le département dont je suis l’élue, onze circonscriptions, il y a cinq députés socialistes, une seule femme, moi, deux députés de droite, deux hommes. Si on voulait appliquer cette loi dans le département, les engagements que mon parti politique a pris, il devrait y avoir au moins deux femmes, ce qui supposerait que l’on réserve les circonscriptions gagnables et non pas celles dont on sait d’avance qu’elles risquent d’être perdues, à au moins deux femmes. Nous avons l’espoir de gagner un sixième mandat de député pour une femme, afin qu’il y ait au moins trois femmes sur trois dans des circonscriptions gagnables.

46Vous voyez le travail que vous pourrez faire les uns et les autres dans chaque département de France, il y a beaucoup à faire, s’agissant d’autres grands partis de la majorité.

47Il y a aussi beaucoup à faire pour l’égalité de représentation des femmes dans les grandes Institutions de la République.

48Claire Bazy MALAURY est l’une des deux femmes membres du Conseil Constitutionnel, mais pourquoi n’y aurait-il pas autant de femmes que d’hommes au Conseil Constitutionnel ? Il y a certainement autant de femmes compétentes et capables, que d’hommes au Conseil Constitutionnel, au Conseil Supérieur de la Magistrature, au Conseil Supérieur de l’Audiovisuel, dans tous ces grands organismes ou institutions qui sont cités dans la Constitution.

49Ce n’est pas facile à faire car le Président de la République, le Président du Sénat, le Président de l’Assemblée nomment chacun un membre au Conseil Constitutionnel.

50Mais on peut imaginer des solutions : par exemple, si le Président de la République nomme à une année X un homme, il pourrait avoir l’obligation de nommer une femme la fois d’après et inversement.

51Quant aux établissements publics, nous travaillons au sein de la Délégation des Femmes à l’Assemblée Nationale, avec l’Observatoire de la Parité à lister les établissements publics, les associations reconnues d’utilité publique.

52Pourquoi ne pas imposer dans leurs organes dirigeants qu’il y ait autant de femmes que d’hommes ?

53Il reste cependant l’écueil de l’égalité réelle dans la société. Beaucoup de femmes que je rencontre, notamment de jeunes femmes, se sentent bridées par les inégalités de salaire et surtout le fait qu’il est plus difficile aujourd’hui d’accéder à des responsabilités importantes quand on est une femme jeune ou encore jeune, qu’on a eu des enfants, car il existe une règle tacite qui fait qu’une femme qui choisit d’avoir des enfants n’est pas valorisée (et pourtant c’est un des atouts majeurs de notre pays que d’avoir un taux de natalité plus important que celui d’autres pays européens).

54Dans mon département, un tiers des familles sont monoparentales (souvent des femmes seules), et subsistent des phénomènes sociaux extrêmement lourds dont il faut s’occuper activement et sur lesquels il faut avoir des propositions.

55J’attire aussi votre attention sur une autre question, parce que là aussi je suis interpellée dans mon département. L’IVG a été une conquête formidable. Je suis inquiète de voir la régression du planning familial, le fait que de très jeunes femmes recourent systématiquement à l’IVG parce qu’elles ne vont plus dans les centres de planning, qui eux-mêmes d’ailleurs sont pénalisés aujourd’hui, pour recourir à la contraception, et je pense évidemment que plus que jamais, c’est la solidarité entre les femmes et entre les hommes et les femmes qui nous permettra d’avancer.

Author

Députée, ancienne Vice-Présidente de l’Assemblée nationale, ancienne Ministre, Présidente de la Commission des Affaires étrangères de l’Assemblée Nationale depuis 2012

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2013

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