La personnalité juridique
La personnalité juridique se compte au nombre de ces grands concepts sans lesquels le droit contemporain ne saurait fonctionner.
Chargée d'une histoire et d'une teneur théorique extraordinaires, elle connaît un constant renouvellement qui conduit à rediscuter de ses liens avec les notions de sujet de droit, de patrimoine, de corps, d'humanité, de collectivité. La personnalité, abstraction, si ce n'est fiction, fait entrer chacun et chaque groupe dans le jeu du droit. L'attribution de la person...
Lire la suite
- Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, LGDJ - Lextenso Editions
- Collection : Travaux de l’IFR | 14
- Lieu d’édition : Toulouse
- Année d’édition : 2013
- Publication sur OpenEdition Books : 02 mai 2018
- EAN (Édition imprimée) : 9782361700515
- EAN électronique : 9782379280429
- DOI : 10.4000/books.putc.3016
- Nombre de pages : 334 p.
Le concept de personnalité juridique
La personnalité juridique et ses “satellites”
L’alliance de la personnalité juridique et de la capacité juridique
L’attribution et le retrait de la personnalité juridique
La vitalité de la personnalité juridique
Confession d’un masque
Réflexion à propos de l’intégration fiscale et de la TVA consolidée
Le dépassement de la personne juridique
Analyse comparée Droit privé/Droit public
La personnalité juridique se compte au nombre de ces grands concepts sans lesquels le droit contemporain ne saurait fonctionner.
Chargée d'une histoire et d'une teneur théorique extraordinaires, elle connaît un constant renouvellement qui conduit à rediscuter de ses liens avec les notions de sujet de droit, de patrimoine, de corps, d'humanité, de collectivité. La personnalité, abstraction, si ce n'est fiction, fait entrer chacun et chaque groupe dans le jeu du droit. L'attribution de la personnalité, tout comme son retrait, et leurs effets, préoccupent toutes les branches du droit et de la doctrine. Au-delà de la notion de personnalité, ses nouvelles formes et son dépassement par d'autres techniques feront débat tant en droit des affaires que du point de vue de l'action publique.
Ce colloque de l'Institut Fédératif de Recherche “Mutation des normes juridiques” marque le rendez-vous annuel toulousain de tous les juristes, universitaires et praticiens, historiens, privatistes, publicistes, internationalistes et européeanistes, revenant célébrer une idée commune et son actualité.
Le texte et les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont sous Licence OpenEdition Books, sauf mention contraire.