Table des matières
La diversité, fondement d'une identité
Don Paterson
Oscillation or transition? Changes with regard to custom land in Vanuatu- Introduction
- Changes in the Bodies authorized to Determine Ownership of Custom Land
- Native Courts and Joint Court, 1906-1980
- Island Courts and Supreme Court, 1980-2001
- Village, Custom Area and Island Land Tribunals, 2001-2013
- Nakamals and Custom Area Land Tribunals, 2013-2015
- The Effect of Land Dealings upon Ownership of Custom Land
- Land Dealings Pre 1980
- 1) Gifts inter vivos as rewards for services rendered:
- 2) Sales and purchases of custom land
- Lale and Sipora v Silas [1980-88] 1 Van LR 221
- Family Mermer v August Taliban [2003] VUICB 2
- Family Tantan Amos v Family Maily Amos (Worwor) [2004] VUICB 5
- Awop Family v Lapenmal [2007] VUIC 2
- Declaration
- Article 73 Constitution of Vanuatu
- 3) Changes in practice as regards occupation of custom land
- Increasing occupation of custom land by non custom owners
- Custom leasing of custom land by indigenous non-owners
- Formal leasing of custom land by indigenous and non-indigenous non-owners
- Formal leasing of custom land by indigenous custom owners for individual occupation
- Squatting on custom land by indigenous non-owners without permission of custom owners
- Increasing individualization of occupation of customary land
- Conclusion
Leslie Vandeputte
L’ambiguïté des représentations à l’égard du bislama, langue nationale du Vanuatu (Mélanésie)- Introduction
- Représentation épilinguistique du bislama
- Bislama : langue de la “modernité”
- Tru bislama versus giaman bislama : l’“impureté” du bislama
- Le bislama perçu et vécu comme une langue glottophage
- Histoire du bislama : à l’origine des ambivalences sur le bislama
- Des baleiniers aux plantations : l’essor d’une langue de contact
- Le bislama dans le Condominium et vers l’indépendance
- Le bislama symbole urbain d’un nationalisme contemporain ?
- Conclusion
Marc Menou
L’économie du Vanuatu : un défi à la théorie économique ?- Introduction
- I - Si la pensée économique explique bien la problématique de la situation
- A – Un cas typique de pays en développement…
- B – …dont le risque est de suivre la dynamique habituelle
- II – Le défi consiste à trouver dans la pensée économique des solutions
- A – Des solutions exogènes risquées
- B – Des solutions nécessairement endogènes
- Conclusion
Stuart Bedford
The archaeology of unity and diversity : First (Lapita) and later generations in the Vanuatu archipelagoFrancis Bestion
Histoire du peuplement et structure de population- I – Histoire du peuplement, structure de population
- A – Le contexte spatio-temporel planétaire
- 1) Origine
- 2 ) Dynamique
- 3) La région
- II – Le Vanuatu
- A – De la diversité à l’unité
- B – Occupation du territoire
- C – Modes de vie
- D – Idéologie du territoire
- 1) L’effondrement avec l’arrivée des européens
- 2) Redressement et projections.
- 3) Projections
- Conclusion
La diversité, menace de l'identité ?
Jean-Marc Thevenin
L’informatique, des outils fédérateurs adaptables à la spécificité des communautésMichèle Boubay-Pagès
L’environnement industriel : étude comparée des droits vanuatais et français- I – Internationalisation et unité : uniformisation et dissonance
- A – Des principes “universels” et vertueux
- 1) Le principe de prévention
- 2) Le principe de participation
- 3) Le principe de précaution
- 4) Le principe du pollueur-payeur
- B – Une frénésie normative
- II – territorialisation et Diversité : spécificités et cohérence
- A – Des organisations régionales solidaires
- 1) La France et l’Union Européenne
- 2) Vanuatu et le Programme régional océanien de l’environnement (PROE)
- B – Des politiques internes intégrées et planifiées
L'unité garante de la diversité ?
Anita Jowitt
Diversity, unity or divisiveness ? The legacy of the adoption of French law and English law as part of Vanuatu’s legal system- Introduction
- I – Sources of law on Independence
- A – Constitutional provisions
- 1) Reasons for including both French and English laws as sources?
- 2) Colonisers concerns ?
- II – Use of French law post Independence
- “Substantial justice” and French law prior to SELB & Banga v Waiwo
- “Watershed cases”?
- The SELB cases
- Banga v Waiwo
- Discussion
- The Ohlen Estate cases
- In the circumstances, I hereby make the following Orders:
- In re MM
- The judge, after referring to Banga v Waiwo stated:
- Discussion
Francis Querol
Regards croisés sur le financement des entités infra-étatiques à partir des exemples français et vanuatais- I – L’unité sans diversité dans la conception des dispositifs de financement des entités infra-étatiques en France et au Vanuatu
- A – La forme unitaire des états français et vanuatais et leur corollaire la centralisation des pouvoirs appliquée aux dispositifs de financement des entités infra-étatiques
- 1) La forme unitaire des états français et vanuatais
- a ) En France
- b ) Au Vanuatu
- 2 ) La décentralisation
- a ) Qu’est-ce qu’une entité infra-étatique en France et au Vanuatu ?
- b ) La loi instrument juridique de la décentralisation en France et au Vanuatu
- 3 ) Le principe de la légalité fiscale en France et au Vanuatu
- a ) En France
- b ) Au Vanuatu
- B – L’accentuation de la centralisation des dispositifs de financement des entités infra-étatiques du fait des contraintes extérieures
- 1) Le droit de l’UE
- 2 ) L’aide internationale
- II – La diversité au cœur des dispositifs de financement des entités infra-étatiques en France et au Vanuatu
- A – La réalité financière et la justification de la diversité des dispositifs de financement des entités infra-étatiques ou le panier de ressources locales
- 1 ) Les impositions locales
- a ) En France
- b ) Au Vanuatu
- 2 ) Les dotations et les subventions
- 3 ) L’emprunt
- 4 ) Les ressources diverses
- B – La péréquation financière caractéristique exclusive du modèle français
Xavier Marchand-Tonel
La coutume au prisme de la sociologie des organisations- I – La survalorisation de la coutume
- A – Les approches endogènes
- B – Les approches exogènes
- II – Les critiques de l’analyse stratégique des organisations
- A – Une conception de l’acteur
- B – Les marges de manœuvre des organisations par rapport à leur environnement
- III – Une prise en compte renouvelée de la coutume
Narelle Bedford
The common law legacy designed to improve public accountability in Vanuatu- a) Foundational doctrines such as the separation of powers, representative government and the rule of law
- b) The common law and public accountability
- c) Vanuatu Constitution
- d) The Ombudsman
- e) Leadership Code Act
- f) National right to information policy
- g) Other public accountability institutions
- h) Civil/Community Organisations
- i) Recent developments
- Concluding observations
Anne-Clémence Duverger
L’insularité au regard de la dépendance alimentaire, réflexions sur le transport maritime inter-îles et l’équité territoriale au Vanuatu- Introduction
- I – Matériel et méthode
- II – Résultats
- 1) L’état des lieux de la flotte pour l’analyse des dessertes de l’archipel
- 2) Les flux de marchandises pour les six navires étudiés
- 3) Les mobilités humaines pour les six navires étudiés
- 4) La consommation en carburant des navires
- III – Discussion
- 1) La flotte inter-îles : un système de transport vulnérable entre logiques privées et logiques mélanésiennes
- 2) L’impact des flux de marchandises sur la sécurité alimentaire et la desserte de l’archipel
- 3) Les mobilités humaines à travers l’archipel, conditionnées par le fret
- 4) La consommation en carburant des navires de la flotte
- 5) L’archipel vanuatais, un espace inégalement développé et desservi
- Conclusion, quelques éléments pour garantir l’équité territoriale du pays
La diversité, garante ou menace de l'unité
Morsen Mosses
Les tensions entre la diversité culturelle et les droits fondamentaux au Vanuatu : Quelques pistes de conciliationMoussa Thioye
Le Vanuatu au confluent du pluralisme normatif, du pluralisme juridique et de la pluralité du droit : une diversité au secours ou au rebours de l’uni(ci)té du droit vanuatais ?- Diversité et unité : couple en harmonie ou couple contre-nature ?
- I – D’UN CONSTAT FERME : LE VANUATU, UN CARREFOUR DES NORMES ET DES DROITS…
- A – Le Vanuatu innervé, comme toutes les sociétés humaines, par le pluralisme normatif
- B – Le Vanuatu confronté, comme toutes les sociétés anciennement colonisées, au pluralisme juridique
- C – Le Vanuatu marqué, comme toutes les sociétés traditionnelles, par la pluralité du droit (coutumier)
- II – A UNE QUESTION OUVERTE : LA DIVERSITE DES NORMES ET DES DROITS AU SECOURS OU AU REBOURS DE L’UNI(CI)TE DU DROIT VANUATAIS ?
- A – A priori, une réponse inquiétante ou pessimiste : la diversité des normes et des droits au rebours de l’uni(ci)té du droit vanuatais
- B – A posteriori, une réponse rassurante ou optimiste : la diversité des règles et de leurs sources au secours de l’unité du droit vanuatais
Michèle Boubay-Pagès
Synthèse- Le diptyque unité/diversité
- A l’origine … La diversité est consubstantielle à l’identité du Vanuatu
- Au-delà de cette diversité il existe une unité
- Le triptyque des influences extérieures : christianisation–colonisation–mondialisation
- Un compromis entre assimilation et résistances aux apports extérieurs
- Unité rêvée, dangers de l’uniformité
- Résistances aux externalités
- Où l’identité subit l’épreuve de la christianisation et de la colonisation
- Fonder l’unité de la République
- La centralisation, gage de l’unité de l’état ?
- Mais cette unité est-elle minée de l’intérieur ?
- La réception du droit international
- Des mutations sur le front de la diversité
- Des ruptures, de nouveaux liens, de nouveaux clivages. Affaiblissement des liens matériels…
- … relayés par des liens immatériels
- Des effets délétères… sur la coutume
- … sur la population
Contributions écrites n'ayant pas donné lieu à une présentation au colloque
Irène Mathy
Le multilinguisme en droit et en pratique : perspective comparative entre le Vanuatu et la Belgique- Introduction conceptuelle
- Application : Belgique et Vanuatu, deux laboratoires du multilinguisme aux antipodes géographiques et historiques
- La Belgique : un multilinguisme construit par la lutte d’une minorité résistante devenue majorité dominatrice
- Origines
- Evolution de la place des langues et des communautés linguistiques dans la société et le droit belges
- Du multilinguisme juridique à la fédéralisation
- Les garde-fous du multilinguisme et du fédéralisme belges
- Le multilinguisme fédéralisé au quotidien : paradoxes, contradictions, handicaps
- a) Un fédéralisme “personnel” manqué pour les Communautés
- b) Une rupture avec le principe démocratique
- c) Un déficit de protection du justiciable
- d) Heurts et lourdeurs des règles d’emploi des langues en matière administrative
- e) De quelques illustrations symptomatiques d’un véritable malaise linguistique et institutionnel
- Conclusions intermédiaires : le multilinguisme est-il nécessairement invivable ?
- Vanuatu : un multilinguisme mêlé de tradition et d’importation
- Origines
- Fondements constitutionnels du multilinguisme ni-van
- Le droit linguistique au Vanuatu
- Le multilinguisme en pratique
- Perspectives de remédiation à la déperdition du multilinguisme et du pluralisme juridiques : gestes symboliques ou mesures concrètes ?
- Conclusions : le multilinguisme au Vanuatu promis à un meilleur avenir ?
Pierre-Jean Bordahandy
Vanuatu, entre unité et diversité du droit - l’impossibilité d’une île et la solution des SOGA- I – L’unité : La Règle
- A – Une unité quasi-absolue pour les questions applicables à l’humanité
- B – Une unité relative pour les autres questions
- II – La diversité : L’exception
- A – La vraie véritable exception qui justifie la règle
- B – La fausse exception justifiée par des conditions différentes
- En conclusion