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L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I

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Adrien Blazy

Partie I. Établissement de la justice française et transformation de la justice indigène en Cochinchine (1858-1898)

Chapitre II. La mise en place progressive de tribunaux français

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Extrait du texte

534 En parallèle de la prise en main, par les Français, de l’organisation judiciaire indigène se développait une véritable justice française. Le présent chapitre montrera quelles ont été les étapes de l’organisation judiciaire française, jusqu’à sa substitution à la justice indigène, en 1881. Pour cela, nous nous pencherons sur les premiers pas de l’organisation judiciaire française en partant de la justice militaire et de ses évolutions, qui visaient à tenir compte de l’arrivée de colons ; puis nous étudierons en détail la naissance de l’organisation judiciaire civile, confiée à des magistrats de carrière et pour terminer, nous analyserons le mouvement d’expansion des tribunaux français, que ce dernier soit lié à leur nombre ou à leur compétence.

SECTION 1 : LES DÉBUTS DE LA JUSTICE FRANÇAISE : LA JUSTICE MILITAIRE (1858-1864)

535 Jusqu’en 1881 et l’instauration d’un gouvernement civil en Cochinchine, ce territoire a été considéré comme « une chasse gardée de la marine ». Il ne faut ...

© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014

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