Crise(s) et droit

Travaux de l’IFR

Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, Librairie générale de droit et de jurisprudence

Lieu d’édition : Toulouse

Publication sur OpenEdition Books : 13 mars 2018

Collection : Travaux de l’IFR

Année d’édition : 2012

Nombre de pages : 300


Présentation

La « Règle d'or », présentée partout comme le remède à la crise économique et financière européenne, n'illustre-t-elle pas parfaitement la relation qui unit la crise et le droit ? La solution aux dérives budgétaires et aux imprudences de la finance se trouverait dans un renforcement de la gouvernance, dans plus de droit. Un droit, en quelque sorte présenté comme la cause (par son absence ou sa mollesse) et la solution (par sa musculation) de la catastrophe économico-financière.

Mais les crises ne sont pas que financières ou économiques. Il y a aussi des crises sociales, diplomatiques ou politiques,... des crises familiales, des crises sanitaires, des crises agricoles, des crises institutionnelles... C'est de toutes ces crises que traite le présent ouvrage, en s'efforçant de dégager les constantes dans l'approche de la crise par le droit, de rechercher les points de convergence dans les méthodes et techniques du droit pour prévenir et gérer les situations paroxysmiques, quelle que soit la situation de crise, qu'elle touche la cellule familiale, l'entreprise, la population d'un pays ou la finance internationale.


Sommaire

Jacques Larrieu

Avant-propos

Prolegomenes

André Cabanis et Michel Louis Martin

La faute au droit : les crises économiques

Les dysfonctionnements et devoiements du droit ?

Dysfonctions

Arnaud De Bissy

L’inadaptation du droit fiscal en période de crise.

Ou les vertus de la neutralité fiscale…

Devoiements

Les fonctions du droit et les instruments juridiques

Les fonctions et instruments préventifs

Gilles Dedeurwaerder et Ndèye Binty Diop

Normes comptables internationales & crise financière

Propos de juristes sur la portée de l’information comptable

Maryline Bruggeman

Crise(s) de la famille : prévention et gestion par le droit. Etude comparée France - Japon

Crise(s) de la famille : le droit français

Gestion des crises par le droit

Isabelle Poirot-Mazères, Sophie Théron et Jacques Larrieu

La crise sanitaire, curiosité ou paradigme ?

Le droit issu de la crise (1)

Le droit issu de la crise (2)

Catherine Grynfogel

Le droit de Nuremberg, droit de crise catalyseur de nouveaux concepts

(Naissance du crime contre l’humanité)


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