Les métamorphoses de la marque

Actes de colloques de l’IFR

Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole, Librairie générale de droit et de jurisprudence

Lieu d’édition : Toulouse

Publication sur OpenEdition Books : 13 mars 2018

Collection : Actes de colloques de l’IFR

Année d’édition : 2011

Nombre de pages : 173


Présentation

La marque, signe distinctif traditionnel, est en pleine mutation. Identifiant des produits et services de l'entreprise, elle est aussi un instrument de conquête du marché. La marque fait vendre le produit ; elle fait désirer le service. Elle est un condensé de l'image de l'entreprise et reflète sa réputation de sérieux, de fiabilité, de compatibilité avec le développement durable, son aura de luxe,...

La prise en compte par le droit de cette puissance de la marque, jusque là principalement exploitée par le marketing et la publicité, ouvre des perspectives nouvelles. La marque, titre longtemps tenu pour inférieur car non associé comme le brevet ou le droit d'auteur à la créativité et à l'ingéniosité, pourrait désormais jouer un rôle de premier plan, non pas seulement comme indicateur d'origine, mais comme moyen de protection du goodwill, voire du savoir-faire de l'entreprise.

Les juristes, économistes, spécialistes du marketing, universitaires ou praticiens, présentent ici leurs regards croisés sur ces phénomènes.


Sommaire

Jacques Larrieu

Avant propos

Première partie. Évolution des formes et des missions

Pascale Trefigny-Goy et Isabelle Meunier-Coeur

Les marques atypiques

Deuxième partie. Évolution du régime

Troisième partie. Évolution des atteintes à la marque et de leur sanction

Alexandra Mendoza-Caminade

Les nouveaux visages de la contrefaçon

Les attaques inédites contre les marques sur l’internet : le cas des mots-clés de référencement


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