L'irresponsabilité pénale en questions
Les causes d’irresponsabilité pénale n’en finissent pas de nourrir l’actualité juridique et médiatique. L’irresponsabilité liée à la minorité ou à l’abolition du discernement pour trouble psychique ou neuro-psychique fait ainsi presque systématiquement l’objet d’une remise en cause lorsqu’elle est mise en œuvre. D’autres causes d’irresponsabilité sont plus discrètes, la contrainte ou l’ordre de l’autorité légitime, qui n’en recèlent pas moins des difficultés de mise en œuvre évidentes. D’autres,...
Note de l’auteur
À raison des difficultés rencontrées dans la publication de ces contributions, le choix a été fait de maintenir le propos dans la première version communiquée par les contributeurs. Certains ont fait le choix d’accompagner leur texte initial d’un court texte de mise à jour, d’autres de remanier leur contribution.
Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 1 octobre 2025
ISBN numérique : 978-2-37928-140-2
DOI : 10.4000/14u50
Collection : Actes de colloques | 12
Année d’édition : 2025
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-36170-308-0
Nombre de pages : 95
Céline Laronde-Clérac
Propos introductifs « Quel avenir pour les causes d’irresponsabilité pénale ? »Eudoxie Gallardo
Mineurs : quelle nouvelle (ir)responsabilité pénale ?Stéphane Detraz
Le lanceur d’alerte : un irresponsable ?Les causes d’irresponsabilité pénale n’en finissent pas de nourrir l’actualité juridique et médiatique. L’irresponsabilité liée à la minorité ou à l’abolition du discernement pour trouble psychique ou neuro-psychique fait ainsi presque systématiquement l’objet d’une remise en cause lorsqu’elle est mise en œuvre. D’autres causes d’irresponsabilité sont plus discrètes, la contrainte ou l’ordre de l’autorité légitime, qui n’en recèlent pas moins des difficultés de mise en œuvre évidentes. D’autres, enfin, apparaissent, que ce soit sous l’action du législateur ou de la jurisprudence, et viennent perturber la cohérence d’ensemble d’un système déjà fragile.
Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui aurait dû être organisé à la Faculté de droit de La Rochelle Université en mars 2020, vise à questionner ces causes d’irresponsabilité dans ce qu’elles sont en même temps que dans la manière dont elles sont conçues. Il est surtout, des années après une manifestation scientifique empêchée par la crise liée au Covid19, une manière d’achever un travail collectif qui aura été frappé de plein fouet par les péripéties de son temps.
Paul Cazalbou (dir.)
Professeur des Universités à l’École de droit de l’Université Toulouse Capitole, Chercheur à l’Institut de recherche en droit international européen et comparé (IRDEIC EA-4211).
Professeur à la Faculté de droit de La Rochelle Université de 2019 à 2022.
Méryl Recotillet (dir.)
Docteur en droit qualifié aux fonctions de Maître de conférences.
Assistant temporaire d’enseignement et de recherche à la Faculté de droit de La Rochelle Université en 2019-2020.
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