Table des matières
Luisa Brunori et Xavier Prévost
PréfacePremière partie - Un cadre théorique au soutien de la pratique bordelaise : l'intensification du rôle économique de la lettre de change
Titre premier - La consolidation de la polyvalence du titre
Chapitre premier - La consécration d'une conception moderne du change tiré
- Paragraphe premier – La remise de place à place, un critère suffisant pour caractériser l’opération
- A – L’identification d’un critère au fondement incertain
- B – La mise en œuvre extensive du critère
- Paragraphe second – La légitimité de l’opération, un débat renouvelé
- A – La doctrine juridique à la recherche de la nature du contrat de change
- B – Le déploiement d’une méthode rénovée de calcul du prix du change
Chapitre second - La diversification des conditions d'émission de l'instrument cambiaire
- Paragraphe premier – Des délais adaptés aux circuits internationaux des changes
- A – Le caractère ordinaire de l’usance européenne
- B – L’utilité mésestimée de la traite à vue
- Paragraphe second – Des délais favorables au rythme des marchandises
- A – La persistance du paiement en foire
- B – La multiplication des délais de circonstances
- Paragraphe premier – L’hétérogénéité de la cause de l’opération
- A – La fixation du principe de la valeur reçue comptant
- B – L’adaptation des formes de la valeur fournie
- Paragraphe second – Les relations protéiformes des parties
- A – La réduction du nombre des protagonistes
- 1 – Le cumul des fonctions au service des relations marchandes
- 2 – La consécration d’un principe théorique de cumul des fonctions
- B – L’admission extensive de la capacité des acteurs cambiaires
Titre second - Le renforcement de la circulation du titre
Chapitre premier - Le recours à des intermédiaires adaptés : la lutte entre courtage royal et courtage volant
- Paragraphe premier – La configuration des courtiers volants, gage d’efficacité
- A – La concurrence singulière de la communauté juive
- B – Une concurrence favorable aux besoins des Bordelais
- Paragraphe second – Le statut des courtiers royaux, gage de stabilité
- A – Une communauté enracinée dans le paysage institutionnel
- B – Des professionnels en charge du marché des changes
- 1 – Les malversations des courtiers volants
- 2 – La revendication d’un monopole cambiaire
Chapitre second : L'exploitation de l'endossement : la recherche d'un cadre propice à la négociation
- Paragraphe premier – Les exemplaires au service d’une circulation rapide des titres
- A – La dispersion des exemplaires au rythme de la circulation des traites
- B – La transcription nécessaire des actes translatifs
- Paragraphe second – L’emprise croissante de l’endossement en blanc
- A – La reconnaissance progressive de la commodité du blanc-seing
- B – L’apparition de solutions favorables au négoce
Seconde partie - Le dépassement d'un cadre théorique par la pratique bordelaise : un besoin d'allègement de la rigidité cambiaire
Titre premier - L'assouplissement des modalités de la prestation cambiaire
Chapitre premier - La mise en œuvre conflictuelle de l'acceptation
- Paragraphe premier – La mise à l’écart progressive de l’engagement écrit
- A – L’attractivité résiduelle de l’écrit
- B – Le biffage au service des imprévus
- Paragraphe second – L’efficacité réduite de l’engagement pur et simple
- A – La primauté de l’avis
- B – La prise en compte des incertitudes économiques
Chapitre second - la flexibilité du système de paiement
- Paragraphe premier – Le temps variable de la provision
- A – La mise à disposition des fonds au payeur
- B – L’attribution des fonds au porteur
- Paragraphe second – La réorganisation du lieu d’exécution de la prestation
- A – La consécration d’un usage favorable à la circulation des capitaux
- B – Un encadrement théorique timide face aux difficultés du négoce
- Paragraphe premier – La maîtrise singulière de l’échéance par l’usage bordelais des jours de faveur
- Paragraphe second – La gestion conflictuelle des mutations monétaires
- A – L’intervention insuffisante du législateur royal pour préserver les intérêts du négoce
- B – La faveur du négoce pour la clause de fixation des espèces
Titre second - L'inadaptation du recours cambiaire
Chapitre premier - La remise en cause du cadre rigide de la protestation
- Paragraphe premier – Le temps instable du protêt
- A – L’application conflictuelle de l’usage bordelais des jours de grâce
- B – La présence incertaine de cas dérogatoires au délai de grâce
- Paragraphe second – L’inefficacité des diligences du porteur
- A – La recherche infructueuse du payeur défaillant
- B – La réponse incertaine du payeur défaillant
Chapitre second - Le développement insatisfaisant de l'action en garantie solidaire
- Paragraphe premier – Les contours incertains de la solidarité au paiement
- A – L’identification conflictuelle des signataires responsables
- B – L’apport lacunaire des juristes au principe de la solidarité cambiaire
- Paragraphe second – L’encadrement insatisfaisant du temps de la garantie
- A – La détermination confuse du délai de garantie dans le négoce
- B – La contribution doctrinale pour la protection des intérêts du créancier
Bibliographie
Annexes
