L’évolution de la lettre de change pendant la seconde modernité
Étude conjointe des actes de la pratique, des règlementations royales et des discours à travers le port de bordeaux (1673-1789)
L'histoire de la lettre de change reflète l'émergence d'une innovation commerciale pour élaborer un instrument de paiement, de crédit et de spéculation sans déplacement matériel de l'argent. La traite apparaît ainsi dès la fin du Moyen Âge et devient rapidement un moyen incontournable pour le commerce sur de longues distances. Elle connaît son apogée sous l'influence des échanges transatlantiques et européens à partir du XVIe siècle, notamment avec la technique de I'endossement. L'instrument cam...
Note de l’auteur
Première mention ex aequo du prix de thèse de l'Association des Historiens des Facultés de Droit (2023).
Ouvrage publié avec le soutien de l'Institut universitaire de France et de l'Institut de Recherche Montesquieu (Université de Bordeaux).
Éditeur : Presses de l’Université Toulouse Capitole
Lieu d’édition : Toulouse
Publication sur OpenEdition Books : 25 septembre 2025
ISBN numérique : 978-2-37928-138-9
DOI : 10.4000/14r36
Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques | 35
Année d’édition : 2025
ISBN (Édition imprimée) : 978-2-36170-299-1
Nombre de pages : 855
Luisa Brunori et Xavier Prévost
PréfacePremière partie - Un cadre théorique au soutien de la pratique bordelaise : l'intensification du rôle économique de la lettre de change
Titre premier - La consolidation de la polyvalence du titre
Chapitre premier - La consécration d'une conception moderne du change tiré
Chapitre second - La diversification des conditions d'émission de l'instrument cambiaire
Titre second - Le renforcement de la circulation du titre
Chapitre premier - Le recours à des intermédiaires adaptés : la lutte entre courtage royal et courtage volant
Chapitre second : L'exploitation de l'endossement : la recherche d'un cadre propice à la négociation
Seconde partie - Le dépassement d'un cadre théorique par la pratique bordelaise : un besoin d'allègement de la rigidité cambiaire
Titre premier - L'assouplissement des modalités de la prestation cambiaire
Chapitre premier - La mise en œuvre conflictuelle de l'acceptation
Chapitre second - la flexibilité du système de paiement
Titre second - L'inadaptation du recours cambiaire
Chapitre premier - La remise en cause du cadre rigide de la protestation
Chapitre second - Le développement insatisfaisant de l'action en garantie solidaire
Bibliographie
Annexes
L'histoire de la lettre de change reflète l'émergence d'une innovation commerciale pour élaborer un instrument de paiement, de crédit et de spéculation sans déplacement matériel de l'argent. La traite apparaît ainsi dès la fin du Moyen Âge et devient rapidement un moyen incontournable pour le commerce sur de longues distances. Elle connaît son apogée sous l'influence des échanges transatlantiques et européens à partir du XVIe siècle, notamment avec la technique de I'endossement. L'instrument cambiaire gagne alors progressivement les traits d'une monnaie fiduciaire auxiliaire pour répondre aux transactions quotidiennes tout en contribuant à de vastes mouvements spéculatifs au service du capitalisme commercial naissant. La consolidation des principales caractéristiques de la lettre de change demeure néanmoins méconnue pour les XVIIe et XVIIIe siècles. L'évolution des opérations cambiaires soulève de nouveaux défis, des problématiques inédites à la fois dans le domaine juridique et économique. L'influence de secteurs d'activités diversifiés, l'apparition de règlementations publiques particulièrement ambitieuses et les transformations de la science juridique impliquent des relations particulièrement complexes entre le droit et les affaires, relations dont les contours restent encore à déterminer. L'étude conjointe des actes de la pratique, des règlementations royales et des discours sur la question cambiaire permet d'apporter de nouveaux éclaircissements à cet égard. Elle offre une visibilité plus large sur le sujet grâce à la mobilisation de sources multiples et complémentaires dans le cadre d’une approche interdisciplinaire. L'activité commerciale de Bordeaux, l'un des principaux ports français de la seconde modernité, offre un terreau fertile pour révéler la présence de situations dialogiques, de tensions ou d’ignorances qui concourent selon différentes configurations à la consécration des singularités essentielles du droit cambiaire selon des influences locales, « nationales », mais aussi européennes.
Docteur en histoire du droit de l'Université de Bordeaux
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